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Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Pollution diverse (1999-2004).

2137W/59

1999-2004

ESSONNE

déclaration

3ème bureau (opérations, instruction, sport) : étude préliminaire sur le traitement des déchets nucléaires du centre d'étude de BRUYÈRES-LE-CHATEL, annexe ORSECTOX, plan départemental Electro-secours, plainte, correspondance (tri).

2006W/142

1980-1988

BRUYERES-LE-CHATEL

plan de secours, correspondance, étude

Opérations hors département : explosion Malterie Roselle 18 octobre 1982 : rapport ; tremblement de terre MEXICO 19 septembre 1985 : correspondance, rapport ; détachement pour un Ouragan en Côte d'Armor 23 au 29 octobre 1987 : message, note, plan, correspondance, factures, carnet de réquisitions de passages.

2006W/12

1982-1987

MEXIQUE, COTES-D ARMOR

rapport, correspondance, pièce comptable

Opérations importantes dans le département : compte rendu, message, correspondance (1981-1990) ; Explosion d'immeuble à MASSY du 4 octobre 1990 : compte rendu de réunion, presse, emploi du temps, schéma ; Fuite trifluor de bore d'un camion-citerne sur l'autoroute A6, commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, du 10 septembre 1992 : rapport, presse, emploi du temps ; Feu à la Société Nationale des Poudres et Explosifs (SNPE) du Bouchet (VERT-LE-PETIT) du 28 mai 1989 : rapport, compte rendu, correspondance ; Intervention TGV atlantique à la gare de MASSY du 23 août 1992 : emploi du temps ; Feu de pavillon à MONTGERON du 7 février 1988 : circulaire, plans, compte rendu, pétition, fiches techniques, presse ; Feu sur l'ancien site RODANET à BALLANCOURT du 14 novembre 1987 : rapport, correspondance.

2006W/7

1981-1992

MASSY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERT-LE-PETIT, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MONTGERON Commune

compte rendu, correspondance, rapport, circulaire, plan

Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

1957W/10

1998-2008

REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE, GRIGNY Commune, ETAMPES Commune, BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, EVRY Commune

compte rendu, statistique, correspondance, coupure de presse, note

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE

document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE

document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE

document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE

document audiovisuel

Installations classées. - QUINCY-SOUS-SENART : élevage familial, Biget, Buhuon, Christophe, stade, pollution d'un collecteur, Couveignes, décharge, ERRANTE, Gasparini, Frenoy, Henou, Laveissière, lycée frères Moreau, Lim Des, Magnan, Montenay services, Publico, Sanson, Micco, Serra, Sénard motos, Ulpien ; RICHARVILLE : Damman - Sirou, Habert ; RIS-ORANGIS : Artaud, Aéro plast, ACP, ACAVE, ateliers de Ris.

1540W/52

1936-2000

QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, RICHARVILLE

dossier de procédure

Travaux d'office, inventaire de la pollution résiduelle ( 12.02.1993 - 14.01.1994).

1540W/14

1993-1994

ESSONNE

inventaire

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, mise en place et distribution par affermage du réseau d'eau potable : : correspondance, notes, pièces jointes, convention entre le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Evry (SIEARE) et la Société des eaux de l'Essonne (SEE), traité de concession entre la mairie d'Evry et la Société des eaux de l'Essonne (SEE), (1961-1974) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), budget, contribution aux équipements généraux des collectivités locales dans le cadre des bilans de zones d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1985) ; budget, fonds national d'aménagement foncier d'urbanisme (FNAFU) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1983). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, FLEURY-MEROGIS. - Autorisation de chasse : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1988). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, nuisances dues aux odeurs d'égouts au square de la Ferté : correspondance, notes, pièces jointes, (1976). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, Société d'entretien et de maintenance d'Evry-Centre (SEMEC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1988) ; quartier de l'Aguado, pépinière d'entreprises Favoriser l'action et la réflexion pour entreprendre (FAIRE) : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1986).

1523W/793

1961-1988

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, FLEURY-MEROGIS

convention, budget

D'HUISON-LONGUEVILLE : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Pommeret, Vallée, Moury, Escudero, Dick. DOURDAN : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : pollution de la zone industrielle, Asphavet, Bastiani, Brenntag, Citron, conserverie de Corbeil, coopérative agricole, société Courtinoise de matière.

1488W/68

1950-1990

D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune

dossier de procédure

SOISY-SUR-SEINE. - Loi sur l'eau : dérogation pour la réhabilitation d'ouvrages d'assainissement autonome (1998). SOIGNOLLES-EN-BRIE (Seine-et-Marne), COMBERT (Seine-et-Marne). - Route départementale RD 471, travaux d'assainissement de la déviation : procédure interpréfectorale (1997-1998). ECOLE. - Déclaration d'intérêt général du programme pluriannuel des travaux d'entretien de l'Ecole, syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de l'Ecole : procédure interpréfectorale (1997-1998). BIEVRES. - Eaux usées, rejets : intervention de M. Pelle (1997-1998). BOUVILLE. - Forage de distribution d'au porable, utilisation : demande de Jean Chalopin (1998). EVRY. - Station d'épuration, régularisation d'un forage : demande du syndicat d'agglomération nouvelle d'Evry (1998). VAYRES-SUR-ESSONNE. - Station d'épuration, stockage des boues : demande de M. Busigny (1998). ESSONNE, SEINE-ET-MARNE. - Station d'épuration : épandage des boues (1998).

1488W/37

1997-1998

SOISY-SUR-SEINE, SEINE-ET-MARNE, BIEVRES Commune, ECOLE (COURS D EAU), BOUVILLE, EVRY Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE, ESSONNE

déclaration d'utilité publique

ESSONNE FERTILE, ESSONNE FRAGILE

1438W/1

1992

BOIGNEVILLE, VAL-DE-MARNE, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, GIF-SUR-YVETTE Commune, MEREVILLE Commune, ARPAJON Commune, ETAMPES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune

document audiovisuel

Dépôts sauvages.

1409W/117

1992

ESSONNE

rapport

Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.

1409W/82

1990

ESSONNE

étude

Traitement des déchets. Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets (ANRED) et bureau d'études de conseil et d'animation en environnement (BECAE). - Convention. Lutte contre les décharges sauvages.

1409W/79

1991-1992

ESSONNE

étude, rapport, convention

Chasse (1989). Semardel (1990). JUVISY-SUR-ORGE (1983). Office national des forêts (1990). VILLEJUST. - Usine (1985-1987). Vallée de la CHEVREUSE (1986-1989). Correspondance diverse (1988-1991).

1409W/25

1983-1991

JUVISY-SUR-ORGE Commune, VILLEJUST

correspondance, rapport

Ordures ménagères (1991-1995). Entretien des milieux naturels (1993-1997). Eau, énergie, biomasse, récupération, déchets, air, incinérations, pollutions (1993-1997).

1409W/22

1991-1997

ESSONNE

rapport