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  1. Résultat n°1
    Seine-et-Oise [Département]. - Allocations familiales : avis aux allocataires dans le cas d'un enfant poursuivant ses études, en apprentissage, atteint d'infirmité ou de maladie chronique : conditions d'obtention, instruction, Caisse de compensation interprofessionnelle de Seine-et-Oise, [1960].

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Allocations familiales : avis aux allocataires dans le cas d'un enfant poursuivant ses études, en apprentissage, atteint d'infirmité ou de maladie chronique : conditions d'obtention, instruction, Caisse de compensation interprofessionnelle de Seine-et-Oise, [1960].

    Date

    1960

    Cote

    18FI/1411

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Allocations familiales...
  2. Résultat n°2

    Evry : Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne, 2004

    Date

    2004

    Cote

    GBR/2880

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Evry : Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne,...
  3. Résultat n°3

    Statistiques concernant les caisses et services particuliers d'allocations familiales en 1965

    Date

    1966

    Cote

    INOCTAVO/138

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statistiques concernant les caisses et services particuliers...
  4. Résultat n°4

    Le régime des prestations familiales

    Date

    1966

    Cote

    INOCTAVO/139

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le régime des prestations familiales
  5. Résultat n°5

    Le Rapport d'activité 2001

    Date

    2002

    Cote

    INQUARTO/2420

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Le Rapport d'activité 2001
  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique de la série X : Assistances et hygiène : Période postérieure à 1790

    Auteur

    GANDILHON, René

    Date

    1947

    Cote

    INV/514

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série X : Assistances et...
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre : 1800-1940

    Auteur

    BORREL, Jean

    Date

    1991

    Cote

    INV/1017

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires...
  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique de la série X : Assistance et prévoyance sociale : 1800-1940

    Auteur

    MAGE, Antoine

    Date

    1993

    Cote

    INV/1058

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série X : Assistance et...
  9. Résultat n°9

    PORT-SAINT-LOUIS-DU-RHONE. - Maison des jeunes, construction : pièces administratives, plans d'exécution ; MARLES-LES-MINES. - Maison des jeunes, construction : plans d'exécution ; VALENCE. - Maison des jeunes, construction : plans d'exécution ; DRANCY. - Maison des jeunes, construction : plans, Fédération française des maisons des jeunes et de la culture, siège au boulevard des Batignolles, construction : plans, comptes-rendus de chantier, pièces administratives, Union nationale des caisses d'allocations familiales, jardins d'enfants, construction : plans types.

    Date

    s.d

    Cote

    21J/52

    • Contexte : PALAISEAU, CABINET D'ARCHITECTURE GUY VACHERET

    • PORT-SAINT-LOUIS-DU-RHONE. - Maison des jeunes, construction...

    Producteur :

    VACHERET Guy (service producteur), BONNARDEL G. (service versant)

  10. Résultat n°10

    Union départementale des centres sociaux de l'Essonne. - Constitution de l'Union au 31/08/1984. Dépôt du dossier de déclaration. Parution au Journal Officiel du 31/08/1984. Assemblée générale constituante (1984). Charte liant l'Union départementale et la Fédération régionale des centres sociaux d'Ile-de-France, aussi appelée Fédération d'Ile-de-France (FIF) (1985). Projet de statuts de l'Union départementale (1984). Liste des centres sociaux affiliés (1985). Lettre du président du Conseil général (1988). Lettre de la Fédération d'Ile-de-France reconnaissant l'adhésion des centres de MONTGERON et d'ETAMPES (28/06/1990). Projet de départementalisation du système fédéral en Ile-de-France (1991). Dossier sur l'évaluation des fonctions des centres d'enseignement aux métiers de l'éducation et de l'animation (1987-1988). Réunion du conseil d'administration de l'Union départementale de l'Essonne (1993). Association des centres sociaux de l'Essonne. - Dossier de constitution de l'Association départementale. Réunion de l'Association départementale de l'Essonne (1993). Etablissement d'une charte de qualité caisse d'allocation familiale (1993-1994). Réunions de l'Association départementale (1993-1995). Projet de création de la fédération départementale (1995-1996). Assemblées générales (1994-1995). Demande de subvention au Conseil général (1994-1995). Dissolution de la FIF (1994). Stage de formation sur le projet d'union départementale (1992).

    Date

    1983-1996

    Cote

    127J/1

    • Contexte : FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX ET SOCIO-CULTURELS DE...

    • Union départementale des centres sociaux de l'Essonne....

    Producteur :

    FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX ET SOCIO-CULTURELS DE L ESSONNE (service producteur), FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX ET SOCIO-CULTURELS DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'ESSONNE.

    Date

    2004

    Cote

    4NUM/47

    • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

    • CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'ESSONNE.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Ballancourt-sur-Essonne : Administration générale.

    Date

    1831-1939

    Cote

    2O/78

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Ballancourt-sur-Essonne : Administration générale.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

    Date

    1815-1939

    Cote

    2O/1187

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    n°38-74

    Date

    2003-2012

    Cote

    PER903/1

    • Contexte : ESPRIT DE FAMILLE

    • n°38-74
  15. Résultat n°15

    PER988/1

    Date

    2005-2008

    Cote

    PER988/1

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES CAF DE L'ESSONNE, RAPPORT D'ACTIVITE

    • PER988/1
  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux du Conseil de révision (1873-1880) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la liste des ajournés pour les années 1875-1878 et 1880, la liste des soutiens de famille pour les années 1877, 1879 et 1880, et la liste des étrangers au canton pour l'année 1880].

