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88 résultats

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Résultat n°1

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection de la famille, primes pour la natalité : allocations annuelles en application de la loi du 22 juillet 1923 sur l'encouragement national aux familles nombreuses (1930).

Date

1930

Cote

EDEPOT75 5Q/17

Résultat n°2

Justice de paix de Palaiseau. - Registres des soutiens de famille (1924-1927).

Date

1924-1927

Cote

4U/1335

Résultat n°3

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Primes pour la natalité, allocations familiales, assistance aux familles nombreuses, journée des mères.

Date

1849-1959

Cote

EDEPOT17 5Q/11

Résultat n°4

Statistiques concernant les caisses et services particuliers d'allocations familiales en 1965

Date

1966

Cote

INOCTAVO/138

Résultat n°5

VILLECONIN. - Affaires militaires : Liste de prisonniers rapatriés, pointage des classes 1939-1942, allocations familiales et militaires.

Date

1939-1946

Cote

EDEPOT13 2H/22

Résultat n°6

Notoriété spéciale pour allocations familiales (1945). Contrats d'apprentissage (1954). Commissariat de police. - Amendes de composition (1951, 1954). Tribunal de simple police. - Audiences du 27 novembre 1951.

Date

1945-1954

Cote

1167W/68

Résultat n°7

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés, contingents des communes pour les enfants assistés (1906 - 1937), notes de la préfecture (1914 - 1925) ; allocation spéciale aux femmes seules chargées d'enfants et aux orphelins de père et mère (1937).

Date

1906-1937

Cote

EDEPOT75 5Q/15

Résultat n°8

Rapport de présentation des comptes (1991 - 1997).

Date

2002-2003

Cote

1872W/7

Résultat n°9

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Allocations aux familles nécessiteuses de militaires et aux soutiens de famille, conditions de ressources et modalités d'attribution : instructions du préfet et du sous-préfet, états nominatifs des bénéficiaires, saufs-conduits, extrait du registre des délibérations de la commission administrative du bureau d'assistance, correspondance (1849-1850, 1909-1929) ; successions de militaires décédés (1915 - 1917).

Date

1849-1929

Cote

EDEPOT77 5Q/3

Résultat n°10

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections au conseil d'administration des caisses de sécurité sociale et d'allocations familiales de 1955 et 1962 : liste des candidats, relevés nominatifs des électeurs et des salariés, instructions du préfet, trois brochures.

Date

1955-1962

Cote

EDEPOT82 1K/19

Résultat n°11

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Service des enfants assistés : contingents communaux annuels (1907 - 1915) ; versement des secours : états de dépenses (1907 - 1916), feuille de paiement (1911), correspondance (1906 - 1908). Service des familles nombreuses, contingents des communes : états de dépenses (1911 - 1915) ; secours et aides en espèces en faveur des économiquement faibles et des familles nombreuses consommateurs d'électricité, de gaz ou de pétrole, versement d'allocations : arrêtés du préfet (1957), listes nominatives des bénéficiaires (1957 - 1965), un formulaire de demande d'allocation (sans date), circulaires du préfet (1906, 1910). Code de la famille, allocations familiales : instructions du préfet (1941). Attribution de charbon pour enfants et malades : liste des bénéficiaires (1942).

Date

1906-1965

Cote

EDEPOT80 5Q/5

Résultat n°12

Le Rapport d'activité 2001

Date

2002

Cote

INQUARTO/2420

Résultat n°13

MENNECY - Finances de la commune. - Traitements et salaires, cotisations ouvrières et patronales, accidents du travail, allocations familiales, impôt cédulaire, sécurité sociale : déclarations de salaire, états comptables et nominatifs, circulaire, correspondance ; Caisse des dépôts et consignations : états comptables et nominatifs (1955).

Date

1955

Cote

EDEPOT84 1L/24

Résultat n°14

Bilans et annexes (1997 - 1999).

Date

1997-1999

Cote

1872W/3

Résultat n°15

Bilans et annexes (1991 - 1993).

Date

1991-1993

Cote

1872W/1

Résultat n°16

Procès-verbaux du Conseil de révision (1873-1880) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la liste des ajournés pour les années 1875-1878 et 1880, la liste des soutiens de famille pour les années 1877, 1879 et 1880, et la liste des étrangers au canton pour l'année 1880].

