port fluvial - Recherche

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1

Extension de la station d'épuration de CORBEIL-ESSONNES et création d'une base portuaire à EVRY : acquisition des terrains, enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique ( 1968-1971) ; création d'une voie d'accès à la gare et d'un parking : acquisition des terrains, enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique ( 1968-1972 ).

Date

1968-1972

Cote

1776W/1

2

RIS-ORANGIS : Plateau, projet d'extension : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1965-1972). GRIGNY. - Quartier de Saint-Guénault, cession de terrain pour implantation de locaux industriels : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1979-1984). COURCOURONNES. Parc du Lac, construction de la sculpture le Rocher de l'Escalade : correspondance, notes, pièces jointes, arrêtés, (1974-1975). EVRY. - Quartier du Bras de Fer, étude du projet pour la construction du silo de transit fluvial du port d'Evry : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1964-1966). EVRY, RIS-ORANGIS. - Quartier d'Evry-Centre et du Bois de l'Epine, aménagement et construction des bureaux de l'association pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1975-1982).

Date

1974-1984

Cote

1523W/1148

3

EVRY. - Commune, programmation et construction : correspondance, notes, pièces jointes, (1971-1986) ; quartier du Mousseau, programmation et construction (1969), construction des bureaux de la mutuelle générale de l'éducation nationale (MGEN) (1971-1973) : correspondance, notes, pièces jointes ; quartier du Bras de Fer, construction du port : correspondance, notes, pièces jointes, (1969-1974) ; quartier d'EVRY-Village, élaboration du plan d'occupation des sols (POS) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1975-1976) ; quartier d'EVRY-Grand Bourg, élaboration du plan d'occupation des sols (POS) (propriétés de Notre-Dame de Sion et de M. Bataille concernées) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974-1986) ; élaboration du plan d'occupation des sols (POS) (proporiété de M. Pastre concernée) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974-1977). - RIS-ORANGIS. - Quartier des Soixante Arpents, élaboration du plan d'occupation des sols (POS) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974-1986).

Date

1969-1986

Cote

1523W/15

4

ESSONNE TERRE D'AVENTURE

Date

1993

Cote

1464W/1

5

Expropriations.- EVRY, silo de transit sur la Seine.

Date

1967

Cote

951W/25

6

Expropriations.- EVRY, base portuaire.

Date

1969

Cote

951W/24

7

Expropriations.- EVRY, base portuaire.

Date

1969

Cote

951W/23

8

Aménagement du port fluvial sur la Seine à CORBEIL.

Date

1931-1951

Cote

805W/6

9

Droits de stationnement. Saint-Pierre-du-Perray : droits de stationnement au port de Montgardé, nouveaux tarifs, droits sur les dépôts de marchandises (1847-1908). Saintry : règlement, enquête, tarif (1886-1889). Soisy-sous-Etiolles (Soisy-sur-Seine) : règlement, enquête, tarif (1888-1938). Vigneux : règlement des baignades en rivière, droits de stationnement, de dépôts sur le port, plan, tarif (1889-1907). Viry-Châtillon : droits, enquêtes, droits de dépôt sur le port dit ""Aux meulières"", règlement, révision des tarifs et relèvement des taxes (1887-1949).

Date

1847-1949

Cote

3S/31

10

Droits de stationnement. Athis-Mons : droits de stationnement des bateaux, fixation de la taxe, demandes de dégrèvement, demande de stationnement pour un bateau-magasin destiné à l'entretien et aux réparations des bateaux par Pellé (1884-1941). Corbeil : stationnement sur les ports et sur les dépendances domaine public ; demande d'autorisation de stationnement permanent par la Compagnie de touage de la Seine, plans ; autorisation pour le bateau missionnaire la ""Bonne Nouvelle"" ; recouvrement des frais occasionnés par le gardiennage de la drague ""Espérance"" ; tarif de la baignade municipale (1885-1944). Draveil : droits de stationnement, réclamations Langlois et Ducheron. Essonnes : droits de stationnement, plans (1890-1898). Etiolles : institution d'un droit de stationnement sur les tentes et automobiles séjournant sur le port communal, tarif des droits (1889-1892). Evry-Petit-Bourg : modification du mode de perception des droits du port de la Briqueterie, relèvement des taxes, taxes perçues sur les campeurs (1885-1945). Juvisy : droits de stationnement, enquêtes sur les tarifs, relèvement des taxes d'amarrage (1890-1922). Morsang-sur-Seine : droits de stationnement, enquêtes sur les tarifs (1884-1889). Ris-Orangis : droits de stationnement, enquêtes sur les tarifs (1866-1888).

