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181 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Notes sur l'histoire de VARENNES-JARCY (1775 - 1977).

Date

1775-1977

Cote

56J/8

Résultat n°2

Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Acquisitions et locations : correspondance avec monsieur le président du conseil général (1977), notes et plans (1981), accord du ministère de la santé (1978), déclaration d'utilité publique (1978), mandatement (1978).

Date

1977-1981

Cote

1345W/201

Résultat n°3

Finances et affaires relevant du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : rapports du président du Conseil général.

Date

1985-1987

Cote

2006W/113

Résultat n°4

1985-1991.

Date

1985-1991

Cote

3014W/1

Résultat n°5

Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes, rapports du président, correspondance, rapport d'analyse, intervention, notes manuscrites, états des dépenses, livre de compte, statuts, bilan, comptes rendus de séances, convention, notes manuscrites, question orale (1989-1995).

Date

1989-1995

Cote

2167W/34

Résultat n°6

1992-1996.

Date

1992-1996

Cote

3014W/2

Résultat n°7

Arrêtés pris par le président : 10 novembre (arrêté n°94-3052) - décembre.

Date

1994

Cote

1771W/8

Résultat n°8

Arrêtés pris par le président : mars 1994.

Date

1994

Cote

1771W/2

Résultat n°9

Arrêtés pris par le président : janvier-février 1994.

Date

1994

Cote

1771W/1

Résultat n°10

Arrêtés pris par le président : mai-juin 1994.

Date

1994

Cote

1771W/4

Résultat n°11

Arrêtés pris par le président : septembre 1994.

Date

1994

Cote

1771W/6

Résultat n°12

Arrêtés pris par le président : avril 1994.

Date

1994

Cote

1771W/3

Résultat n°13

Arrêtés pris par le président : octobre - 10 novembre 1994 (arrêté n°94-3051) .

Date

1994

Cote

1771W/7

Résultat n°14

Arrêtés pris par le président : juillet-août 1994.

Date

1994

Cote

1771W/5

Résultat n°15

Arrêtés pris par le président : février (arrêté n°95-618) - mars 1995.

Date

1995

Cote

1771W/10

Résultat n°16

Arrêtés pris par le président : septembre 1995 (n°95-1796 - 95-2561).

Date

1995

Cote

1771W/14

Résultat n°17

Arrêtés pris par le président : mars-mai 1995.

Date

1995

Cote

1771W/11

Résultat n°18

Arrêtés pris par le président : octobre - 24 novembre 1995 (arrêté n°95-3103).

Date

1995

Cote

1771W/15

Résultat n°19

Arrêtés pris par le président : 24 novembre (arrêté n°95-3104) - décembre 1995.

Date

1995

Cote

1771W/16

Résultat n°20

Arrêtés pris par le président : juin-juillet 1995.

Date

1995

Cote

1771W/12