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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MENNECY. - Verdier Isidore : adhésions et quittances des propriétaires concernés par l'expropriation au profit de la compagnie du chemin de fer Paris-Lyon-Méditerranée (1863-1868) ; adhésions et quittances des propriétaires concernés par l'expropriation au profit de la ville de PARIS pour l'établissement de la dérivation des sources de la Vanne à MENNECY (1868) ; règlement des expropriations d'immeubles de la compagnie Paris-Lyon-Méditerranée au profit des propriétaires expropriés, signification du jugement d'expropriation, listes, tableaux parcellaires, états hypothécaires (1863).

    Date

    1863-1868

    Cote

    2E77/367

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • MENNECY. - Verdier Isidore : adhésions et quittances...

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (mars 1597).

    Date

    1597

    Cote

    E/4429

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 janvier - 30 janvier 1620). - Transport de rente à Jean Sorin, tixier en toile à BOISSY, par Jean Besnier, vigneron au même lieu. - Accord entre Pierre Leconte, tuteur des mineurs de Toussaint Leconte et de Marguerite Rozier, d'une part, et Chéron Doiteau, d'autre part. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Jacques Alorge, laboureur à AVRAINVILLE, par Fiacre Réault, vigneron à BREUX. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Léon Laureau, avocat en Parlement, demeurant à ETAMPES, par Louis Feulleret l'aîné, vigneron à BOISSY. - Décharge d'hypothèque délivrée à Fleurant Broquehaye, vigneron à TORFOU, Claude Soullas, maître barbier et chirurgien, et Denis Hébert, vigneron à BOISSY, par Clément Daigremont, drapier à ETAMPES, se faisant fort de Catherine Hersant, veuve de Thomas Boutet, en son vivant lieutenant au bailliage de CHATRES (ARPAJON). - Vente d'héritage à Jean Jollivet, marchand boucher à BOISSY, par Jean Bonnefillot, vigneron à BOISSY, et Marie Vittas, sa femme. - Transport de rente à Jacques Robert, bailli de BOISSY, demeurant à BRUYERES, par Pierre Héron, gendarme de la compagnie de la Reine, et Marie Desmazis, sa femme, demeurant à EGLY. - Transport de rente à Jean Leconte, praticien à BOISSY, par Philippe Joynel, praticien à CHATRES (ARPAJON). - Vente de terre, terroir de BOISSY, champtier de la Dussodière, faite à noble homme François Rousselet, secrétaire du feu duc d'Anjou, demeurant à PARIS, par Denis Dangente, vigneron à BOISSY, et Marie Leconte, sa femme. - Baux faits à Jean Fleurand, vigneron à BOISSY, et à Simon Aumont, vigneron au même lieu, par Simon Picot, marchand à BOISSY. - Bail de pré, prairie de BREUILLET, fait à Simon Aumont par Jacques Langloys, marchand au faubourg Saint-Jacques à PARIS. - Cession de terre, terroir de BOISSY, champtier proche du chemin d'Avrainville, faite à Samuel Subtil, vigneron à BOISSY, par Jean Deslaiz, vigneron à BOISSY. - Vente de terre, terroir d'EGLY, champtier des Blereaux, faite à Philiberte Pernon, veuve de Gabriel Texier, d'EGLY, par Jean Texier, vigneron à EGLY. - Cession d'héritage faite par Jean Perrin, laboureur à EGLY. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Denise Leconte, veuve de Claude Carqueville par Simonne Mandonnet, veuve d'Eloi Carlier, demeurant à BOISSY. - Contrat de mariage entre Claude Hariveau, vigneron à EGLY, fils de feu François Hariveau et de Georgette Badault, à présent femme de Marin Sorin, d'une part, et Jeanne Vicquet, fille de feu Claude Vicquet et de Roberte Baroche, d'autre part. - Partage entre Guillaume Lefébure, vigneron à BOISSY, d'une part, Joachim Lefébure, vigneron à SAINT-SULPICE, et Sainte Lefébure, d'autre part, héritiers, chacun pour un tiers, de feue Jeanne Parois, leur mère, femme du susdit Guillaume. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Denis Louvet, praticien à CHATRES (ARPAJON), par Jean Rochas, laboureur à BOISSY. - Vente d'héritage à Simon Allot, marchand à JOUY, par Thomas Aumont, laboureur à BOISSY, et Perrine Fauveau, sa femme. - Vente d'héritage à Simone Dutoc, veuve de Marc Petit, demeurant à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, par Jean Petit, sergent au bailliage de BOISSY, et Marguerite Letorneur, sa femme.

    Date

    1620

    Cote

    E/4666

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    LARDY. - Propriété ANGLADE. Dim. 12,5 x 19,5, N. et B.

    Date

    1985-1996

    Cote

    6FI/694

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • LARDY. - Propriété ANGLADE. Dim. 12,5 x 19,5, N. et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Extrait du registre des pièces déposées à l'administration des hypothèques, par M. IMBAULT, de CORBEIL (1863-1876) : photographie couleur [exposition Notaires, 1993].

    Date

    1993

    Cote

    8FI/20

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Extrait du registre des pièces déposées à l'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6
    BOISSY-SAINT-LEGER [Val-de-Marne]. - Vente par suite d'acceptation bénéficiaire d'une propriété appelée La Tourelle, 3 mars 1921.

    1 media

    BOISSY-SAINT-LEGER [Val-de-Marne]. - Vente par suite d'acceptation bénéficiaire d'une propriété appelée La Tourelle, 3 mars 1921.

    Date

    1921

    Cote

    18FI/1957

    • Contexte : AFFICHES

    • BOISSY-SAINT-LEGER [Val-de-Marne]. - Vente par suite...
  7. Résultat n°7
    VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Vente sur publications publicitaires d'une propriété située dans le Bois de Villemoisson, 3 mars 1921.

    1 media

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Vente sur publications publicitaires d'une propriété située dans le Bois de Villemoisson, 3 mars 1921.

