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72 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Code permanent, environnement et nuisances

Date

juin 1973

Cote

INQUARTO/644

Résultat n°2

Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.

Date

1990

Cote

1409W/82

Résultat n°3

La pollution de la Bièvre

Date

s.d.

Cote

GBR/870

Résultat n°4

Pollution des eaux

Date

1970

Cote

GBR/1322

Résultat n°5

Domaine. - Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes : demandes de création de dépôts et demandes d'autorisations d'exercer, dossiers de déclaration d'activité polluante.

Date

1939-1977

Cote

22J/15

Résultat n°6

N° 41 à 57

Date

1969-1973

Cote

PER134/1

Résultat n°7

Etudes de pollution atmosphérique dans le département à Paris et dans les départements périphériques en 1967

Date

juin 1968

Cote

INQUARTO/72

Résultat n°8

Etude sur les possibilités d'implantation d'industries polluantes dans le district de la région de Paris Tome 2. -

Date

1963-1964

Cote

INQUARTO/1125/2

Résultat n°9

Travaux d'office, inventaire de la pollution résiduelle ( 12.02.1993 - 14.01.1994).

Date

1993-1994

Cote

1540W/14

Résultat n°10

D'HUISON-LONGUEVILLE : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Pommeret, Vallée, Moury, Escudero, Dick. DOURDAN : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : pollution de la zone industrielle, Asphavet, Bastiani, Brenntag, Citron, conserverie de Corbeil, coopérative agricole, société Courtinoise de matière.

Date

1950-1990

Cote

1488W/68

Résultat n°11

Des propositions pour une véritable dépollution de l'Orge, l'aménagement de toute la vallée en espaces verts et de loisirs. extrait de Votre ville, Ste-Geneviève-des-Bois, spécial pollution

Date

s.d.

Cote

GBR/1167

Résultat n°12

Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

Date

1998-2008

Cote

1957W/10

Résultat n°13

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service, demandes relatives aux horaires, création de stations et de trains supplémentaires, tarifs, entretien des voies, dégradations et nuisances causées aux riverains : rapports, délibérations, compte-rendus de séance, correspondance, plans et tableaux.

Date

1925-1930

Cote

5S/132

Résultat n°14

EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau à EVRY : une retenue, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/950, 58J/950 (Ancienne cote)

Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)

Résultat n°16

Opérations importantes dans le département : compte rendu, message, correspondance (1981-1990) ; Explosion d'immeuble à MASSY du 4 octobre 1990 : compte rendu de réunion, presse, emploi du temps, schéma ; Fuite trifluor de bore d'un camion-citerne sur l'autoroute A6, commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, du 10 septembre 1992 : rapport, presse, emploi du temps ; Feu à la Société Nationale des Poudres et Explosifs (SNPE) du Bouchet (VERT-LE-PETIT) du 28 mai 1989 : rapport, compte rendu, correspondance ; Intervention TGV atlantique à la gare de MASSY du 23 août 1992 : emploi du temps ; Feu de pavillon à MONTGERON du 7 février 1988 : circulaire, plans, compte rendu, pétition, fiches techniques, presse ; Feu sur l'ancien site RODANET à BALLANCOURT du 14 novembre 1987 : rapport, correspondance.

Date

1981-1992

Cote

2006W/7

Résultat n°17

A cheval sur la pollution

Date

s.d.

Cote

GBR/760

Résultat n°18

3ème bureau (opérations, instruction, sport) : étude préliminaire sur le traitement des déchets nucléaires du centre d'étude de BRUYÈRES-LE-CHATEL, annexe ORSECTOX, plan départemental Electro-secours, plainte, correspondance (tri).

Date

1980-1988

Cote

2006W/142

Résultat n°19

EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau : des matières flottantes à la surface de l'eau, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/949, 58J/949 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Législation, nomenclature et réglementation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes

Date

s.d.

Cote

INOCTAVO/281

Résultat n°21

Agence foncière du bassin de SEINE NORMANDIE. - Redevance de pollution domestique contre valeur pollution, contrôle de légalité.

