Résultats de la recherche

Dossier de FM, née en 1912 et clôturé en 1976

2902W/3

1912-1976

ESSONNE

dossier individuel

Dossier de AMt, née en 1911 et clôturé en 1977.

2902W/2

1911-1977

ESSONNE

dossier individuel

Dossier de DH et PL, né en 1907 et clôturés en 1972.

2902W/1

1907-1972

ESSONNE

dossier individuel

Marché n°10_0372_1_00 Prestation d'affranchissement des plis remis à la Poste par le Conseil Général : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; marché n°10_0519_1_01 Dispositif d'interprétariat lot 2 : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; Avenant 1 au marché n°10_0519_1_01 : original avenant (2009-2013).

2390W/28

2009-2013

ESSONNE

marché public

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

2119W/28

1926-2000

FERTE-ALAIS (LA) Commune, SEINE-ET-MARNE, SEINE-ET-OISE, EURE-ET-LOIR, CORBEIL-ESSONNES Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOIS-HERPIN

statut, déclaration

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY : syndicat départemental du BTP et activités diverses de l'Essonne (1990), syndicat professionnel CFTC des agents du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'Orge (SIAVO) et des communes affiliées ou environnantes (1991), Sud PTT solidaire, unitaires, démocratiques (1991-1998), syndicat départemental CGT Force Ouvrière de l'industrie papetière de l'Essonne (1992-1993), syndicat général CGT des personnels de l'Éducation Nationale SGEN-CGT de l'Essonne (1993), syndicat national des instituteurs, professeurs des écoles, professeurs d'enseignement général de collège SNUI-IPP section départementale (1993-1994), syndicat national des brevetés d'état d'escalade SNBEE (1994), syndicat du personnel des équipes de prévention spécialisée de l'Essonne SPEPSE-CGT (1994), syndicat départemental Force Ouvrière direction des services d'enseignement (1994), Union des enseignants chercheurs de l'Institut National des Télécommunications (1994), syndicat des travailleurs de l'Essonne dit INTERCO 91 (1994), syndicat construction et bois de l'Essonne CFDT (1994-1995), fédération syndicaliste FO des travailleurs Postes et Télécommunications section externe (1994-1998), syndicat départemental CFTC des agents et fonctionnaires des collectivités territoriales de l'Essonne (1995), syndicat CGT PSIE TRINDEL (1995), syndicat départemental de coordinateurs de l'Essonne SYNDECO (1996), FO-UDAF de l'Essonne (1997), union nationale des syndicats autonomes (1997), centre national d'études spatiales (1997), Force Ouvrière SNI (1997), syndicat indépendant des salariés de DIGITAL (1997), syndicat CGT des employés et ouvriers de la CPAM de l'Essonne (1997), syndicat des travaux publics (1997-1998), syndicat Force Ouvrière de l'association contre les myopathies AFM (1998), syndicat CFTC-SITA (1998).

2119W/27

1990-1998

EVRY Commune, ORGE (VALLEE DE L), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE

déclaration, statut

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CORBEIL-ESSONNES : syndicat Force Ouvrière du personnel de la SAUTRAF S.A., produits chimiques (1970), cercle d'agricultrices de la région de Corbeil (1970-1975), syndicat CGT ouvriers SNECMA (1970-1992), syndicat FO des métaux de la SMC (1971), syndicat CGT des salariés de l'entreprise Fougerolle (1971-1972), syndicat des receveurs FO des PTT (1972), syndicat FO des cadres des services d'exécution des PTT (1972), syndicat FO des agents du service général des PTT (1972), syndicat FO des agents de la distribution de l'acheminement des PTT (1972), section fédérale départementale des PTT FO (1972), union départementale des routiers (1972-1978), union locale CFTC (1972-1984), syndicat départemental CFDT des personnels de préfecture et du département (1975-1981), syndicat des employés des restaurants de la SNECMA-Corbeil CGT RSC (1975-1986), syndicat départemental des sapeurs pompiers professionnels CGT de l'Essonne (1976), syndicat CGT-FO des Établissements Paul Doittau (1976-1977), syndicat Force Ouvrière de la SHELL Française (1977-1978), syndicat CFTC des cheminots de la région de Corbeil (1978), syndicat CGT du personnel de la Boulangerie et Pâtisserie de l'Essonne (1978-1983), syndicat UFICT-CGT de la SNECMA-Corbeil TDAMA [Techniciens Dessinateurs Agents de Maîtrise Administratifs] (1978-1985), syndicat FO des Hospitaliers isolés de l'Essonne (1979), syndicat FO de la société FABENREV (1979-1986), syndicat CFDT des transports de l'Essonne (1980-1981), syndicat professionnel des commerçants du département (1980-1981), syndicat national des gérants libres de stations services (1973-1984), syndicat CGT des bennes Marrel (1981), syndicat CGT ouvriers et employés de la ville (1981-1991), syndicat CFDT-PTT de l'Essonne (1981-1994), syndicat local de la construction CGT (1982), syndicat des chirurgiens dentistes et des médecins du centre de santé municipal (1982-1983), syndicat CGT des retraités et pré-retraités des bennes Marrel-Decauville (1984-1988), syndicat FO départemental des personnels de prévention et de sécurité (1988), syndicat des personnels du centre de rééducation fonctionnelle CGT Le Petit Tremblay (1989), syndicat FO-CGT de l'Institut Médico-pédagogique municipal (1989), syndicat Coordination infirmière locale centre hospitalier Gilles de Corbeil (1991-1993), syndicat FGTA Force Ouvrière de Carrefour-Villabé (1997), syndicat FO IBM (1998).