Date

1884-1945

Cote

3S/30

11

Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Juvisy-sur-Orge : délimitation du chemin de halage au droit de la propriété de Montessuy, plans (1849-1860) ; injonction à Leblanc de démolir un mur (1838) ; à Montessuy et Lepaire de combler des fossés (1841) ; autorisation à Bourgeois (usine de carrelage) d'ouvrir une conduite d'eau (1881). Morsang-sur-Seine : construction d'une digue et de perré au long des hauts fonds de la Guiche et d'un chemin de halage au long du parc du Coudray (1840) ; retrait de la contravention pour construction sans autorisation à Barba aubergiste (1849). Ris-Orangis : rétablissement du chemin de halage en face du parc de Trousseau : procès verbal d'adjudication, devis, affiches, travaux (1808-1815) ; autorisation de travaux à des particuliers (1808-1838) ; construction d'un chemin de halage sur l'île de la Borde : adjudication, correspondance, affiches (1848) ; rectification du chemin de halage aux abords du pont (1849) ; reconstruction : cession de terrains, plan, demandes de crédit (1854-1859) ; établissement de barrières de sûreté (1859-1861). Saint-Pierre-du-Perray : autorisation de construire à Decauville et Bourdillon (1827-1840). Saintry : construction d'une levée de halage : projet, enquête, affiches, devis, cahier des charges, main-levée d'hypothèques, rapport (1848-1851) ; autorisation de construire à Auger et Deneuve (1827-1839) ; ouverture d'un canal à Port Sablon pour Triboulet et Chéron (1882) ; établissement d'un chemin de contrehalage pour Dubonnet (1903). Soisy-sur-Seine (Soisy-sous-Etiolles) : autorisation de construire une gare à bateaux à Dagoty, plan (1835) ; injonction à Guillemet et Candas de combler des tranchées, plan (1841-1842) ; défense des berges de contrehalage (1849-1852). Vigneux-sur-Seine : demande d'ouverture de tranchées par la société Picketty dragueurs et marchands de sable (1880-1881) ; autorisation de couper le chemin de contrehalage à la compagnie des Sablières de la Seine, plans (1922-1929). Viry-Châtillon : travaux relatifs au rétablissement des ponts de la Planche et de Mons (1809-1810) ; autorisation de construire à des particuliers (an 9-1838) ; injonction de démolir une maison à Renaud, à Forbach (1811-1837) ; condamnation et jugement contradictoire pour dégradations à Lepaire et Longuet (1825-1837) ; construction de barrières de sûreté ; d'une estacade ; d'un port ; travaux à la chaussée du halage (1857-1867) ; délit de Fontenelles (1838-1840).

Date

1800-1929

Cote

3S/21

12

Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Coudray-Montceaux : travaux et réparations (an 9-10) ; devis pour les réparations à exécuter sur le chemin de halage entre le Coudray et Choisy, plans (1812) ; procès verbal d'adjudication, affiches (1813). Réclamation de Mme Scribe propriétaire et autorisation de construire un mur et un aqueduc (1827-1838) ; condamnation de Tenneguy pour dégradations (1836) ; autorisation à Becquerelle de faire des réparations à sa propriété (1838) ; réclamation de Tardy, plan (1849) ; adjudication de travaux d'amélioration du halage dans la traversée du Coudray (1850) ; cession de terrains à l'état par Firmin, Mousset (1853-1886) ; devis et correspondance relatifs à des travaux à exécuter pour la reconstruction d'une partie du perré au bas du parc Plessis-Chênet (1820-1844) ; établissement du chemin de halage, plans couleur (1842-1868) ; entretien (1930-1931). Draveil : dégradations sur le chemin de contrehalage de la Seine à Champrosay par Blois marchand de pierres, injonction à Dumont d'enlever une cabane, demande d'autorisation d'ouverture d'une tranchée par Morillon et Barrat (1842-1882) ; contravention à Mme Cantinier pour construction d'une cabane de bains à Champrosay sans autorisation (1850) ; adjudication de travaux de défense des berges (1849-1853) ; demande d'autorisation de couper le chemin de halage par la Société des Sablières, plan (1905-1925) ; contravention à Courbon pour clôture non autorisée (1937-1938). Essonnes :demande d'autorisation et autorisation de clôre leurs propriétés à Bullin, Lepaire et Mollard (1829-1837) ; injonction à Legendre et Lee de combler des tranchées (1841) ; autorisation à Lesieur d'établir un chemin de fer sur le chemin de halage (1842-1843) ; interdiction aux automobiles de circuler sur le chemin de halage (1922) ; réfection du chemin de halage des Bas Vignons (1930). Etiolles : construction d'une passerelle de contrehalage sur le rû des Hauldres (1855-1856). Evry : travaux après inondations : devis, correspondance (1807-1810) ; travaux le long de la propriété de Mme de Rohant-Chabot, correspondance (1819-1824) ; demandes d'autorisation de construire à Mrs Davy et Chauvigné (1828) ; d'établir une gare fluviale sur la Seine face au domaine de Petit-Bourg par Aguado, plans (1820-1828) ; injonction à Soucherat et Lepaire de faire combler des tranchées (1841) ; délimitation du chemin de halage aux abords du barrage, plans (1868) ; construction d'une chaussée empierrée (1889-1891) ; dégradations au chemin de halage par Robin et Frosio (1937-1938).

