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343 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

8 octobre, 9 octobre 1996.
Cote
3132W/72
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3132W Procédures d'ordonnances de non-lieu : infractions...

  • 1996.
  • Cabinet 9.
  • 8 octobre, 9 octobre 1996.
Résultat n°2

Contrôle judiciaire et interdiction de séjour : lettres CM, DJC, GD.
Cote
3177W/2
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Contrôle judiciaire et interdiction de séjour : lettres...
Résultat n°3

Suivi socio-judiciaire : lettres EF, GM, TJB.
Cote
3177W/1
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Suivi socio-judiciaire : lettres EF, GM, TJB.
Résultat n°4

Lettres KH, NI, FI, KM.
Cote
3177W/14
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Sursis avec mise à l'épreuve .
  • Lettres KH, NI, FI, KM.
Résultat n°5

Lettres BK, GK, VC, JD.
Cote
3177W/33
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres BK, GK, VC, JD.
Résultat n°6

Lettres ME, BC, AC, BY, MR, TB.
Cote
3177W/46
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres ME, BC, AC, BY, MR, TB.
Résultat n°7

Lettres OML, CM, MH, NF, NDP, GS.
Cote
3177W/42
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres OML, CM, MH, NF, NDP, GS.
Résultat n°8

Lettres MD, RP, DS, KM, BS, MYT, LM.
Cote
3177W/47
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres MD, RP, DS, KM, BS, MYT, LM.
Résultat n°9

Lettres SA, MN, RD, SA, AA.
Cote
3177W/32
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres SA, MN, RD, SA, AA.
Résultat n°10

Lettres AS, GF, JT, ASG, SA, CCCR, BM.
Cote
3177W/39
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres AS, GF, JT, ASG, SA, CCCR, BM.
Résultat n°11

Lettres OH, DLA, DMR, BE, GD, GF, MG, C S, PJ, GM, GPG, DI, ZG, LR, PJFE, P-K J.
Cote
3177W/20
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Aménagement de peine.
  • Lettres OH, DLA, DMR, BE, GD, GF, MG, C S, PJ, GM,...
Résultat n°12

Lettres MT, SF, CD, YC, EHF, KRK, TF.
Cote
3177W/43
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres MT, SF, CD, YC, EHF, KRK, TF.
Résultat n°13

Lettres CP, EAA, ZA, FC, TF.
Cote
3177W/35
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres CP, EAA, ZA, FC, TF.
Résultat n°14

Lettres PE, CJ, KML, IG, MJ, KM, ASN, FH, ZF, FL.
Cote
3177W/23
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Aménagement de peine.
  • Lettres PE, CJ, KML, IG, MJ, KM, ASN, FH, ZF, FL.
Résultat n°15

Lettres BK, BD, BS, BM, BP, BA.
Cote
3177W/5
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Lettres B et T d'autres types de mesures.
  • Lettres BE.
  • Lettres BK, BD, BS, BM, BP, BA.
Résultat n°16

Lettres SI, SLK, BP, DO, YB, BD, BB, BY, GED.
Cote
3177W/25
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Aménagement de peine.
  • Lettres SI, SLK, BP, DO, YB, BD, BB, BY, GED.
Résultat n°17

Lettres GC, DD, LM, DA, SS, CS.
Cote
3177W/13
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Sursis avec mise à l'épreuve .
  • Lettres GC, DD, LM, DA, SS, CS.
Résultat n°18

Lettres BM, BS,BF, BJ, BT, BOK, BD, BW, BHR, BS.
Cote
3177W/3
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Lettres B et T d'autres types de mesures.
  • Lettres BE.
  • Lettres BM, BS,BF, BJ, BT, BOK, BD, BW, BHR, BS.
Résultat n°19

Lettres FW, AS, MA, RV, CN, SS, MC.
Cote
3177W/51
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres FW, AS, MA, RV, CN, SS, MC.
Résultat n°20

Lettres SS, VD, KB, VN, SM, MM, CB, LA.
Cote
3177W/22
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Aménagement de peine.
  • Lettres SS, VD, KB, VN, SM, MM, CB, LA.