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VILLEBON-SUR-YVETTE.- Le château de Villebon : le château d'eau, [vers 1900], N et B. Dim. 13 x 20 cm. [reproduction d'une carte postale ancienne].

2FI/3635

s.d

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

document photographique

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (janvier 1610).

E/4558

1610

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, EGLY, ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL

minute notariale, convention, contrat, inventaire, accord de travail, bail, titre de propriété, acte authentique, ROLE DE TAILLE

Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par M. le duc d'ANGOULEME, seigneur d'YERRES, au sieur THIRIOT, architecte du Roi, de faire enclore dans le jardin de sa maison, sise à YERRES, la fontaine SOUTON, à la charge de construire un puits dans le carrefour d'YERRES. Procès entre M. de BARCOS, propriétaire de la maison du sieur THIRIOT, Louise MASSIEU, veuve de M. ROLLIN BURIN, seigneur en partie d'YERRES, et le sieur GAILLOT, cessionnaire des eaux du réservoir public d'YERRES, relativement à l'exécution de la concession faite par le duc d'ANGOULEME au sieur THIRIOT. [Une sentence de bailliage d'YERRES déchargea M. de BARCOS de l'obligation de fournir un tiers de l'eau de la fontaine SOUTON et mit fin à ce long procès.]

A/1279

1637-1733

BRUNOY Commune, YERRES Commune

autorisation d'urbanisme

MEROBERT. - Seigneurie : terrier des fiefs des MURS, des PUITS et des BIDEAUX, appartenant à Guy de SEVE de ROCHECHOUART, évêque d'ARRAS, héritier de Claude de SEVE, veuve d'Antoine GIRARD, comte de VILLETANEUSE et relevant de Pierre-Paul SAVARY, seigneur de BOUTERVILLIERS et MALICORNE (1726).

1J/61

1726

MEROBERT

TERRIER

QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement.- Projet d'arrêté conférant au sieur CAVILLIER la jouissance d'une pièce de terre, vers 1791 [1] ; propriété communale : bail, 1910, 1930 [2] ; litige GROSJEAN au sujet d'une mare, 1834-1837 [3] ; établissement d'un puits, 1881-1882 [4] ; location de l'ancienne maison d'école : délibération, 1907 [5] ; établissement d'un marché d'approvisionnement : acquisition de terrain, déclaration d'utilité publique, 1929 [6] ; création d'une poste, 1933 [7] ; installation de bouches d'incendie et acquisition de matériel d'incendie, 1933 [8] ; eau, 1894-1938 [9] ; installation de l'éclairage public, 1908-1908 [10] ; électricité, 1925-1937 [11] ; gaz, 1930-1932 [12].

2O/1096

1791-1938

QUINCY-SOUS-SENART

bail, déclaration d'utilité publique

Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

2O/83

1791-1928

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

règlement

MOLIERES (LES). - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1793-1794, 1847 [1] ; vaine pâture, 1856 [2] ; cession d'un terrain, 1909 [3] ; bâtiments communaux, 1925, 1937 [4] ; acquisition d'une horloge, 1889-1890 [5] ; abreuvoir, 1866-1892 [6] ; lavoir, 1881-1935 [7] ; mare, puits, 1895-1900 [8] ; pompe à incendie, 1887-1890 [9] ; électricité, 1925-1936 [10].

2O/891

1793-1937

MOLIERES (LES)

SACLAY. - Biens communaux, équipement.

2O/1131

1794-1938

ORSAY Commune, SACLAY

bail

BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, questionnaire, an lll (1794-1795), 1846-1847 [1] ; travaux : réfection des bâtiments communaux, rectification d'un chemin vicinal, établissement d'un service de petite vitesse dans la station de BOULLAY-LES-TROUS, 1831-1832, 1868-1892, 1922-1931 [2] ; vente d'arbres, coupes de bois, 1831-1832, 1903 [3] ; établissement d'un puits, curage de la mare, 1871-1922 [4] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1938-1941 [5] ; exploitation d'une carrière de pierres, ouverture d'une sablière, 1842-1912 [6] ; installation du réseau électrique : emprunt, convention, cahier des charges, 1925-1934 [7] ; adduction d'eau potable, 1930-1938 [8].

2O/144

1794-1941

BOULLAY-LES-TROUX

questionnaire d'enquête

1795-1856

2Z/4

1795-1856

ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE

procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Lavoirs et abreuvoirs : arrêtés de police, travaux de construction, entretien des aqueducs, lavoirs, puits et mares, 1850-1921 [1] ; halles : propriété, résiliation de bail, acquisition, devis des réparations, fermages, construction d'une halle pour le marché aux haricots, 1797-1901 [2] ; maison d'arrêt : litige avec la princesse de Rohan relatif à la perception des loyers et la propriété de l'immeuble, 1837-1842 [3].

2O/732

1797-1921

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

titre de propriété, pièce comptable

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Réparations des puits, établissement de pompes et bornes-fontaines, réglementation des fontaines publiques, 1800-1921 [1] ; alimentation en eau potable : rapports, emprunt, devis, procès-verbaux et enquêtes, cahier des charges, mandats de paiement, 1929-1938 [2] ; redevances, traité de concession et avenants, aliénation par la Société des eaux de Limours de l'installation au profit de la Société Lyonnaise des eaux, 1925-1939 (3].