Date

1800-1938

Cote

3S/20

13

Entretien et travaux pour la commune de Viry-Châtillon : amélioration de l'embouchure de l'Orge : demande d'établissement d'une rampe, d'un chemin de halage et d'un pont, plans (1851) ; aliénation de l'ancien pont, plans (1855) ; établissement d'une double estacade sur le gué des Madiraux, plans (1859) ; d'un port et d'une chaussée de halage (1859) ; d'une barrière de sûreté (1867) ; ouverture d'un canal et établissement de 4 estacades, plan (1882) ; établissement d'un chantier de réparations de bateaux, plans (1883-1886) ; occupation d'une cale par Boutard (1887) ; établissement d'un bas port par Alcore, plan (1888) ; d'un port par Civet, Crouet et Gautier, plan (1889) ; d'un dépôt de pierres meulières par Moynat, plan (1891-1893) ; agrandissement du port par Picketty, plans (1912) ; réparation des berges (1904) ; ouverture d'une gare d'eau par les établissements Longuet (1932-1933). Réclamations Maublanc à propos d'un entrepôt de marchandises ; des commerçants contre la présence de la drague Loury (1929-1931).

Date

1851-1933

Cote

3S/17

14

Entretien et travaux pour la commune de Juvisy-sur-Orge : demandes d'autorisation d'établir un port provisoire par Chassin, plan (1887) ; de défendre la berge du fleuve par Montessuy, plan (1887) ; d'établir des échafaudages pour la construction des piles du pont entre Juvisy et Draveil, plan (1892) ; une banquette avec escaliers par la Société immobilière et industrielle, plan (1897) ; une estacade par Nauquette et Marchant, plan (1898) ; un quai de transbordement par Bouillet, plan (1899) ; ouverture d'un chenal par la société Deutsch 1899 ; prolongement d'un port existant par Cottin, plan (1900) ; construction d'un ponton (1918) ; élargissement du quai Gambetta (1937) ; établissement d'une échelle au port (1931). Entretien et travaux pour la commune de Morsang-sur-Seine : demande de classification du port (1852-1854) ; aliénation d'une partie du lit de la rivière, plans (1854) ; construction d'une rampe d'accès et d'un mur de clôture par Duval, plan (1874) ; projet de construction d'un viaduc destiné à relier les deux rives de la Seine entre Saintry et Morsang (1942) ; établissement d'une passerelle par la Société des Messageries Fluviales (1937). Entretien et travaux pour la commune de Ris-Orangis : projet de construction d'un port d'embarquement par Laineau (1850) ; établissement d'un pont tournant pour la sablière de Grousselle et Aubrun, plans (1898) ; construction d'une estacade par Springer et Cie, plans (1905-1912) ; installation de voies Decauville et de trois appontements par Gonnat (usine d'écorçage à vapeur), plan (1924) ; construction d'un kiosque à journaux par Mme Chevallier (1926) ; installation d'une baignade municipale, plan (1932). Revendication de propriété par Melle Laverière (1900) ; demande d'acquisition de terrain par Germain fabricant joaillier (1907) ; acquisition de la propriété Delessart par la Compagnie du Diamant (1914). Entretien et travaux pour la commune de Saintry : construction du prolongement de la digue de la Guiche, devis, cahier des charges (1850) ; réclamation de Radot, Bacot et Thareau contre le projet de prise de possession par les Domaines des terrains appartenant à l'ancien lit de Seine suite à la construction de la digue, plans (1852-1855). Demandes d'autorisation de rectification de la berge de la Seine par Malliary, plan (1887-1889) ; d'élargissement d'un chemin pour ouverture d'une sablière par Lavollay, plans (1894-1902) ; d'établissement de quais de déchargement par Darblay, plan (1901). Projet de construction d'un village de repos et de sports sur le domaine de Champlâtreux (1937). Entretien et travaux pour la commune de Soisy-sous-Etiolles (Soisy-sur-Seine) : demandes d'autorisation de déplacer une servitude en vue de la construction d'un magasin par Lesage, plan (1886) ; d'établir un port d'embarquement de matériaux par Grandchamp, plan (1891) ; un chantier de réparations de bateaux par Muzard, plan (1891) ; un port particulier (1892) ; une estacade par Aubrun, Biabaud, Castille, Fayard, Manoury et Grousselle, plans (1894) ; amélioration du port de Soisy par la commune, plan (1894) ; construction d'un escalier et d'un embarcadère par Strap, plan (1907), par Léger (1914). Procès-verbal de contravention à Lahoche pour construction d'une baraque sans autorisation (1938). Entretien et travaux pour la commune de Vigneux-sur-Seine : Mr de Courcel revendique la rétrocession de terrains qui lui avaient été confisqués pendant la guerre par l'entreprise Lajoinie pour construire des chalands (1917-1926). Suppression du pont (1895-1896) ; réparations de la berge par la commune, plan (1899) ; établissement d'un ponton d'abordage et d'un escalier d'accès par Boissy, plan (1900) ; d'une estacade par Boyer, Antoine et Bourgeois, plan (1900) ; d'un port d'embarquement par Dechiron (1903).