    Date

    1921

    Cote

    18FI/1958

    • Contexte : AFFICHES

    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Vente sur publications publicitaires...
  8. Résultat n°8

    Recherches sur la nature et la répartition de la propriété foncière en Corse, de la fin de l'Ancien Régime jusqu'au milieu du XIXe siècle. Tome I

    Auteur

    DEFRANCESCHI, Jean

    Date

    1986

    Cote

    INOCTAVO/4181

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recherches sur la nature et la répartition de la propriété...
  9. Résultat n°9

    Traité théorique et pratique des baux commerciaux, droit commun, renouvellement (propriété commerciale), révision

    Auteur

    MARTIN, Robert

    Date

    1934

    Cote

    INQUARTO/175

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Traité théorique et pratique des baux commerciaux,...
  10. Résultat n°10

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Conservation des hypothèques : an VII-1900

    Auteur

    FOVEAU, Marie-Claude

    Date

    1985

    Cote

    INV/21

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Conservation...
  11. Résultat n°11

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Fonds de l'enregistrement et de la conservation des hypothèques

    Auteur

    DUPIEUX, Paul

    Date

    1938

    Cote

    INV/82

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Fonds de...
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des conservations des hypothèques : An VIII-1873

    Auteur

    BAILLY, Geneviève

    Date

    1977

    Cote

    INV/185

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des...
  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines, enregistrement

    Auteur

    PAGEL, René

    Date

    1928

    Cote

    INV/344

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines, enregistrement
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique de la série Q : Registres de formalité

    Date

    1939

    Cote

    INV/898

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Registres de formalité
  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds de la conservation des hypothèques. - 1 : Bureaux de Die, Montélimar et Nyons : an VII – 1927.

    Auteur

    COLUCUSSA, Karine

    Date

    1991

    Cote

    INV/915

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds de...
  16. Résultat n°16

    Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

    Date

    1992

    Cote

    INV/934

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire...
  17. Résultat n°17

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Hypothèques : an VII - fin XIXè siècle

    Auteur

    MARTIN, Jean-Claude

    Date

    1990

    Cote

    INV/977

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Hypothèques...
  18. Résultat n°18

    Supplément aux séries modernes : 1800-1870

    Auteur

    DREYER, Dominique

    Date

    1990

    Cote

    INV/990

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Supplément aux séries modernes : 1800-1870
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des conservations des hypothèques Altkirch-Mulhouse et Colmar : 1799-1899

    Auteur

    WILSDORF, Christian

    Date

    1969

    Cote

    INV/1122

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des...
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds de la conservation des hypothèques : 1800-1940

    Auteur

    ASTRUC, Henri

    Date

    1992

    Cote

    INV/1133

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds de...
  21. Résultat n°21

    Minutes des notaires (XIVè - XIXè siècles), Contrôle des actes et enregistrement (XVIIè - XIXè siècles), Hypothèques (XIXè siècle)

    Date

    1987

    Cote

    INV/1188

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Minutes des notaires (XIVè - XIXè siècles), Contrôle...
  22. Résultat n°22

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Conservation des hypothèques : an VII - 1900

    Auteur

    POORTER (DE), Serge

    Date

    1972

    Cote

    INV/1286

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Conservation...
  23. Résultat n°23

    Inventaire des archives de l'hôpital de Bligny : Archives anciennes.1/3

    Date

    s.d.

    Cote

    INV/2193

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire des archives de l'hôpital de Bligny : Archives...
  24. Résultat n°24

    VAUHALLAN. - Famille de GALLEMET : constitution par Louise de GALLEMET veuve René LECOMTE, sieur de BRIERES, à Jean GIRAULT, d'une rente assignée sur tous ses biens à VAUHALLAN (15 juin 1662) ; famille BOYER de SAINT-LEU : ratification par le tribunal de VERSAILLES de l'acquisition faite par Jean BOYER le 29 novembre 1791 de terres au LIMON, provenant des CHEVREAU (17 février 1792), deux extraits des registres d'opposition des hypothèques au profit de BOYER contre les CHEVREAU (1771); famille LAGRENEE : contestation entre Jean Martin LAGRENEE et Charles Jean David, héritiers de leur mère et belle mère, madame LAGRENEE et la direction des domaines au sujet du bornage de leurs bois sis à VAUHALLAN et ORSAY (1808-1823).

    Date

    1662-1823

    Cote

    1J/46

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VAUHALLAN. - Famille de GALLEMET : constitution par...
  25. Résultat n°25

    ETIOLLES : Seigneurie.

    Date

    1478-1841

    Cote

    1J/56

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETIOLLES : Seigneurie.
  26. Résultat n°26

    Domaine de MORSANG-SUR-ORGE. - Documents remis par M. l'abbé BERTIER de SAUVIGNY aux Archives de l'Essonne le 24 avril 1981.

    Date

    1761-1941

    Cote

    1J/88

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Domaine de MORSANG-SUR-ORGE. - Documents remis par...
  27. Résultat n°27

    CORBEIL. - Registre des pièces déposées à l'administration des hypothèques par l'étude IMBAULT (1863-1876).

    Date

    1863-1876

    Cote

    1J/140

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CORBEIL. - Registre des pièces déposées à l'administration...
  28. Résultat n°28

    Copie d'un jugement du tribunal civil de CORBEIL d'une adjudication d'une maison de campagne à WISSOUS (16 janvier 1895), et copie de l'inscription hypothécaire (8 novembre 1882).

    Date

    1882-1895

    Cote

    1J/201

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Copie d'un jugement du tribunal civil de CORBEIL d'une...
  29. Résultat n°29

    Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry, Fedée, Legendre, Bonnemée, Chevrier, Logre. - Copies de minutes notariales (1691-1899), mémoires de travaux (1893-1892), attestations d'assurance (1884-1887), avertissement pour l'acquis des contributions (1885-1891), factures de convois de la paroisse Saint-Merry de LINAS (1873, 1886), extraits de la conservation des hypothèques (1793-1728), état des inscriptions au bureau des hypothèques de CORBEIL (1827, 1830), arrêté préfectoral (1850), extrait d'arrêté préfectoral (1882).

    Date

    1671-1899

    Cote

    1J/718

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry,...
  30. Résultat n°30

    Terrier des Chartreux de Saulx, Longjumeau, Villebon, Palaiseau, rédigé par Dom Guillaume Cotheron, 1495, 96 p. (parchemin).

    Date

    1495

    Cote

    1J/981

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Terrier des Chartreux de Saulx, Longjumeau, Villebon,...
  31. Résultat n°31

    Obligation hypothécaire de premier rang de la Société Fermière des Eaux de Forges-les-Bains.

    Date

    1920

    Cote

    1J/1209

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Obligation hypothécaire de premier rang de la Société...
  32. Résultat n°32

    Déclarations d'héritages.

