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341 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Philippe Ricord, médecin (1800-1889), propriétaire du château de Morsang-sur-Orge (mémoires des travaux exécutés (1859-1861). Bulletin de l'instruction primaire n°8-9 de 1898. Fédération départementale des \234uvres d'assistance maternelle et infantile (son action en 1920). Bulletin de l'office départemental des pupilles de la nation de Seine-et-Oise n°7 d'avril 1925. L'illustration, journal universel n° 161 du 28 mars 1846. Seine-et-Oise historique et pittoresque fascicule n°1 de 1914. France pittoresque (extrait). Le péage des voies navigables (1892). Histoire populaire de la paroisse et de l'église Saint Etienne d'Essonnes par l'abbé Paul Breton curé d'Essonnes (1925). La mort du juste par les abbés Louis et Paul Breton . Félicien Rops : étude patronymique par Eugène Demolder (1894). Station préhistorique aux bords de l'Essonne (1874). Notice historique sur J.N. Corvisart (1755-1817) (1er médecin de Napoléon). Organisez le travail ne le désorganisez pas : lettre aux ouvriers par Amédée Gratiot directeur de la papeterie d'Essonnes (1848). Les Grandes usines de France par Turgan : la papeterie d'Essonnes (1860 et 1889). Tract populaire sur l'histoire du travail à Essonnes, explication des peintures historiques de l'église par l'abbé Paul Breton curé d'Essonnes (1922). Discours prononcé par monsieur Féray (discussion sur la proposition de loi relative aux céréales (1885). La France illustrée par Malte Brun (8 numéros) . Revue politique et littéraire : La vallée de l'Yerres par Edmond Pilon (1863). Instruction républicaine n° 6 de 1874 : ce que serait un nouvel empire par H. Carnot. Revue versaillaise et de Seine-et-Oise numéros 26, 27, 28 de décembre 1890. Le parisien de Paris n° 11 du 21 mars 1897. Société historique et archéologique du Vexin, commission des antiquités et des arts de Seine-et-Oise (2 numéros de 1897). L'excursion parisienne (excursion de Montgeron à Corbeil, excursion à la tour de Montlhéry. Le guide indicateur des environs de Paris (1898).

    Date

    1755-1925

    Cote

    79J81/29

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
    • Philippe Ricord, médecin (1800-1889), propriétaire...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  2. Résultat n°2

    VILLECONIN. - Victimes de guerre : soins médicaux aux réformés, pensions militaires, carte d'invalidité, pupilles de la Nation, relevés des congés militaires (an X [1801/1802] - 1925).

    Date

    1801-1925

    Cote

    EDEPOT13 5Q/16

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Victimes de guerre : soins médicaux aux...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  3. Résultat n°3

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Adoption : pupilles mineurs de l'Assistance Publique, enfants majeurs du conjoint, particuliers : dossiers nominatifs de jugements.

    Date

    1838-1940

    Cote

    3U/1162

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Allocations aux familles des militaires, appelés et mobilisés, dons en nature, demandes de secours en faveur des soldats de l'armée d'Orient (1855), des orphelins de guerre (1872), des familles des réservistes et territoriaux (1900-1904), des ascendants, des familles des hommes sous les drapeaux, mobilisés ou tués par faits de guerre (1913-1918), familles des prisonniers de guerre (1941-1942) : instructions, demandes, certificats, états des bénéficiaires, correspondance (1855-1942).

    Date

    1855-1942

    Cote

    EDEPOT45 5Q/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Allocations aux familles des...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  5. Résultat n°5

    LE PLESSIS-PATE - Assistance et prévoyance. - Allocations temporaires aux petits retraités de l'Etat, association nationale des vieux travailleurs non pensionnés de l'industrie privée, du commerce et de l'agriculture (1917 - 1939). Retraites ouvrières et paysannes, admissions ou radiations des listes des pensionnés : liste nominative des assurés obligatoires, liste nominative des assurés facultatifs, autres listes, avis de radiation, correspondance (1911 - 1913). Pécule attribué aux militaires renvoyés dans leurs foyers et aux familles de militaires décédés : brochure [vers 1917]. Allocations versées aux militaires appelés ou mobilisés ou se trouvant dans une autre situation prévue par la législation du service national : instructions du préfet, certificats d'admission aux militaires soutiens de famille, correspondance ; allocations versées aux familles nécessiteuses des militaires appelés ou mobilisés : instructions du préfet, listes de bénéficiaires, correspondance ; allocations versées aux veuves et orphelins de guerre : instructions, correspondance (1865 - 1937).