Date

1873-1880

Cote

1R/68

Résultat n°17

Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation des allocations familiales et supplément familial de traitement (1970-1973). Arrondissement d'EVRY, affaires générales (1973-1974).

Date

1970-1974

Cote

1076W/23

Résultat n°18

Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

Date

1998-2004

Cote

1883W/20

Résultat n°19

Commission de la gestion administrative : procès-verbaux (1996 - 2006).

Date

1996-2006

Cote

1872W/14

Résultat n°20

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : familles nombreuses, contingent de la commune, circulaires.

Date

1914-1923

Cote

EDEPOT11 5Q/8

Résultat n°21

Bilans et annexes (1994 - 1996).

Date

1994-1996

Cote

1872W/2

Résultat n°22

MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Statistiques agricoles : registre communal des déclarations d'ensemencements de blé, déclarations provisoires de récolte de céréales, résultats des déclarations des superficies ensemencées en céréales, bulletins de déclaration agricole, bulletin récapitulatif communal (1939 - 1945). Statistiques relatives au cheptel : bulletin récapitulatif communal, registre de culture (1945). Allocations familiales en agriculture : notes et correspondance du préfet, listes des bénéficiaires (1937 - 1940). Syndicat agricole de MENNECY-ORMOY : statuts, liste des membres, correspondance administrative (1945).

Date

1937-1945

Cote

EDEPOT84 3F/1

Résultat n°23

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux femmes en couches : état nominatif pour 1939, demandes d'allocations, certificats médicaux, états des dépenses du service de maternité, circulaires, carte de grossesse au nom d'Anne-Marie COUTANT.

Date

1901-1949

Cote

EDEPOT19 5Q/13

Résultat n°24

VILLECONIN. - Aide nationale aux familles nombreuses : arrêté, correspondance.

Date

1935-1959

Cote

EDEPOT13 4Q/15

Résultat n°25

Conseil d'administration : procès-verbaux (2003 - 2006).

Date

2003-2006

Cote

1872W/13

Résultat n°26

Procès-verbaux du Conseil de révision (1881-1886) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la liste des ajournés et la liste des soutiens de famille pour les années 1881-1886, ainsi que la liste des étrangers au canton pour l'année 1881].

Date

1881-1886

Cote

1R/69

Résultat n°27

GRANGES-LE-ROI (LES). - Protection de la famille et aide aux familles nombreuses, attribution de secours, enquêtes, délibérations, contingents, états nominatifs, correspondance ; oeuvre de la fondation COGNAC-JAY au profit des familles nombreuses, attribution de prix ; révision du taux des allocations : circulaires, correspondance ; encouragement national aux familles nombreuses : instructions préfectorales, correspondance (1906-1942).

Date

1906-1942

Cote

EDEPOT45 5Q/12

Résultat n°28

Travail : modification des zones de salaires d'allocations familiales et d'indemnités de résidence (1944-1960).

Date

1944-1960

Cote

997W/125

Résultat n°29

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux familles : états nominatifs des chefs de famille, enquêtes administratives, statuts et règlement de la Caisse de compensation interprofessionnelle de Seine-et-Oise, circulaires, demandes d'allocation, relevés de salaires et de cotisations, instructions préfectorales relatives à l'aide sociale (brochure imprimée, 1955, 32 p.), "" Médaille de la famille française "", primes à la natalité, carte d'allocation dite d'encouragement national aux familles nombreuses au nom de Guy DORAT, création d'une fête annuelle des mères françaises.

Date

1914-1959

Cote

EDEPOT19 5Q/16

Résultat n°30

Justice de paix de Limours. - Procès-verbaux des opérations cantonales pour les soutiens de famille (1914, 1920-1923) ; réquisitions militaires (1916, 1918, 1940).

Date

1914-1940

Cote

4U/783

Résultat n°31

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Allocations aux familles de militaires [1915-1929]. Pension de veuves de militaires [1927].

Date

1915-1929

Cote

EDEPOT28 5Q/3

Résultat n°32

CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'ESSONNE.

Date

2004

Cote

4NUM/47

Résultat n°33

COURSON-MONTELOUP. - Allocations aux familles nombreuses utilisatrices de l'électricité, du gaz et du pétrole : instructions préfectorales, correspondance, arrêté d'attribution, formulaires de renseignements (1954-1961).