    Date

    1529-1657

    Cote

    12J/29

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Déclarations d'héritages.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  33. Résultat n°33

    Terre de CAROMB. - Censier de CAROMB (1518). Mémoire des habitants de CAROMB (s.d.) ; extrait du cadastre de CAROMB (s.d.). Déclarations de terres (1590-1599). Famille de PATRIS : attestation des reconnaissances en faveur du seigneur de CAROMB (1531) ; cédule en droit pour le procès de Charles de PATRIS au sujet de certaines propriétés acquises de Michel MALAVAL de CAROMB (1532). Achat de terres (1535). Reconnaissance à Claude de PATRIS par la communauté de CAROMB (1542). Echange de jardins entre Charles de PATRIS et CHARPINEL (1548) ; reconnaissances de Charles de PATRIS pour divers biens au lieu de CAROMB (1548). Investiture d'une maison à CAROMB donnée par Charles de PATRIS à Claude d'AUBRAY (1549). Déclaration des habitants pour Claude de PATRIS (1594). Rétention de deux terres de CAROMB appartenant à Mathieu GIRARD par Charles de PATRIS (1558). Donation à Claude de PATRIS par Guillaume de BOURGJUIF son cousin de la moitié des biens, meubles et immeubles qu'il possède à CAROMB, lettres de rémission (1577, 1582). Achat d'un jardin Anthoine BOISSONS par Claude de PATRIS (1582. Dépens faits en la cause d'appel de Gabriel RAMBERT du lieu de CAROMB contre noble Claude de PATRIS (1586) Quittances (1599-1609). Estimation des biens appartenants à Jean de PATRIS au terroir de CAROMB (1603). Manifeste fait par Charles et Claude de PATRIS de leurs possessions dans le terroir de CAROMB, 4 exemplaires (1604). Saint Nicolas à CAROMB (1610). Reconnaissance de Louis REUCEVEL fils et héritier de Girardin à Jean baron de GRIMAUD et de CAROMB diocèse de CARPENTRAS (1548) ; donation pr la famille THOMASSE (1588). Quittances (1601-1605). Signification faite à François de RAPHAELLIS pour une hypothèque sur le clos de Crochans.(1668). Vente d'une terre par Marie ROL épouse JAUME à Spirit Joseph d'ORLEANS, seigneur de la MOTTE (1709). Imposition de pension pour le couvent des Cordeliers contre Jean BIGONNET, Marie, Paule et Barbe GUINTRAND (1738). Rapport d'estimation de passage d'eau pour le marquis de La ROQUE et François BONNET contre les particuliers du quartier de Crochant au terroir de CAROMB (1728). Terre de MONTEUX. - Etat des terres du prieuré Saint RAPHEAU (s.d.). Famille de MONTFAUCON : rôles des dépenses (1624-1625) ; quittances (1621-1626.) ; reconnaissance contre Claude BOURCEAU (1621). Vente de terres par la veuve de Guillaume de PANISSET, déclaration par Jean Claude de PANISSET baron de MONTFAUCON à Françoise de ROUSSET (1624). Famille de VILLENEUVE : Jacques de THEZAN et Jacques de VILLENEUVE contre les habitants de la communauté de MONTEUX en latin (1570). Acte de vente d'une maison par Antoinette de VILLENEUVE à Jean Baptiste GRELLIER et Simon LIOTARD (1650, 1653) ; partage entre Antoinette et Yolande de VILLENEUVE, transaction (1649) ; mémoire de terres (1567) Succession de la famille AUFANT et partage avec les familles de ROUSSET de GRIGNAN et de VILLENEUVE (1579). Protestations des habitants de MONTEUX contre les héritiers de Joseph François de TERTULLE (1711) ; état et estimation des biens du marquis de La ROQUE au terroir de MONTEUX (s.d.). Dénombrement des cens et fermes dus à Henrie de ROUSSET fille de François de GRIGNAN au lieu de MONTEUX (s.d.) ; quittances, reconnaissance d'u ne vigne (1617, 1633).

    Date

    1518-1738

    Cote

    13J/136

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Terre de CAROMB. - Censier de CAROMB (1518). Mémoire...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  34. Résultat n°34

    Domaine. - Terrains : acquisitions, baux, ventes.

    Date

    1954-1983

    Cote

    22J/8

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Domaine. - Terrains : acquisitions, baux, ventes.

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  35. Résultat n°35

    ESSONNES. Domaine. - Plans cadastraux de la propriété GILARDONI (30 pièces) dont un plan d'assemblage de la ville de CORBEIL de 1896 dressé par GERVAISE, géomètre-expert, [1896-1919].

    Date

    1896-1919

    Cote

    24J/37/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Plans cadastraux de la propriété...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  36. Résultat n°36

    Famille POIGNANT et familles antérieures (1397 - 1510) : Registre de la terre d'Athis rassemblant des aveux et dénombrement, déclarations d'héritages, contrats de mariage, partage et baux [pièce unique de la 39ème liasse] [lettrines et armoiries en couleur] (1471 - 1573).

    Date

    1471-1573

    Cote

    26J/2

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille POIGNANT et familles antérieures (1397 - 1510)...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Acquisitions et échanges au profit de la famille VIOLE.

    Date

    1599-1610

    Cote

    26J/19

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Acquisitions et échanges...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par parties : contre Pierre DELAFOLIE : procès-verbal de Pierre DELAFOLIE, administrateur d'ATHIS contre plusieurs à propos de la confection du papier censier de la terre d'ATHIS, 1533 [1 pièce parch., 112 p.].

    Date

    1533

    Cote

    26J/26

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : contre la famille BOUCHERAT : contre Jehan et Guillaume BOUCHERAT à propos de la voirie : permissions, contrats portant décharges, cession, état des terres, mémoire, extraits de procès-verbaux, requêtes, arrêt du parlement de ROUEN et de la Cour, inventaire des terres, assignations, correspondance. [6 pièces parch., 18 p. - 43 pièces papier, 90 p.].

    Date

    1641-1658

    Cote

    26J/58

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes : Registre contenant les noms des fermiers et locataires de Madame la comtesse de Rougé qui doivent des faisances (1817-1843). Vente des coupes de bois taillis (1805- 1853) ; tableaux d'exploitation des coupes de bois (1823- 1837) ; récapitulation des arbres détaillés aux tableaux (1821) ; arrêté des comptes de Comtois pour l'exploitation des bois (1809-1810) ; estimation des bois du Mesnil Voisin [s.d.] ; dossier de demande d'autorisation d'abattre des arbres (1815). Correspondance de et avec Tatoud, régisseur (1826-1838) Baux : Liste inachevée des fermes et terres baillées avec montant de la redevance et le nom des locataires (1816-1817) ; bail à François Alexis Ribotton (1806) ; titre nouvel pour Joseph Ciret (1811) ; bail à Jean Baptiste Boucher (1813) ; à Pierre Boucher, Pierre Hervaut, et à la veuve Jacqueau (1815) ; à Joseph Ciret, Dubocq et Carqueville, Jean Pierre Bryon (1825) ; pour la famille Martin (1826) ; à Pierre André Perthuy (1851) ; bail sous seing privé du moulin Richard à Guillon (1826) ; de la petite et de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1835). Rentes à Louis François Delamain (1814-1829). Quittances par les héritiers Degorce, Par Morice Barthélemy Brochetin (1820) ; par les consorts Muissens Laparade (1829). Partage : extrait du partage Simon (1807). Hypothèques : trois actes inscrits au registre des hypothèques (1817, 1830-1831) .