Date

1976-1983

Cote

1130W/16

Résultat n°22

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Affaires contentieuses importantes.- contestation entre la commune de Brétigny-sur-Orge et la Compagnie au sujet du rétablissement des communications ; de graves dégradations ont été commises par les entrepreneurs sur les chemins de la commune ; demandes d'indemnité et d'exécution de travaux, arrêté préfectoral ordonnant les travaux (1842-1847) ; commune de Brétigny-sur-Orge : expropriations pour le raccordement des chemins du Mesnil à Essonville et de Saint-Philibert à Saint-Pierre (1846-1849) ; demande d'indemnité par Gérosme Minotier au moulin du Port puis par sa veuve Millochau à la Compagnie d'Orléans pour occupation temporaire d'un terrain sous lequel sont établis les tuyaux de la prise d'eau servant à l'alimentation de la gare d'Etampes : 10 plans, rapports d'ingénieurs, expertises, jugements (1843-1863) ; contentieux relatif à l'insalubrité de la sablière de Juvisy-sur-Orge exploitée par la Compagnie, réclamation du comte de Montessuy (1847-1861) , réclamation de la commune de Juvisy au sujet du mauvais état du passage sous rails du chemin de Châtillon à Juvisy (1860-1865)

Date

1842-1865

Cote

5S/20

Résultat n°23

Socialisation de la nature

Date

1971

Cote

INOCTAVO/760

Résultat n°24

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

Résultat n°25

La lutte contre les pollutions industrielles en Ile-de-France

Date

1980

Cote

GBR/1741

Résultat n°26

Bassin de la Juine, affluents (1786-1929).

Date

1786-1829

Cote

7S/61

Résultat n°27

Sites pollués en France. Enquête sur un scandale sanitaire

Date

2004

Cote

INSEIZE/1183

Résultat n°28

Bassin de la Juine, affluents. - Plaintes et réclamations (1796-1934).

Date

1796-1934

Cote

7S/58

Résultat n°29

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Pollution diverse (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2137W/59

Résultat n°30

La lutte contre des pollutions industrielles en Ile-de-France

Date

1980

Cote

GBR/1726

Résultat n°31

Etude des nuisances de la région parisienne

Date

1970

Cote

GBR/734

Résultat n°32

Sites Seveso : Antargaz et CIM dans le viseur des maires

Date

mardi 1er octobre 2019

Cote

JAL1/544/23352/1

Résultat n°33

Pollution - air - énergie.

Date

1994-1995

Cote

1409W/11

Résultat n°34

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville.

Date

1841-1849

Cote

5S/21

Résultat n°35

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemins de fer de Paris à Orléans et du Midi. Lignes d'Etampes à Auneau et d'Etampes à Saint-Escobille (1872 - 1891).

Date

1872-1891

Cote

5S/64

Résultat n°36

Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non retenus ou non aboutis à Ballancourt-sur-Essonne, Boutigny-sur-Essonne, Corbeil-Essonnes, Gironville-sur-Essonne, Itteville, La Ferté-Alais, Lisses, Maisse, Vayres-sur-Essonne et Villabé (1794-1932).

Date

1794-1932

Cote

7S/13

Résultat n°37

Bassin de l'Essonne : Gironville-sur-Essonne, Buno-Bonnevaux et Itteville (1796-1897).

Date

1796-1897

Cote

7S/10

Résultat n°38

SOISY-SUR-SEINE. - Loi sur l'eau : dérogation pour la réhabilitation d'ouvrages d'assainissement autonome (1998). SOIGNOLLES-EN-BRIE (Seine-et-Marne), COMBERT (Seine-et-Marne). - Route départementale RD 471, travaux d'assainissement de la déviation : procédure interpréfectorale (1997-1998). ECOLE. - Déclaration d'intérêt général du programme pluriannuel des travaux d'entretien de l'Ecole, syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de l'Ecole : procédure interpréfectorale (1997-1998). BIEVRES. - Eaux usées, rejets : intervention de M. Pelle (1997-1998). BOUVILLE. - Forage de distribution d'au porable, utilisation : demande de Jean Chalopin (1998). EVRY. - Station d'épuration, régularisation d'un forage : demande du syndicat d'agglomération nouvelle d'Evry (1998). VAYRES-SUR-ESSONNE. - Station d'épuration, stockage des boues : demande de M. Busigny (1998). ESSONNE, SEINE-ET-MARNE. - Station d'épuration : épandage des boues (1998).