2119W/21

1970-1998

CORBEIL-ESSONNES Commune

statut, déclaration

Equipements infrastructures et superstructures : correspondance, procès-verbaux de réunions, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, bordereau d'envoi, conférence administrative régionale, tableaux budgétaires, prévisions d'occupation des logements, programmes annuels, fiches récapitulatives, différé amortissement, problèmes de programmation (1969 - 1971). Sécurité sociale : correspondance, budget prévisionnel, questionnaire pour projet de création de crèche, compte-rendu de réunion, programme, plans, procès-verbal de réunion (1967 - 1972). P.T.T. : correspondance, liste des participants aux journées d'étude des services postaux, liste des bureaux existants et ceux en projet, étude sur la présentation des clients au guichet et durée des attentes, bordereau d'envoi, plans (1968 - 1973). Société LOCINDUS : étude sur le crédit-bail immobilier (1969). Palais de justice : bordereau d'envoi, correspondance, programme, plans (1968 - 1969). Agence nationale pour l'emploi : correspondance, notes manuscrites, demande de logements sociaux, plan, population par secteur d'aménagement (1969 - 1973).

1776W/277

1967-1973

EVRY Commune

correspondance, procès-verbal, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu, programme

Proposition d'implantation de boîtes aux lettres dans la zone d'habitation, pavillonaire, note technique concernant la politique des opérations postales dans la ville nouvelle (1971-1973). Rapport sur l'éclairage public dans la ville nouvelle (1970). Documentation sur les zones industrielles de nombreuses villes françaises et sur les villes nouvelles anglaises afin de réaliser une étude comparative.

1776W/155

1970-1973

EVRY Commune, COURCOURONNES

rapport, documentation, étude

Desserte téléphonique de la ville nouvelle d'EVRY : études, projet d'établissement de câbles à grande distance, plans, projet d'établissement de câbles à grande distance, plans, projet convention entre P.T.T. et EPEVRY, projet d'un centre téléphonique automatique, comptes-rendus de réunions, correspondance, demandes de raccordement téléphonique (1967 - 1973).

1776W/19

1967-1973

EVRY Commune

étude, convention, plan, compte rendu, correspondance

Contrats ruraux : communes de BLANDY et de CHALOU-MOULINEUX ; visite du campus de l'Université d'ORSAY ; visite du canton de GRIGNY ; subvention du Conseil général pour la construction d'une nouvelle école ; colloque de l'Essonne au temps de la IIe République (1848-1852) ; achat pour l'Université d'EVRY-Val d'Essonne du batîment de la Poste ; lutte contre les exclusions ; cérémonie du concours de fleurissement ; plateau télé-collège La Vallée à EPINAY-SOUS-SENART ; rencontre entre Michel Berson et les principaux des collèges ; Avec le bus au gaz naturel véhicule (GNV), respirez mieux en Essonne.

1703W/11

1998

BLANDY, CHALOU-MOULINEUX, ORSAY Commune, GRIGNY Commune, EVRY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ESSONNE

rapport, acte de congrès

La Marinière, MISSLER ; SCI La Marinière SUP ; SCI des Monseaux ; AIFT construction ; SCI La Marinière PMI ; SEIA ; SCI NG 2 ; SCI USTEF ; SORAVIE ; SCI de la Butte ; SCI Marina Essonne ; SCI de transformation ; SCI PIETRI ; Ministère des postes et des télécommunication (centre de tri des PTT).

