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193 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités

Cote
G/283
 Date
1285-1790
 Lieu
MONTLHERY Commune, PARIS Département, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, MARCOUSSIS, SAINT-CHERON Commune, ORSAY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par madame de MONTMORENCY, dame de GROSBOIS, de la terre et seigneurie de VILLECRESNE, appartenant à demoiselle Louise RAPOUEL, veuve de Jean BEGUIN ; échanges respectifs entre M. et madame CHAUVELIN, seigneur et dame de GROSBOIS, et M. PARIS de MONTMARTEL, seigneur de BRUNOY, des droits de justice et de censive sur plusieurs héritages sis à VILLECRESNE ; mémoires relatifs au droit qui appartient au seigneur de CERSAY de faire pâturer ses troupeaux dans les bruyères de GROSBOIS et d'YERRES ; arrêts du Parlement ; signification faite à M. de MORAS, comme seigneur de VILLECRESNE, du rôle pour la fixation du prix de la vente des droits d'échange.

Cote
A/949
 Date
1628-1767
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par madame de...
Résultat n°3
CORBEIL, industrie et commerce.- Moulins de Corbeil : arrêt du conseil d'état du roi concernant l'incendie du moulin à poudre d'Essonnes (1748), compte rendu imprimé sur l'établissement des moulins de Corbeil (1789), mémoire imprimé sur les moulins à blé (1790), affiches nécrologiques après la catastrophe survenue aux Grands Moulins [s.d.], billets de la tombola au profit des victimes de la catastrophe des grands moulins [s.d.], prisée du moulin de Saint Jean en l'Isle [s.d.], extrait du registre de délibérations concernant le moulin de Nagis (1824), procès verbal de visite des Grands Moulins (1820). Prix remis par la société d'encouragement pour l'industrie à QUETIER tisserand, pour la fabrication de tuyaux de chanvre sans couture (1818). publicités commerciales (1853-1929), affiches (1890), invitation de bal (1892), invitations à des manifestations.

5 medias

CORBEIL, industrie et commerce.- Moulins de Corbeil : arrêt du conseil d'état du roi concernant l'incendie du moulin à poudre d'Essonnes (1748), compte rendu imprimé sur l'établissement des moulins de Corbeil (1789), mémoire imprimé sur les moulins à blé (1790), affiches nécrologiques après la catastrophe survenue aux Grands Moulins [s.d.], billets de la tombola au profit des victimes de la catastrophe des grands moulins [s.d.], prisée du moulin de Saint Jean en l'Isle [s.d.], extrait du registre de délibérations concernant le moulin de Nagis (1824), procès verbal de visite des Grands Moulins (1820). Prix remis par la société d'encouragement pour l'industrie à QUETIER tisserand, pour la fabrication de tuyaux de chanvre sans couture (1818). publicités commerciales (1853-1929), affiches (1890), invitation de bal (1892), invitations à des manifestations.

Cote
79J14/8
 Date
1748-1892
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
affiche, délibération, carton d'invitation

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CORBEIL
  • CORBEIL, industrie et commerce.- Moulins de Corbeil...
Résultat n°4

Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

Cote
L/176
 Date
1789-1800
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTLHERY Commune, FORGES-LES-BAINS
 Type de document
cahier de doléances, déclaration, procès-verbal, procès-verbal d'élection, inventaire, registre paroissial, règlement, mercuriale, rôle d'imposition, registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...
Résultat n°5

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Auvers-Saint-Georges : Contestation entre Louis Brinbeuf, beurrier à Auvers et Nicolas Chapars laboureur à Villeneuve-sur-Auvers sur le prix du loyer de terres de labour (27 août 1792).

Cote
L/498
 Date
1791-1792
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°6

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Yerres : attroupement pour la taxation du blé.

Cote
L/284
 Date
1791
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°7

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Guillerval : Evaluation du prix de six arpents de terre à Guillerval par Gilles Villemaire laboureur à Etampes et Pierre Gibier laboureur à Guillerval, suite au litige entre Hautefeuille et Allais (18 décembre 1792).