    Date

    1805-1853

    Cote

    27J/49

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  41. Résultat n°41

    Famille de Polignac - Hypothèques : états des inscriptions faites aux bureaux d'Etampes et de Corbeil, classement alphabétique (1839-1873) ; certificats de radiation d'inscription par le conservateur des hypothèques d'Etampes (1849-1866) ; subrogations (1849-1866)

    Date

    s.d

    Cote

    27J/68

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Polignac - Hypothèques : états des inscriptions...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  42. Résultat n°42

    Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - GRASSIN [41 pièces] : contentieux, affaire BOUDET, fermier (1808) ; affaire DUCHESNE (1791) ; hypothèque : états, certificats et radiation d'inscription hypothécaire dans divers arrondissements de PARIS (an IX-1824) [1800/1801-1824].

    Date

    1791-1827

    Cote

    30J/14

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  43. Résultat n°43

    Maison GIDOIN. - Alliance GIDOIN - PLUET [8 pièces] : pièces relatives à Jean GIDOIN, dont son acte de mariage avec Antoinette PLUET le 9 décembre (1648-1675) ; successions de Barthélémy GIDOIN et Jean, son fils : partages (1651, 1693) ; déclaration d'hypothèque de Marin GASTELLIER au profit de Barthélémy GIDOIN (1710).

    Date

    1648-1710

    Cote

    30J/28

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison GIDOIN. - Alliance GIDOIN - PLUET [8 pièces]...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  44. Résultat n°44

    Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - ROUSSEAU [51 pièces liées] : pièces relatives à Guillaume-Louis GRASSIN [époux d'Octavie ROUSSEAU ; à noter quelques pièces attachées à ces papiers familiaux, relevant de la fabrique de Saint-Aspais de MELUN] : succession de Guillaume-Louis GRASSIN (1605-1795) ; contrat de mariage entre Charles Nicolas LE BACLE et Charlotte DUPUY d'IGNY (30 mai 1523) ; contrat de mariage entre Louis François GRASSIN et Antoinette ROUSSELET (16 mai 1674) ; contrat de mariage entre Jean Auguste PICOT et Marie Louise Catherine DE ROGRES (18 Juin 1721) ; donations de Louis GRASSIN sieur unique à Louis François GRASSIN (1693) ; transaction entre Christophe GRASSIN et le sieur HARDOUIN (1674) ; transaction entre le couvent du monastère royal Sainte-Catherine, ordre de Sainte-Claire, et Marie-Thérèse GRASSIN (1683) ; bénéfice d'inventaire de Claude Joseph GRASSIN (1720) ; tutelles des deux enfants de Nicole de HACQUEVILLE (1567) ; acte de notoriété pour Louis François (1714) ; pièces personnelles : recherche de recrue pour le capitaine Jacques GRASSIN (1696) ; procurations au profit de François GRASSIN (1669), de Pierre GRASSIN (1721) ; titres et titres nouvels pour Guillaume-Louis GRASSIN (1666-1694) ; échange entre le sieur LORAND, chanoine, et le sieur DOUGIER (1606) ; acquisition d'une vigne par Antoine GRASSIN (1644) ; rente pour la dame de RONGERS (1687) ; pièces comptables de Guillaume-Louis GRASSIN (1668) ; contentieux : affaire BASNIER (1697) ; hypothèque pour la demoiselle GRASSIN de la PACAUDIERE (1688) ; pièces diverses : extrait du registre des délibérations de l'église et la fabrique de Saint-Aspais de MELUN (1729) ; copie d'acte d'assemblée des habitants de Saint-Aspais de MELUN (1724-1728) ; avis de signification de Pierre GRASSIN (1723).

    Date

    1523-1729

    Cote

    30J/33

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - ROUSSEAU [51 pièces...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  45. Résultat n°45

    Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

    Date

    1321-1841

    Cote

    30J/54

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  46. Résultat n°46

    Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives à la grande ferme et métairie à EZERVILLE, appelée fief de GUILLERVILLE [96 pièces] : succession de Germain Christophe GILLET : partage (an V) [1796/1797] ; foi et hommage rendu par Paul de POILLOUE (1622-1635) ; foi et hommage rendu par Abel de POILLOUE (1660) ; vente de Casimir Louis, chevalier de VALOY, à Germain Christophe GILLET de terre à EZERVILLE, anciens titres concernant les biens et rente du sieur GILLET (1733-1786) ; maison et terres à EZERVILLE acquises de Jean LEPAGE et consorts, ainsi que différentes pièces concernant les biens [acquisition, bail, bureau des hypothèques, ratification portant quittance] (1693-1787) ; titres de propriété de la ferme : acquisition d'Etienne DUCARROU de VALENTIENNE, seigneur de MEZIERE, à Jean BAUDET, laboureur ; état des terres, acquisition de Jean BAUDET, receveur de la terre, baux, expédition de bail, lettre de ratification, conservation des hypothèques, procuration, déclaration censuelle (1708-1779) ; acquisition de François Germain GILLET à Marie Antoinette RONSIN : vente, registre des oppositions, grosse de vente, donation (1789-1793) ; vente de François Germain GILLET à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : vente, rôle des contributions foncières, conservations des hypothèques, ratification (1808) ; pièces relatives à la fortune de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG sur la seigneurie de GUILLERVILLE : baux, vente, ratification (1793-1809) ; plan de l'ancienne ferme, coul. dim. 14 cm x 44 cm (1819) ; plan de la grange à mare, côté de la cour, au nord, coul. dim. 57,5 cm x 32,7 cm et 57,5 cm x 15,5 cm [plan en deux parties, perpendiculaires] (1820).

    Date

    1622-1820

    Cote

    30J/68

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  47. Résultat n°47

    ETAMPES. - Généralités : déclaration (1772) ; droit de champart (1791) ; bail de Claude RONSIN à Michel CHEVALLIER (1684) ; mercuriales de la ville (1818) ; maison rue du Tripot, succession de Marie Thérèse Catherine FONDRIER de BOISREVAUX [épouse de Jacques Auguste de POILLOUE, seigneur de BONNEVAUX] : legs de la maison aux religieuses de la congrégation Notre Dame, ordre de Saint-Augustin (1782) ; état exact de la maison louée au couple BARON (1784) ; état et estimation de la maison pour les travaux à y effectuer (1782) ; comptabilité : acquisition, échanges et baux de la maison : de Jehan DARAT à Syméon DEVAULX [époux de catherine DARAT] (1625), de Syméon DEVAULX à Léon LAUREAULT (1622), de Jacques PROVENSAL (1632), de dame DROUIN (1626) ; avertissement pour l'acquit des contributions directes : sommation sans frais, certificat d'inscription et de radiation d'hypothèque, correspondance (1814-1836) ; assurance contre l'incendie : conditions générales et récipissés (1825-1836) ; autorisation du maire pour effectuer des travaux sur la maison rue du Tripot (1813) [120 pièces, dont quatre liées].