Date

1997-1998

Cote

1488W/37

Résultat n°39

Chasse (1989). Semardel (1990). JUVISY-SUR-ORGE (1983). Office national des forêts (1990). VILLEJUST. - Usine (1985-1987). Vallée de la CHEVREUSE (1986-1989). Correspondance diverse (1988-1991).

Date

1983-1991

Cote

1409W/25

Résultat n°40

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Date

2002

Cote

1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)

Résultat n°41

Etude sur les possibilités d'implantation d'industries polluantes dans le district de la région de Paris Tome 1. -

Date

1963-1964

Cote

INQUARTO/1125/1

Résultat n°42

Bassin de la Juine, affluents. - Travaux. - lavoirs (1800-1907) ; murs (1811-1904) ; ponts et passerelles (1800-1898) ; grilles, filtres, batardeaux, pieux, pompes, roues (1847-1897) ; prise d'eau (1868) ; constructions et réparations de bâtiments (1846-1883) ; plaintes : déversements des eaux usées de l'hospice d'Etampes (1867), baisse du niveau des eaux du lavoir du Port à Etampes (1898), inondation d'un lavoir d'Etampes à cause du moulin de Brunehaut (1905).

Date

1800-1905

Cote

7S/46

Résultat n°43

Ordures ménagères (1991-1995). Entretien des milieux naturels (1993-1997). Eau, énergie, biomasse, récupération, déchets, air, incinérations, pollutions (1993-1997).

Date

1991-1997

Cote

1409W/22

Résultat n°44

Installations classées. - QUINCY-SOUS-SENART : élevage familial, Biget, Buhuon, Christophe, stade, pollution d'un collecteur, Couveignes, décharge, ERRANTE, Gasparini, Frenoy, Henou, Laveissière, lycée frères Moreau, Lim Des, Magnan, Montenay services, Publico, Sanson, Micco, Serra, Sénard motos, Ulpien ; RICHARVILLE : Damman - Sirou, Habert ; RIS-ORANGIS : Artaud, Aéro plast, ACP, ACAVE, ateliers de Ris.

Date

1936-2000

Cote

1540W/52

Résultat n°45

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)

Résultat n°46

La lutte contre des pollutions industrielles en Ile-de-France

Date

1980

Cote

GBR/1727

Résultat n°47

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Régime des eaux : l'Essonne, syndicat, élections (1852-1863) ; curage et entretien (1884-1954) ; pollution : circulaire (1954).

Date

1852-1954

Cote

EDEPOT11 3O/1

Résultat n°48

L'Essonne, département champignon : comment maîtriser l'urbanisation? Extrait de Pollu-stop, n° 42, avril 1976

Date

1976

Cote

GBR/1320

Résultat n°49

Ancien chemin de grande communication n° 12 d'ETAMPES à FONTAINEBLEAU (Seine-et-Marne) devenu route départementale n° 837 ; projet d'élargissement du chemin de grande communication n° 12 dans la traverse de MILLY, Bonvilliers (commune de MORIGNY) (1846-1857) ; acquisitions de terrains (1858) ; construction du chemin de grande communication n° 12 d'ETAMPES à MILLY, prolongement de la section de MILLY à FONTAINEBLEAU avec son classement dans le chemin de grande communication n° 12 (1847-1859) ; paiements d'indemnités de terrains (1855-1860) ; travaux et réfection de voirie (1859-1872) ; BOUVILLE, VALPUISEAUX, MAISSE : actes de vente amiable (1859-1860) ; alignements de la traverse de MAISSE (1854-1862) ; travaux à exécuter sur le chemin de grande communication dans les traverses de BOUYVILLE, MAISSE, MILLY (1861-1869) ; reconstruction du pont sur l'Essonne à MAISSE (1879-1884) ; réclamation de M. Sougit pour dommages causés par les travaux sur le chemin de grande communication n° 12 à MILLY (1866-1872) ; MAISSE, MILLY, VALPUISEAUX, MORIGNY : travaux et réfection de voirie (1876-1935) ; réclamation de M. Benoist pour dommages causés à son exploitation suite aux travaux effectués au pont sur l'Essonne à MAISSE (1911-1919) ; MORIGNY-CHAMPIGNY : traverse de Bonvilliers (1858), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 3,36 m (mauvais état) ; BOUVILLE : traverse du Grand-Bouville (1868), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,29 x 4,81 m (mauvais état, en plusieurs morceaux) ; traverse du Grand-Bouville (1901), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 x 3,99 m ; MAISSE : traverse de MAISSE (1862), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,28 x 2,76 m ; pont sur la rivière de l'Essonne à MAISSE : reconstruction d'un pont sur le bras droit de la rivière de l'Essonne ; dessins de l'ouvrage, sign. Lery (1909), Ech. suivant les dessins 0,01 ; 0,02 ; 0,1 p.m., Dim. 4,62 m x 0,31 m ; calculs de résistance ; avant-métré ; détails estimatifs des travaux incombant au service vicinal, et incombant au service constructeur ; procès-verbal de conférence ; MILLY-LA-FORET : traverse de MILLY (1851), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 x 5,30 m (mauvais état) ; plan de la route auxiliaire d'ETAMPES à FONTAINEBLEAU (vers 1851), Sans éch. Coul. Dim. 0,36 x 1,50 m ; traverse du hameau de Saint-Pierre (1857), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,23 x 2,28 m ; traverse de MILLY (1912), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 1,99 m ; MAISSE, MILLY : alignements et permissions de voirie (1878-1940).

