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Résultat n°1

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, placements en nourrice : état statistique relatif à la mortalité des enfants de 0 à 2 ans (sans date).

Date

s.d

Cote

EDEPOT76 5Q/17

Résultat n°2

ORSAY. - Divers.

Date

1793-1955

Cote

EDEPOT64 S/1

Résultat n°3

VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge : carnet de nourrices, liste nominative de nourrices, assistance aux familles nombreuses.

Date

1816-1947

Cote

EDEPOT13 5Q/2

Résultat n°4

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : liste des enfants vaccinés (1818), document relatif à l'école et aux élèves (1819).

Date

1818-1819

Cote

49J/6

Résultat n°5

Protection de la maternité et de l'enfance ; protection des femmes enceintes ; protection de la naissance : instructions, circulaires, notes de service (1862-1943) ; recours apportés aux pauvres (1821-1822).

Date

1821-1943

Cote

HDEPOT1 J/9

Résultat n°6

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Protection du 1er âge et de l'enfance, mise en place du dispositif ; modalités d'attribution des aides ; enquêtes statistiques ; réponse aux problèmes de l'enfance délaissée et maltraitée ; mesures d'inspection et de contrôle : instructions du ministre, correspondance du préfet, du sous-préfet et du président de la justice de paix d'ARPAJON (1843 - 1919) ; suivi financier : contingents de la commune (1906 - 1930) ; demandes d'admission et attribution de secours : avis du préfet (1897 - 1910).

Date

1843-1930

Cote

EDEPOT77 5Q/9

Résultat n°7

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Placement des enfants auprès des nourrices, modalités d'attribution de l'agrément ; barême des rémunérations ; inspections et contrôles : instructions du préfet (1901 - 1926), correspondance (1844, 1895). Fédération départementale des oeuvres d'assistance maternelle et infantile, son action en 1923 [brochure éditée en 1924], livre à souche des certificats délivrés à toute personne qui veut se placer comme nourrice sur lieu (1878), autorisations délivrées par les maires d'autres communes (1902 - 1915).

Date

1844-1926

Cote

EDEPOT77 5Q/11

Résultat n°8

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Statistiques agricoles (1849-1938) ; protection des enfants du premier âge (1904-1910) ; soutiens de famille (1919-1922).

Date

1849-1938

Cote

4U/977

Résultat n°9

1867-1952.

Date

1867-1952

Cote

3X/1

Résultat n°10

GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de bienfaisance et de charité, oeuvres d'assistance maternelle et infantile : instructions préfectorales, statuts, réglements, rapports d'activité, correspondance (1874-1923) ; subvention : délibération (1926) ; semaine de l'enfance : instructions (1934). Actions sanitaires et éducatives, colonies de vacance, collectes de jouets (1938-1942). Recensement des oeuvres et établissements de bienfaisance (1947-1948) (1874-1948).

Date

1874-1948

Cote

EDEPOT45 2Q/1

Résultat n°11

CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Protection du 1er âge et de l'enfance, affiche du 23 décembre 1874.

Date

1874-1877

Cote

EDEPOT22 5Q/8

Résultat n°12

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Protection des enfants du premier âge et de l'enfance, mise en oeuvre : affiche relative à la législation, règlement d'administration publique, registre des commissions locales, registre de déclaration des parents ou ayants droit, état nominatif des enfants âgés de moins de deux ans élevés moyennant salaire en nourrice, en sevrage ou en garde, registres de déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses, livres à souches des certificats délivrés aux nourrices, registre et tableaux statistiques sur la mortalité infantile (1874-1910).

Date

1874-1910

Cote

EDEPOT50 5Q/2

Résultat n°13

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du premier âge : état nominatif des enfants de 1 jour à 2 ans élevés en nourrice moyennant salaire, livres à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices, registres des déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses [1 en mauvais état], registre des délibérations et décisions de la Commission locale de protection.

Date

1874-1923

Cote

EDEPOT19 5Q/10

Résultat n°14

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, loi du 23 décembre 1874 relative à la surveillance et protection des enfants du 1er âge : une affiche ; constitution des commissions départementales et locales de contrôle, des médecins-inspecteurs, obligations imposées aux nourrices : circulaires du ministre et instructions du préfet (1877 - 1880), correspondance administrative (1879 - 1911) ; enquête statistique relative à la mortalité des enfants âgés de 0 à 2 ans (1896) ; enquête sur les enfants délaissés ou maltraités (1889). Oeuvre maternelle et infantile de Seine-et-Oise, les consultations de nourrissons en 1915 par R. Marois [édité en 1916]. Placements en nourrices : avis de placement (1881 - 1912) ; législation : instruction préfectorales (1878 - 1887), correspondance (1875 - 1904), billets de contrôle (1943). Interdictions d'exercer la profession notifiées à certaines nourrices par le préfet : un arrêté préfectoral, correspondance (1883-1884, 1903), un avertissement (1898). ////Service des enfants assistés : contingents communaux annuels (1907 - 1915), instructions du préfet, correspondance avec le sous-préfet et le juge de paix , un extrait du registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance , extrait de l'arrêté préfectoral du 22 octobre 1888 ; mendicité et indigence : états statistiques , état des mendiants étrangers à la commune, état des indigents non mendiants (sans date). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : instructions du préfet et correspondance du sous-préfet ; statistiques (1909, 1911) ; avis d'attribution d'une aide ; travaux de la commission d'admission pour l'aide sociale aux personnes âgées : un état nominatif (1959) ; organisation de la journée nationale des vieillards : correspondance (1959) ; admissions à l'aide : états de dépenses (1913 - 1916).

Date

1874-1912

Cote

EDEPOT80 5Q/4

Résultat n°15

GRANGES-LE-ROI (LES). - Protection des enfants du premier âge : état des placements et de mouvements des nourrissons (1875-1939) ; habitations des nourrices : avis ; protection maternelle et infantile, gardes, soins, consultations médicales : instructions, habilitations préfectorales, correspondance (1906-1939) ; carnets de naissance (1875-1939).

Date

1875-1939

Cote

EDEPOT45 5Q/9

Résultat n°16

GRANGES-LE-ROI (LES). - Protection des enfants du premier âge, statistique relative à la mortalité : état annuel, déclarations, registres, déclarations de nourrices, sevreuses ou gardeuses, certificats (1876-1934).

Date

1876-1934

Cote

EDEPOT45 5Q/8

Résultat n°17

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, déclaration des parents ou ayants-droit : premier registre des maires (1876 - 1943).

Date

1876-1943

Cote

EDEPOT84 5Q/9

Résultat n°18

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du premier âge : tableaux et rapports annuels des enfants placés, avis de placement, bulletins de renseignements, bulletins de naissance, certificats, listes des nourrices et nourrissons, circulaires, arrêtés, correspondance.

Date

1876-1954

Cote

EDEPOT19 5Q/11

Résultat n°19

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Protection des enfants du premier âge : état du mouvement des nourrissons, réglementation, instruction sur le lait.

Date

1877-1939

Cote

EDEPOT15 5Q/1

Résultat n°20

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance, premier registre des maires, déclaration des parents ou ayants droits (1879 - 1930) ; deuxième registre des maires, déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1877 - 1925).

Date

1877-1930

Cote

EDEPOT75 5Q/12