    Date

    1622-1836

    Cote

    30J/89

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • ETAMPES. - Généralités : déclaration (1772) ; droit...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  48. Résultat n°48

    FONTAINE-LA-RIVIERE. - Succession d'Antoine ROUSSET l'aîné [époux de Simone THEVARD] : partage (an III) [1794/1795] ; vente d'Etienne HUCHOT, charpentier [époux de Victoire DALLIER], à la veuve GRASSIN, de terre (1793) ; vente de Louis Alexandre DOUILLET, cultivateur, à Jacques Pierre Prothade Hippolyte d'ASTORG, de terre labourable (1824) ; comptabilité : reconnaissances (1824) ; bail d'Etienne HUCHOT, charpentier, à Jean-François BUTET, de terre (1790) ; état des inscriptions existantes aux bureau des hypothèques (1824) [neuf pièces].

    Date

    1790-1824

    Cote

    30J/90

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • FONTAINE-LA-RIVIERE. - Succession d'Antoine ROUSSET...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  49. Résultat n°49

    Seigneurie de SAINT-LYE [département de l'Aube]. - Pièces générales [46 pièces dont 17 liées] : déclaration de la veuve de Jean GUERIN (1682) ; état de tous les héritages que possèdent le sieur ROBILLARD sur la seigneurie de SAINT-LYE (1759) ; états d'héritages : cens et rente du sieur du COUDRAY à SAINT-LYE (1770) ; comptabilité : constitution de 10 livres de rentes du sieur PASTELLIER, marchand [époux de Marie Anne LEBRET], à Jean-François DEGODART, sieur de MAUREPART (1719) ; sentence pour le sieur de MAUREPART (1727) ; vente de Jean-François de GODART de MAUREPART à Jean-Baptiste BAUBERT, de dix livres de rente (1731) ; requête de Jean-Baptiste BAUBERT (1731) ; exploit (1734) ; promesse (1734) ; vente de Jean-Baptiste BAUBERT, conseiller du roi, lieutenant particulier au siège royal de NEUVILLE, à Paul AMYOT, sieur de la PALAUDIERE et de MALNAIE, de huit livres dix sols de rente (1735) ; vente de Marin GASTELLIER à Etienne POURRADIER, de six mines et un boisseau de terre (1725) ; vente d'Etienne POURRADIER, meunier [époux de Marie COUVRET], à Paul AMYOT, sieur de la PALAUDIERE et de MALNAIE, de terres labourables au terroir de CHUNES (1742) ; états des sommes payées pour le sieur du COUDRAY (1771) ; reconnaissances (1710-1772) ; marché entre Louis et Antoine MENARD, fermiers, et le sieur du COUDRAY (1770) ; amortissement du sieur GIDOIN à Louis HUE, boulanger, pour arrérages à SAINT-LYE (1707) ; bail de la comtesse d'ASTORG [née Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY] à François TOUPARS, charretier de labour, d'une maison à SAINT-LYE, appelée La Chassebeaudière (1819) ; bail de la comtesse d'ASTORG à Jean-Jacques Marie MALLIER, manouvrier, d'une maison à SAINT-LYE (1824) ; bail de la comtesse d'ASTORG à Pierre Benjamin LEBRUN, marchand mercier, d'une maison à SAINT-LYE (1824) ; mémoire de journée (1784) ; correspondance d'ouvriers (1760-1761) ; contentieux : affaire AMYOT (1739-1740) ; affaire FILLEAU (1773) ; affaire TRISSAULT (1738-1739) ; pièces spécifiques relatives à la seigneurie de la COUARDE, dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [18 pièces] : comptabilité : reconnaissance de cens de Louise GIDOIN [épouse de Barthélémy GIDOIN], pour la maison appelée La Grande Maison (1705) ; quittances, mémoires de cens de la Couarde et correspondance (1757-1779) ; pièces spécifiques relatives à MOUILLE-SAVATTE, commune dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [30 pièces, dont 10 liées] : déclaration des terres (1790) ; vente d'héritages du sieur GASTELLIER à Etienne POURRADIER, laboureur, d'une maison au chantier de BLANCTIN, dépendant de MOUILLE-SAVATTE (1722) ; vente à titre de rente d'Etienne DEHANNETON, compagnon boulanger, à Paul AMYOT, d'une maison à MOUILLE-SAVATTE (1734-1739) ; comptabilité : lot de rente au profit des sieurs GIDOIN, par Marie GASTELLIER, pour MOUILLE-SAVATTE (1710) ; transaction entre Benjamin MARTIN, marchand, et Roch GREAULT, pour les réparations de la maison (1667) ; bail de Paul AMYOT, notaire, à Jean CHARON, charretier, d'une maison (1742-1745) ; bail de Pierre ROBILLARD à Jacques DESFORGES, d'une maison (1744) ; bail de Pierre ROBILLARD à Louis Jacques DESFORGES, laboureur, d'une maison sur le grand chemin de SAINT-LYE (1752) ; bail de Louise Antoinette GIDOIN [épouse de Pierre ROBILLARD], à Marion GIRAULT, garçon charretier, d'une maison (1756) ; bail de Pierre ROBILLARD à François FROC, laboureur, d'une maison (1759) ; déclaration d'hypothèque pour le seigneur de MONTMIRAULT, par Denis SOULLAYE, vigneron (1641) ; déclaration d'hypothèque pour la veuve de Philippe VILLENEUVE, seigneur d'AVRANVILLE (1663) ; contentieux : affaire POISIN (1674) ; cession de rente à Barthélémy GASTELLIER, vigneron (1687) ; cession de rente à Louis GENEST, bourgeois (1692) ; hypothèque de Marin GASTELLIER à Louis GENEST (1693) ; hypothèque de François JADE, berger (1715) ; hypothèque et reconnaissance de Marie GASTELLIER, marchand, à Madeleine GENEST, veuve de Louis HUE (1726) ; pièces spécifiques relatives aux ECOSSOIRES, terre dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [12 pièces] : vente d'héritage de Pierre Martin CHAUMERET à Louise Charlotte ROBILLARD, la veuve du COUDRAY, de la terre des ECOSSOIRES (1792) ; comptabilité : bail de la veuve du COUDRAY à Louis BROUARD, cultivateur, de terre (an VIII) [1799/1800] ; bail de la dame du COUDRAY à François SEVIN, cordonnier, de terre (1791) ; quittance (1776) ; contentieux : affaire LEGENDRE (1773-1792) ; pièces spécifiques relatives aux TROIS ROIS, maison dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [38 pièces] : déclaration des dépendances des Trois Rois, appartenant au sieur ROBILLARD [s. d.] ; comptabilité : bail de la veuve du COUDRAY à Claude LEGENDRE, d'une maison appelée Les Trois Rois, sur le grand chemin de SAINT-LYE à ORLEANS (1791) ; bail de la veuve du COUDRAY à Claude LEGENDRE, d'une maison (1798) ; bail de Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY à Denis LEGRAND, cultivateur, de la métairie des Trois Rois (1831) ; reconnaissances et mémoires d'ouvrages à la ferme des Trois Rois (1821-1824) ; quittances d'impositions et d'ouvriers (1798-1800).