Date

1954-1961

Cote

EDEPOT48 5Q/10

Résultat n°34

Bilans et annexes (2002 - 2003).

Date

2002-2003

Cote

1872W/5

Résultat n°35

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux femmes en couches : états nominatifs des postulantes (1934 - 1940). Assistance aux familles nombreuses : état nominatif des chefs de famille et mères proposés pour l'admission à l'assistance à la famille, contingents des communes, bulletins de naissance, correspondance ; encouragement national aux familles nombreuses : avis favorables et de rejet (1933 - 1940), Avantages réservés aux familles nombreuses [brochure éditée par le département de Seine-et-Oise, v. 1936]. Allocations familiales dans l'agriculture (1939 - 1940).

Date

1933-1940

Cote

EDEPOT20 5Q/8

Résultat n°36

Conseil d'administration : procès-verbaux (1995 - 1998).

Date

1995-1998

Cote

1872W/11

Résultat n°37

Union départementale des centres sociaux de l'Essonne. - Constitution de l'Union au 31/08/1984. Dépôt du dossier de déclaration. Parution au Journal Officiel du 31/08/1984. Assemblée générale constituante (1984). Charte liant l'Union départementale et la Fédération régionale des centres sociaux d'Ile-de-France, aussi appelée Fédération d'Ile-de-France (FIF) (1985). Projet de statuts de l'Union départementale (1984). Liste des centres sociaux affiliés (1985). Lettre du président du Conseil général (1988). Lettre de la Fédération d'Ile-de-France reconnaissant l'adhésion des centres de MONTGERON et d'ETAMPES (28/06/1990). Projet de départementalisation du système fédéral en Ile-de-France (1991). Dossier sur l'évaluation des fonctions des centres d'enseignement aux métiers de l'éducation et de l'animation (1987-1988). Réunion du conseil d'administration de l'Union départementale de l'Essonne (1993). Association des centres sociaux de l'Essonne. - Dossier de constitution de l'Association départementale. Réunion de l'Association départementale de l'Essonne (1993). Etablissement d'une charte de qualité caisse d'allocation familiale (1993-1994). Réunions de l'Association départementale (1993-1995). Projet de création de la fédération départementale (1995-1996). Assemblées générales (1994-1995). Demande de subvention au Conseil général (1994-1995). Dissolution de la FIF (1994). Stage de formation sur le projet d'union départementale (1992).

Date

1983-1996

Cote

127J/1

Résultat n°38

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, déclatations annuelles à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documentation, bordereaux de déclaration, documents comptables, (1985-1994), déclaration annuelles relatives aux temps partiels (1981-1985), notes d'honoraires (1989-1991).

Date

1981-1994

Cote

1523W/1846

Résultat n°39

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Caisses de Sécurité sociale et d'Allocations familiales : relevés nominatifs des électeurs [s. d.], procès-verbaux, circulaires, instructions (fascicule imprimé, 32 p.), correspondance, télégramme, cartes d'électeurs (3 pièces), affiches (4).

Date

1947-1955

Cote

EDEPOT19 1K/14

Résultat n°40

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Allocations familiales : imprimés, affiches [1937-1938], statut [1934].

Date

1934-1938

Cote

EDEPOT28 5Q/13

Résultat n°41

n°38-74

Date

2003-2012

Cote

PER903/1

Résultat n°42

VILLECONIN. - Allocations familiales en agriculture.

Date

1937-1938

Cote

EDEPOT13 5Q/4

Résultat n°43

Répertoire numérique de la série X : Assistance et prévoyance sociale : 1800-1940

Date

1993

Cote

INV/1058

Résultat n°44

Répertoire numérique de la série X : Assistances et hygiène : Période postérieure à 1790

Date

1947

Cote

INV/514

Résultat n°45

CHAMPCUEIL. - Réglementation des heures et de la durée du travail, repos hebdomadaire, conseil des prud'hommes, syndicats patronaux et ouvriers, certificats et contrats de travail, allocations familiales dans l'agriculture, mérite agricole (an X-1966).

