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6 052 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LARDY. - Propriété ANGLADE. Dim. 12,5 x 19,5, N. et B.

    Date

    1985-1996

    Cote

    6FI/694

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • LARDY. - Propriété ANGLADE. Dim. 12,5 x 19,5, N. et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Extrait du registre des pièces déposées à l'administration des hypothèques, par M. IMBAULT, de CORBEIL (1863-1876) : photographie couleur [exposition Notaires, 1993].

    Date

    1993

    Cote

    8FI/20

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Extrait du registre des pièces déposées à l'administration...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses : correspondance, devis, facture de la société Paysages et Loisirs à Morsang-sur-Seine concernant l'élagage, l'abattage et le remplacement de peupliers dans une propriété située à Ormoy, chemin du bas des brettes (1990-1992).

    Date

    1990-1992

    Cote

    70J/285

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Finances.- Comité d'entreprise. Comptabilité, dépenses...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

    Date

    1992

    Cote

    INV/934

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire...
  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds de la conservation des hypothèques : 1800-1940

    Auteur

    ASTRUC, Henri

    Date

    1992

    Cote

    INV/1133

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds de...
  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds de la conservation des hypothèques. - 1 : Bureaux de Die, Montélimar et Nyons : an VII – 1927.

    Auteur

    COLUCUSSA, Karine

    Date

    1991

    Cote

    INV/915

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds de...
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Hypothèques : an VII - fin XIXè siècle

    Auteur

    MARTIN, Jean-Claude

    Date

    1990

    Cote

    INV/977

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Hypothèques...
  8. Résultat n°8

    Supplément aux séries modernes : 1800-1870

    Auteur

    DREYER, Dominique

    Date

    1990

    Cote

    INV/990

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Supplément aux séries modernes : 1800-1870
  9. Résultat n°9

    Les cahiers de doléance 1789

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/7

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Les cahiers de doléance 1789
  10. Résultat n°10

    Le passé décomposé: le moulin Cerpied

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/3

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Le passé décomposé: le moulin Cerpied
  11. Résultat n°11

    Il y a deux cents ans...

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/8

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Il y a deux cents ans...
  12. Résultat n°12

    Le monument aux morts d'Arpajon

    Auteur

    PABIOT, Alain

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/2

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Le monument aux morts d'Arpajon
  13. Résultat n°13

    Deux nobles émigrés et un révolutionnaire dans l'arpajonnais

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/4

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Deux nobles émigrés et un révolutionnaire dans l'arpajonnais
  14. Résultat n°14

    Tous les bourgeois de Châtres et ceux de Montlhéry: Seigneurs aristocrates sous la Révolution 1792

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/6

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Tous les bourgeois de Châtres et ceux de Montlhéry:...
  15. Résultat n°15

    Un village vigneron à l'aube de la Révolution: Saint-Germain

    Auteur

    PLUQUET, Michelle

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/5

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Un village vigneron à l'aube de la Révolution: Saint-Germain
  16. Résultat n°16

    Une découverte historique: le Plan-Atlas d'Arpajon (1750)

    Auteur

    PABIOT, Alain

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/1

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Une découverte historique: le Plan-Atlas d'Arpajon...
  17. Résultat n°17

    Minutes des notaires (XIVè - XIXè siècles), Contrôle des actes et enregistrement (XVIIè - XIXè siècles), Hypothèques (XIXè siècle)

    Date

    1987

    Cote

    INV/1188

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Minutes des notaires (XIVè - XIXè siècles), Contrôle...
  18. Résultat n°18

    Recherches sur la nature et la répartition de la propriété foncière en Corse, de la fin de l'Ancien Régime jusqu'au milieu du XIXe siècle. Tome I

    Auteur

    DEFRANCESCHI, Jean

    Date

    1986

    Cote

    INOCTAVO/4181

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recherches sur la nature et la répartition de la propriété...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Conservation des hypothèques : an VII-1900

    Auteur

    FOVEAU, Marie-Claude

    Date

    1985

    Cote

    INV/21

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Conservation...
  20. Résultat n°20

    Domaine. - Terrains : acquisitions, baux, ventes.