Date

1846-1940

Cote

2S/199

Résultat n°50

ESSONNE FERTILE, ESSONNE FRAGILE

Date

1992

Cote

1438W/1

Résultat n°51

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Brétigny à Vendôme, de Brétigny à 1 km de Sainte-Mesme. Enquête relative à l'établissement des stations à établir entre Brétigny et Dourdan, enquête parcellaire sur l'emplacement de la station de Breuillet (1863), enquête supplémentaire relative à l'emplacement de la gare de bifurcation à Brétigny-sur-Orge (1863) ; établissement de nouvelles voies de garage à la station de Brétigny (1866), classification et réglementation des passages à niveau (1866), rapport proposant la remise au département de terrains acquis et d'ouvrages exécutés pour la modification des routes départementales (1866), prise d'eau dans l'Orge pour les stations de Dourdan et Brétigny-sur-Orge (1866), réclamation tendant à obtenir une indemnité pour suppression d'un chemin conduisant au moulin des Herbages à Saint-Chéron (1866), réclamation afin d'obtenir la destruction d'un aqueduc construit par la compagnie d'Orléans à Dourdan (1867), demande d'indemnités par Rousseau pour les dommages résultant de l'occupation temporaire de ses terrains à Breuillet (1865 - 1867).

Date

1863-1867

Cote

5S/46

Résultat n°52

Etudes de pollution atmosphérique dans le département de la Seine en 1966

Date

avril 1967

Cote

INQUARTO/71

Résultat n°53

1940-1951.

Date

1940-1951

Cote

787W/4

Résultat n°54

Le site Antargaz va fermer, les élus crient victoire

Date

mardi 26 mars 2024

Cote

JAL1/597/24753/1

Résultat n°55

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- La ligne de la Grande Ceinture, de Vigneux-sur-Seine à Jouy-en-Josas. Etablissement d'une gare de marchandises à Massy : expropriations (1885-1889) ; demande en paiement d'indemnité pour préjudice causé à une propriété privée à Palaiseau par les agents du service des études du chemin de fer (1883-1884), à Bures-sur-Yvette (1884-1885) ; bornage du chemin d'accès de Palaiseau à la gare (1885) , travaux, plaintes des communes, des habitants relatives aux dégradations des chemins (1883-1884) ; section de Palaiseau à Villeneuve-Saint-Georges, cessions de terrains, biens meubles et immeubles par l'Etat, remise des terrains à l'administration des domaines, vente aux enchères publiques concernant les communes de Massy, Villeneuve-Saint-Georges, Paray-Vieille-Poste et Wissous : enquêtes et plans parcellaires (1886-1887) ; ouverture d'un chemin rural dénommé 'chemin des Avernaises' à Paray (1887-1888) ; établissement d'une halte à Igny (1893-1894) ; acquisition de terrains par l'Etat à Chilly-Mazarin (1897) ; règlementation des passages à niveau (1897) ; voeux des communes relatifs aux horaires des trains (1896-1897), à la délivrance de billets aller-retour (1895)

Date

1885-1897

Cote

5S/94

Résultat n°56

Traitement des déchets. Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets (ANRED) et bureau d'études de conseil et d'animation en environnement (BECAE). - Convention. Lutte contre les décharges sauvages.

