Filtrer les résultats
Multimédias
  • 342
  • 1
Période
  • 1
  • 342
Nom de l'inventaire
  • 188
  • 103
  • 50
  • 1
  • 1
Lieux
  • 103
  • 51
Typologies
  • 341
  • 1
  • 1
Sujets
  • 343
  • 188
  • 188
  • 50
  • 50
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible

343 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    8 octobre, 9 octobre 1996.

    Date

    1996

    Cote

    3132W/72

    • Contexte : 3132W Procédures d'ordonnances de non-lieu : infractions...

    • 1996.
    • Cabinet 9.
    • 8 octobre, 9 octobre 1996.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'INSTRUCTION (service versant)

  2. Résultat n°2

    Contrôle judiciaire et interdiction de séjour : lettres CM, DJC, GD.

    Date

    2011

    Cote

    3177W/2

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Contrôle judiciaire et interdiction de séjour : lettres...

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Suivi socio-judiciaire : lettres EF, GM, TJB.

    Date

    2011

    Cote

    3177W/1

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Suivi socio-judiciaire : lettres EF, GM, TJB.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Lettres KH, NI, FI, KM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/14

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Sursis avec mise à l'épreuve .
    • Lettres KH, NI, FI, KM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Lettres BK, GK, VC, JD.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/33

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres BK, GK, VC, JD.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Lettres ME, BC, AC, BY, MR, TB.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/46

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres ME, BC, AC, BY, MR, TB.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Lettres OML, CM, MH, NF, NDP, GS.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/42

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres OML, CM, MH, NF, NDP, GS.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Lettres MD, RP, DS, KM, BS, MYT, LM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/47

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres MD, RP, DS, KM, BS, MYT, LM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Lettres SA, MN, RD, SA, AA.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/32

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres SA, MN, RD, SA, AA.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Lettres AS, GF, JT, ASG, SA, CCCR, BM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/39

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres AS, GF, JT, ASG, SA, CCCR, BM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Lettres OH, DLA, DMR, BE, GD, GF, MG, C S, PJ, GM, GPG, DI, ZG, LR, PJFE, P-K J.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/20

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Aménagement de peine.
    • Lettres OH, DLA, DMR, BE, GD, GF, MG, C S, PJ, GM,...

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Lettres MT, SF, CD, YC, EHF, KRK, TF.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/43

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres MT, SF, CD, YC, EHF, KRK, TF.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Lettres CP, EAA, ZA, FC, TF.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/35

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres CP, EAA, ZA, FC, TF.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Lettres PE, CJ, KML, IG, MJ, KM, ASN, FH, ZF, FL.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/23

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Aménagement de peine.
    • Lettres PE, CJ, KML, IG, MJ, KM, ASN, FH, ZF, FL.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Lettres BK, BD, BS, BM, BP, BA.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/5

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Lettres B et T d'autres types de mesures.
    • Lettres BE.
    • Lettres BK, BD, BS, BM, BP, BA.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Lettres SI, SLK, BP, DO, YB, BD, BB, BY, GED.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/25

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Aménagement de peine.
    • Lettres SI, SLK, BP, DO, YB, BD, BB, BY, GED.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Lettres GC, DD, LM, DA, SS, CS.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/13

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Sursis avec mise à l'épreuve .
    • Lettres GC, DD, LM, DA, SS, CS.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Lettres BM, BS,BF, BJ, BT, BOK, BD, BW, BHR, BS.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/3

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Lettres B et T d'autres types de mesures.
    • Lettres BE.
    • Lettres BM, BS,BF, BJ, BT, BOK, BD, BW, BHR, BS.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Lettres FW, AS, MA, RV, CN, SS, MC.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/51

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres FW, AS, MA, RV, CN, SS, MC.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lettres SS, VD, KB, VN, SM, MM, CB, LA.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/22

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

    • Aménagement de peine.
    • Lettres SS, VD, KB, VN, SM, MM, CB, LA.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)