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219 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Minutier de Briis-sous-Forges 1685-1689. Contrats de mariage

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2005

    Cote

    PER589/3/105/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 105
    • Minutier de Briis-sous-Forges 1685-1689. Contrats de...
  2. Résultat n°2

    Réponses

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/104/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 104
    • Réponses
  3. Résultat n°3

    Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les 21 novembre et 28 novembre 2003. Demande en matière d'incapacité des mineurs, de régime matrimonial, de majeur protégé, d'adoption, de paternité.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2083W/66

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossiers n°747-780. Jugements délibérés le 11 novembre 2003. Demande en matière de paternité, de régime matrimonial, d'adoption, de succession.

    Date

    2003

    Cote

    2083W/63

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°747-780. Jugements délibérés le 11 novembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers n°494-512 et N°513-524. Jugements délibérés le 4 juillet 2003 et le 17 juillet 2003. Demande en matière de succession, de changement de régime matrimonial, d'adoption, de légitimation, de reconstitution d'un acte d'état civil, de curatelle, de majeur protégé, de paternité, de reconnaissance.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2083W/55

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°494-512 et N°513-524. Jugements délibérés...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers n°596-612. Jugements délibérés les 12, 19, 26 septembre 2003. Demande en matière d'adoption, de reconnaissance, de curatelle, de majeurs protégés, de paternité, de changement de régime matrimonial.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2083W/58

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°596-612. Jugements délibérés les 12, 19,...

    Producteur :

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  7. Résultat n°7

    Dossiers n°28-50. Jugements délibérés le 10 janvier 2003. Demande en matière de changement de régime matrimonial, de gestion des biens d'un majeur protégé, d'une adoption, d'une action à fins de subside, de recherche de paternité, de filiation, de reconnaissance, de recherche de paternité.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2083W/39

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°28-50. Jugements délibérés le 10 janvier...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers n'' 883-907 Jugements délibérés le 5 décembre 2003. Demande en matière de majeur protégé, d'adoption, de régime matrimonial, de partage, de succession.

    Date

    2003

    Cote

    2083W/68

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n'' 883-907 Jugements délibérés le 5 décembre...

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    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers n°525-560. Jugements délibérés le 5 septembre 2003. Demande en matière d'adoption, de changement de régime matrimonial, de succession, de partage.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2083W/56

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°525-560. Jugements délibérés le 5 septembre...

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  10. Résultat n°10

    Dossiers n°96-119. Jugements délibérés le 7 février 2003. Demande en matière de changement de régime matrimonial, de partage, de succession.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2083W/42

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°96-119. Jugements délibérés le 7 février...

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  11. Résultat n°11

    Dossiers n°120-135. Jugements délibérés le 14 février 2003. Demande en matière d'adoption, de gestion des biens, de reconnaissance, de changement de régime matrimonial.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2083W/43

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°120-135. Jugements délibérés le 14 février...

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  12. Résultat n°12

    Dossiers n°263-295. Jugements délibérés le 4 avril 2003. Demande en matière de majeur protégé, de régime matrimonial, de succession, d'adoption, de légitimation avant mariage.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2083W/48

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°263-295. Jugements délibérés le 4 avril...

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  13. Résultat n°13

    Dossiers n°906-923 et 1-27. Jugements délibérés les 13 décembre 2002 et 10 janvier 2003. Demande en matière de changement de régime matrimonial, de gestion des biens d'un majeur protégé, de changement de nom, d'adoption, de reconnaissance, de succession vacante, de partage.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2083W/38

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°906-923 et 1-27. Jugements délibérés les...

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  14. Résultat n°14

    Dossiers n°613-652. Jugements délibérés le 3 octobre 2003. Demande en matière d'état civil, de changement de régime matrimonial, d'adoption, de légitimation, de vente d'un bien, de succession.

    Date

    2003

    Cote

    2083W/59

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°613-652. Jugements délibérés le 3 octobre...

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  15. Résultat n°15

    Dossiers n°159-199. Jugements délibérés le 7 mars 2003. Demande en matière d'adoption, de succession, de régime matrimonial, de partage.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2083W/45

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°159-199. Jugements délibérés le 7 mars 2003....

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  16. Résultat n°16

    Dossiers n°231-.250 et 251-262 Jugements délibérés le 14 mars 2003 et le 28 mars 2003. Demande en matière de réctification de l'état civil, d'adoption, de régime matrimonial, de recherche en paternité, de majeur protégé, de curatelle.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2083W/47

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°231-.250 et 251-262 Jugements délibérés...

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  17. Résultat n°17

    Dossiers n°334-345 et 346-379. Jugements délibérés le 25 avril 2003 et 2 mai 2003. Demande en matière d'adoption, de regime matrimonial, de recherche en paternité, de partage, de succession, de légitimation, de reconstitution d'un acte d'état civil.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2083W/50

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°334-345 et 346-379. Jugements délibérés...

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  18. Résultat n°18

    Dossiers n°296-333. Jugements délibérés le 4 avril 2003. Demande en matière d'autorisation de passer un acte, de régime matrimonial, d'adoption, de partage.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2083W/49

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°296-333. Jugements délibérés le 4 avril...

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  19. Résultat n°19

    Dossiers n°469-479 et N°480-493. Jugements délibérés le 13 juin 2003 et le 27 juin 2003. Demande en matière d'adoption, de paternité, de changement de régime matrimonial, de majeur protégé, d'autorisation de passer un acte, d'action à fin de subsides.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2083W/54

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°469-479 et N°480-493. Jugements délibérés...

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  20. Résultat n°20

    Dossiers n°653-695. Jugements délibérés le 3 octobre 2003. Demande en matière de changement de régime matrimonial, d'adoption.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2083W/60

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°653-695. Jugements délibérés le 3 octobre...

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