Date

1801-1966

Cote

EDEPOT17 7F/2

Résultat n°46

PER988/1

Date

2005-2008

Cote

PER988/1

Résultat n°47

PORT-SAINT-LOUIS-DU-RHONE. - Maison des jeunes, construction : pièces administratives, plans d'exécution ; MARLES-LES-MINES. - Maison des jeunes, construction : plans d'exécution ; VALENCE. - Maison des jeunes, construction : plans d'exécution ; DRANCY. - Maison des jeunes, construction : plans, Fédération française des maisons des jeunes et de la culture, siège au boulevard des Batignolles, construction : plans, comptes-rendus de chantier, pièces administratives, Union nationale des caisses d'allocations familiales, jardins d'enfants, construction : plans types.

Date

s.d

Cote

21J/52

Résultat n°48

Civil, actes civils. - Tutelles, pupilles de la Nation : soutiens de famille (1921-1940) ; pensions aux ascendants de militaires décédés (1919-1925).

Date

1919-1940

Cote

3U/2577

Résultat n°49

ONCY-SUR-ECOLE. - Economie : allocations familiales agricoles, circulaire du préfet, déclaration d'assujettissement (1938).

Date

1938

Cote

EDEPOT10 3F/5

Résultat n°50
Seine-et-Oise [Département]. - Allocations familiales : avis aux allocataires dans le cas d'un enfant poursuivant ses études, en apprentissage, atteint d'infirmité ou de maladie chronique : conditions d'obtention, instruction, Caisse de compensation interprofessionnelle de Seine-et-Oise, [1960].

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Allocations familiales : avis aux allocataires dans le cas d'un enfant poursuivant ses études, en apprentissage, atteint d'infirmité ou de maladie chronique : conditions d'obtention, instruction, Caisse de compensation interprofessionnelle de Seine-et-Oise, [1960].

Date

1960

Cote

18FI/1411

Résultat n°51

RIS-ORANGIS : Quartier du Bois de l'Epine, gestion de la gare SNCF : correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1993). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, réalisation de travaux par la direction départementale de l'équipement (DDE) suite à des demandes de concours : correspondance, notes, pièces jointes, (1977-1988) ; étude sur le site propre du transport en commun : rapport d'étude, plan, (1992-1993) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), différend avec l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) au sujet de la collaboration de Mme Dentan chargée de réaliser une étude pour l'EPEVRY : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1983). LISSES. - Quartier de Léonard de Vinci, étude pour l'implantation d'un hôtel trois étoiles dans le parc scientifique : note de synthèse, notice de présentation, plans exécutés par Chung Sing, (1990).

Date

1977-1993

Cote

1523W/1378

Résultat n°52

Ballancourt-sur-Essonne : Administration générale.

Date

1831-1939

Cote

2O/78

Résultat n°53

Evry : Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne, 2004

Date

2004

Cote

GBR/2880

Résultat n°54

ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Caisses de Sécurité Sociale et d'Allocations familiales : relevés nominatifs des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, affiches.

Date

1947-1962

Cote

EDEPOT26 1K/10

Résultat n°55

VILLECONIN. - Elections : élections à la sécurité sociale et aux caisses d'allocations familiales.

Date

1947-1962

Cote

EDEPOT13 1K/12

Résultat n°56

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Statistiques agricoles (1849-1938) ; protection des enfants du premier âge (1904-1910) ; soutiens de famille (1919-1922).

Date

1849-1938

Cote

4U/977

Résultat n°57

COURSON-MONTELOUP. - Retraites ouvrières : carnet d'enregistrement des cartes d'identité pour le payement des retraites, bulletin de renseignements (1913-1922). Allocation annuelle aux familles nombreuses (1953-1960), aide aux tuberculeux, demande d'allocation spéciale veillesse.

Date

1913-1961

Cote

EDEPOT48 5Q/1

Résultat n°58

BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : livres à souche des certificats aux nourrices, correspondance (1835 - 1879), guide. Protection des mères et des nourrissons : circulaire. Primes d'allaitement. Protection du premier âge : rapports annuels (1907 - 1934).

Date

1835-1934

Cote

EDEPOT73 5Q/8

Résultat n°59

Rapport de présentation des comptes (1998 - 2002).

Date

1998-2002

Cote

1872W/8

Résultat n°60

Bilans et annexes (2000 - 2001).

Date

2000-2001

Cote

1872W/4

Résultat n°61

Warrants agricoles : deux registres d'inscription (1941-1950). Assistance sociale : textes, circulaires, instructions (1940-1945). Accidents du travail (1946). Prestations familiales (1947-1948).

