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72 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Pollution diverse (1999-2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2137W/59

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Pollution diverse...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  2. Résultat n°2

    3ème bureau (opérations, instruction, sport) : étude préliminaire sur le traitement des déchets nucléaires du centre d'étude de BRUYÈRES-LE-CHATEL, annexe ORSECTOX, plan départemental Electro-secours, plainte, correspondance (tri).

    Date

    1980-1988

    Cote

    2006W/142

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • 3ème bureau (opérations, instruction, sport) : étude...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  3. Résultat n°3

    Opérations hors département : explosion Malterie Roselle 18 octobre 1982 : rapport ; tremblement de terre MEXICO 19 septembre 1985 : correspondance, rapport ; détachement pour un Ouragan en Côte d'Armor 23 au 29 octobre 1987 : message, note, plan, correspondance, factures, carnet de réquisitions de passages.

    Date

    1982-1987

    Cote

    2006W/12

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Opérations hors département : explosion Malterie Roselle...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  4. Résultat n°4

    Opérations importantes dans le département : compte rendu, message, correspondance (1981-1990) ; Explosion d'immeuble à MASSY du 4 octobre 1990 : compte rendu de réunion, presse, emploi du temps, schéma ; Fuite trifluor de bore d'un camion-citerne sur l'autoroute A6, commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, du 10 septembre 1992 : rapport, presse, emploi du temps ; Feu à la Société Nationale des Poudres et Explosifs (SNPE) du Bouchet (VERT-LE-PETIT) du 28 mai 1989 : rapport, compte rendu, correspondance ; Intervention TGV atlantique à la gare de MASSY du 23 août 1992 : emploi du temps ; Feu de pavillon à MONTGERON du 7 février 1988 : circulaire, plans, compte rendu, pétition, fiches techniques, presse ; Feu sur l'ancien site RODANET à BALLANCOURT du 14 novembre 1987 : rapport, correspondance.

    Date

    1981-1992

    Cote

    2006W/7

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Opérations importantes dans le département : compte...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  5. Résultat n°5

    Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

    Date

    1998-2008

    Cote

    1957W/10

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Installations classées. - QUINCY-SOUS-SENART : élevage familial, Biget, Buhuon, Christophe, stade, pollution d'un collecteur, Couveignes, décharge, ERRANTE, Gasparini, Frenoy, Henou, Laveissière, lycée frères Moreau, Lim Des, Magnan, Montenay services, Publico, Sanson, Micco, Serra, Sénard motos, Ulpien ; RICHARVILLE : Damman - Sirou, Habert ; RIS-ORANGIS : Artaud, Aéro plast, ACP, ACAVE, ateliers de Ris.

    Date

    1936-2000

    Cote

    1540W/52

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Installations classées. - QUINCY-SOUS-SENART : élevage...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Travaux d'office, inventaire de la pollution résiduelle ( 12.02.1993 - 14.01.1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    1540W/14

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Travaux d'office, inventaire de la pollution résiduelle...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, mise en place et distribution par affermage du réseau d'eau potable : : correspondance, notes, pièces jointes, convention entre le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Evry (SIEARE) et la Société des eaux de l'Essonne (SEE), traité de concession entre la mairie d'Evry et la Société des eaux de l'Essonne (SEE), (1961-1974) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), budget, contribution aux équipements généraux des collectivités locales dans le cadre des bilans de zones d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1985) ; budget, fonds national d'aménagement foncier d'urbanisme (FNAFU) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1983). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, FLEURY-MEROGIS. - Autorisation de chasse : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1988). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, nuisances dues aux odeurs d'égouts au square de la Ferté : correspondance, notes, pièces jointes, (1976). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, Société d'entretien et de maintenance d'Evry-Centre (SEMEC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1988) ; quartier de l'Aguado, pépinière d'entreprises Favoriser l'action et la réflexion pour entreprendre (FAIRE) : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1986).

    Date

    1961-1988

    Cote

    1523W/793

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    D'HUISON-LONGUEVILLE : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Pommeret, Vallée, Moury, Escudero, Dick. DOURDAN : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : pollution de la zone industrielle, Asphavet, Bastiani, Brenntag, Citron, conserverie de Corbeil, coopérative agricole, société Courtinoise de matière.

    Date

    1950-1990

    Cote

    1488W/68

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE : Installations classées pour...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  14. Résultat n°14

    SOISY-SUR-SEINE. - Loi sur l'eau : dérogation pour la réhabilitation d'ouvrages d'assainissement autonome (1998). SOIGNOLLES-EN-BRIE (Seine-et-Marne), COMBERT (Seine-et-Marne). - Route départementale RD 471, travaux d'assainissement de la déviation : procédure interpréfectorale (1997-1998). ECOLE. - Déclaration d'intérêt général du programme pluriannuel des travaux d'entretien de l'Ecole, syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de l'Ecole : procédure interpréfectorale (1997-1998). BIEVRES. - Eaux usées, rejets : intervention de M. Pelle (1997-1998). BOUVILLE. - Forage de distribution d'au porable, utilisation : demande de Jean Chalopin (1998). EVRY. - Station d'épuration, régularisation d'un forage : demande du syndicat d'agglomération nouvelle d'Evry (1998). VAYRES-SUR-ESSONNE. - Station d'épuration, stockage des boues : demande de M. Busigny (1998). ESSONNE, SEINE-ET-MARNE. - Station d'épuration : épandage des boues (1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    1488W/37

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • SOISY-SUR-SEINE. - Loi sur l'eau : dérogation pour...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ESSONNE FERTILE, ESSONNE FRAGILE

    Date

    1992

    Cote

    1438W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA DIRECTION DE LA COORDINATION

    • ESSONNE FERTILE, ESSONNE FRAGILE

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dépôts sauvages.

    Date

    1992

    Cote

    1409W/117

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Dépôts sauvages.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.

    Date

    1990

    Cote

    1409W/82

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Traitement des déchets. Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets (ANRED) et bureau d'études de conseil et d'animation en environnement (BECAE). - Convention. Lutte contre les décharges sauvages.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1409W/79

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Traitement des déchets. Agence nationale pour la récupération...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Chasse (1989). Semardel (1990). JUVISY-SUR-ORGE (1983). Office national des forêts (1990). VILLEJUST. - Usine (1985-1987). Vallée de la CHEVREUSE (1986-1989). Correspondance diverse (1988-1991).

    Date

    1983-1991

    Cote

    1409W/25

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Chasse (1989). Semardel (1990). JUVISY-SUR-ORGE (1983)....

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Ordures ménagères (1991-1995). Entretien des milieux naturels (1993-1997). Eau, énergie, biomasse, récupération, déchets, air, incinérations, pollutions (1993-1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    1409W/22

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Ordures ménagères (1991-1995). Entretien des milieux...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)