    Date

    1865-1939

    Cote

    EDEPOT81 5Q/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Assistance et prévoyance. - Allocations...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Activités de l'école municipale de musique, activités scolaires et périscolaires : compte-rendus de réunions ou d'activités, modèles d'affiches, correspondance (1985 - 1986). Ouverture d'un examen en vue de l'obtention du diplôme d'Etat par équivalence d'infirmier ou d'infirmières (1939). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 23/10/2013.

    Date

    1870-1977

    Cote

    EDEPOT81 1R/3

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, Croix rouge française : correspondance, publication. Sociétés de secours aux blessés. Comité de secours des dames françaises. Oeuvre des orphelins de guerre. Oeuvre des amputés de la guerre, Assistance Publique. Sociétés de secours aux blessés militaires (1870-1942).

    Date

    1870-1942

    Cote

    EDEPOT17 2H/7

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Oeuvre nationale des orphelins et orphelines de la guerre 1870-1871 placée sous le patronage de l'épiscopat français, Versailles

    Date

    1871

    Cote

    GBR/810

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Oeuvre nationale des orphelins et orphelines de la...
  9. Résultat n°9

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1870 : quête en faveur des orphelins de guerre.

    Date

    1872

    Cote

    EDEPOT32 4H/3

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Civil, actes civils. - Tutelles, pupilles de la Nation : Adoption : mineurs pupilles de l'Assistance Publique, enfants majeurs du conjoint, particuliers : dossiers nominatifs de demandes et de jugements.

    Date

    1879-1938

    Cote

    3U/2576

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Tutelles, pupilles de la Nation...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Greffe, civil. - Affaires civiles

    Date

    1888-1948

    Cote

    3U/1111/1

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Affaires civiles

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    RIS-ORANGIS : Association artistique et théatrale rissoise, n°74/117 (1974-1980) ; Association des habitants des HLM de l'Essonne (bâtiments n°134, 135 et 136), n°79/173 (1979-1981) ; Association des locataires de la ferme du Temple, n°449 (1967) ; Association des locataires tributaires et copropriétaires de l'immeuble n°1, n°2893 (1956-1959) ; Association des locataires tributaires et copropriétaires de l'immeuble n°2, n°2892 (1956-1959) ; Association des parents d'élèves de l'école paroissiale de filles, n°3097 (1959) ; Association pour le soutien du centre commercial des hameaux de la Roche, n°73/82 (1973-1977) ; ASMV (Association pour le Spectacle et la Musique Vécus), n°78/207 (1978-1980) ; Association sportive, n°1856 (1941-1942), n°1889 (1944) ; Association syndicale des familles, n°896 (1960-1971) ; Avenir des pupilles de la nation (l'), n°1086 (1929) ; Boule rissoise (la), n°2797 (1955) ; Boxing-club de Grigny et Ris-Orangis, n°2721 (1953-1955) ; Centre culturel, loisir des jeunes, n°3146 (1959-1965) ; Club athlétique, n°550 (1921-1935) ; Club athlétique, n°1199 (1931-1938) ; Club des sans-soucis, n°1736 (1938) ; Comité de défense, n°1424 (1934) ; Comité de défense des habitants et contribuables, n°3242 (1960) ; Comité familial scolaire, n°2230 (1948) ; Comité républicain laïque de défense des intérêts communaux, n°1455 (1935) ; Coopérative de l'école maternelle du centre, n°3241 (1960) ; Duo Jean-Marie-Leclair, n°78/42 (1978-1981) ; Etoile de Ris (l'), n°59 (1904-1922) ; Fraternité (la), n°934 (1971-1972) ; Gaubit vert (le), n°2843 (1955-1958) ; Jeunes de Ris-Orangis. Société de gymnastique, n°255 (1911) ; Karting-jet, n°3189 (1960) ; Moto-club, n°2652, n°2664 (1952) ; Oeuvre des colonies de vacances, n°2251 (1948).

    Date

    1904-1981

    Cote

    1007W/34

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • RIS-ORANGIS : Association artistique et théatrale rissoise,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Pupilles de la nation, création d'une caisse de dotation ; Oeuvres des pupilles de l'école publique ; suivi médical ; demande de subvention d'entretien ; subvention de vacances (1907 - 1952). Caisse de dotation des pupilles de Seine-et-Oise (1906).