    Date

    1954-1983

    Cote

    22J/8

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Domaine. - Terrains : acquisitions, baux, ventes.

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  21. Résultat n°21

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égout, contibution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1952 - 1966).

    Date

    1967-1981

    Cote

    EDEPOT18 1G/24

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  22. Résultat n°22

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Etat des sections A, B et C (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT18 1G/10

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Etat des sections...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  23. Résultat n°23

    CHAMPCUEIL. - Registre de remembrement des propriétés : état comparatif des situations anciennes et nouvelles (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT17 1G/47

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Registre de remembrement des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  24. Résultat n°24

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition département de l'Essonne : recherche hypothécaires, recherches de propriété.

    Date

    1979

    Cote

    1583W/201

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Bois du Rocher de Saulx, acquisition...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'évaluation (1979).

    Date

    1979

    Cote

    EDEPOT17 1G/32

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des taxes foncières sur les propriétés bâties et non-bâties (1979).

    Date

    1979

    Cote

    EDEPOT17 1G/36

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des taxes...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  27. Résultat n°27

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : notice de présentation, liste générale des contribuables de la commune répartis par groupes, feuilles d'évaluation (1974, 1976 - 1979).

    Date

    1974-1979

    Cote

    EDEPOT17 1G/23

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  28. Résultat n°28

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'évaluation (1978).

    Date

    1978

    Cote

    EDEPOT17 1G/31

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  29. Résultat n°29

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des taxes foncières sur les propriétés bâties et non-bâties (1978).

    Date

    1978

    Cote

    EDEPOT17 1G/35

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des taxes...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  30. Résultat n°30

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'évaluation (1974 - 1978).

    Date

    1974-1978

    Cote

    EDEPOT17 1G/26

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  31. Résultat n°31

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des conservations des hypothèques : An VIII-1873

    Auteur

    BAILLY, Geneviève

    Date

    1977

    Cote

    INV/185

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des...
  32. Résultat n°32

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'évaluation (1974 - 1977).

    Date

    1974-1977

    Cote

    EDEPOT17 1G/25

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  33. Résultat n°33

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non-bâties : feuilles d'évaluation (1977).

    Date

    1977

    Cote

    EDEPOT17 1G/30

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  34. Résultat n°34

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice cadastrale des taxes foncières sur les propriétés bâties et non-bâties (1977).

    Date

    1977

    Cote

    EDEPOT17 1G/34

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice cadastrale...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  35. Résultat n°35

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non-bâties : feuilles d'évaluation (1976).

    Date

    1976

    Cote

    EDEPOT17 1G/29

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  36. Résultat n°36

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale [1er et 2e cahier] (1972 - 1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEPOT17 1G/45

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  37. Résultat n°37

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice cadastrale des taxes foncières sur les propriétés bâties et non-bâties (1976).

    Date

    1976

    Cote

    EDEPOT17 1G/33

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice cadastrale...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'évaluation (1974 - 1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    EDEPOT17 1G/24

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  39. Résultat n°39

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non-bâties : feuilles d'évaluation (1975).

    Date

    1975

    Cote

    EDEPOT17 1G/28

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés non-bâties : feuilles d'évaluation (1974).

    Date

    1974

    Cote

    EDEPOT17 1G/27

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : matrice cadastrale des propriétés...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  41. Résultat n°41

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Conservation des hypothèques : an VII - 1900

    Auteur

    POORTER (DE), Serge

    Date

    1972

    Cote

    INV/1286

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Conservation...
  42. Résultat n°42

    Jugements, année 1972. Demande en matière de régime matrimonial, de succession, de changement de prénom, d'adoption, d'autorisation d'hypothèque, d'homologation de liquidation, de désignation d'un notaire, de partage, de légitimation post nuptias, de jugement déclaratif d'absence, de curatelle.

