Filtrer les résultats
Multimédias
  • 391
Période
  • 1
  • 367
  • 26
Nom de l'inventaire
  • 220
  • 70
  • 44
  • 18
  • 9
Afficher plus
Lieux
  • 223
  • 223
  • 88
  • 44
  • 9
Afficher plus
Typologies
  • 185
  • 123
  • 122
  • 122
  • 36
Afficher plus
Sujets
  • 391
  • 344
  • 315
  • 168
  • 166
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1

391 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Justice de paix d'Etampes. - Registre des pourvois en cassation contre les jugements de simple police (1834-1913) ; registre des ventes publiques d'objets mobiliers (1886-1925) ; registres d'inscription des élèves en pharmacie (1861-1888) ; registre des délibérations de la commission cantonale d'assistance (1934-1954) ; jugements de prud'hommes (1938-1942).

Cote
4U/588
 Date
1834-1954
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Etampes. - Registre des pourvois...
Résultat n°2

VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election au conseil des prud'hommes : listes des électeurs (1907 - 1912).

Cote
EDEPOT77 1K/16
 Date
1907-1912
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...
Résultat n°3

VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election au conseil des prud'hommes : instructions et correspondance du sous-préfet (1908 - 1912).

Cote
EDEPOT77 1K/18
 Date
1908-1912
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...
Résultat n°4

VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Conseil des prud'hommes, note préfectorale adressée au maire de la commune et lettre du conseil adressée aux communes sur le fonctionnement du conseil (1909, 1911).

Cote
EDEPOT77 7F/2
 Date
1909-1911
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique....
Résultat n°5

Justice de paix de Limours. - Accidents du travail (1910-1940) ; demandes de retraites (1911-1918) ; conventions collectives, contrats d'apprentissage (1936-1938) ; jugements de prud'hommes (1914-1939) ; amendes et condamnations pécuniaires (1927-1940).

Cote
4U/782
 Date
1910-1940
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
convention collective, contrat d'apprentissage

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Accidents du travail...
Résultat n°6

VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election au conseil des prud'hommes : listes des électeurs (1926 - 1938).

Cote
EDEPOT77 1K/17
 Date
1926-1938
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election...
Résultat n°7

Livres de pair : paraphe, (1941-1949) ; accidents du travail : registres d'audiences, (1946-1951) ; prud'hommes, élections : procès-verbaux, listes d'électeurs, (1948).

Cote
1221W/22
 Date
1941-1951
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, registre d'audience, procès-verbal d'élection, liste électorale

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Livres de pair : paraphe, (1941-1949) ; accidents du...
Résultat n°8

Prud'hommes, élections : listes d'électeurs, pièces diverses, (1949-1953) ; conseil : registre des jugements, (1943-1945) ; affaire Selt Mottier, (1941-1942) ; amendes de composition, inscription : registre, (1956) ; audiences de simple police : registres, (1954) ; jugements de simple police, (1946).

Cote
1221W/23
 Date
1941-1956
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, liste électorale, registre

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Prud'hommes, élections : listes d'électeurs, pièces...
Résultat n°9

Première chambre : jugements civils, minutes, expropriation, divorce et expulsion (ordonnance d'enquête), prud'hommes (1954-1960).

Cote
1294W/326
 Date
1954-1960
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Première chambre : jugements civils, minutes, expropriation,...
Résultat n°10

Règlements intérieurs des entreprises (1957-1975).

Cote
1953W/191
 Date
1957-1975
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Règlements intérieurs des entreprises (1957-1975)....
Résultat n°11

Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice : Période posétrieure à 1790
Cote
INV/512
 Date
1965
 Lieu
MARNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice...
Résultat n°12

Registre de prud'homme (Décembre 1966 - octobre 1972).

Cote
1976W/398
 Date
1966-1972
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre de prud'homme (Décembre 1966 - octobre 1972)....
Résultat n°13

Accords collectifs (1968-1971).

Cote
1953W/169
 Date
1968-1971
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Accords collectifs (1968-1971).
Résultat n°14

Élections : révision des listes électorales 1970-1971 ; élections 1969 : correspondance, procès-verbaux de recensement des votes, résultats.
Cote
909W/5
 Date
1969-1971
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste électorale, correspondance, procès-verbal d'élection

  • Contexte : RECENSEMENT DE POPULATION, CHAMBRE D'AGRICULTURE, AFFAIRES...

  • Élections : révision des listes électorales 1970-1971...
Résultat n°15

Accords collectifs (1973-1984).

Cote
1953W/170
 Date
1973-1984
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Accords collectifs (1973-1984).
Résultat n°16

Plumitif de prud'homme (1973).

Cote
1976W/399
 Date
1973
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif de prud'homme (1973).
Résultat n°17

Plumitif de prud'homme (12 juillet 1973 - décembre 1974).

Cote
1976W/400
 Date
1973-1974
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif de prud'homme (12 juillet 1973 - décembre...
Résultat n°18

Minutes jugements civils et prud'hommes, minutes scellés et minutes saisies-arrêts.

Cote
1741W/1
 Date
1973
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes jugements civils et prud'hommes, minutes scellés...
Résultat n°19

Minutes jugements civils et prud'hommes, minutes du Tribunal Paritaire des baux ruraux, minutes tutelles majeurs et mineurs.

Cote
1741W/10
 Date
1973
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes jugements civils et prud'hommes, minutes du...
Résultat n°20

Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes Tribunal de Police, minutes tribunal Paritaire des baux ruraux, minutes tutelles.

Cote
1741W/11
 Date
1974
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes...