Filtrer les résultats
Multimédias
  • 219
Période
  • 2
  • 6
  • 3
  • 1
  • 173
  • 60
Nom de l'inventaire
  • 98
  • 66
  • 44
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 212
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 208
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 219
  • 205
  • 143
  • 110
  • 98
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible

219 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye de GIF à GIF-SUR-YVETTE. - Vêtures et professions, (1639-1742). Constitutions de dot et de pensions ; procédures à ce sujet, (1514-1726).

Cote
62H/2
 Date
1514-1742
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de pension, dossier de procédure

  • Contexte : 62H BENEDICTINES DE L'ABBAYE DE GIF-SUR-YVETTE (1201-1791)

  • Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°2

ETAMPES. - MEROUVILLE [arrondissement de CHARTRES, canton de JANVILLE (EURE-ET-LOIR)]. - Titres de propriété d'une maison et de 97 mines de terre, venant de la dot de Mlle Louise THARIOT, 1721.

Cote
D/1922
 Date
1592-1757
 Lieu
ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • ETAMPES. - MEROUVILLE [arrondissement de CHARTRES,...
Résultat n°3

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1609).
Cote
E/4549
 Date
1609
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, AVRAINVILLE, SAINT-YON, EGLY, SOUZY-LA-BRICHE, BREUILLET, BREUX-JOUY, TORFOU, BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
minute notariale, bail, convention, contrat, accord de travail, déclaration

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°4

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1622).
Cote
E/4681
 Date
1622
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, MAUCHAMPS, EGLY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, CHEPTAINVILLE, REGION PICARDIE, SOMME
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°5

Hôtel-Dieu. - Donation de Louise Desange, religieuse : une terre à Nangeville, maisons et terre au faubourg Saint-Pierre à Etampes, état des biens provenant de sa dot [3 pages].

Cote
HDEPOT1 B/15
 Date
1655
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Hôtel-Dieu. - Donation de Louise Desange, religieuse...
Résultat n°6

CORBEIL. - Procédures diverses. Dot de Mlle LEGRAND.

Cote
D/1958
 Date
1658-1787
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • CORBEIL. - Procédures diverses. Dot de Mlle LEGRAND....
Résultat n°7

Famille Treuille (Baronne Gabrielle de Lestrange, fille de Lucie Darblay et de Raoul Treuille). - Constatations d'emploi dotal des actions et obligations placées au nom de Gabrielle de Lestrange (1897-1938), état liquidatif des communautés et succession de Raoul Treuille (1924), compte d'emploi de la succession de Raoul Treuille (1926), décharge de fonds dotaux appartenant à la baronne de Lestrange par la société des Papèteries Darblay (1935), compte complémentaire de l'état liquidatif Raoul Treuille (1936), compte de tutelle rendu à la baronne de Lestrange par le comte Maurice Treuille comme tuteur de l'interdit Edmond Treuille son frère, décédé le 4 septembre 1935 (1936) ; recettes et dépenses (1933-1935), comptabilité de la propriété d'Echarcon, correspondance, recettes de la ferme d'Echarcon (1929-1941) ; donation par la baronne de Lestrange à sa fille Marie-Yvonne de Lestrange épouse d'Edouard Mortier duc de Trévise (18 mai 1938). Constat d'état des lieux d'un hôtel particulier 82 rue de Courcelles à Paris, loué par monsieur Arbel au vicomte Raoul de Lestrange (1892).

Cote
78J/217
 Date
1892-1941
 Lieu
ECHARCON
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Treuille (Baronne Gabrielle de Lestrange, fille...
Résultat n°8

SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit Lyonnais, Banque de France, actions, ventes d'immeubles, bail, dot, assurances.

Cote
48J/190
 Date
1928-1951
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
compte financier, bail

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit...
Résultat n°9

Jugements, années 1970-1971. Demande en matière de reconnaissance, d'adoption, de jugement d'absence, de paternité, de régime matrimonial.

Cote
2083W/70
 Date
1970-1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

  • Jugements, années 1970-1971. Demande en matière de...
Résultat n°10

Jugements, année 1972. Demande en matière de régime matrimonial, de succession, de changement de prénom, d'adoption, d'autorisation d'hypothèque, d'homologation de liquidation, de désignation d'un notaire, de partage, de légitimation post nuptias, de jugement déclaratif d'absence, de curatelle.

Cote
2083W/71
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

  • Jugements, année 1972. Demande en matière de régime...
Résultat n°11

Jugements, année 1973. Demande en matière d'adoption, de rectification d'état civil, de légitimation post nuptias, de régime matrimonial, de succession, de déclaration d'absence, de partage, d'homologation de liquidation, de délégation de puissance parentale, de condamnation.

Cote
2083W/72
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

  • Jugements, année 1973. Demande en matière d'adoption,...
Résultat n°12

Jugements, année 1974. Demande en matière de partage, de succession, de régime matrimonial, d'adoption, d'autorité parentale, de légitimation post nuptias, de jugement d'absence, de déchéance de la puissance paternelle, de pupille de la nation, de légitimation, de requête afin d'exequatur (autorisation d'execution d'une sentence).

Cote
2083W/73
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

  • Jugements, année 1974. Demande en matière de partage,...
Résultat n°13

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de prénom (janvier - juillet 1976).

Cote
2345W/1
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°14

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle (septembre-décembre 1976).

Cote
2345W/2
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°15

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom et prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance (janvier-avril 1977).

Cote
2345W/3
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°16

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom et prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament (mai-octobre 1977).

Cote
2345W/4
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°17

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom et prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès (novembre-décembre 1977).

Cote
2345W/5
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°18

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage,décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom et prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite (janvier-mars 1978).

Cote
2345W/6
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°19

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom et prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite (avril-septembre 1978) [lacunes août 1978].

Cote
2345W/7
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°20

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite (octobre-décembre 1978).

Cote
2345W/8
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...