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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MENNECY. - Verdier Isidore : adhésions et quittances des propriétaires concernés par l'expropriation au profit de la compagnie du chemin de fer Paris-Lyon-Méditerranée (1863-1868) ; adhésions et quittances des propriétaires concernés par l'expropriation au profit de la ville de PARIS pour l'établissement de la dérivation des sources de la Vanne à MENNECY (1868) ; règlement des expropriations d'immeubles de la compagnie Paris-Lyon-Méditerranée au profit des propriétaires expropriés, signification du jugement d'expropriation, listes, tableaux parcellaires, états hypothécaires (1863).

    Date

    1863-1868

    Cote

    2E77/367

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • MENNECY. - Verdier Isidore : adhésions et quittances...

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (mars 1597).

    Date

    1597

    Cote

    E/4429

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 janvier - 30 janvier 1620). - Transport de rente à Jean Sorin, tixier en toile à BOISSY, par Jean Besnier, vigneron au même lieu. - Accord entre Pierre Leconte, tuteur des mineurs de Toussaint Leconte et de Marguerite Rozier, d'une part, et Chéron Doiteau, d'autre part. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Jacques Alorge, laboureur à AVRAINVILLE, par Fiacre Réault, vigneron à BREUX. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Léon Laureau, avocat en Parlement, demeurant à ETAMPES, par Louis Feulleret l'aîné, vigneron à BOISSY. - Décharge d'hypothèque délivrée à Fleurant Broquehaye, vigneron à TORFOU, Claude Soullas, maître barbier et chirurgien, et Denis Hébert, vigneron à BOISSY, par Clément Daigremont, drapier à ETAMPES, se faisant fort de Catherine Hersant, veuve de Thomas Boutet, en son vivant lieutenant au bailliage de CHATRES (ARPAJON). - Vente d'héritage à Jean Jollivet, marchand boucher à BOISSY, par Jean Bonnefillot, vigneron à BOISSY, et Marie Vittas, sa femme. - Transport de rente à Jacques Robert, bailli de BOISSY, demeurant à BRUYERES, par Pierre Héron, gendarme de la compagnie de la Reine, et Marie Desmazis, sa femme, demeurant à EGLY. - Transport de rente à Jean Leconte, praticien à BOISSY, par Philippe Joynel, praticien à CHATRES (ARPAJON). - Vente de terre, terroir de BOISSY, champtier de la Dussodière, faite à noble homme François Rousselet, secrétaire du feu duc d'Anjou, demeurant à PARIS, par Denis Dangente, vigneron à BOISSY, et Marie Leconte, sa femme. - Baux faits à Jean Fleurand, vigneron à BOISSY, et à Simon Aumont, vigneron au même lieu, par Simon Picot, marchand à BOISSY. - Bail de pré, prairie de BREUILLET, fait à Simon Aumont par Jacques Langloys, marchand au faubourg Saint-Jacques à PARIS. - Cession de terre, terroir de BOISSY, champtier proche du chemin d'Avrainville, faite à Samuel Subtil, vigneron à BOISSY, par Jean Deslaiz, vigneron à BOISSY. - Vente de terre, terroir d'EGLY, champtier des Blereaux, faite à Philiberte Pernon, veuve de Gabriel Texier, d'EGLY, par Jean Texier, vigneron à EGLY. - Cession d'héritage faite par Jean Perrin, laboureur à EGLY. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Denise Leconte, veuve de Claude Carqueville par Simonne Mandonnet, veuve d'Eloi Carlier, demeurant à BOISSY. - Contrat de mariage entre Claude Hariveau, vigneron à EGLY, fils de feu François Hariveau et de Georgette Badault, à présent femme de Marin Sorin, d'une part, et Jeanne Vicquet, fille de feu Claude Vicquet et de Roberte Baroche, d'autre part. - Partage entre Guillaume Lefébure, vigneron à BOISSY, d'une part, Joachim Lefébure, vigneron à SAINT-SULPICE, et Sainte Lefébure, d'autre part, héritiers, chacun pour un tiers, de feue Jeanne Parois, leur mère, femme du susdit Guillaume. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Denis Louvet, praticien à CHATRES (ARPAJON), par Jean Rochas, laboureur à BOISSY. - Vente d'héritage à Simon Allot, marchand à JOUY, par Thomas Aumont, laboureur à BOISSY, et Perrine Fauveau, sa femme. - Vente d'héritage à Simone Dutoc, veuve de Marc Petit, demeurant à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, par Jean Petit, sergent au bailliage de BOISSY, et Marguerite Letorneur, sa femme.

