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Résultats de la recherche

Résultat n°1

MENNECY. - Verdier Isidore : adhésions et quittances des propriétaires concernés par l'expropriation au profit de la compagnie du chemin de fer Paris-Lyon-Méditerranée (1863-1868) ; adhésions et quittances des propriétaires concernés par l'expropriation au profit de la ville de PARIS pour l'établissement de la dérivation des sources de la Vanne à MENNECY (1868) ; règlement des expropriations d'immeubles de la compagnie Paris-Lyon-Méditerranée au profit des propriétaires expropriés, signification du jugement d'expropriation, listes, tableaux parcellaires, états hypothécaires (1863).

Date

1863-1868

Cote

2E77/367

Résultat n°2

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (mars 1597).

Date

1597

Cote

E/4429

Résultat n°3

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 janvier - 30 janvier 1620). - Transport de rente à Jean Sorin, tixier en toile à BOISSY, par Jean Besnier, vigneron au même lieu. - Accord entre Pierre Leconte, tuteur des mineurs de Toussaint Leconte et de Marguerite Rozier, d'une part, et Chéron Doiteau, d'autre part. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Jacques Alorge, laboureur à AVRAINVILLE, par Fiacre Réault, vigneron à BREUX. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Léon Laureau, avocat en Parlement, demeurant à ETAMPES, par Louis Feulleret l'aîné, vigneron à BOISSY. - Décharge d'hypothèque délivrée à Fleurant Broquehaye, vigneron à TORFOU, Claude Soullas, maître barbier et chirurgien, et Denis Hébert, vigneron à BOISSY, par Clément Daigremont, drapier à ETAMPES, se faisant fort de Catherine Hersant, veuve de Thomas Boutet, en son vivant lieutenant au bailliage de CHATRES (ARPAJON). - Vente d'héritage à Jean Jollivet, marchand boucher à BOISSY, par Jean Bonnefillot, vigneron à BOISSY, et Marie Vittas, sa femme. - Transport de rente à Jacques Robert, bailli de BOISSY, demeurant à BRUYERES, par Pierre Héron, gendarme de la compagnie de la Reine, et Marie Desmazis, sa femme, demeurant à EGLY. - Transport de rente à Jean Leconte, praticien à BOISSY, par Philippe Joynel, praticien à CHATRES (ARPAJON). - Vente de terre, terroir de BOISSY, champtier de la Dussodière, faite à noble homme François Rousselet, secrétaire du feu duc d'Anjou, demeurant à PARIS, par Denis Dangente, vigneron à BOISSY, et Marie Leconte, sa femme. - Baux faits à Jean Fleurand, vigneron à BOISSY, et à Simon Aumont, vigneron au même lieu, par Simon Picot, marchand à BOISSY. - Bail de pré, prairie de BREUILLET, fait à Simon Aumont par Jacques Langloys, marchand au faubourg Saint-Jacques à PARIS. - Cession de terre, terroir de BOISSY, champtier proche du chemin d'Avrainville, faite à Samuel Subtil, vigneron à BOISSY, par Jean Deslaiz, vigneron à BOISSY. - Vente de terre, terroir d'EGLY, champtier des Blereaux, faite à Philiberte Pernon, veuve de Gabriel Texier, d'EGLY, par Jean Texier, vigneron à EGLY. - Cession d'héritage faite par Jean Perrin, laboureur à EGLY. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Denise Leconte, veuve de Claude Carqueville par Simonne Mandonnet, veuve d'Eloi Carlier, demeurant à BOISSY. - Contrat de mariage entre Claude Hariveau, vigneron à EGLY, fils de feu François Hariveau et de Georgette Badault, à présent femme de Marin Sorin, d'une part, et Jeanne Vicquet, fille de feu Claude Vicquet et de Roberte Baroche, d'autre part. - Partage entre Guillaume Lefébure, vigneron à BOISSY, d'une part, Joachim Lefébure, vigneron à SAINT-SULPICE, et Sainte Lefébure, d'autre part, héritiers, chacun pour un tiers, de feue Jeanne Parois, leur mère, femme du susdit Guillaume. - Nouveau titre d'une rente annuelle passé au profit de Denis Louvet, praticien à CHATRES (ARPAJON), par Jean Rochas, laboureur à BOISSY. - Vente d'héritage à Simon Allot, marchand à JOUY, par Thomas Aumont, laboureur à BOISSY, et Perrine Fauveau, sa femme. - Vente d'héritage à Simone Dutoc, veuve de Marc Petit, demeurant à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, par Jean Petit, sergent au bailliage de BOISSY, et Marguerite Letorneur, sa femme.

Date

1620

Cote

E/4666

Résultat n°4

LARDY. - Propriété ANGLADE. Dim. 12,5 x 19,5, N. et B.

Date

1985-1996

Cote

6FI/694

Résultat n°5

Extrait du registre des pièces déposées à l'administration des hypothèques, par M. IMBAULT, de CORBEIL (1863-1876) : photographie couleur [exposition Notaires, 1993].

Date

1993

Cote

8FI/20

Résultat n°6
BOISSY-SAINT-LEGER [Val-de-Marne]. - Vente par suite d'acceptation bénéficiaire d'une propriété appelée La Tourelle, 3 mars 1921.

1 media

BOISSY-SAINT-LEGER [Val-de-Marne]. - Vente par suite d'acceptation bénéficiaire d'une propriété appelée La Tourelle, 3 mars 1921.

Date

1921

Cote

18FI/1957

Résultat n°7
VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Vente sur publications publicitaires d'une propriété située dans le Bois de Villemoisson, 3 mars 1921.

1 media

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Vente sur publications publicitaires d'une propriété située dans le Bois de Villemoisson, 3 mars 1921.

Date

1921

Cote

18FI/1958

Résultat n°8

Recherches sur la nature et la répartition de la propriété foncière en Corse, de la fin de l'Ancien Régime jusqu'au milieu du XIXe siècle. Tome I

Date

1986

Cote

INOCTAVO/4181

Résultat n°9

Traité théorique et pratique des baux commerciaux, droit commun, renouvellement (propriété commerciale), révision

Date

1934

Cote

INQUARTO/175

Résultat n°10

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Conservation des hypothèques : an VII-1900

Date

1985

Cote

INV/21

Résultat n°11

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Fonds de l'enregistrement et de la conservation des hypothèques

Date

1938

Cote

INV/82

Résultat n°12

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des conservations des hypothèques : An VIII-1873

Date

1977

Cote

INV/185

Résultat n°13

Répertoire numérique de la série Q : Domaines, enregistrement

Date

1928

Cote

INV/344

Résultat n°14

Répertoire numérique de la série Q : Registres de formalité

Date

1939

Cote

INV/898

Résultat n°15

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds de la conservation des hypothèques. - 1 : Bureaux de Die, Montélimar et Nyons : an VII – 1927.

Date

1991

Cote

INV/915

Résultat n°16

Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

Date

1992

Cote

INV/934

Résultat n°17

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Hypothèques : an VII - fin XIXè siècle

Date

1990

Cote

INV/977

Résultat n°18

Supplément aux séries modernes : 1800-1870

Date

1990

Cote

INV/990

Résultat n°19

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds des conservations des hypothèques Altkirch-Mulhouse et Colmar : 1799-1899

Date

1969

Cote

INV/1122

Résultat n°20

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Fonds de la conservation des hypothèques : 1800-1940

Date

1992

Cote

INV/1133