    Date

    1906-1952

    Cote

    EDEPOT80 1R/10

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    CHAMPCUEIL. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Pupilles de la nation (1916-1946).

    Date

    1916-1946

    Cote

    EDEPOT17 1R/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Instruction publique, sciences, lettres...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Pupilles de la nation : requête au procureur de la République, extrait des minutes du greffe du tribunal de 1ère instance de CORBEIL (1919). Correspondance (1918).

    Date

    1918-1919

    Cote

    EDEPOT77 1R/6

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  16. Résultat n°16

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique, sciences, lettre et arts. - Pupilles de la nation.

    Date

    1918

    Cote

    EDEPOT28 1R/10

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de jugements d'adoption.

    Date

    1918-1919

    Cote

    3U/1159

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

    Date

    1918

    Cote

    3U/1139

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Tribunal civil de première instance d'ETAMPES, actes civils. - Tutelles : pupilles de la Nation, dossiers nominatifs de demandes et de jugements d'adoption.

    Date

    1918

    Cote

    3U/2574

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Tribunal civil de première instance d'ETAMPES, actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Civil, actes civils. - Tutelles : pupilles de la Nation, dossiers nominatifs de demandes et de jugements d'adoption.

    Date

    1919-1938

    Cote

    3U/2575

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Tutelles : pupilles de la Nation,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

    Date

    1919

    Cote

    3U/1140/2

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

    Date

    1919

    Cote

    3U/1140/1

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  23. Résultat n°23

    COURSON-MONTELOUP. - Pupilles de la nation, loi du 27 juillet 1917 : petit guide (1919) ; désignation des correspondants cantonaux et communaux, protection morale, assistance médicale, aide matérielle, subventions pour les études et l'apprentissage, pour les départs en colonies de vacances, pour l'habillement, aide aux orphelins de guerre et de déportés, concours et emplois réservés, prêts à taux préférentiels pour les pupilles mariés et pères et mères de famille, aide à l'engagement militaire (1919-1951).

    Date

    1919-1951

    Cote

    EDEPOT48 1R/2

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Pupilles de la nation, loi du...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  24. Résultat n°24

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

    Date

    1919

    Cote

    3U/1141

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Civil, actes civils. - Tutelles, pupilles de la Nation : soutiens de famille (1921-1940) ; pensions aux ascendants de militaires décédés (1919-1925).

    Date

    1919-1940

    Cote

    3U/2577

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Tutelles, pupilles de la Nation...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26

    BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Aide aux combattants mutilés, victimes de guerre et pupilles de la nation. Aide et prise en charge des victimes de guerre, obtention et renouvellement des cartes de combattants : correspondance. Association nationale des combattants : brochure d'information (1920 - 1939).

    Date

    1920-1939

    Cote

    EDEPOT73 5Q/3

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Aide aux...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  27. Résultat n°27

    CHAMARANDE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Pupille de la Nation.

    Date

    1920

    Cote

    EDEPOT22 1R/12

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Instruction publique, sciences, lettres...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

    Date

    1920

    Cote

    3U/1142

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  29. Résultat n°29

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Pupilles de la Nation. - Demande d'allocation : correspondance (1925-1938) ; adoption : extrait de minute de greffe, réquisition de mention (1920-1922) ; élections au conseil supérieur de l'office national des pupilles de la nation : arrêté, correspondance (1934) (1920-1938).

    Date

    1920-1938

    Cote

    EDEPOT45 1R/2

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Pupilles de la Nation. - Demande...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

    Date

    1920

    Cote

    3U/1143

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de jugements d'adoption.

    Date

    1920-1929

    Cote

    3U/1160

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

    Date

    1921

    Cote

    3U/1144

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  33. Résultat n°33

    REV136/1

    Date

    1921-1925

    Cote

    REV136/1

    • Contexte : BULLETIN DE L'OFFICE DEPARTEMENTAL DES PUPILLES DE...

    • REV136/1
  34. Résultat n°34

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

    Date

    1922

    Cote

    3U/1145

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

    Date

    1923

    Cote

    3U/1146

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Ecole primaire Paul-Bert à Corbeil-Essonnes : Oeuvres laïques, oeuvre du Trousseau, oeuvre des pupilles de la Nation : lettres, notes, statut, livret de caisse d'épargne, convocation, quittance.