Cote
L/512
 Date
1791-1792
 Lieu
GUILLERVAL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure, rapport d'expertise

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°8

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Arrancourt : Estimation du prix de trois arpents de bois en litige dans le bois de Villiers à Arrancourt par Antoine Charon et Charles Bauchet marchands de bois (17 décembre 1792).

Cote
L/511
 Date
1791-1792
 Lieu
ARRANCOURT, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°9

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Dourdan, Rambouillet, assignation au tribunal, mandats d'amener et interrogatoires contre des citoyens prévenus d'avoir eu part à un attroupement pour obtenir la baisse du prix du grain.

Cote
L/440
 Date
1792
 Lieu
DOURDAN Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°10

Canton de Limours. Subsistances, grains, marchés.- Cahier de déclarations de grain, 1792 ; recensement des bestiaux, an IV ; état des terres ensemencées en blé, légumes, fourrage, dans le canton, an IV ; réquisitions de grains, de fourrage, tableaux mensuels du prix des grains et du pain sur les marchés, an IV ; états mensuels des grains et légumes vendus sur les marchés, an IV ; états de réquisition des grains par commune, an II ; correspondance sur les réquisitions, sur la fixation du prix du blé et du pain, an V-an VI ; tableau des jours de marché (calendrier républicain), an VI ; 5 affiches (fixation des jours de marché de Chevreuse, Montlhéry, Dourdan et Arpajon), an VI, extrait du registre des délibérations de l'administration du district de Dourdan relatif à l'organisation des marchés, 17 pluviose en 2 : affiche.

Cote
L/147
 Date
1792-1800
 Lieu
ARPAJON Commune, DOURDAN Commune, MONTLHERY Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, YVELINES
 Type de document
déclaration, registre, DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours. Subsistances, grains, marchés.-...
Résultat n°11

BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie.- Production agricole, recensement et statistique : tableaux statistiques agricoles et plan de ravitaillement, registre et déclarations individuelles de récoltes, registres des cultures, registre des certificats pour les subsistances (farine) délivrés par la municipalité (1793, 1857-1983). Prix du lait, fixation du maxima : arrêtés préfectoraux (1960-1962).

Cote
EDEPOT50 3F/3
 Date
1793-1983
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
circulaire, texte officiel, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, registre, statistique, arrêté préfectoral

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Population, statistiques, agriculture, commerce...
Résultat n°12

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Population, économie sociale, statistique : taxe du prix du pain, registre.

Cote
EDEPOT8 4F/1
 Date
1793
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Population, économie sociale,...
Résultat n°13

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : journal de recettes des prix.

Cote
1Q/105
 Date
1793-1795
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Résultat n°14

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine (1793 - 1795).
Cote
1Q/59
 Date
1793-1795
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Résultat n°15

Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine.

Cote
1Q/58
 Date
1793-1794
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Résultat n°16

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Breuillet, Laisne meunier au moulin de la Boissière, vente de farine à un prix trop élevé.

Cote
L/624
 Date
1793
 Lieu
BREUILLET, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°17

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Breuillet, Louis Cordier meunier au moulin de Guisseroy, refus de vendre la farine au prix fixé par la municipalité, 2 000 livres d'amende.

Cote
L/623
 Date
1793
 Lieu
BREUILLET, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°18

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Dourdan, Jacques Broux, rentier à Breuillet contre Pierre Richard, maître en chirurgie, contestation sur le montant des honoraires et des médicaments.

Cote
L/442
 Date
1793
 Lieu
DOURDAN Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°19
CORBEIL-ESSONNES. - Tableau général du maximum des denrées et marchandises qui se consomment ordinairement dans le district de Corbeil, 1794-1795.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Tableau général du maximum des denrées et marchandises qui se consomment ordinairement dans le district de Corbeil, 1794-1795.

Cote
18FI/2402
 Date
1794-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • CORBEIL-ESSONNES. - Tableau général du maximum des...
Résultat n°20

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : journal de recettes des prix.

Cote
1Q/106
 Date
1794-1796
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...