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6 052 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MENNECY. - Verdier Isidore : adhésions et quittances des propriétaires concernés par l'expropriation au profit de la compagnie du chemin de fer Paris-Lyon-Méditerranée (1863-1868) ; adhésions et quittances des propriétaires concernés par l'expropriation au profit de la ville de PARIS pour l'établissement de la dérivation des sources de la Vanne à MENNECY (1868) ; règlement des expropriations d'immeubles de la compagnie Paris-Lyon-Méditerranée au profit des propriétaires expropriés, signification du jugement d'expropriation, listes, tableaux parcellaires, états hypothécaires (1863).

    Date

    1863-1868

    Cote

    2E77/367

    • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

    • MENNECY. - Verdier Isidore : adhésions et quittances...

    Producteur :

    MENNECY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (mars 1597).

    Date

    1597

    Cote

    E/4429

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 janvier - 30 janvier 1620). - Transport de rente à Jean Sorin, tixier en toile à BOISSY, par Jean Besnier, vigneron au même lieu. - Accord entre Pierre Leconte, tuteur des mineurs de Toussaint Leconte et de Marguerite Rozier, d'une part, et Chéron Doiteau, d'autre part. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Jacques Alorge, laboureur à AVRAINVILLE, par Fiacre Réault, vigneron à BREUX. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Léon Laureau, avocat en Parlement, demeurant à ETAMPES, par Louis Feulleret l'aîné, vigneron à BOISSY. - Décharge d'hypothèque délivrée à Fleurant Broquehaye, vigneron à TORFOU, Claude Soullas, maître barbier et chirurgien, et Denis Hébert, vigneron à BOISSY, par Clément Daigremont, drapier à ETAMPES, se faisant fort de Catherine Hersant, veuve de Thomas Boutet, en son vivant lieutenant au bailliage de CHATRES (ARPAJON). - Vente d'héritage à Jean Jollivet, marchand boucher à BOISSY, par Jean Bonnefillot, vigneron à BOISSY, et Marie Vittas, sa femme. - Transport de rente à Jacques Robert, bailli de BOISSY, demeurant à BRUYERES, par Pierre Héron, gendarme de la compagnie de la Reine, et Marie Desmazis, sa femme, demeurant à EGLY. - Transport de rente à Jean Leconte, praticien à BOISSY, par Philippe Joynel, praticien à CHATRES (ARPAJON). - Vente de terre, terroir de BOISSY, champtier de la Dussodière, faite à noble homme François Rousselet, secrétaire du feu duc d'Anjou, demeurant à PARIS, par Denis Dangente, vigneron à BOISSY, et Marie Leconte, sa femme. - Baux faits à Jean Fleurand, vigneron à BOISSY, et à Simon Aumont, vigneron au même lieu, par Simon Picot, marchand à BOISSY. - Bail de pré, prairie de BREUILLET, fait à Simon Aumont par Jacques Langloys, marchand au faubourg Saint-Jacques à PARIS. - Cession de terre, terroir de BOISSY, champtier proche du chemin d'Avrainville, faite à Samuel Subtil, vigneron à BOISSY, par Jean Deslaiz, vigneron à BOISSY. - Vente de terre, terroir d'EGLY, champtier des Blereaux, faite à Philiberte Pernon, veuve de Gabriel Texier, d'EGLY, par Jean Texier, vigneron à EGLY. - Cession d'héritage faite par Jean Perrin, laboureur à EGLY. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Denise Leconte, veuve de Claude Carqueville par Simonne Mandonnet, veuve d'Eloi Carlier, demeurant à BOISSY. - Contrat de mariage entre Claude Hariveau, vigneron à EGLY, fils de feu François Hariveau et de Georgette Badault, à présent femme de Marin Sorin, d'une part, et Jeanne Vicquet, fille de feu Claude Vicquet et de Roberte Baroche, d'autre part. - Partage entre Guillaume Lefébure, vigneron à BOISSY, d'une part, Joachim Lefébure, vigneron à SAINT-SULPICE, et Sainte Lefébure, d'autre part, héritiers, chacun pour un tiers, de feue Jeanne Parois, leur mère, femme du susdit Guillaume. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Denis Louvet, praticien à CHATRES (ARPAJON), par Jean Rochas, laboureur à BOISSY. - Vente d'héritage à Simon Allot, marchand à JOUY, par Thomas Aumont, laboureur à BOISSY, et Perrine Fauveau, sa femme. - Vente d'héritage à Simone Dutoc, veuve de Marc Petit, demeurant à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, par Jean Petit, sergent au bailliage de BOISSY, et Marguerite Letorneur, sa femme.