    Date

    1641-1831

    Cote

    30J/98

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-LYE [département de l'Aube]. -...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  50. Résultat n°50

    POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205 pièces] : attestation de résidence d'Hugues Joseph ASTORGUE à POLIGNY (1792) ; pièces de succession relative à Hugues Joseph ASTORGUE : testament, acte de décès [le 15 janvier 1793], partage, remboursements de capitaux et rentes, aliénation, quittances (1758-an IX) [1758-1800/1801] ; acte de notoriété (1808) ; état des domaines patrimoniaux appartenant au sieur d'ASTORG : affiche, N&B, dim. 53,5 cm x 41,5 cm (an XIV) [1805] ; état des biens mobiliers de POLIGNY (an XIV) [1805] ; conservation et garde d'une petite forêt en taillis, appelée la Forêt des Moines, par Antoine MOUCHET, garde forestier (1811), par Jean-Baptiste VERNIER, garde forestier (1819) ; comptabilité : reconnaissances (1788, an VII) [1788, 1798/1799] ; constitution d'une rente perpétuelle au principal de Simon Claude GRASSIN à la demoiselle GAUDECHART (1775) ; état sommaire des rentes et obligations (1808) ; états de rentes (1793, 1823) ; bordereau de rentes constituées, obligation de créances hypothécaires (1807) ; compte des intérêts de rentes (1809) ; conditions de renouvellement du bail du sieur PERCHERON (1813) ; comptes de vigneron (1807, 1825) ; tableau des recettes des fermiers (1825) ; états semestriels des recettes et des dépenses pour les domaines du Jura (1811-1827) ; décompte du domaine de POLIGNY (1825) ; états des dépenses de reconstruction d'une maison (1827) ; revenus et produits des domaines (1805-1807) ; état des vins (1804) ; correspondance de gestion (1790-1827) ; reçus, factures de commissionnaires de roulage et aubergistes (1792-1793) ; contributions foncières : bordereau d'extrait de rôle, liste des électeurs du collège, bulletins des lois, recueil des actes administratifs, carte d'électeur du comte ASTORGUE (1824, 1827).

    Date

    1775-1827

    Cote

    30J/112

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  51. Résultat n°51

    ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).

    Date

    1782-1829

    Cote

    30J/124

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  52. Résultat n°52

    VAUDOULEURS. - Titres d'Alfred CROSNIER [huit pièces] : vente par Henri-Marie-Charles COUTURIER à Alfred CROSNIER (24-25 avril 1891) ; certificats de non-inscription et de non-transcription d'hypothèques (16 mai 1891) ; état de purge (L'Abeille d'Etampes n° 25 du 6 juin 1891) ; extrait cadastral (27 septembre 1891).

    Date

    1891

    Cote

    31J/29

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Titres d'Alfred CROSNIER [huit pièces]...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  53. Résultat n°53

    Acquisition, ventes de terres et charges (hors CHAMARANDE) par la famille d'Ornaison. - LYON, vente par Clair Gilbert d'Ornaison d'une maison à Lyon devant le Palais provenant de la succession de sa femme Marie de Crillon (1673) et quittances des arrérages de cette vente (1680). Seigneurie de la BASTIE [Bâtie], vente par Clair Gilbert d'Ornaison de Chamarande et Louis d'Ornaison de Chamarande de la terre, seigneurie de la BASTIE et dépendances à Anne Vidaud, veuve d'Emard de Costaing, marquis de Pusignan, et à Jean Vidaud, baron d'AUTHON et seigneur de LA TOUR, du SARDON, procureur général au parlement de GRENOBLE, pour 300 000 livres tournois (1684). Ventes de charges, contrat de vente du régiment de la Reine au marquis de Béthune par Louis d'Ornaison pour 86 000 livres tournois (1706).

    Date

    1673-1706

    Cote

    39J/102

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Acquisition, ventes de terres et charges (hors CHAMARANDE)...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Autres titres de propriétés et baux à et autour de CHAMARANDE (classés par ordre alphabétique des communes. - AUTHON-LA-PLAINE (anciennement AUTHON-EN-BEAUCE), acquisition par Charles François Duris, seigneur de CHANTIGNONVILLE, VIEFRY, ROMAINVILLE, d'une ferme appelée l'Ecu de France de la comtesse d'Hôpital (1772). BONNES puis CHAMARANDE, bail à rente de Jean Guillon sur des vignes à BONNES concédées par la veuve de Jean Alleaunne (1669-1714), mise en vente d'une maison et de terres à CHAMARANDE par Jean Baptiste Demolliere, tuteur de Dupré,fils mineur (1724); successions de Jean Petit et Marie Guillemot : 10 pièces (1739-1741), Jean Delaunay et Marie Auvray (1766), Marie-Louise Lerable (1772); extrait des registres paroissiaux de Saint Quentin de CHAMARANDE (1769, 1772); acquisition par Jacques Thibaut d'une maison de campagne à CHAMARANDE : 3 pièces (1830). ETAMPES, acquisition de la terre de Brunchault par Nicolas de Lambon (1712).

    Date

    1669-1830

    Cote

    39J/103

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriétés et baux à et autour de...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  55. Résultat n°55
    Autres titres de propriétés et baux à et autour de CHAMARANDE (classés par ordre alphabétique des communes). - ETRECHY.

    1 media

    Autres titres de propriétés et baux à et autour de CHAMARANDE (classés par ordre alphabétique des communes). - ETRECHY.

    Date

    1477-1789

    Cote

    39J/104

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriétés et baux à et autour de...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Autres titres de propriétés et baux à et autour de CHAMARANDE (classés par ordre alphabétique des communes). - MORIGNY-CHAMPIGNY, rente de blés et de seigle due à la seigneurie de Malassis entre 1596 et 1664 (1664), droits de pêche et rivière sur Villemartin (s.d.). TORFOU, acquisition de vignes et de terres par Georges Sigerist, garde-chasse (1771). VILLENEUVE-SUR-AUVERS, succession de Jean Martin et Mary Hardy (1751). Varia, acquisition d'Adrien Charpentier et acquittement des droits de lods et vente [sans localisation] (1672).

    Date

    1664-1771

    Cote

    39J/105

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriétés et baux à et autour de...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  57. Résultat n°57

    René et Pierre Robineau, propriétaires du domaine de CHAMARANDE entre 1852-1857. - Partage de la terre de CHAMARANDE dépendant de la succession de M. et Mme la marquise de Talaru, passé devant Me Guénin, notaire à Paris (1851), acte de l'adjudication des héritiers Talaru à MM. Robineau du domaine de CHAMARANDE pour 443 000 francs (1852).

    Date

    1851-1852

    Cote

    39J/108

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • René et Pierre Robineau, propriétaires du domaine de...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Duc de Persigny, propriétaire du domaine de CHAMARANDE entre 1857-1872. - Titres de propriété établis dans le cadre de l'inventaire après décès du comte de Persigny en 1872 (1857-1858) et vendus au comte de Persigny par : - M. et Mme Robineau, château de CHAMARANDE et dépendances, 16 et 17 octobre 1857 (1857), commune de CHAMARANDE, CLOS BEDAT(1863), liste des titres de propriété acquis depuis l'acquisition Robineau (s.d.).

    Date

    1857-1872

    Cote

    39J/109

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Duc de Persigny, propriétaire du domaine de CHAMARANDE...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Duc de Persigny, propriétaire du domaine de Chamarande entre 1857-1872. - Titres de propriété établis dans le cadre de l'inventaire après décès du comte de Persigny en 1872 (1857-1858) et vendus au comte de Persigny par : - M. et Mme Robineau, terres au lieu dit du pré de l'Ange (1858), titres de la famille Robineau (1819-1858), M. et Mme Demollière, terres au lieu dit de la Passerelle (1856), M. et Mme Palleau, terres au lieu dit de la Passerelle (1857), M. et Mme Legendre, terres au lieu dit de la Brunerie (1857), M. et Mme Vaudron Montfuseau (1857), Chenevrière (1859).

    Date

    1819-1872

    Cote

    39J/110

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Duc de Persigny, propriétaire du domaine de Chamarande...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Duc de Persigny, propriétaire du domaine de CHAMARANDE entre 1857-1872. - Titres de propriété établis dans le cadre de l'inventaire après décès du comte de Persigny en 1872 (1857-1858) et vendus au comte de Persigny par : - M. et Mme Quesney, Aulnaie des Champs (1857) , M. Menard, terres, prés et bois à Montfuseau et Pescherelle (1857), MM. Bardou, Demollière, terres à Montfuseau et Pescherelle (1857), Mme Michau, terres à Montfuseau (1857), M. et Mme Lerable, terres à Pescherelle et Montfuseau (1857), M. et Mme Patin, terres au plan du bois des Pins (1857), M. et Mme Dramard, terres à l'aulnaie des Champs (1857), M. et Mme Vatier, terres à Pescherelle (1857), M et Mme Privé, terres à Montfuseau (1857), M. et Mme Rose, terres à Montfuseau (1857).

    Date

    1857-1872

    Cote

    39J/111

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Duc de Persigny, propriétaire du domaine de CHAMARANDE...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Duc de Persigny, propriétaire du domaine de CHAMARANDE entre 1857-1872. - Titres de propriété établis dans le cadre de l'inventaire après décès du comte de Persigny en 1872 (1857-1858) et vendus au comte de Persigny par : Vaudron [vide], M. et Mme Delaunay, terres à Pescherelle (1857), M. et Mme Demollière, terres à la Pescherelle et Chevrière (1857), Mme Boinquet, terres au lieu dit le Pilier (1857) ; Mme Dauvernay, terres à la Pescherelle (1858), M. Hubert, terres au lieu dit le Potager (1858), M. et Mme Souty, terres à la Pescherelle (1858), M. et Mme Demollière, terres aux Chenevière et Pescherelle (1858), M. et Mme Legrain, terres à la Pescherelle (1858), M. et Mme Mauny, terres à la Pescherelle (1858), M. et Mme Demollière, terres à la Pescherelle (1858).

    Date

    1857-1872

    Cote

    39J/112

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Duc de Persigny, propriétaire du domaine de CHAMARANDE...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Duc de Persigny, propriétaire du domaine de CHAMARANDE entre 1857-1872. - Titres de propriété établis dans le cadre de l'inventaire après décès du comte de Persigny en 1872 (1857-1858) et vendus au comte de Persigny par : M. et Mme Guilleminot, terres à la Pescherelle (1858), M. Moulin, terres à la Pescherelle (1858), M. et Mme Vatier, terres à la Pescherelle (1858), M et Mme Souchard, terres à Montfuseau (1816-1858), Mme Poitrinol, terres à Montfuseau (1858), M et Mme Guillon, à la Pescherelle (1858), M. d'Allinge [vide].

    Date

    1816-1872

    Cote

    39J/113

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Duc de Persigny, propriétaire du domaine de CHAMARANDE...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Duc de Persigny, propriétaire du domaine de CHAMARANDE entre 1857-1872. - Titres de propriété établis dans le cadre de l'inventaire après décès du comte de Persigny en 1872 (1857-1858) et vendus au comte de Persigny par : - M. et Mme Leroy, à la Cheneviève (1858), M et Mme Renault, à la Cheneviève (1858), MM. Menard et Vatier, terres à la basse Prasles (1858), M. et Mme Souchard, terres à Montfuseau (1858), M. Hautefeuille, terres à la Butte (1858), M. Demolliere, terres à Montfuseau (1858), à la Pescherelle (1858), M. Bardon, terres à Montfuseau (1858), M. Brougne, terres à Montfuseau (1858).

    Date

    1858-1872

    Cote

    39J/114

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Duc de Persigny, propriétaire du domaine de CHAMARANDE...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Achats, échanges, baux à CHAMARANDE d'Aristide Anthony Boucicaut et Alice Eugénie Ybert (1816 - 1877).

    Date

    1816-1877

    Cote

    39J/118

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Achats, échanges, baux à CHAMARANDE d'Aristide Anthony...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Achats, échanges, baux à CHAMARANDE de Laurent Marie Joseph Amodru et Alice Eugénie Ybert et donation. - Achats, acquisitions, baux (1883-1920), donation de M. Amodru à l'état de 2000 francs à la caisse des écoles de CHAMARANDE et d'une maison à CHAMARANDE près du chemin de fer et de petits jardins (1922-1924).

