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366 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

La morgue temporaire de Wissous a fermé

Date

mardi 12 mai 2020

Cote

JAL1/551/23543/2

Résultat n°2

Un deuxième site réfrigéré transformé en morgue

Date

samedi 18 avril 2020

Cote

JAL1/550/23524/3

Résultat n°3

Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD, Garage CHINOSI, Clinique des Charmilles, Commissariat de police, commune d'ARPAJON, Société DEGE et Compagnie, Société anonyme DESCHAMPS, Société DISPAD, Société diffusion réparation matériel travaux publics, Commerce DUPISSOT, Ecole privée Jeanne d'Arc, Société études et réalisations d'appareils de régulation (E.R.A.R.), Société civile immobilière espace 2000, Entreprise FLOURY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

Date

1964-2002

Cote

2017W/5

Résultat n°4

Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE : Société française des pétroles BP, Dépôt de fuel HERBLOT, Garage HOUZE, Etablissements JOUVEL, Société des pétroles SHELL BERRE, Garage LELIEVRE, Compagnie des pompes funèbres MARIN, Société TEXARME. BAULNE : Hangar à camions DUPONT, Société Gaz de France. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Date

1931-1995

Cote

2017W/24

Résultat n°5

Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série M 1 : Edifices publics

Date

1991

Cote

INV/1574

Résultat n°6

JUVISY-SUR-ORGE. - Création d'une promenade : correspondance, délibération (13 juin 1984 - 15 mars 1985). Aménagement de la gare routière (parc de stationnement) : déclaration d'utilité publique (18 avril - 12 juillet 1984). Chambre funéraire : jugement du Tribunal administratif (21 août 1980 - 21 novembre 1985).

Date

1980-1985

Cote

1194W/15

Résultat n°7

Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), plans d'occupation des sols (POS). - Elaboration, généralités (1972-1978). Article R.111-19 du Code de l'urbanisme. - Arrêtés préfectoraux d'application (1979). Projets Sirene ert Safari (1971-1972). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Chambre funéraire : projet d'urbanisme (1965-1972). ATHIS-MONS. - Laboratoire de charcuterie ; transports frigorifiques européens : projets d'urbanisme (1965-1972). Communes de A à C. - Permis de construire (1983).

Date

1971-1983

Cote

1329W/48

Résultat n°8

MORSANG-SUR-SEINE.- Les obsèques d'une personnalité [non identifiée] suivies de son inhumation au cimetière de MORSANG : les employés des pompes funèbres posent devant les tables sur lesquelles se trouvent les registres de condoléances, [1980], N et B. [deux exemplaires].

Date

1980

Cote

59FI/1532, 58J/1532 (Ancienne cote)

Résultat n°9

VILLECONIN. - Pompes funèbres : tarif.

Date

s.d

Cote

EDEPOT13 2L/6

Résultat n°10

GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Transports de corps : déclaration de décès, autorisation du maire, ordre de service à l'entreprise de pompes funèbres (1957 - 1978).

Date

1957-1978

Cote

EDEPOT71 1I/3

Résultat n°11

VILLE NOUVELLE D'EVRY. - Sarl SEPE : permis de construire 91 - 74 - 63926 (1974). CORBEIL-ESSONNES. - Pompes funèbres générales : permis de construire 91 - 74 - 64022 (1974). BONDOUFLE. - CEDAPE EXPANSION : permis de construire 91 - 74 - 64023 (1974).

Date

1974

Cote

1553W/2960

Résultat n°12

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Date

1957-1966

Cote

1119W/46

Résultat n°13

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Date

1957-1966

Cote

1119W/48

Résultat n°14

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Date

1957-1966

Cote

1119W/38

Résultat n°15

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Date

1957-1966

Cote

1119W/41

Résultat n°16

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Date

1957-1966

Cote

1119W/39

Résultat n°17

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Date

1957-1966

Cote

1119W/43

Résultat n°18

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Date

1957-1966

Cote

1119W/37

Résultat n°19

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Date

1957-1966

Cote

1119W/47

Résultat n°20

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Date

1957-1966

Cote

1119W/42