    Date

    1923-1939

    Cote

    1T/40

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • Ecole primaire Paul-Bert à Corbeil-Essonnes : Oeuvres...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  37. Résultat n°37

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

    Date

    1924-1925

    Cote

    3U/1147

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Ecole primaire Paul-Bert à Corbeil-Essonnes : Bulletin de la Fédération générales des associations départementales des pupilles de l'école publique, 1925 (2 bulletins). Bulletin de l'Office départemental des pupilles de la nation de Seine-et-Oise, 1925-1928 (2 bulletins). Oeuvre des pupilles de l'école publique de Seine-et-Oise, compte rendu des travaux de l'assemblée générale, 1925-1933 (8 fascicules).

    Date

    1925-1933

    Cote

    1T/41

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • Ecole primaire Paul-Bert à Corbeil-Essonnes : Bulletin...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  39. Résultat n°39

    Bulletin de l'Office départemental des pupilles de la nation de Seine-et-Oise, n°VIII, avril 1926

    Date

    1926

    Cote

    PBR/876

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Bulletin de l'Office départemental des pupilles de...
  40. Résultat n°40

    Tribunal civil de première instance de CORBEIL. Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

    Date

    1926

    Cote

    3U/1148

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Tribunal civil de première instance de CORBEIL. Greffe,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

    Date

    1927

    Cote

    3U/1149

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes des orphelins de guerre, avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation.

    Date

    1928

    Cote

    3U/1150/2

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes des orphelins de guerre, avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation.

    Date

    1928

    Cote

    3U/1150/1

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

    Date

    1929

    Cote

    3U/1151

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de jugements d'adoption.

    Date

    1930-1938

    Cote

    3U/1161

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

    Date

    1930

    Cote

    3U/1152

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

    Date

    1931

    Cote

    3U/1153

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  48. Résultat n°48

    CHALO-SAINT-MARS. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Pupilles de la Nation et de l'école publique : Bulletin de l'Office départemental des pupilles de la Nation de Seine-et-Oise (brochure imprimée, 1931, 47 p.), instructions, correspondance, notes de la section cantonale d'ETAMPES, subventions, extrait du jugement d'adoption de Suzanne SAINSARD.

    Date

    1931-1943

    Cote

    EDEPOT19 1R/9

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Instruction publique, sciences,...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  49. Résultat n°49

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

    Date

    1932

    Cote

    3U/1154

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

    Date

    1933

    Cote

    3U/1155

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

    Date

    1934-1935

    Cote

    3U/1156

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

    Date

    1937-1941

    Cote

    3U/1158

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation. Dossiers nominatifs de requêtes avec les pièces annexes, pour l'obtention de la qualité de pupille de la Nation, pour un orphelin de guerre.

    Date

    1937

    Cote

    3U/1157

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : pupilles de la Nation....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  54. Résultat n°54

    LE PLESSIS-PATE - Assistance et prévoyance. - Anciens combattants, victimes civiles et militaires de la guerre, renouvellement des cartes d'anciens combattants et mutilés de guerre ; versement d'une subvention en faveur de l'office départemental des mutilés, combattants, victimes de guerre et pupilles de la nation ; associations d'anciens combattants, dotations en subventions, organisation des journées et évènements commémoratifs : correspondance avec le maire ; maisons de retraite dépendant de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre : une plaquette (1938 - 1992). Aide en faveur des mutilés, veuves et orphelins de la guerre d'Espagne (1938 - 1939).

    Date

    1938-1992

    Cote

    EDEPOT81 5Q/2

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Assistance et prévoyance. - Anciens...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  55. Résultat n°55

    Jugements d'adoptions de pupille par la Nation et pupille de l'Etat.

    Date

    1939-1954

    Cote

    933W/8

    • Contexte : 933W Procédures et décisions de justice civile (1917-1956)

    • Jugements d'adoptions de pupille par la Nation et pupille...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  56. Résultat n°56

    MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale, Morts pour le France : deux dossiers nominatifs (1940 - 1943). Office départemental des anciens combattants et victimes de guerre, invalides et réformés de guerre, pupilles de la nation : correspondance et documentation administrative (1946 - 1949). L'UNMR, n°15 [juillet - septembre 1950]. Allocations aux familles des militaires : avis de notification ou de rejet, un certificat de soutien indispensable de famille, liste nominative des bénéficiaires, note du préfet ; allocations aux réfugiés : liste nominative des bénéficiaires (1940 - 1941). Comité central d'assistance aux prisonniers de guerre, ravitaillement en denrées alimentaires : correspondance administrative (1940). Affectations spéciales et appels différés : correspondance administrative, liste des bénéficiaires (1939).