    Date

    1620

    Cote

    E/4666

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    LARDY. - Propriété ANGLADE. Dim. 12,5 x 19,5, N. et B.

    Date

    1985-1996

    Cote

    6FI/694

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • LARDY. - Propriété ANGLADE. Dim. 12,5 x 19,5, N. et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Extrait du registre des pièces déposées à l'administration des hypothèques, par M. IMBAULT, de CORBEIL (1863-1876) : photographie couleur [exposition Notaires, 1993].

    Date

    1993

    Cote

    8FI/20

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Extrait du registre des pièces déposées à l'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6
    BOISSY-SAINT-LEGER [Val-de-Marne]. - Vente par suite d'acceptation bénéficiaire d'une propriété appelée La Tourelle, 3 mars 1921.

    1 media

    BOISSY-SAINT-LEGER [Val-de-Marne]. - Vente par suite d'acceptation bénéficiaire d'une propriété appelée La Tourelle, 3 mars 1921.

    Date

    1921

    Cote

    18FI/1957

    • Contexte : AFFICHES

    • BOISSY-SAINT-LEGER [Val-de-Marne]. - Vente par suite...
  7. Résultat n°7
    VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Vente sur publications publicitaires d'une propriété située dans le Bois de Villemoisson, 3 mars 1921.

    1 media

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Vente sur publications publicitaires d'une propriété située dans le Bois de Villemoisson, 3 mars 1921.

    Date

    1921

    Cote

    18FI/1958

    • Contexte : AFFICHES

    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Vente sur publications publicitaires...
  8. Résultat n°8

    Recherches sur la nature et la répartition de la propriété foncière en Corse, de la fin de l'Ancien Régime jusqu'au milieu du XIXe siècle. Tome I

    Auteur

    DEFRANCESCHI, Jean

    Date

    1986

    Cote

    INOCTAVO/4181

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recherches sur la nature et la répartition de la propriété...
  9. Résultat n°9

    Traité théorique et pratique des baux commerciaux, droit commun, renouvellement (propriété commerciale), révision

    Auteur

    MARTIN, Robert

    Date

    1934

    Cote

    INQUARTO/175

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Traité théorique et pratique des baux commerciaux,...
  10. Résultat n°10

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Conservation des hypothèques : an VII-1900

    Auteur

    FOVEAU, Marie-Claude

    Date

    1985

    Cote

    INV/21

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Conservation...
  11. Résultat n°11

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Fonds de l'enregistrement et de la conservation des hypothèques

    Auteur

    DUPIEUX, Paul

    Date

    1938

    Cote

    INV/82

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Fonds de...
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des conservations des hypothèques : An VIII-1873

    Auteur

    BAILLY, Geneviève

    Date

    1977

    Cote

    INV/185

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des...
  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines, enregistrement

    Auteur

    PAGEL, René

    Date

    1928

    Cote

    INV/344

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines, enregistrement
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique de la série Q : Registres de formalité

    Date

    1939

    Cote

    INV/898

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Registres de formalité
  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds de la conservation des hypothèques. - 1 : Bureaux de Die, Montélimar et Nyons : an VII – 1927.

