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88 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection de la famille, primes pour la natalité : allocations annuelles en application de la loi du 22 juillet 1923 sur l'encouragement national aux familles nombreuses (1930).

Date

1930

Cote

EDEPOT75 5Q/17

Résultat n°2

Justice de paix de Palaiseau. - Registres des soutiens de famille (1924-1927).

Date

1924-1927

Cote

4U/1335

Résultat n°3

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Primes pour la natalité, allocations familiales, assistance aux familles nombreuses, journée des mères.

Date

1849-1959

Cote

EDEPOT17 5Q/11

Résultat n°4

Statistiques concernant les caisses et services particuliers d'allocations familiales en 1965

Date

1966

Cote

INOCTAVO/138

Résultat n°5

VILLECONIN. - Affaires militaires : Liste de prisonniers rapatriés, pointage des classes 1939-1942, allocations familiales et militaires.

Date

1939-1946

Cote

EDEPOT13 2H/22

Résultat n°6

Notoriété spéciale pour allocations familiales (1945). Contrats d'apprentissage (1954). Commissariat de police. - Amendes de composition (1951, 1954). Tribunal de simple police. - Audiences du 27 novembre 1951.

Date

1945-1954

Cote

1167W/68

Résultat n°7

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés, contingents des communes pour les enfants assistés (1906 - 1937), notes de la préfecture (1914 - 1925) ; allocation spéciale aux femmes seules chargées d'enfants et aux orphelins de père et mère (1937).

Date

1906-1937

Cote

EDEPOT75 5Q/15

Résultat n°8

Rapport de présentation des comptes (1991 - 1997).

Date

2002-2003

Cote

1872W/7

Résultat n°9

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Allocations aux familles nécessiteuses de militaires et aux soutiens de famille, conditions de ressources et modalités d'attribution : instructions du préfet et du sous-préfet, états nominatifs des bénéficiaires, saufs-conduits, extrait du registre des délibérations de la commission administrative du bureau d'assistance, correspondance (1849-1850, 1909-1929) ; successions de militaires décédés (1915 - 1917).

Date

1849-1929

Cote

EDEPOT77 5Q/3

Résultat n°10

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections au conseil d'administration des caisses de sécurité sociale et d'allocations familiales de 1955 et 1962 : liste des candidats, relevés nominatifs des électeurs et des salariés, instructions du préfet, trois brochures.

Date

1955-1962

Cote

EDEPOT82 1K/19

Résultat n°11

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Service des enfants assistés : contingents communaux annuels (1907 - 1915) ; versement des secours : états de dépenses (1907 - 1916), feuille de paiement (1911), correspondance (1906 - 1908). Service des familles nombreuses, contingents des communes : états de dépenses (1911 - 1915) ; secours et aides en espèces en faveur des économiquement faibles et des familles nombreuses consommateurs d'électricité, de gaz ou de pétrole, versement d'allocations : arrêtés du préfet (1957), listes nominatives des bénéficiaires (1957 - 1965), un formulaire de demande d'allocation (sans date), circulaires du préfet (1906, 1910). Code de la famille, allocations familiales : instructions du préfet (1941). Attribution de charbon pour enfants et malades : liste des bénéficiaires (1942).

Date

1906-1965

Cote

EDEPOT80 5Q/5

Résultat n°12

Le Rapport d'activité 2001

Date

2002

Cote

INQUARTO/2420

Résultat n°13

MENNECY - Finances de la commune. - Traitements et salaires, cotisations ouvrières et patronales, accidents du travail, allocations familiales, impôt cédulaire, sécurité sociale : déclarations de salaire, états comptables et nominatifs, circulaire, correspondance ; Caisse des dépôts et consignations : états comptables et nominatifs (1955).

Date

1955

Cote

EDEPOT84 1L/24

Résultat n°14

Bilans et annexes (1997 - 1999).

Date

1997-1999

Cote

1872W/3

Résultat n°15

Bilans et annexes (1991 - 1993).

Date

1991-1993

Cote

1872W/1

Résultat n°16

Procès-verbaux du Conseil de révision (1873-1880) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la liste des ajournés pour les années 1875-1878 et 1880, la liste des soutiens de famille pour les années 1877, 1879 et 1880, et la liste des étrangers au canton pour l'année 1880].

Date

1873-1880

Cote

1R/68

Résultat n°17

Contrôle de légalité. - Fonds national de compensation des allocations familiales et supplément familial de traitement (1970-1973). Arrondissement d'EVRY, affaires générales (1973-1974).

Date

1970-1974

Cote

1076W/23

Résultat n°18

Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

Date

1998-2004

Cote

1883W/20

Résultat n°19

Commission de la gestion administrative : procès-verbaux (1996 - 2006).

Date

1996-2006

Cote

1872W/14

Résultat n°20

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : familles nombreuses, contingent de la commune, circulaires.

Date

1914-1923

Cote

EDEPOT11 5Q/8