    Date

    1873-1880

    Cote

    1R/68

    • Contexte : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE...

    • Procès-verbaux du Conseil de révision (1873-1880) des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux du Conseil de révision (1881-1886) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la liste des ajournés et la liste des soutiens de famille pour les années 1881-1886, ainsi que la liste des étrangers au canton pour l'année 1881].

    Date

    1881-1886

    Cote

    1R/69

    • Contexte : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE...

    • Procès-verbaux du Conseil de révision (1881-1886) des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux du Conseil de révision (1887-1894) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la liste des ajournés pour les années 1887-1891, et la liste des soutiens de famille pour les années 1887-1889].

    Date

    1887-1894

    Cote

    1R/70

    • Contexte : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE...

    • Procès-verbaux du Conseil de révision (1887-1894) des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Parquet, personnel. - Greffiers du tribunal.- Dossiers d'assurance sociale, d'assurance accident, d'allocations familiales.

    Date

    1914-1937

    Cote

    3U/40

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, personnel. - Greffiers du tribunal.- Dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Civil, actes civils. - Tutelles, pupilles de la Nation : soutiens de famille (1921-1940) ; pensions aux ascendants de militaires décédés (1919-1925).

    Date

    1919-1940

    Cote

    3U/2577

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Tutelles, pupilles de la Nation...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations sur citations (1899-1923) ; registres des allocations aux familles des militaires sous les drapeaux (1914-1915) ; chambre de commerce de Corbeil : liste des électeurs (1919-1920, 1937).

    Date

    1899-1937

    Cote

    4U/180

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Justice de paix de Limours. - Procès-verbaux des opérations cantonales pour les soutiens de famille (1914, 1920-1923) ; réquisitions militaires (1916, 1918, 1940).

    Date

    1914-1940

    Cote

    4U/783

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Limours. - Procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Statistiques agricoles (1849-1938) ; protection des enfants du premier âge (1904-1910) ; soutiens de famille (1919-1922).

    Date

    1849-1938

    Cote

    4U/977

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Statistiques agricoles...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Justice de paix de Palaiseau. - Registres des soutiens de famille (1924-1927).

    Date

    1924-1927

    Cote

    4U/1335

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Registres des soutiens...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Justice de paix de Palaiseau. - Dossiers d'allocations journalières pour soutien de famille.

    Date

    1926-1927

    Cote

    4U/1336

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Dossiers d'allocations...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Warrants agricoles : deux registres d'inscription (1941-1950). Assistance sociale : textes, circulaires, instructions (1940-1945). Accidents du travail (1946). Prestations familiales (1947-1948).

    Date

    1940-1950

    Cote

    861W/7

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.

    • Warrants agricoles : deux registres d'inscription (1941-1950)....

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant)

  27. Résultat n°27

    Travail : modification des zones de salaires d'allocations familiales et d'indemnités de résidence (1944-1960).

    Date

    1944-1960

    Cote

    997W/125

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Travail : modification des zones de salaires d'allocations...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  28. Résultat n°28

    Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation des allocations familiales.

    Date

    1965-1969

    Cote

    1076W/22

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation des allocations familiales et supplément familial de traitement (1970-1973). Arrondissement d'EVRY, affaires générales (1973-1974).

    Date

    1970-1974

    Cote

    1076W/23

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Notoriété spéciale pour allocations familiales (1945). Contrats d'apprentissage (1954). Commissariat de police. - Amendes de composition (1951, 1954). Tribunal de simple police. - Audiences du 27 novembre 1951.

    Date

    1945-1954

    Cote

    1167W/68

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Notoriété spéciale pour allocations familiales (1945)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  31. Résultat n°31

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/28

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    RIS-ORANGIS : Quartier du Bois de l'Epine, gestion de la gare SNCF : correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1993). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, réalisation de travaux par la direction départementale de l'équipement (DDE) suite à des demandes de concours : correspondance, notes, pièces jointes, (1977-1988) ; étude sur le site propre du transport en commun : rapport d'étude, plan, (1992-1993) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), différend avec l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) au sujet de la collaboration de Mme Dentan chargée de réaliser une étude pour l'EPEVRY : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1983). LISSES. - Quartier de Léonard de Vinci, étude pour l'implantation d'un hôtel trois étoiles dans le parc scientifique : note de synthèse, notice de présentation, plans exécutés par Chung Sing, (1990).

    Date

    1977-1993

    Cote

    1523W/1378

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • RIS-ORANGIS : Quartier du Bois de l'Epine, gestion...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, déclatations annuelles à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documentation, bordereaux de déclaration, documents comptables, (1985-1994), déclaration annuelles relatives aux temps partiels (1981-1985), notes d'honoraires (1989-1991).

    Date

    1981-1994

    Cote

    1523W/1846

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, déclatations...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, transfert des données sociales (TDS) à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documents comptables (1990-1991) ; déclarations annuelles des données sociales (DDAS) à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documents comptables (1986-1989).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1523W/1847

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, transfert...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Bilans et annexes (1991 - 1993).

    Date

    1991-1993

    Cote

    1872W/1

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (1991 - 1993).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Bilans et annexes (1994 - 1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1872W/2

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (1994 - 1996).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Bilans et annexes (1997 - 1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    1872W/3

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (1997 - 1999).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Bilans et annexes (2000 - 2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    1872W/4

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (2000 - 2001).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Bilans et annexes (2002 - 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1872W/5

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (2002 - 2003).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Bilans et annexes (2004 - 2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1872W/6

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

    • Bilans et annexes (2004 - 2005).

    Producteur :

    CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L ESSONNE (service versant)