Date

1850-1938

Cote

3S/16

15

Entretien et travaux pour la commune d'Essonnes : demandes d'autorisation de creuser le lit de la rivière par Lepaire (1842) ; d'établir un débarcadère et une voie ferrée par Féray (1884) ; d'améliorer et de réparer le pont des Tarterets, plans (1891) ; de prolonger un aqueduc par Darblay, plans (1894) ; de construire un port par Decauville, plan (1889-1890) ; un égout (1895) ; un port particulier par Radot, plan (1902-1904), par Gilardoni successeurs (1922) ; un appareil pour le déchargement des bateaux par Mourer, plans (1924). Entretien et travaux pour la commune d'Evry : demandes d'autorisation d'établir un chargeur pour pierres meulières, une estacade de dragage par Decauville (1867-1888) ; un port par Alice, plans (1900-1905) ; de construire une baraque en bois sur le port pour servir de buvette par Bronchard, Bouquet, Clerjonie, Laval, Lavignier (1905-1945) ; un lavoir municipal (1891). Electrification des écluses (1935-1938). Entretien et travaux pour la commune d'Etiolles : défense de la berge au moyen de cailloux par Jeancourt et Galignani, plan (1898) ; acquisition de terrain par Mme Cheuvieux (1921-1922).

Date

1842-1945

Cote

3S/15

16

Entretien et travaux pour la commune du Coudray-Montceaux : projet de consolidation et de défense des berges aux abords de l'écluse du Coudray : dossier d'adjudication, devis, plans (1938). Demandes d'autorisation de construire : un embarcadère par Joanne Ronseray, plans (1842) ; de clore une propriété par Delplace et Keller (1903-1904) ; d'installer un appareil de déchargement des bateaux, plan (1919) ; d'ouvrir une fouille par Lavollay (1901) ; de construire une passerelle par de Reggio, plans(1904) ; un garde corps par Guérault, plan (1904) ; par Fray (1905) ; de draguer la rivière par l'Union minière et industrielle 1927. Cession de terrains près de l'écluse par l'état, plans (1901-1923). Entretien et travaux pour la commune de Draveil : construction d'une digue et entretien (1849) ; dragage du port de Champrosay, plan (1873) ; construction d'une digue contre les inondations (1924-1927). Demandes d'autorisation de construire : une tranchée sur le chemin de halage par Pingue (1880) ; une estacade par Florimond (1892) ; une rampe d'accès par Ditsch (1895) ; une passerelle par Sabouret (1898) ; une estacade par Lazies (1899) ; une rampe de tirage (1901) ; un débarcadère par Laprévote (1904) ; un appontement 1906 ; un embarcadère par Bénard (1906) ; par Schrom (1907) ; par Musmann (1907) ; un appontement par Vandenbosche 1907. Demande d'ouverture d'une sablière par Martin Legeau 1902. Cession de terrains à Labouret, plans (1909-1910) ; vente d'un terrain situé sur les communes de Draveil et de Soisy-sur-Seine appartenant au service des Ponts et Chaussées (1898).

Date

1849-1938

Cote

3S/14

17

D'Etampes-les-Nouvelles, où Robert le Pieux s'était installé, il ne reste qu'un portail et une fleur de lys

Date

2003

Cote

JAL7/379/3038/4

18

Répertoire numérique de la série S : Travaux publics : Période postérieure à 1800

Date

1927

Cote

INV/430

19

Paris/Seine

Date

1989

Cote

INQUARTO/2333

20

Quelques recherches sur le port d'Etampes

Date

1860

Cote

INOCTAVO/1723

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