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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Justice de paix d'Etampes. - Registre des pourvois en cassation contre les jugements de simple police (1834-1913) ; registre des ventes publiques d'objets mobiliers (1886-1925) ; registres d'inscription des élèves en pharmacie (1861-1888) ; registre des délibérations de la commission cantonale d'assistance (1934-1954) ; jugements de prud'hommes (1938-1942).

Date

1834-1954

Cote

4U/588

Résultat n°2

VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election au conseil des prud'hommes : listes des électeurs (1907 - 1912).

Date

1907-1912

Cote

EDEPOT77 1K/16

Résultat n°3

VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election au conseil des prud'hommes : instructions et correspondance du sous-préfet (1908 - 1912).

Date

1908-1912

Cote

EDEPOT77 1K/18

Résultat n°4

VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Conseil des prud'hommes, note préfectorale adressée au maire de la commune et lettre du conseil adressée aux communes sur le fonctionnement du conseil (1909, 1911).

Date

1909-1911

Cote

EDEPOT77 7F/2

Résultat n°5

Justice de paix de Limours. - Accidents du travail (1910-1940) ; demandes de retraites (1911-1918) ; conventions collectives, contrats d'apprentissage (1936-1938) ; jugements de prud'hommes (1914-1939) ; amendes et condamnations pécuniaires (1927-1940).

Date

1910-1940

Cote

4U/782

Résultat n°6

VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Election au conseil des prud'hommes : listes des électeurs (1926 - 1938).

Date

1926-1938

Cote

EDEPOT77 1K/17

Résultat n°7

Livres de pair : paraphe, (1941-1949) ; accidents du travail : registres d'audiences, (1946-1951) ; prud'hommes, élections : procès-verbaux, listes d'électeurs, (1948).

Date

1941-1951

Cote

1221W/22

Résultat n°8

Prud'hommes, élections : listes d'électeurs, pièces diverses, (1949-1953) ; conseil : registre des jugements, (1943-1945) ; affaire Selt Mottier, (1941-1942) ; amendes de composition, inscription : registre, (1956) ; audiences de simple police : registres, (1954) ; jugements de simple police, (1946).

Date

1941-1956

Cote

1221W/23

Résultat n°9

Première chambre : jugements civils, minutes, expropriation, divorce et expulsion (ordonnance d'enquête), prud'hommes (1954-1960).

Date

1954-1960

Cote

1294W/326

Résultat n°10

Règlements intérieurs des entreprises (1957-1975).

Date

1957-1975

Cote

1953W/191

Résultat n°11

Répertoire numérique détaillé de la série U : Justice : Période posétrieure à 1790

Date

1965

Cote

INV/512

Résultat n°12

Registre de prud'homme (Décembre 1966 - octobre 1972).

Date

1966-1972

Cote

1976W/398

Résultat n°13

Accords collectifs (1968-1971).

Date

1968-1971

Cote

1953W/169

Résultat n°14

Élections : révision des listes électorales 1970-1971 ; élections 1969 : correspondance, procès-verbaux de recensement des votes, résultats.

Date

1969-1971

Cote

909W/5

Résultat n°15

Accords collectifs (1973-1984).

Date

1973-1984

Cote

1953W/170

Résultat n°16

Plumitif de prud'homme (1973).

Date

1973

Cote

1976W/399

Résultat n°17

Plumitif de prud'homme (12 juillet 1973 - décembre 1974).

Date

1973-1974

Cote

1976W/400

Résultat n°18

Minutes jugements civils et prud'hommes, minutes scellés et minutes saisies-arrêts.

Date

1973

Cote

1741W/1

Résultat n°19

Minutes jugements civils et prud'hommes, minutes du Tribunal Paritaire des baux ruraux, minutes tutelles majeurs et mineurs.

Date

1973

Cote

1741W/10

Résultat n°20

Minutes jugements civils, minutes de prud'hommes, minutes Tribunal de Police, minutes tribunal Paritaire des baux ruraux, minutes tutelles.

Date

1974

Cote

1741W/11