    Date

    1883-1924

    Cote

    39J/119

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Achats, échanges, baux à CHAMARANDE de Laurent Marie...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Rentes, hypothèques, placements, [1822-1829 et 1877-1900].

    Date

    1822-1900

    Cote

    40J/19

    • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

    • Rentes, hypothèques, placements, [1822-1829 et 1877-1900]....

    Producteur :

    PAROISSE DE MARCOUSSIS (service producteur), DEBAECKER (service versant)

  67. Résultat n°67

    LAJOTTE-RABOURDIN, ALLAINVILLE. - Assurances, correspondance (1914), télégrammes (1911) et baux relatifs à la ferme d'OBVILLE, désignation des terres d'OBVILLE avec des notes sur l'origine de la propriété comprenant des plans (1881-1885), certificats d'hypothèques (1912).

    Date

    1881-1914

    Cote

    48J/86

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • LAJOTTE-RABOURDIN, ALLAINVILLE. - Assurances, correspondance...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  68. Résultat n°68

    PIET (héritiers), CORBREUSE. - Estimation des terres, acquisition de terrains par la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS, actes de partage des biens, tirage au sort, immeubles, actes d'adjudication, d'échange, bail, acte de vente, mainlevée et affectation hypothécaire, pièces de purge de vente, travaux de maçonnerie, quittance, procès-verbal de bornage ; estimation et plans du cadastre de la ferme de CORBREUSE.

    Date

    1788-1889

    Cote

    48J/148

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • PIET (héritiers), CORBREUSE. - Estimation des terres,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  69. Résultat n°69
    RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

    14 lots 37 medias

    RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

    Date

    1777-1945

    Cote

    48J/162

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  70. Résultat n°70

    Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS. - Assemblées générales (1943), actes de vente (1926-1929), assurance, correspondance. Société Anonyme Immobilière, boulevard de la Villette [André FALCK, industriel], PARIS. - Dépôt des statuts (1930), créances hypothécaires, obligations, correspondance.

    Date

    1800-1963

    Cote

    48J/195

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  71. Résultat n°71

    Société Centrale Forestière et Immobilière CENFORIUM, PARIS. - Actes de vente à M. Nathaniel JOHNSTONE, ingénieur civil, ancien député, demeurant au domaine de BEAUCAILLOU, à SAINT-JULIEN, autres actes de vente, rôles, purge des hypothèques.

    Date

    1885-1910

    Cote

    48J/196

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Société Centrale Forestière et Immobilière CENFORIUM,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  72. Résultat n°72

    Société Civile Immobilière du 17 rue des Petites Ecuries, PARIS. - Testament de Antoine GUERIN (1832), quittance, titres de propriétés, rôles, purges des hypothèques, actes de notoriété, d'échange, de vente.

    Date

    1724-1949

    Cote

    48J/198

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Société Civile Immobilière du 17 rue des Petites Ecuries,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  73. Résultat n°73

    SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Bail, correspondance, conservation des hypothèques, registres des délibérations des assemblées générales, apports immobiliers, fusion, extraits du registre du commerce, plans relatifs à une augmentation de capital de la société.

    Date

    1939-1958

    Cote

    48J/204

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Bail,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  74. Résultat n°74

    THIBAULT (Louis), banquier, DOURDAN. - Livret de famille, mémoires pour travaux, factures, assurance, obligation, obligations hypothécaires, quittance subrogative, legs, actes de notoriété, de liquidation, de partage, d'adjudication, de ventes, correspondance.

    Date

    1902-1942

    Cote

    48J/225

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • THIBAULT (Louis), banquier, DOURDAN. - Livret de famille,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  75. Résultat n°75

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession THELOT Eustache François à Etréchy (1944) ; PELLIER-PREVOST, artisanat à Etampes : création de société (1946) ; PELLIER-PREVOST, artisanat à Etampes : dissolution de société (1950) ; succession SPIRUS GAY Joseph, Jean, Auguste à Brières, Villeconin, Etampes : adjudications (1938-1943) ; succession DARGAUD Thérèse-Marie à Etampes (1944-1951) : testaments, legs, notoriété ; succession LASNIER Paul Isidore - FRANCHETERRE Camille Amélie à Etampes (1944-1945) : testaments, inventaire, notoriété ; déclarations raciales : statuts des Juifs, loi du 02/06/1941, déclarations sur les ascendants, accusés de receptions d'autorisations préfectorales en vue d'opérations immobilières (1942-1943) ; GUERIN Raymond, Etampes, : bail et cession de bail, ferme à Etampes (1940-1945) ; succession DUJARDIN Jean-Baptiste - COLLIN Angélique à Morigny (1944) ; succession SIMONNEAU Louise à Etampes (1944) ; DUCLOS Marcel, achat de biens sur Etampes et Ormoy-la-Rivière, château de Vauvert et friches, carrières et bois, vendu par la Direction Générale de l'Aryanisation économique, Commissariat général aux questions juives : correspondance, extrait du registre des transcriptions ; PREVOST-PELLIER, société, à Etampes, commerce : constitution de société [ébenisterie], cession de parts, dissolution (1946-1948) ; succession GROSBOIS-POTHEAU à Etampes (1941-1952) ; Le Grand Hôtel, Grenoble : ouverture de crédit, prises d'hypothèques (1948-1949).

    Date

    1938-1952

    Cote

    66J/16

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  76. Résultat n°76

    Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses : correspondance, devis, facture de la société Paysages et Loisirs à Morsang-sur-Seine concernant l'élagage, l'abattage et le remplacement de peupliers dans une propriété située à Ormoy, chemin du bas des brettes (1990-1992).

    Date

    1990-1992

    Cote

    70J/285

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  77. Résultat n°77

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Date

    1803-1879

    Cote

    72J/11

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  78. Résultat n°78

    Famille Darblay (Paul Darblay). - Prêt de 175.000 roubles à 8% d'intérêt annuel par paul Darblay à Hélène Golovine née princesse Ourousoff avec hypothèque sur sa propriété de Machévo en Russie : acte de prêt, description de la propriété, expertise, contentieux relatif au retard du paiement des intérêts de la dette, correspondance, vente aux enchères de la propriété par décision du tribunal (1885-1890).

    Date

    1885-1890

    Cote

    78J/88

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Paul Darblay). - Prêt de 175.000 roubles...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  79. Résultat n°79

    CHEPTAINVILLE, iconographie. - Publicité illustrée pour la vente de propriétés.

    Date

    s.d

    Cote

    79J11/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CHEPTAINVILLE
    • CHEPTAINVILLE, iconographie. - Publicité illustrée...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  80. Résultat n°80

    CORBEIL, actes et copies d'actes notariés.

    Date

    1343-1891

    Cote

    79J14/10

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, actes et copies d'actes notariés.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)