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219 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye de GIF à GIF-SUR-YVETTE. - Vêtures et professions, (1639-1742). Constitutions de dot et de pensions ; procédures à ce sujet, (1514-1726).

    Date

    1514-1742

    Cote

    62H/2

    • Contexte : 62H BENEDICTINES DE L'ABBAYE DE GIF-SUR-YVETTE (1201-1791)

    • Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye...

    Producteur :

    ABBAYE DE GIF (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ETAMPES. - MEROUVILLE [arrondissement de CHARTRES, canton de JANVILLE (EURE-ET-LOIR)]. - Titres de propriété d'une maison et de 97 mines de terre, venant de la dot de Mlle Louise THARIOT, 1721.

    Date

    1592-1757

    Cote

    D/1922

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES. - MEROUVILLE [arrondissement de CHARTRES,...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1609).

    Date

    1609

    Cote

    E/4549

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1622).

    Date

    1622

    Cote

    E/4681

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Hôtel-Dieu. - Donation de Louise Desange, religieuse : une terre à Nangeville, maisons et terre au faubourg Saint-Pierre à Etampes, état des biens provenant de sa dot [3 pages].

    Date

    1655

    Cote

    HDEPOT1 B/15

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Hôtel-Dieu. - Donation de Louise Desange, religieuse...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    CORBEIL. - Procédures diverses. Dot de Mlle LEGRAND.

    Date

    1658-1787

    Cote

    D/1958

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • CORBEIL. - Procédures diverses. Dot de Mlle LEGRAND....

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Famille Treuille (Baronne Gabrielle de Lestrange, fille de Lucie Darblay et de Raoul Treuille). - Constatations d'emploi dotal des actions et obligations placées au nom de Gabrielle de Lestrange (1897-1938), état liquidatif des communautés et succession de Raoul Treuille (1924), compte d'emploi de la succession de Raoul Treuille (1926), décharge de fonds dotaux appartenant à la baronne de Lestrange par la société des Papèteries Darblay (1935), compte complémentaire de l'état liquidatif Raoul Treuille (1936), compte de tutelle rendu à la baronne de Lestrange par le comte Maurice Treuille comme tuteur de l'interdit Edmond Treuille son frère, décédé le 4 septembre 1935 (1936) ; recettes et dépenses (1933-1935), comptabilité de la propriété d'Echarcon, correspondance, recettes de la ferme d'Echarcon (1929-1941) ; donation par la baronne de Lestrange à sa fille Marie-Yvonne de Lestrange épouse d'Edouard Mortier duc de Trévise (18 mai 1938). Constat d'état des lieux d'un hôtel particulier 82 rue de Courcelles à Paris, loué par monsieur Arbel au vicomte Raoul de Lestrange (1892).

    Date

    1892-1941

    Cote

    78J/217

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Treuille (Baronne Gabrielle de Lestrange, fille...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  8. Résultat n°8

    SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit Lyonnais, Banque de France, actions, ventes d'immeubles, bail, dot, assurances.

    Date

    1928-1951

    Cote

    48J/190

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  9. Résultat n°9

    Jugements, années 1970-1971. Demande en matière de reconnaissance, d'adoption, de jugement d'absence, de paternité, de régime matrimonial.

    Date

    1970-1971

    Cote

    2083W/70

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Jugements, années 1970-1971. Demande en matière de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Jugements, année 1972. Demande en matière de régime matrimonial, de succession, de changement de prénom, d'adoption, d'autorisation d'hypothèque, d'homologation de liquidation, de désignation d'un notaire, de partage, de légitimation post nuptias, de jugement déclaratif d'absence, de curatelle.

    Date

    1972

    Cote

    2083W/71

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Jugements, année 1972. Demande en matière de régime...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Jugements, année 1973. Demande en matière d'adoption, de rectification d'état civil, de légitimation post nuptias, de régime matrimonial, de succession, de déclaration d'absence, de partage, d'homologation de liquidation, de délégation de puissance parentale, de condamnation.

    Date

    1973

    Cote

    2083W/72

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Jugements, année 1973. Demande en matière d'adoption,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Jugements, année 1974. Demande en matière de partage, de succession, de régime matrimonial, d'adoption, d'autorité parentale, de légitimation post nuptias, de jugement d'absence, de déchéance de la puissance paternelle, de pupille de la nation, de légitimation, de requête afin d'exequatur (autorisation d'execution d'une sentence).

    Date

    1974

    Cote

    2083W/73

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Jugements, année 1974. Demande en matière de partage,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de prénom (janvier - juillet 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2345W/1

    • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

    • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle (septembre-décembre 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2345W/2

    • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

    • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom et prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance (janvier-avril 1977).

    Date

    1977

    Cote

    2345W/3

    • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

    • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom et prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament (mai-octobre 1977).

    Date

    1977

    Cote

    2345W/4

    • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

    • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom et prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès (novembre-décembre 1977).

    Date

    1977

    Cote

    2345W/5

    • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

    • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage,décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom et prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite (janvier-mars 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2345W/6

    • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

    • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom et prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite (avril-septembre 1978) [lacunes août 1978].

    Date

    1978

    Cote

    2345W/7

    • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

    • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite (octobre-décembre 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2345W/8

    • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

    • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)