Filtrer les résultats
Multimédias
  • 219
Période
  • 2
  • 6
  • 3
  • 1
  • 173
  • 60
Nom de l'inventaire
  • 98
  • 66
  • 44
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 212
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 208
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 219
  • 205
  • 143
  • 110
  • 98
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible

219 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye de GIF à GIF-SUR-YVETTE. - Vêtures et professions, (1639-1742). Constitutions de dot et de pensions ; procédures à ce sujet, (1514-1726).

Date

1514-1742

Cote

62H/2

Résultat n°2

ETAMPES. - MEROUVILLE [arrondissement de CHARTRES, canton de JANVILLE (EURE-ET-LOIR)]. - Titres de propriété d'une maison et de 97 mines de terre, venant de la dot de Mlle Louise THARIOT, 1721.

Date

1592-1757

Cote

D/1922

Résultat n°3

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1609).

Date

1609

Cote

E/4549

Résultat n°4

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1622).

Date

1622

Cote

E/4681

Résultat n°5

Hôtel-Dieu. - Donation de Louise Desange, religieuse : une terre à Nangeville, maisons et terre au faubourg Saint-Pierre à Etampes, état des biens provenant de sa dot [3 pages].

Date

1655

Cote

HDEPOT1 B/15

Résultat n°6

CORBEIL. - Procédures diverses. Dot de Mlle LEGRAND.

Date

1658-1787

Cote

D/1958

Résultat n°7

Famille Treuille (Baronne Gabrielle de Lestrange, fille de Lucie Darblay et de Raoul Treuille). - Constatations d'emploi dotal des actions et obligations placées au nom de Gabrielle de Lestrange (1897-1938), état liquidatif des communautés et succession de Raoul Treuille (1924), compte d'emploi de la succession de Raoul Treuille (1926), décharge de fonds dotaux appartenant à la baronne de Lestrange par la société des Papèteries Darblay (1935), compte complémentaire de l'état liquidatif Raoul Treuille (1936), compte de tutelle rendu à la baronne de Lestrange par le comte Maurice Treuille comme tuteur de l'interdit Edmond Treuille son frère, décédé le 4 septembre 1935 (1936) ; recettes et dépenses (1933-1935), comptabilité de la propriété d'Echarcon, correspondance, recettes de la ferme d'Echarcon (1929-1941) ; donation par la baronne de Lestrange à sa fille Marie-Yvonne de Lestrange épouse d'Edouard Mortier duc de Trévise (18 mai 1938). Constat d'état des lieux d'un hôtel particulier 82 rue de Courcelles à Paris, loué par monsieur Arbel au vicomte Raoul de Lestrange (1892).

Date

1892-1941

Cote

78J/217

Résultat n°8

SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit Lyonnais, Banque de France, actions, ventes d'immeubles, bail, dot, assurances.

Date

1928-1951

Cote

48J/190

Résultat n°9

Jugements, années 1970-1971. Demande en matière de reconnaissance, d'adoption, de jugement d'absence, de paternité, de régime matrimonial.

Date

1970-1971

Cote

2083W/70

Résultat n°10

Jugements, année 1972. Demande en matière de régime matrimonial, de succession, de changement de prénom, d'adoption, d'autorisation d'hypothèque, d'homologation de liquidation, de désignation d'un notaire, de partage, de légitimation post nuptias, de jugement déclaratif d'absence, de curatelle.

Date

1972

Cote

2083W/71

Résultat n°11

Jugements, année 1973. Demande en matière d'adoption, de rectification d'état civil, de légitimation post nuptias, de régime matrimonial, de succession, de déclaration d'absence, de partage, d'homologation de liquidation, de délégation de puissance parentale, de condamnation.

Date

1973

Cote

2083W/72

Résultat n°12

Jugements, année 1974. Demande en matière de partage, de succession, de régime matrimonial, d'adoption, d'autorité parentale, de légitimation post nuptias, de jugement d'absence, de déchéance de la puissance paternelle, de pupille de la nation, de légitimation, de requête afin d'exequatur (autorisation d'execution d'une sentence).

Date

1974

Cote

2083W/73

Résultat n°13

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de prénom (janvier - juillet 1976).

Date

1976

Cote

2345W/1

Résultat n°14

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle (septembre-décembre 1976).

Date

1976

Cote

2345W/2

Résultat n°15

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom et prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance (janvier-avril 1977).

Date

1977

Cote

2345W/3

Résultat n°16

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom et prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament (mai-octobre 1977).

Date

1977

Cote

2345W/4

Résultat n°17

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom et prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès (novembre-décembre 1977).

Date

1977

Cote

2345W/5

Résultat n°18

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage,décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom et prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite (janvier-mars 1978).

Date

1978

Cote

2345W/6

Résultat n°19

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom et prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite (avril-septembre 1978) [lacunes août 1978].

Date

1978

Cote

2345W/7

Résultat n°20

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite (octobre-décembre 1978).

Date

1978

Cote

2345W/8