2O/734

1800-1939

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

règlement, rapport, pièce comptable

JANVRY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1800, 1849, 1919 [1] ; puits, 1803, 1858-1859 (plan de 1858) [2] ; puits : construction, réparations, 1891-1899 [3] ; puits : construction, réparations, 1920-1928 [4] ; mare, 1851-1909 [5] ; lavoirs, 1871, 1903 [6] ; eau, 1928-1930 [7] ; éclairage, 1906-1933 [8] ; postes, téléphone, 1906-1921 [9] ; affaires diverses, 1920, 1934, 1936 [10].

2O/685

1800-1936

JANVRY

COURSON-MONTELOUP. - Biens communaux, an X (1801-1802), 1847, 1850-1924 [1] ; puits, mare, 1874, 1890, 1919 [2] ; lavoir, 1891 [3] ; électricité, 1921-1926, 1930 [4].

2O/399

1801-1930

COURSON-MONTELOUP

MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal : arrêté, pétition des habitants, transaction PINEAU et JACQUEAU, plan, an X (1801-1802) [1] ; fontaine : correspondance, 1826 [2] ; construction d'un lavoir public : extraits de délibérations, correspondance, arrêtés, procès-verbal d'enquête, acquisition de terrain, cahier des charges, devis, 1860-1873, 1887 [3] ; établissement d'un séchoir : acquisition d'immeuble, 1889 [4] ; puits et mare : réclamation HERVAULT et LECUITE, extraits de délibérations, 1863-1924 [5] ; matériel d'incendie : acquisition, 1897-1933 [6] ; horloges : réparation et acquisition, 1853-1893 [7] ; bureau de poste : acquisition d'immeuble, emprunt, mémoire des travaux, L'Abeille d'Etampes du 18 février 1899, 1898-1899 [8] ; téléphone et électricité, 1903-1922 [9].

2O/783

1801-1933

MAISSE

pétition, procès-verbal d'enquête, publication périodique

MENNECY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1801-1810, 1864-1897 [1] ; terrains communaux, 1869-1922 [2] ; travaux communaux : emprunt, réparations au puits public, à la halle, à la mairie, 1853-1937 [3] ; droits communaux, 1913 [4] ; ventes de bois et de foins, 1858-1877 [5].

2O/839

1801-1937

MENNECY Commune

ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes de terrains, adjudication (plan couleur), 1813-1847, 1891-1920 [1] ; action judiciaire contre l'hopital (contestation de propriété), 1868-1869 [2] ; vente d'arbres, 1856, 1888-1900 [3] ; aliénation d'immeubles provenant du legs BERCHERE, bail, 1906, 1935-1937 [4] ; travaux communaux : assurance, marché de gré à gré, cahier des charges, mandats de paiement, 1899, 1913-1930 [5] ; prairie communale : mise en valeur (plan) , tarifs des droits de pacage, 1826-1864, 1891 [6] ; puits, mare : comblement, construction, devis, an X (1801-1802), 1889-1907 [7] ; puits : acquisition de terrain, devis, mandats de paiement, 1929-1937 [8] ; lavoir, abreuvoir : construction, travaux, 1812-1816, 1824-1828 [9] ; lavoir : construction, devis, cahier des charges, travaux, 1860-1865, 1905-1913 [10] ; horloge : réparations, acquisition, 1845-1849, 1903 [11] ; divers : location de pêche, enlèvement des ordures, droit de baignade, 1873, 1926 [12].

2O/544

1801-1937

ETRECHY Commune

bail, pièce comptable, tarif

ESTOUCHES. - Biens communaux, équipement.- Vente de terrains, 1862-1886, 1935-1937 [1] ; travaux communaux, 1802-1897 [2] ; mares, 1854-1898 [3] ; puits, 1865-1904 [4] ; établissement de pompes, 1885-1898 [5] ; construction d'un refuge pour voyageurs, 1907-1908 [6] ; matériel d'incendie, 1921, 1936-1937 [7] ; installation d'une ligne téléphonique, 1926 [8] ; projet d'adduction d'eau potable, 1929-1937 [9] ; électricité, 1933-1934 (10] ; eau, 1901-1939 [11] ; affaires diverses, 1847-1908 [12].

2O/490

1802-1939

ESTOUCHES

SAINT-AUBIN. - Biens communaux, équipement.- Puits : travaux, an Xll (1803-1804) [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1931-1939 [2] ; électricité, 1906-1907, 1937-1938 [3].

2O/1135

1803-1939

SAINT-AUBIN

BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare : demande de la jouissance d'une mare par les habitants de la commune, an Xll (1803-1804) [1] ; biens communaux : vente, questionnaires, 1844, 1847, 1860 [2] ; puits : travaux, acquisition d'une pompe à manège, forages, restauration, 1853-1924 [3] ; puits, mare : travaux (1 plan parcellaire, 1 plan d'alignement), 1851, 1857 [4] ; mare : acquisition, assainissement et comblement de l'ancienne mare, 1882-1937 [5] ; adduction d'eau, 1929-1935 [6] ; bureau de poste : baux, demande de subventions, 1900-1937 [7] ; électricité, 1912-1929 [8].

2O/129

1803-1937

BOISSY-LE-SEC

questionnaire d'enquête, plan d'alignement, état parcellaire