1632W/83

1974-1990

BONDOUFLE

marché public

LISSES, BONDOUFLE. - Quartiers des Malines et de la Marinière, implantation ou projet d'implantation des centre de formation, ateliers et bureaux de Hachette (1970-1974), du centre de formation professionnele de la direction régionale des PTT (1976), du bureau de frêt (1973-1975) et du village entreprise (1977-1978) : correspondance, notes, pièces jointes, plans. EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), action promotionnelle sur minitel gérée par Implantel : correspondance, notes, pièces jointes, (1989).

1523W/2172

1970-1989

EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES

plan

EVRY : Quartier du Champtier du Coq, étude relative à la réalisation : correspondance, notes, pièces jointes, plans, schéma organique, (1968-1980). COURCOURONNES. - Bureau de poste, implantation : correspondance, notes, pièces jointes, plans, rapports, (1966-1978).

1523W/1628

1966-1980

EVRY Commune, COURCOURONNES

plan, correspondance

EVRY. - Parkings publics et privés, recensement : correspondance (1991) ; quartier des Passages, appel de remboursement des charges relatives au parking auprès du syndicat communautaire d'aménagement (SCA) et du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : correspondance, notes, pièces jointes, fiches d'engagement de recette, (1979-1988) ; parking de la préfecture, aménagement pour le stationnement du personnel de la cité administrative : convention 84-1150 avec le conseil général, correspondance, notes, pièces jointes, (1983-1985) ; quartier du Rouillon, location de 8 places de stationnement dans le parking France-Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (Jonqua) : correspondance, notes, pièces jointes, convention 88-1165 avec la société Otic Fischer et Porter, avenant n° 1, fiches d'engagement de recette, (1988-1994) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, location de 74 places de stationnement dans le parking des Terrasses, pour les besoins de la maison des syndicats et la bourse du travail : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec le conseil général, (1988-1994) ; location de places de stationnement dans le parking des Passages pour les besoins du conservatoire national des arts et métiers (CNAM) et de l'institut universitaire de technologie (IUT) : conventions avec l'université de Paris - Val de Marne, correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1986) ; location de places de stationnement dans le parking des Passages pour les besoins de la chambre des métiers : correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1994) ; quartier des Epinettes, local commercial occupé par M. Ben Thaier, place des Fédérés : dossier de contentieux (1988-1993) ; local commercial occupé par Mme Lacault, place des Fédérés : contrat, correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1988-1990) ; location de places de stationnement par le centre de chèques postaux : convention avec les PTT (1978) ; location de places de stationnement par l'hôtel des finances : projet de convention avec le ministère de l'économie et des finances (1978). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, location de places de stationnement dans le parking Europe 1 et 2 pour les besoins de la société Solipierre II : dossiers contentieux (1993).

1523W/1511

1978-1994

COURCOURONNES, EVRY Commune

convention, contrat, pièce comptable

EVRY. - Cession de terrains pour des constructions immobilières, activités économiques, administrations, institutions et associations, évêché (Q3B), Habitations à loyer modéré (HLM) de l'Essonne (P6), Arim-Galilée (P5), hôtel des postes (M62), Société anonyme d'habitations à loyer modéré, travail et propriété (P3), caisse nationale de prévoyance et caisse des dépôts et consignations (C146), caisse départementale d'assurance maladie de l'Essonne (J11), société immobilière le Passage des Coquibus (P1), restaurant Chanteclerc (P0), foyer de la Société nationale de construction pour les travailleurs (Sonacotra) (îlot des Triangles), Helvim (Central Parc, bâtiments A et B), association immobilière de la Forêt de Sénart pour le monastère (Q3b) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, plans, conventions de cessions, cahiers des charges.