    Auteur

    COLUCUSSA, Karine

    Date

    1991

    Cote

    INV/915

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds de...
  16. Résultat n°16

    Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

    Date

    1992

    Cote

    INV/934

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire...
  17. Résultat n°17

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Hypothèques : an VII - fin XIXè siècle

    Auteur

    MARTIN, Jean-Claude

    Date

    1990

    Cote

    INV/977

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Hypothèques...
  18. Résultat n°18

    Supplément aux séries modernes : 1800-1870

    Auteur

    DREYER, Dominique

    Date

    1990

    Cote

    INV/990

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Supplément aux séries modernes : 1800-1870
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des conservations des hypothèques Altkirch-Mulhouse et Colmar : 1799-1899

    Auteur

    WILSDORF, Christian

    Date

    1969

    Cote

    INV/1122

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des...
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds de la conservation des hypothèques : 1800-1940

    Auteur

    ASTRUC, Henri

    Date

    1992

    Cote

    INV/1133

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds de...
  21. Résultat n°21

    Minutes des notaires (XIVè - XIXè siècles), Contrôle des actes et enregistrement (XVIIè - XIXè siècles), Hypothèques (XIXè siècle)

    Date

    1987

    Cote

    INV/1188

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Minutes des notaires (XIVè - XIXè siècles), Contrôle...
  22. Résultat n°22

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Conservation des hypothèques : an VII - 1900

    Auteur

    POORTER (DE), Serge

    Date

    1972

    Cote

    INV/1286

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Conservation...
  23. Résultat n°23

    Inventaire des archives de l'hôpital de Bligny : Archives anciennes.1/3

    Date

    s.d.

    Cote

    INV/2193

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire des archives de l'hôpital de Bligny : Archives...
  24. Résultat n°24

    VAUHALLAN. - Famille de GALLEMET : constitution par Louise de GALLEMET veuve René LECOMTE, sieur de BRIERES, à Jean GIRAULT, d'une rente assignée sur tous ses biens à VAUHALLAN (15 juin 1662) ; famille BOYER de SAINT-LEU : ratification par le tribunal de VERSAILLES de l'acquisition faite par Jean BOYER le 29 novembre 1791 de terres au LIMON, provenant des CHEVREAU (17 février 1792), deux extraits des registres d'opposition des hypothèques au profit de BOYER contre les CHEVREAU (1771); famille LAGRENEE : contestation entre Jean Martin LAGRENEE et Charles Jean David, héritiers de leur mère et belle mère, madame LAGRENEE et la direction des domaines au sujet du bornage de leurs bois sis à VAUHALLAN et ORSAY (1808-1823).

    Date

    1662-1823

    Cote

    1J/46

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VAUHALLAN. - Famille de GALLEMET : constitution par...
  25. Résultat n°25

    ETIOLLES : Seigneurie.

    Date

    1478-1841

    Cote

    1J/56

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETIOLLES : Seigneurie.
  26. Résultat n°26

    Domaine de MORSANG-SUR-ORGE. - Documents remis par M. l'abbé BERTIER de SAUVIGNY aux Archives de l'Essonne le 24 avril 1981.

    Date

    1761-1941

    Cote

    1J/88

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Domaine de MORSANG-SUR-ORGE. - Documents remis par...
  27. Résultat n°27

    CORBEIL. - Registre des pièces déposées à l'administration des hypothèques par l'étude IMBAULT (1863-1876).

    Date

    1863-1876

    Cote

    1J/140

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CORBEIL. - Registre des pièces déposées à l'administration...
  28. Résultat n°28

    Copie d'un jugement du tribunal civil de CORBEIL d'une adjudication d'une maison de campagne à WISSOUS (16 janvier 1895), et copie de l'inscription hypothécaire (8 novembre 1882).

    Date

    1882-1895

    Cote

    1J/201

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Copie d'un jugement du tribunal civil de CORBEIL d'une...
  29. Résultat n°29

    Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry, Fedée, Legendre, Bonnemée, Chevrier, Logre. - Copies de minutes notariales (1691-1899), mémoires de travaux (1893-1892), attestations d'assurance (1884-1887), avertissement pour l'acquis des contributions (1885-1891), factures de convois de la paroisse Saint-Merry de LINAS (1873, 1886), extraits de la conservation des hypothèques (1793-1728), état des inscriptions au bureau des hypothèques de CORBEIL (1827, 1830), arrêté préfectoral (1850), extrait d'arrêté préfectoral (1882).

    Date

    1671-1899

    Cote

    1J/718

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry,...
  30. Résultat n°30

    Terrier des Chartreux de Saulx, Longjumeau, Villebon, Palaiseau, rédigé par Dom Guillaume Cotheron, 1495, 96 p. (parchemin).

