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341 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La ferme de Bel-Air n'a pas pris une ride

    Date

    samedi 28 septembre 2019

    Cote

    JAL1/543/23350/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23327-23351 (septembre 2019)
    • 23350
    • La ferme de Bel-Air n'a pas pris une ride
  2. Résultat n°2

    Dossiers individuels de pupilles de la Nation bénéficiaires des deniers pupillaires (1969-1996).

    Date

    1969-1996

    Cote

    1906W/1

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, PUPILLES.

    • Dossiers individuels de pupilles de la Nation bénéficiaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    LE PLESSIS-PATE - Assistance et prévoyance. - Anciens combattants, victimes civiles et militaires de la guerre, renouvellement des cartes d'anciens combattants et mutilés de guerre ; versement d'une subvention en faveur de l'office départemental des mutilés, combattants, victimes de guerre et pupilles de la nation ; associations d'anciens combattants, dotations en subventions, organisation des journées et évènements commémoratifs : correspondance avec le maire ; maisons de retraite dépendant de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre : une plaquette (1938 - 1992). Aide en faveur des mutilés, veuves et orphelins de la guerre d'Espagne (1938 - 1939).

    Date

    1938-1992

    Cote

    EDEPOT81 5Q/2

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Assistance et prévoyance. - Anciens...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre : 1800-1940

    Auteur

    BORREL, Jean

    Date

    1991

    Cote

    INV/1017

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires...
  5. Résultat n°5

    10, 17 février.

    Date

    1989

    Cote

    3001W/90

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1989.
    • 10, 17 février.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    7 juillet [lacune août].

    Date

    1989

    Cote

    3001W/98

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1989.
    • 7 juillet [lacune août].

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    24, 31 mars.

    Date

    1989

    Cote

    3001W/93

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1989.
    • 24, 31 mars.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    27 octobre.

    Date

    1989

    Cote

    3001W/101

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1989.
    • 27 octobre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    3, 10 février.

    Date

    1989

    Cote

    3001W/89

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1989.
    • 3, 10 février.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    3, 10 mars.

    Date

    1989

    Cote

    3001W/91

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1989.
    • 3, 10 mars.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    22, 29 septembre.

    Date

    1989

    Cote

    3001W/99

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1989.
    • 22, 29 septembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    12, 26 mai.

    Date

    1989

    Cote

    3001W/95

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1989.
    • 12, 26 mai.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    6, 13, 27 janvier.

    Date

    1989

    Cote

    3001W/88

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1989.
    • 6, 13, 27 janvier.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    3, 10 novembre.

    Date

    1989

    Cote

    3001W/102

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1989.
    • 3, 10 novembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    1, 8, 15, 21 décembre.

    Date

    1989

    Cote

    3001W/104

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1989.
    • 1, 8, 15, 21 décembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    23 juin.

    Date

    1989

    Cote

    3001W/97

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1989.
    • 23 juin.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    17 novembre.

    Date

    1989

    Cote

    3001W/103

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1989.
    • 17 novembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    6, 13, 20 octobre.

    Date

    1989

    Cote

    3001W/100

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1989.
    • 6, 13, 20 octobre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    10, 17 mars.

    Date

    1989

    Cote

    3001W/92

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1989.
    • 10, 17 mars.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    9 juin.

    Date

    1989

    Cote

    3001W/96

    • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

    • Minutes des décisions civiles.
    • 1989.
    • 9 juin.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / CHAMBRE DU CONSEIL (service prodcuteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE CIVIL / CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)