1523W/1393

1985-1988

EVRY Commune

convention, cahier des charges, plan

EVRY : Quartier du Rouillon, réalisation de la voie de desserte de la pépinière d'entreprises : contrat 92-0032 avec VIATEC, correspondance, notes, pièces jointes, (1992) ; route nationale RN 7 et voie S7, réalisation d'un pont : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 92-003 avec Assistance ouvrage d'art, (1992) ; centre d'affaires et hôtel Adagio, réalisation des abords : contrat 92-0021 avec le bureau d'étude technique (BET) Richard (1992) ; échangeur G5 - S12, réalisation : contrat 92-0005 avec Infrastructures générales et équipements (1992) ; quartier d'EVRY-Centre, étude des voirie et réseaux divers (VRD) du Clos de l'Agora : contrat 92-0018 avec M. Richard (1992) ; quartier des Aunettes, réalisation des voirie et réseaux divers (VRD) des zones 2 et 6 : contrat 92-0019 avec le cabinet Merlin (1992) ; étude pour la réalisation du local collectif résidentiel (LCR) n° 3 : lettre de commande à MM. Rihn et Lafon (dossier sans suite) (1992) ; quartier du Bois Sauvage, réalisation du local collectif résidentiel (LCR) n° 2 : contrat 92-0025 avec M. Carduner (1992) ; réalisation du centre de maintenances des poste et télécommunications : contrat 92-0030 avec M. Lefranc, lettre de commande, (1988-1992). BONDOUFLE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Marinière, travaux de remise en état : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 92-0007 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), (1991-1992). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), prestations de services économiques demandées à Yves Damoiseau : lettres de commande, correspondance, notes, pièces jointes, contrats 92-0001 et 92-0009, (1991-1993) ; assistance informatique : contrat 92-0014 avec M. Rémond (1992) ; mandat de commercialisation passé avec Arthur Loyd : contrat 92-0027 (1992) ; mandat de commercialisation avec le cabinet Auguste Thouard : contrats (1981 ; 1992) ; mandat de commercialisation avec la SOPREC : contrat 92-0026 (1992).

1523W/1373

1981-1993

BONDOUFLE, COURCOURONNES, EVRY Commune, LISSES

contrat

EVRY. - Nouvel hôtel des postes, projet de réalisation : note, plan, (1978-1979) ; quartier de la Butte Creuse, réalisation de locaux commerciaux, espaces publics et parkings : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 80-97 (convention de délégation de maîtrise d'ouvrage) avec le Foyer du fonctionnaire et de la famille (FFF), avenant, plans, (1979-1982) ; quartier des Epinettes, réalisation de locaux commerciaux dans la zone d'aménagement concerté (ZAC), lieu-dit des Coquibus : correspondance, notes, pièces jointes, conventions de délégation de maîtrise d'ouvrage 83-133 et 83-134 avec le Logement familial du basson parisien, (1982-1983). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, LISSES, COURCOURONNES. - Quartiers du Bois Sauvage, du Bras de Fer, des Champs Elysées, du Long Rayage et du Canal, travaux d'aménagement dans les locaux commerciaux : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1984). BONDOUFLE. - Quartier des Cinquante Arpents, création et réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, dossiers de création et de réalisation, plans, arrêtés préfectoraux, (1985-1988).

1523W/1207

1978-1988

EVRY Commune, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE

arrêté préfectoral, convention, contrat, plan

EVRY, COURCOURONNES. - Quartiers d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre et du Bois de l'Epine, construction d'un magasin d'usine : permis de construire (1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, construction de l'hôtel des postes : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974-1984) ; expertise des bureaux de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, (1986) ; quartier des Epinettes, projet du construction d'une gendarmerie : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1981). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, projet de construction d'un hôtel des finances : correspondance, notes, pièces jointes, (1977-1978) ; échange de droit à construire demandé par les services fiscaux pour l'implantation d'un centre régional informatique initialement prévu dans le quartier de Saint-Guénault (Courcouronnes) : correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1984).

1523W/1151

1974-1987

COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES

permis de construire, plan, correspondance

LISSES : Quartier des Malines, implantation des ateliers et bureaux d'EDF-GDF : correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1978). EVRY. - Quartier du Rouillon, implantation du dépôt des archives départementales : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1980) ; quartier d'Evry-Centre, construction de l'hôtel du département : correspondance, notes, pièces jointes, plans (1984-1985) ; implantation de la mission d'éducation permamente à l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1981) ; quartiers des Galants Courts, des Epinettes et Evry-Centre, étude pour l'implantation des bureaux de la caisse d'allocations familiales de la région parisienne (CAFRP), le direction des impôts, le centre des impôts, le centre de paiement, le centre de paiement de la sécurité sociale, l'INCT, l'ADEP : correspondance, notes, pièces jointes, fiches techniques, bilans financiers, (1973-1981). ; quartier des Epinettes, construction du centre principal d'exploitation des PTT : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, (1978-1981) ; construction de l'INCT : correspondance, notes, pièces jointes, décisions, plans, (1975-1978) ; quartier des Galants Courts, construction de l'INCA : correspondance, notes, pièces jointes, (1973).

1523W/1147

1973-1985

EVRY Commune, LISSES

convention, plan, correspondance