    Date

    1620

    Cote

    E/4666

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    LARDY. - Propriété ANGLADE. Dim. 12,5 x 19,5, N. et B.

    Date

    1985-1996

    Cote

    6FI/694

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • LARDY. - Propriété ANGLADE. Dim. 12,5 x 19,5, N. et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Extrait du registre des pièces déposées à l'administration des hypothèques, par M. IMBAULT, de CORBEIL (1863-1876) : photographie couleur [exposition Notaires, 1993].

    Date

    1993

    Cote

    8FI/20

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Extrait du registre des pièces déposées à l'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6
    BOISSY-SAINT-LEGER [Val-de-Marne]. - Vente par suite d'acceptation bénéficiaire d'une propriété appelée La Tourelle, 3 mars 1921.

    1 media

    BOISSY-SAINT-LEGER [Val-de-Marne]. - Vente par suite d'acceptation bénéficiaire d'une propriété appelée La Tourelle, 3 mars 1921.

    Date

    1921

    Cote

    18FI/1957

    • Contexte : AFFICHES

    • BOISSY-SAINT-LEGER [Val-de-Marne]. - Vente par suite...
  7. Résultat n°7
    VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Vente sur publications publicitaires d'une propriété située dans le Bois de Villemoisson, 3 mars 1921.

    1 media

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Vente sur publications publicitaires d'une propriété située dans le Bois de Villemoisson, 3 mars 1921.

    Date

    1921

    Cote

    18FI/1958

    • Contexte : AFFICHES

    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Vente sur publications publicitaires...
  8. Résultat n°8

    Recherches sur la nature et la répartition de la propriété foncière en Corse, de la fin de l'Ancien Régime jusqu'au milieu du XIXe siècle. Tome I

    Auteur

    DEFRANCESCHI, Jean

    Date

    1986

    Cote

    INOCTAVO/4181

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recherches sur la nature et la répartition de la propriété...
  9. Résultat n°9

    Traité théorique et pratique des baux commerciaux, droit commun, renouvellement (propriété commerciale), révision

    Auteur

    MARTIN, Robert

    Date

    1934

    Cote

    INQUARTO/175

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Traité théorique et pratique des baux commerciaux,...
  10. Résultat n°10

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Conservation des hypothèques : an VII-1900

    Auteur

    FOVEAU, Marie-Claude

    Date

    1985

    Cote

    INV/21

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Conservation...
  11. Résultat n°11

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Fonds de l'enregistrement et de la conservation des hypothèques

    Auteur

    DUPIEUX, Paul

    Date

    1938

    Cote

    INV/82

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Fonds de...
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des conservations des hypothèques : An VIII-1873

    Auteur

    BAILLY, Geneviève

    Date

    1977

    Cote

    INV/185

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des...
  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines, enregistrement

    Auteur

    PAGEL, René

    Date

    1928

    Cote

    INV/344

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines, enregistrement
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique de la série Q : Registres de formalité

    Date

    1939

    Cote

    INV/898

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Registres de formalité
  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds de la conservation des hypothèques. - 1 : Bureaux de Die, Montélimar et Nyons : an VII – 1927.

    Auteur

    COLUCUSSA, Karine

    Date

    1991

    Cote

    INV/915

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds de...
  16. Résultat n°16

    Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

    Date

    1992

    Cote

    INV/934

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire...
  17. Résultat n°17

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Hypothèques : an VII - fin XIXè siècle

    Auteur

    MARTIN, Jean-Claude

    Date

    1990

    Cote

    INV/977

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Hypothèques...
  18. Résultat n°18

    Supplément aux séries modernes : 1800-1870

    Auteur

    DREYER, Dominique

    Date

    1990

    Cote

    INV/990

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Supplément aux séries modernes : 1800-1870
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des conservations des hypothèques Altkirch-Mulhouse et Colmar : 1799-1899

    Auteur

    WILSDORF, Christian

    Date

    1969

    Cote

    INV/1122

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des...
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds de la conservation des hypothèques : 1800-1940

    Auteur

    ASTRUC, Henri

    Date

    1992

    Cote

    INV/1133

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds de...