    Date

    1939-1950

    Cote

    EDEPOT84 4H/10

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale,...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  57. Résultat n°57

    Pupilles de la nation, dossiers individuels avec jugements (1942-1945)

    Date

    1942-1945

    Cote

    874W/4

    • Contexte : 874W Tribunaux de Corbeil et Etampes : dossiers individuels...

    • Pupilles de la nation, dossiers individuels avec jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Pupilles de la nation, dossiers individuels avec jugements.

    Date

    1942-1944

    Cote

    874W/3

    • Contexte : 874W Tribunaux de Corbeil et Etampes : dossiers individuels...

    • Pupilles de la nation, dossiers individuels avec jugements....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Pupilles de la nation, dossiers individuels avec jugements

    Date

    1945-1951

    Cote

    874W/5

    • Contexte : 874W Tribunaux de Corbeil et Etampes : dossiers individuels...

    • Pupilles de la nation, dossiers individuels avec jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Répertoire numérique de la série X : Assistances et hygiène : Période postérieure à 1790

    Auteur

    GANDILHON, René

    Date

    1947

    Cote

    INV/514

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série X : Assistances et...
  61. Résultat n°61

    Pupilles de la Nation. - Dossiers de jugement (1960-1964). - Répertoire (1948-1963).

    Date

    1948-1964

    Cote

    1210W/127

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Pupilles de la Nation. - Dossiers de jugement (1960-1964)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Pupilles de la Nation. - Dossiers des jugements.

    Date

    1955-1960

    Cote

    1210W/40

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Pupilles de la Nation. - Dossiers des jugements.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Jugements de pupilles de la nation : minutes (1965-1966).

    Date

    1965-1966

    Cote

    1294W/255

    • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

    • Jugements de pupilles de la nation : minutes (1965-1966)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Pupilles de la Nation. - Dossiers des jugements.

    Date

    1967

    Cote

    1210W/52

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Pupilles de la Nation. - Dossiers des jugements.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Dossiers individuels de pupilles de la Nation bénéficiaires des deniers pupillaires (1969-1996).

    Date

    1969-1996

    Cote

    1906W/1

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, PUPILLES.

    • Dossiers individuels de pupilles de la Nation bénéficiaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  66. Résultat n°66

    FLEURY-MEROGIS. - Groupe scolaire 'Les Aunettes', construction : plans ; Pupilles de l'école publique de l'ESSONNE : plans du Centre de vacances à NOYER-EN-CHAMPSAUR.

    Date

    1974

    Cote

    21J/95

    • Contexte : PALAISEAU, CABINET D'ARCHITECTURE GUY VACHERET

    • FLEURY-MEROGIS. - Groupe scolaire 'Les Aunettes', construction...

    Producteur :

    VACHERET Guy (service producteur), BONNARDEL G. (service versant)

  67. Résultat n°67

    Jugements, année 1974. Demande en matière de partage, de succession, de régime matrimonial, d'adoption, d'autorité parentale, de légitimation post nuptias, de jugement d'absence, de déchéance de la puissance paternelle, de pupille de la nation, de légitimation, de requête afin d'exequatur (autorisation d'execution d'une sentence).

    Date

    1974

    Cote

    2083W/73

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Jugements, année 1974. Demande en matière de partage,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  68. Résultat n°68

    Jugements, année 1975. Demande en matière de baisse des mises à prix, d'autorité parentale, de modification de prénom, de légitimation post-nuptias, d'adoption, de succession, de partage, de pupille de la nation, de déchéance de la puissance parentale, de requête à fin de commission de notaire, d'autorisation de vente, de licitation judiciaire, de jugement déclaratif de décès.

    Date

    1975

    Cote

    2083W/74

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Jugements, année 1975. Demande en matière de baisse...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  69. Résultat n°69

    Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de prénom (janvier - juillet 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2345W/1

    • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

    • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle (septembre-décembre 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2345W/2

    • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

    • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres GIR-GRA (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1084W/27

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PRO-RAB (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1084W/44

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres GIR-L (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1084W/68

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres JUD-LAB (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1084W/31

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres BAB-BAI (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1084W/4

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres COU-DEC (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1084W/18

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres K-LES (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1084W/59

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres BOUC-BOUL (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1084W/12

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PERR-PINE (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1084W/42

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres A-BEL (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1084W/51

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)