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366 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE : Société française des pétroles BP, Dépôt de fuel HERBLOT, Garage HOUZE, Etablissements JOUVEL, Société des pétroles SHELL BERRE, Garage LELIEVRE, Compagnie des pompes funèbres MARIN, Société TEXARME. BAULNE : Hangar à camions DUPONT, Société Gaz de France. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Cote
2017W/24
 Date
1931-1995
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
plan, rapport, correspondance, document photographique

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE :...
Résultat n°2

Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD, Garage CHINOSI, Clinique des Charmilles, Commissariat de police, commune d'ARPAJON, Société DEGE et Compagnie, Société anonyme DESCHAMPS, Société DISPAD, Société diffusion réparation matériel travaux publics, Commerce DUPISSOT, Ecole privée Jeanne d'Arc, Société études et réalisations d'appareils de régulation (E.R.A.R.), Société civile immobilière espace 2000, Entreprise FLOURY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

Cote
2017W/5
 Date
1964-2002
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD,...
Résultat n°3

VILLE NOUVELLE D'EVRY. - Sarl SEPE : permis de construire 91 - 74 - 63926 (1974). CORBEIL-ESSONNES. - Pompes funèbres générales : permis de construire 91 - 74 - 64022 (1974). BONDOUFLE. - CEDAPE EXPANSION : permis de construire 91 - 74 - 64023 (1974).

Cote
1553W/2960
 Date
1974
 Lieu
EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BONDOUFLE
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • VILLE NOUVELLE D'EVRY. - Sarl SEPE : permis de construire...
Résultat n°4

Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), plans d'occupation des sols (POS). - Elaboration, généralités (1972-1978). Article R.111-19 du Code de l'urbanisme. - Arrêtés préfectoraux d'application (1979). Projets Sirene ert Safari (1971-1972). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Chambre funéraire : projet d'urbanisme (1965-1972). ATHIS-MONS. - Laboratoire de charcuterie ; transports frigorifiques européens : projets d'urbanisme (1965-1972). Communes de A à C. - Permis de construire (1983).

Cote
1329W/48
 Date
1971-1983
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ATHIS-MONS Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE
 Type de document
arrêté préfectoral, permis de construire, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, plan d'occupation des sols

  • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

  • Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU),...
Résultat n°5

JUVISY-SUR-ORGE. - Création d'une promenade : correspondance, délibération (13 juin 1984 - 15 mars 1985). Aménagement de la gare routière (parc de stationnement) : déclaration d'utilité publique (18 avril - 12 juillet 1984). Chambre funéraire : jugement du Tribunal administratif (21 août 1980 - 21 novembre 1985).

Cote
1194W/15
 Date
1980-1985
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, minute juridictionnelle

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Création d'une promenade : correspondance,...
Résultat n°6

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Cote
1119W/48
 Date
1957-1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...
Résultat n°7

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Cote
1119W/47
 Date
1957-1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...
Résultat n°8

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Cote
1119W/46
 Date
1957-1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...
Résultat n°9

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Cote
1119W/45
 Date
1957-1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...
Résultat n°10

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Cote
1119W/44
 Date
1957-1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...
Résultat n°11

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Cote
1119W/43
 Date
1957-1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...
Résultat n°12

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Cote
1119W/42
 Date
1957-1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...
Résultat n°13

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Cote
1119W/41
 Date
1957-1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...
Résultat n°14

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Cote
1119W/40
 Date
1957-1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...
Résultat n°15

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Cote
1119W/39
 Date
1957-1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...
Résultat n°16

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Cote
1119W/38
 Date
1957-1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...
Résultat n°17

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Cote
1119W/37
 Date
1957-1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...
Résultat n°18

Pompes funèbres : enquête auprès des maires, questionnaire, transport de corps à l'étranger (1950-1964).

Cote
997W/81
 Date
1950-1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Pompes funèbres : enquête auprès des maires, questionnaire,...
Résultat n°19

VIRY-CHATILLON. - Budget et compte administratif (1948, 1952) ; extraits de délibérations : taxes, assurances, personnel, dépenses, bureau de bienfaisance, municipalité, habillement des sapeurs-pompiers, pompes funèbres (1943-1947) ; aménagement d'une annexe de la mairie : acquisition de la propriété RENAUD-VALENTIN, emprunt, procès-verbal d'enquête et affiche (1946) ; projet de construction d'une école maternelle avec bains-douches : notice, 3 plans établis par l'architecte Louis AUBERT du 15 janvier 1946, devis et réajustement des prix, cahier des charges (1945-1946) ; écoles : travaux de construction du groue scolaire de la FORÊT, acquisition de terrain, plan, travaux de réfection, acquisition de mobilier scolaire (1952-1955).

Cote
986W/172
 Date
1943-1955
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
procès-verbal, plan, budget, compte administratif, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal d'enquête, affiche, pièce comptable, cahier des charges

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VIRY-CHATILLON. - Budget et compte administratif (1948,...
Résultat n°20

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

Cote
986W/167
 Date
1940-1957
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, tarif, contrat, correspondance

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes,...