Filtrer les résultats
Multimédias
  • 365
  • 1
Période
  • 1
  • 5
  • 174
  • 355
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 251
  • 61
  • 12
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 266
  • 9
  • 6
  • 6
  • 6
Afficher plus
Typologies
  • 229
  • 180
  • 98
  • 57
  • 42
Afficher plus
Sujets
  • 366
  • 345
  • 314
  • 166
  • 157
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

366 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE : Société française des pétroles BP, Dépôt de fuel HERBLOT, Garage HOUZE, Etablissements JOUVEL, Société des pétroles SHELL BERRE, Garage LELIEVRE, Compagnie des pompes funèbres MARIN, Société TEXARME. BAULNE : Hangar à camions DUPONT, Société Gaz de France. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1931-1995

    Cote

    2017W/24

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE :...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD, Garage CHINOSI, Clinique des Charmilles, Commissariat de police, commune d'ARPAJON, Société DEGE et Compagnie, Société anonyme DESCHAMPS, Société DISPAD, Société diffusion réparation matériel travaux publics, Commerce DUPISSOT, Ecole privée Jeanne d'Arc, Société études et réalisations d'appareils de régulation (E.R.A.R.), Société civile immobilière espace 2000, Entreprise FLOURY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

    Date

    1964-2002

    Cote

    2017W/5

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  3. Résultat n°3

    VILLE NOUVELLE D'EVRY. - Sarl SEPE : permis de construire 91 - 74 - 63926 (1974). CORBEIL-ESSONNES. - Pompes funèbres générales : permis de construire 91 - 74 - 64022 (1974). BONDOUFLE. - CEDAPE EXPANSION : permis de construire 91 - 74 - 64023 (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1553W/2960

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VILLE NOUVELLE D'EVRY. - Sarl SEPE : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), plans d'occupation des sols (POS). - Elaboration, généralités (1972-1978). Article R.111-19 du Code de l'urbanisme. - Arrêtés préfectoraux d'application (1979). Projets Sirene ert Safari (1971-1972). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Chambre funéraire : projet d'urbanisme (1965-1972). ATHIS-MONS. - Laboratoire de charcuterie ; transports frigorifiques européens : projets d'urbanisme (1965-1972). Communes de A à C. - Permis de construire (1983).

    Date

    1971-1983

    Cote

    1329W/48

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU),...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    JUVISY-SUR-ORGE. - Création d'une promenade : correspondance, délibération (13 juin 1984 - 15 mars 1985). Aménagement de la gare routière (parc de stationnement) : déclaration d'utilité publique (18 avril - 12 juillet 1984). Chambre funéraire : jugement du Tribunal administratif (21 août 1980 - 21 novembre 1985).

    Date

    1980-1985

    Cote

    1194W/15

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Création d'une promenade : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/48

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/47

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/46

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/45

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/44

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/43

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/42

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/41

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/40

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/39

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/38

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/37

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Pompes funèbres : enquête auprès des maires, questionnaire, transport de corps à l'étranger (1950-1964).

    Date

    1950-1964

    Cote

    997W/81

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Pompes funèbres : enquête auprès des maires, questionnaire,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    VIRY-CHATILLON. - Budget et compte administratif (1948, 1952) ; extraits de délibérations : taxes, assurances, personnel, dépenses, bureau de bienfaisance, municipalité, habillement des sapeurs-pompiers, pompes funèbres (1943-1947) ; aménagement d'une annexe de la mairie : acquisition de la propriété RENAUD-VALENTIN, emprunt, procès-verbal d'enquête et affiche (1946) ; projet de construction d'une école maternelle avec bains-douches : notice, 3 plans établis par l'architecte Louis AUBERT du 15 janvier 1946, devis et réajustement des prix, cahier des charges (1945-1946) ; écoles : travaux de construction du groue scolaire de la FORÊT, acquisition de terrain, plan, travaux de réfection, acquisition de mobilier scolaire (1952-1955).

    Date

    1943-1955

    Cote

    986W/172

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VIRY-CHATILLON. - Budget et compte administratif (1948,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/167

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)