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88 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection de la famille, primes pour la natalité : allocations annuelles en application de la loi du 22 juillet 1923 sur l'encouragement national aux familles nombreuses (1930).

Cote
EDEPOT75 5Q/17
 Date
1930
 Lieu
TORFOU
 Type de document -

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection de...
Résultat n°2

Justice de paix de Palaiseau. - Registres des soutiens de famille (1924-1927).

Cote
4U/1335
 Date
1924-1927
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Registres des soutiens...
Résultat n°3

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Primes pour la natalité, allocations familiales, assistance aux familles nombreuses, journée des mères.

Cote
EDEPOT17 5Q/11
 Date
1849-1959
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
arrêté préfectoral, note de service, avis, correspondance, liste nominative

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...
Résultat n°4

Statistiques concernant les caisses et services particuliers d'allocations familiales en 1965
Cote
INOCTAVO/138
 Date
1966
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statistique

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statistiques concernant les caisses et services particuliers...
Résultat n°5

VILLECONIN. - Affaires militaires : Liste de prisonniers rapatriés, pointage des classes 1939-1942, allocations familiales et militaires.

Cote
EDEPOT13 2H/22
 Date
1939-1946
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Affaires militaires : Liste de prisonniers...
Résultat n°6

Notoriété spéciale pour allocations familiales (1945). Contrats d'apprentissage (1954). Commissariat de police. - Amendes de composition (1951, 1954). Tribunal de simple police. - Audiences du 27 novembre 1951.

Cote
1167W/68
 Date
1945-1954
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
contrat d'apprentissage

  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Notoriété spéciale pour allocations familiales (1945)....
Résultat n°7

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés, contingents des communes pour les enfants assistés (1906 - 1937), notes de la préfecture (1914 - 1925) ; allocation spéciale aux femmes seules chargées d'enfants et aux orphelins de père et mère (1937).

Cote
EDEPOT75 5Q/15
 Date
1906-1937
 Lieu
TORFOU
 Type de document
note

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés,...
Résultat n°8

Rapport de présentation des comptes (1991 - 1997).

Cote
1872W/7
 Date
2002-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Rapport de présentation des comptes (1991 - 1997)....
Résultat n°9

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Allocations aux familles nécessiteuses de militaires et aux soutiens de famille, conditions de ressources et modalités d'attribution : instructions du préfet et du sous-préfet, états nominatifs des bénéficiaires, saufs-conduits, extrait du registre des délibérations de la commission administrative du bureau d'assistance, correspondance (1849-1850, 1909-1929) ; successions de militaires décédés (1915 - 1917).

Cote
EDEPOT77 5Q/3
 Date
1849-1929
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
circulaire, liste nominative, délibération, correspondance

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Allocations...
Résultat n°10

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections au conseil d'administration des caisses de sécurité sociale et d'allocations familiales de 1955 et 1962 : liste des candidats, relevés nominatifs des électeurs et des salariés, instructions du préfet, trois brochures.

Cote
EDEPOT82 1K/19
 Date
1955-1962
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
liste électorale, brochure

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°11

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Service des enfants assistés : contingents communaux annuels (1907 - 1915) ; versement des secours : états de dépenses (1907 - 1916), feuille de paiement (1911), correspondance (1906 - 1908). Service des familles nombreuses, contingents des communes : états de dépenses (1911 - 1915) ; secours et aides en espèces en faveur des économiquement faibles et des familles nombreuses consommateurs d'électricité, de gaz ou de pétrole, versement d'allocations : arrêtés du préfet (1957), listes nominatives des bénéficiaires (1957 - 1965), un formulaire de demande d'allocation (sans date), circulaires du préfet (1906, 1910). Code de la famille, allocations familiales : instructions du préfet (1941). Attribution de charbon pour enfants et malades : liste des bénéficiaires (1942).

Cote
EDEPOT80 5Q/5
 Date
1906-1965
 Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
correspondance, circulaire, arrêté préfectoral, liste nominative

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Service des...
Résultat n°12

Le Rapport d'activité 2001
Cote
INQUARTO/2420
 Date
2002
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Le Rapport d'activité 2001
Résultat n°13

MENNECY - Finances de la commune. - Traitements et salaires, cotisations ouvrières et patronales, accidents du travail, allocations familiales, impôt cédulaire, sécurité sociale : déclarations de salaire, états comptables et nominatifs, circulaire, correspondance ; Caisse des dépôts et consignations : états comptables et nominatifs (1955).

Cote
EDEPOT84 1L/24
 Date
1955
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, certificat, déclaration de douane, circulaire

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Finances de la commune. - Traitements et...
Résultat n°14

Bilans et annexes (1997 - 1999).

Cote
1872W/3
 Date
1997-1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Bilans et annexes (1997 - 1999).
Résultat n°15

Bilans et annexes (1991 - 1993).

Cote
1872W/1
 Date
1991-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Bilans et annexes (1991 - 1993).
Résultat n°16

Procès-verbaux du Conseil de révision (1873-1880) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la liste des ajournés pour les années 1875-1878 et 1880, la liste des soutiens de famille pour les années 1877, 1879 et 1880, et la liste des étrangers au canton pour l'année 1880].

Cote
1R/68
 Date
1873-1880
 Lieu
ARPAJON Canton, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Canton, DOURDAN Canton, ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, LONGJUMEAU Canton, MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton, PALAISEAU Canton, RAMBOUILLET Arrondissement, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE...

  • Procès-verbaux du Conseil de révision (1873-1880) des...
Résultat n°17

Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation des allocations familiales et supplément familial de traitement (1970-1973). Arrondissement d'EVRY, affaires générales (1973-1974).

Cote
1076W/23
 Date
1970-1974
 Lieu
EVRY Arrondissement, ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation...
Résultat n°18

Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

Cote
1883W/20
 Date
1998-2004
 Lieu
ESSONNE, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE, MEREVILLE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
brochure, rapport d'activité, étude, correspondance, documentation, compte rendu

  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités...
Résultat n°19

Commission de la gestion administrative : procès-verbaux (1996 - 2006).

Cote
1872W/14
 Date
1996-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES.

  • Commission de la gestion administrative : procès-verbaux...
Résultat n°20

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : familles nombreuses, contingent de la commune, circulaires.

Cote
EDEPOT11 5Q/8
 Date
1914-1923
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : familles...