    Date

    1972

    Cote

    2083W/71

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Jugements, année 1972. Demande en matière de régime...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  43. Résultat n°43

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale [1er et 2e cahier] (1967 - 1971).

    Date

    1967-1971

    Cote

    EDEPOT17 1G/44

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  44. Résultat n°44

    Registre de recette des salaires attribués aux conservateurs des hypothèques (mars 1971).

    Date

    1971

    Cote

    1999W/26

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre de recette des salaires attribués aux conservateurs...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  45. Résultat n°45
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    206 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5848

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  46. Résultat n°46
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

    202 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5989

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  47. Résultat n°47
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 254 : A-Z (registre ouvert vers 1870).

    203 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 254 : A-Z (registre ouvert vers 1870).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5661

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  48. Résultat n°48
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 563 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

    204 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 563 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5970

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  49. Résultat n°49

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° N 1 : Vial - Viderkehr (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5411

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  50. Résultat n°50
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 458 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    204 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 458 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5865

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  51. Résultat n°51
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 110 : A-Z (registre ouvert en 1941).

    202 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 110 : A-Z (registre ouvert en 1941).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5557

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  52. Résultat n°52

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° L 1 : Verstraeten - Vient (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5410

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  53. Résultat n°53
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 527 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    200 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 527 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5934

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  54. Résultat n°54
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 609 : A-Z (registre ouvert vers 1940).

    201 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 609 : A-Z (registre ouvert vers 1940).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/6016

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  55. Résultat n°55
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 629 : A-Z (registre ouvert vers 1941).

    201 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 629 : A-Z (registre ouvert vers 1941).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/6036

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  56. Résultat n°56
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 659 : A-Z (registre ouvert vers 1947).

    203 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 659 : A-Z (registre ouvert vers 1947).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/6066

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  57. Résultat n°57
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 627 : A-Z (registre ouvert vers 1941).

    201 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 627 : A-Z (registre ouvert vers 1941).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/6034

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  58. Résultat n°58
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 447 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    205 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 447 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5854

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  59. Résultat n°59
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 457 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    204 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 457 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5864

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  60. Résultat n°60

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 18 : Bardol - Baroche (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5374

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  61. Résultat n°61
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 652 : A-Z (registre ouvert vers 1947).

    202 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 652 : A-Z (registre ouvert vers 1947).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/6059

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  62. Résultat n°62
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 472 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    208 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 472 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5879

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  63. Résultat n°63

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° L 1 : Vermenouze - Verstraete (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5409

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  64. Résultat n°64
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 436 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    204 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 436 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5843

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  65. Résultat n°65
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 435 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    205 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 435 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5842

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  66. Résultat n°66
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 467 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    206 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 467 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5874

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  67. Résultat n°67
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 522 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    205 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 522 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5929

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  68. Résultat n°68
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 482 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    205 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 482 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5889

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  69. Résultat n°69
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 491 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    203 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 491 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5898

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  70. Résultat n°70
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 512 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    204 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 512 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5919

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  71. Résultat n°71
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 487 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    204 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 487 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5894

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  72. Résultat n°72
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 494 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    202 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 494 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5901

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  73. Résultat n°73
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 541 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    202 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 541 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5948

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  74. Résultat n°74

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 92 A : Maréchaux - Mahrow (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5381

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  75. Résultat n°75
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 517 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    202 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 517 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5924

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  76. Résultat n°76

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° M 13 : Thélochon - Thieblet (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5387

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  77. Résultat n°77

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° B 1 : Vallex - Van Alderwiert (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5399

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  78. Résultat n°78
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 548 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    202 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 548 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5955

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  79. Résultat n°79
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 521 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    203 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 521 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5928

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  80. Résultat n°80

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 23 : Beaucaire - Body (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5379

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)