    Date

    1495

    Cote

    1J/981

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Terrier des Chartreux de Saulx, Longjumeau, Villebon,...
  31. Résultat n°31

    Obligation hypothécaire de premier rang de la Société Fermière des Eaux de Forges-les-Bains.

    Date

    1920

    Cote

    1J/1209

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Obligation hypothécaire de premier rang de la Société...
  32. Résultat n°32

    Déclarations d'héritages.

    Date

    1529-1657

    Cote

    12J/29

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Déclarations d'héritages.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  33. Résultat n°33

    Terre de CAROMB. - Censier de CAROMB (1518). Mémoire des habitants de CAROMB (s.d.) ; extrait du cadastre de CAROMB (s.d.). Déclarations de terres (1590-1599). Famille de PATRIS : attestation des reconnaissances en faveur du seigneur de CAROMB (1531) ; cédule en droit pour le procès de Charles de PATRIS au sujet de certaines propriétés acquises de Michel MALAVAL de CAROMB (1532). Achat de terres (1535). Reconnaissance à Claude de PATRIS par la communauté de CAROMB (1542). Echange de jardins entre Charles de PATRIS et CHARPINEL (1548) ; reconnaissances de Charles de PATRIS pour divers biens au lieu de CAROMB (1548). Investiture d'une maison à CAROMB donnée par Charles de PATRIS à Claude d'AUBRAY (1549). Déclaration des habitants pour Claude de PATRIS (1594). Rétention de deux terres de CAROMB appartenant à Mathieu GIRARD par Charles de PATRIS (1558). Donation à Claude de PATRIS par Guillaume de BOURGJUIF son cousin de la moitié des biens, meubles et immeubles qu'il possède à CAROMB, lettres de rémission (1577, 1582). Achat d'un jardin Anthoine BOISSONS par Claude de PATRIS (1582. Dépens faits en la cause d'appel de Gabriel RAMBERT du lieu de CAROMB contre noble Claude de PATRIS (1586) Quittances (1599-1609). Estimation des biens appartenants à Jean de PATRIS au terroir de CAROMB (1603). Manifeste fait par Charles et Claude de PATRIS de leurs possessions dans le terroir de CAROMB, 4 exemplaires (1604). Saint Nicolas à CAROMB (1610). Reconnaissance de Louis REUCEVEL fils et héritier de Girardin à Jean baron de GRIMAUD et de CAROMB diocèse de CARPENTRAS (1548) ; donation pr la famille THOMASSE (1588). Quittances (1601-1605). Signification faite à François de RAPHAELLIS pour une hypothèque sur le clos de Crochans.(1668). Vente d'une terre par Marie ROL épouse JAUME à Spirit Joseph d'ORLEANS, seigneur de la MOTTE (1709). Imposition de pension pour le couvent des Cordeliers contre Jean BIGONNET, Marie, Paule et Barbe GUINTRAND (1738). Rapport d'estimation de passage d'eau pour le marquis de La ROQUE et François BONNET contre les particuliers du quartier de Crochant au terroir de CAROMB (1728). Terre de MONTEUX. - Etat des terres du prieuré Saint RAPHEAU (s.d.). Famille de MONTFAUCON : rôles des dépenses (1624-1625) ; quittances (1621-1626.) ; reconnaissance contre Claude BOURCEAU (1621). Vente de terres par la veuve de Guillaume de PANISSET, déclaration par Jean Claude de PANISSET baron de MONTFAUCON à Françoise de ROUSSET (1624). Famille de VILLENEUVE : Jacques de THEZAN et Jacques de VILLENEUVE contre les habitants de la communauté de MONTEUX en latin (1570). Acte de vente d'une maison par Antoinette de VILLENEUVE à Jean Baptiste GRELLIER et Simon LIOTARD (1650, 1653) ; partage entre Antoinette et Yolande de VILLENEUVE, transaction (1649) ; mémoire de terres (1567) Succession de la famille AUFANT et partage avec les familles de ROUSSET de GRIGNAN et de VILLENEUVE (1579). Protestations des habitants de MONTEUX contre les héritiers de Joseph François de TERTULLE (1711) ; état et estimation des biens du marquis de La ROQUE au terroir de MONTEUX (s.d.). Dénombrement des cens et fermes dus à Henrie de ROUSSET fille de François de GRIGNAN au lieu de MONTEUX (s.d.) ; quittances, reconnaissance d'u ne vigne (1617, 1633).

