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  1. Résultat n°1

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille OER (1991-2009).

    Date

    1991-2009

    Cote

    2267W/28

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille OER (1991-2009)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille AUR (1991-2009).

    Date

    1991-2009

    Cote

    2267W/26

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille AUR (1991-2009)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Aide sociale à l'enfance : dossiers pupilles LEF, SER, FLO, LAU (1990-2008).

    Date

    1990-2008

    Cote

    2267W/22

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers pupilles LEF, SER,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008). DCD.

    Date

    1990-2008

    Cote

    2267W/21

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008).

    Date

    1990-2008

    Cote

    2267W/20

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille SIM (1989-2007).

    Date

    1989-2007

    Cote

    2267W/19

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille SIM (1989-2007)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille DAR (1989-2007).

    Date

    1989-2007

    Cote

    2267W/18

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille DAR (1989-2007)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007).

    Date

    1989-2007

    Cote

    2267W/17

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007).

    Date

    1989-2007

    Cote

    2267W/16

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille HER (1989-2007).

    Date

    1989-2007

    Cote

    2267W/12

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille HER (1989-2007)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille THI (1989-2007).

    Date

    1989-2007

    Cote

    2267W/11

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille THI (1989-2007)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LAU (1989-2007).

    Date

    1989-2007

    Cote

    2267W/10

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LAU (1989-2007)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille PIT (1988-2006).

    Date

    1988-2006

    Cote

    2267W/8

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille PIT (1988-2006)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LEL (1988-2006).

    Date

    1988-2006

    Cote

    2267W/7

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LEL (1988-2006)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Associations des sapeurs-pompiers : comptes rendus de réunion, notes, bulletin, correspondance (1980-1986) ; oeuvre des pupilles : comptes rendus de réunion (1975-1984).

    Date

    1975-1986

    Cote

    2006W/148

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Associations des sapeurs-pompiers : comptes rendus...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers des enfants réfugiés du sud-est asiatique DDASS : Rapport d'activité de la direction sociale départementale (1987), rapport d'activité de la sous-direction de l'enfance et de la famille, de la protection maternelle et infantile, du foyer départemental de l 'enfance et de la famille (1988). Eléments pour le rapport d'activité de la sous-direction de l'enfance et de la famille : accueil en centre maternel, entretien des jeunes, pupilles de l'Etat, travailleuses familiales (1988), objectifs pour 1988-1989. Rapport d'activité du foyer départemental de l'enfance et de la famille (1989), rapport d'activité de la direction de la solidarité et de la famille (1989). Rapport d'orientation sur l'enfance et la famille (1991). Rapport d'activité de la sous direction du travail social, de la direction de l'enfance et de la famille, du service de la protection maternelle et infantile, de la direction de la solidarité et de la famille (1993). Rapport d'activité de l'institut départemental de l'enfance et de la famille (1994), rapport d'activité de la sous-direction de l'enfance et de la famille (1995). Rapport d'activité de la sous-direction de la famille et de la protection maternelle et infantile, du service de la P.M.I., de l'institut départemental de l'enfance et de la famille, de la direction de la solidarité et de la famille (1996). Restitution chiffrée du comité d'évaluation et de maîtrise de la dépense publique départementale sur le volet aide sociale à l'enfance pour 1993-1995 (1996). Rapport d'activité du service de la P.M.I. (1997), rapport d'activité de la sous-direction enfance et protection maternelle et infantile (1997).

    Date

    1987-1997

    Cote

    1899W/1

    • Contexte : PREVENTION ET PROTECTION DE L'ENFANCE.

    • Dossiers des enfants réfugiés du sud-est asiatique...

    Producteur :

    SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Service de l'insertion et du développement social, réunions du conseil de famille : registre des séances (1986 - 1990).

    Date

    1986-1990

    Cote

    1895W/29

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; constitution des dots : ordre du jour, liste des bénéficiaires, états des recettes des deniers pupillaires (sans date).

    Date

    1986-1993

    Cote

    1895W/28

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Service de l'insertion et du développement social ; remise des livrets de caisse d'épargne aux pupilles [lettres B - T] (sans date).

    Date

    1984-1992

    Cote

    1895W/27

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social ;...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1985).

    Date

    1985

    Cote

    1895W/26

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1986 [2e partie]).

    Date

    1986

    Cote

    1895W/25

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1986 [1ère partie]).

    Date

    1986

    Cote

    1895W/24

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1987 [2 partie]).

    Date

    1987

    Cote

    1895W/23

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1988 [2e partie] ; année 1987 [1ère partie]).

    Date

    1987-1988

    Cote

    1895W/22

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés [1ère partie] (année 1988).

    Date

    1988

    Cote

    1895W/21

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1895W/20

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1990).

    Date

    1990

    Cote

    1895W/19

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1991).

    Date

    1991

    Cote

    1895W/18

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1992).

    Date

    1992

    Cote

    1895W/17

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1993).

    Date

    1993

    Cote

    1895W/16

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil (année 2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/15

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil (année 2004).

    Date

    2004

    Cote

    1895W/14

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil (année 2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/13

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres A - U (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1895W/12

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres R - V (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/11

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres L - P (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/10

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres J - L (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/9

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres A - G (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/8

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres M - V (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1895W/7

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettre M (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1895W/6

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres B - M (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1895W/5

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres P - T (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/4

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres M - P (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/3

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres J - M (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/2

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres A - G (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/1

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille (2002).

    Date

    2001

    Cote

    1809W/24

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille (2002).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1809W/23

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille (2001).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille (1999-2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    1809W/22

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille (1999-2000)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille (1997-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    1809W/21

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille (1997-1998)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, P- Z (1991).

    Date

    1991

    Cote

    1809W/20

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, A- M (1991).

    Date

    1991

    Cote

    1809W/19

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, A- Z (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1809W/18

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, M- V (1995).

    Date

    1995

    Cote

    1809W/17

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, A - M (1995).

    Date

    1995

    Cote

    1809W/16

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, M- S (1996).

    Date

    1996

    Cote

    1809W/15

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, D- M (1996).

    Date

    1996

    Cote

    1809W/14

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, B - V (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1809W/13

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, G - W (1998).

    Date

    1998

    Cote

    1809W/12

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, A - F (1998).

    Date

    1998

    Cote

    1809W/11

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, N - Y (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1809W/10

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, A - M (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1809W/9

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, M - W (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1809W/8

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, B- L (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1809W/7

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, E - Y (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1809W/6

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, A - G (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1809W/5

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, R- V (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1809W/4

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, Le G - M (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1809W/3

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, F- J (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1809W/2

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, A - E (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1809W/1

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants pupille et garde, recueillis temporaires, lettres WIL-ZIO (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1122W/75

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants pupille et garde, recueillis temporaires, lettres VIE-WAN (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1122W/74

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants pupille et garde, recueillis temporaires, lettres VER-VIA (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1122W/73

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants pupille et garde, recueillis temporaires, lettres TUF-VEL (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1122W/72

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants pupille et garde, recueillis temporaires, lettres TOU-TRU (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1122W/71

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants pupille et garde, recueillis temporaires, lettres TEH-TOR (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1122W/70

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants pupille et garde, recueillis temporaires, lettres SIM-TAI (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1122W/69

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants pupille et garde, recueillis temporaires, lettres SEN-SID (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1122W/68

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants pupille et garde, recueillis temporaires, lettres SAB-SED (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1122W/67

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants pupille et garde, recueillis temporaires, lettres ROUS-RY (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1122W/66

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants pupille et garde, recueillis temporaires, lettres RIC-ROD (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1122W/65

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)