Date

1940-1950

Cote

861W/7

Résultat n°62

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

Date

1815-1939

Cote

2O/1187

Résultat n°63

Rapport de présentation des comptes (2003 - 2005).

Date

2003-2005

Cote

1872W/9

Résultat n°64

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, transfert des données sociales (TDS) à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documents comptables (1990-1991) ; déclarations annuelles des données sociales (DDAS) à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) : documents comptables (1986-1989).

Date

1986-1991

Cote

1523W/1847

Résultat n°65

COURSON-MONTELOUP. - Assistance aux familles nombreuses, organisation de colonies de vacances, barême fixant le montant des allocations familiales et du salaire unique (1942), liste des mères de famille titulaires de la médaille de la famille française, suppléments au bulletin officiel (1967).

Date

1942-1967

Cote

EDEPOT48 5Q/11

Résultat n°66

Parquet, personnel. - Greffiers du tribunal.- Dossiers d'assurance sociale, d'assurance accident, d'allocations familiales.

Date

1914-1937

Cote

3U/40

Résultat n°67

Le régime des prestations familiales

Date

1966

Cote

INOCTAVO/139

Résultat n°68

Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation des allocations familiales.

Date

1965-1969

Cote

1076W/22

Résultat n°69

Conseil d'administration : procès-verbaux (1999 - 2002).

Date

1999-2002

Cote

1872W/12

Résultat n°70

Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations sur citations (1899-1923) ; registres des allocations aux familles des militaires sous les drapeaux (1914-1915) ; chambre de commerce de Corbeil : liste des électeurs (1919-1920, 1937).

Date

1899-1937

Cote

4U/180

Résultat n°71

COURSON-MONTELOUP. - Allocations familiales agricoles : liste des employeurs assujettis, déclarations d'assujettissement, questionnaire d'enquête, instructions et correspondance du préfet (1937- 1947), code de la famille relatif aux allocations familiales des professions commerciales, industrielles, agricoles, artisanales et libérales (1941).

Date

1937-1947

Cote

EDEPOT48 5Q/9

Résultat n°72

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Allocations familiales agricoles : tableaux nominatifs des employeurs affiliés à la Caisse agricole, déclarations d'assujettissement, enquête d'avril 1937, circulaires.

Date

1937-1954

Cote

EDEPOT19 5Q/15

Résultat n°73

Bilans et annexes (2004 - 2005).

Date

2004-2005

Cote

1872W/6

Résultat n°74

Justice de paix de Palaiseau. - Dossiers d'allocations journalières pour soutien de famille.

Date

1926-1927

Cote

4U/1336

Résultat n°75

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs des postulants à l'assistance à la famille, correspondance, cartes d'identité de bénéficiaires [échantillon] (1940 - 1956) ; code de la famille, dispositions administratives et modalités d'application : instructions, circulaires et correspondance du préfet (1939 - 1948).

Date

1939-1956

Cote

EDEPOT84 5Q/14

Résultat n°76

Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre : 1800-1940

Date

1991

Cote

INV/1017

Résultat n°77

COURSON-MONTELOUP. - Elections des membres des conseils d'administration des caisses primaires et générales de sécurité sociale et des caisses d'allocations familiales : procès-verbaux, feuilles de dépouillement des votes, relevés nominatifs des électeurs, employeurs et salariés, liste des formations syndicales, liste des candidats, circulaires et instructions préfectorales, imprimés (1962).

Date

1962

Cote

EDEPOT48 1K/17

Résultat n°78

GRANGES-LE-ROI (LES). - Pupilles de la Nation. - Demande d'allocation : correspondance (1925-1938) ; adoption : extrait de minute de greffe, réquisition de mention (1920-1922) ; élections au conseil supérieur de l'office national des pupilles de la nation : arrêté, correspondance (1934) (1920-1938).

Date

1920-1938

Cote

EDEPOT45 1R/2

Résultat n°79

MONDEVILLE. - Assistance et prévoyance. - Allocations aux familles des militaires, appelés ou mobilisés : instructions préfectorales (1901 - 1920).

Date

1901-1920

Cote

EDEPOT67 5Q/1

Résultat n°80

Commission de la communication externe : procès-verbaux (1993 - 1996). Commission structures et travaux : rapports d'activité (1992 - 1994), procès-verbaux (1992 - 1996).

Date

1992-1996

Cote

1872W/15