    Date

    1518-1738

    Cote

    13J/136

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Terre de CAROMB. - Censier de CAROMB (1518). Mémoire...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  34. Résultat n°34

    Domaine. - Terrains : acquisitions, baux, ventes.

    Date

    1954-1983

    Cote

    22J/8

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Domaine. - Terrains : acquisitions, baux, ventes.

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  35. Résultat n°35

    ESSONNES. Domaine. - Plans cadastraux de la propriété GILARDONI (30 pièces) dont un plan d'assemblage de la ville de CORBEIL de 1896 dressé par GERVAISE, géomètre-expert, [1896-1919].

    Date

    1896-1919

    Cote

    24J/37/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Plans cadastraux de la propriété...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  36. Résultat n°36

    Famille POIGNANT et familles antérieures (1397 - 1510) : Registre de la terre d'Athis rassemblant des aveux et dénombrement, déclarations d'héritages, contrats de mariage, partage et baux [pièce unique de la 39ème liasse] [lettrines et armoiries en couleur] (1471 - 1573).

    Date

    1471-1573

    Cote

    26J/2

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille POIGNANT et familles antérieures (1397 - 1510)...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Acquisitions et échanges au profit de la famille VIOLE.

    Date

    1599-1610

    Cote

    26J/19

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Acquisitions et échanges...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par parties : contre Pierre DELAFOLIE : procès-verbal de Pierre DELAFOLIE, administrateur d'ATHIS contre plusieurs à propos de la confection du papier censier de la terre d'ATHIS, 1533 [1 pièce parch., 112 p.].

    Date

    1533

    Cote

    26J/26

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : contre la famille BOUCHERAT : contre Jehan et Guillaume BOUCHERAT à propos de la voirie : permissions, contrats portant décharges, cession, état des terres, mémoire, extraits de procès-verbaux, requêtes, arrêt du parlement de ROUEN et de la Cour, inventaire des terres, assignations, correspondance. [6 pièces parch., 18 p. - 43 pièces papier, 90 p.].

    Date

    1641-1658

    Cote

    26J/58

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes : Registre contenant les noms des fermiers et locataires de Madame la comtesse de Rougé qui doivent des faisances (1817-1843). Vente des coupes de bois taillis (1805- 1853) ; tableaux d'exploitation des coupes de bois (1823- 1837) ; récapitulation des arbres détaillés aux tableaux (1821) ; arrêté des comptes de Comtois pour l'exploitation des bois (1809-1810) ; estimation des bois du Mesnil Voisin [s.d.] ; dossier de demande d'autorisation d'abattre des arbres (1815). Correspondance de et avec Tatoud, régisseur (1826-1838) Baux : Liste inachevée des fermes et terres baillées avec montant de la redevance et le nom des locataires (1816-1817) ; bail à François Alexis Ribotton (1806) ; titre nouvel pour Joseph Ciret (1811) ; bail à Jean Baptiste Boucher (1813) ; à Pierre Boucher, Pierre Hervaut, et à la veuve Jacqueau (1815) ; à Joseph Ciret, Dubocq et Carqueville, Jean Pierre Bryon (1825) ; pour la famille Martin (1826) ; à Pierre André Perthuy (1851) ; bail sous seing privé du moulin Richard à Guillon (1826) ; de la petite et de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1835). Rentes à Louis François Delamain (1814-1829). Quittances par les héritiers Degorce, Par Morice Barthélemy Brochetin (1820) ; par les consorts Muissens Laparade (1829). Partage : extrait du partage Simon (1807). Hypothèques : trois actes inscrits au registre des hypothèques (1817, 1830-1831) .

    Date

    1805-1853

    Cote

    27J/49

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)