Date

1991-1992

Cote

1409W/79

Résultat n°57

Opérations hors département : explosion Malterie Roselle 18 octobre 1982 : rapport ; tremblement de terre MEXICO 19 septembre 1985 : correspondance, rapport ; détachement pour un Ouragan en Côte d'Armor 23 au 29 octobre 1987 : message, note, plan, correspondance, factures, carnet de réquisitions de passages.

Date

1982-1987

Cote

2006W/12

Résultat n°58

Mesures agri-environnement.

Date

1993-1996

Cote

1409W/15

Résultat n°59
FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. Carte de vulnérabilité à la pollution des nappes d'eau souterraine de la France dressée par M. Albinet du département hydrogéologie, gravée et réalisée par le Bureau de recherches géologiques et minières, imprimerie Charles-Lavauzelle de Paris, 1970. Ech. 1/1 000 000. Papier. Coul. Dim. 110 x 108 cm. [1 plan coupé en deux morceaux].

2 medias

FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. Carte de vulnérabilité à la pollution des nappes d'eau souterraine de la France dressée par M. Albinet du département hydrogéologie, gravée et réalisée par le Bureau de recherches géologiques et minières, imprimerie Charles-Lavauzelle de Paris, 1970. Ech. 1/1 000 000. Papier. Coul. Dim. 110 x 108 cm. [1 plan coupé en deux morceaux].

Date

1970

Cote

783W/162

Résultat n°60

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne dite de la vallée de l'Essonne : Paris-Montargis de Vigneux-Sur-Seine à Boigneville. Projet de tracé définitif Paris-Montargis : demande afin que l'embranchement sur Corbeil soit dirigé par la rive gauche de la Seine (1838), enquête relative au tracé dans les communes de Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Viry-Chatillon, Grigny, Ris-Orangis, Evry-sur-Seine, Essonnes, Corbeil, rapports d'ingénieurs, correspondance, procès-verbaux d'enquête : déclarations ou réclamations écrites transmises à la commission d'examen pendant les délibérations (1839), certificats de publication des pièces relatives au projet du tracé définitif délivrés par les maires (1839), délibérations des conseils municipaux sur le tracé (1839) ; agrandissement de la cour d'arrivée de la gare de Corbeil et élargissement de la rue du cimetière qui longe la cour (1840-1841), nomination de gardes surveillants, de garde cantonniers (1840), arrêté concernant la police du chemin de fer sur la section de Corbeil, fixation des tarifs : 4 affiches, réglement sur les heures de départ des convois (1841), prise d'eau dans la Seine pour l'approvisionnement des locomotives à la station de Corbeil (1841), réclamation de la commune de Viry-Châtillon au sujet des dégradations causées aux chemins communaux pour le transport des matériaux (1841), tableau des horaires d'été commençant le 15 avril 1842 et 15 avril 1843 ; attribution des commissaires de police chargés de la surveillance des chemins de fer (1842), plainte du maire de Viry-Chatillon concernant la suppression de la station de Châtillon (1844), rapport suite à une réclamation de la commune de Viry-Chatillon concernant les excavations creusées pour la prise de sable (1847) ; nominations d'agents de surveillance, création d'un commissariat spécial de police à la gare de Corbeil, nomination de l'Hoste commissaire spécial de police (1847), congé de l'Hoste pour maladie, nomination de Mézirard au poste de l'Hoste (1848), circulation gratuite des commissaires spéciaux de police et des agents de surveillance (1848), procès-verbaux de réception des ouvrages exécutés sur la ligne (1849), alignements à Viry-Chatillon (1854), à Ris-orangis (1856) et (1857) ; rapport de la 3ème commission : délibération adoptée à l'unanimité par le Conseil général 'questions des divers tracés entre Corbeil et Montargis' 19 pages (1856) ; enquête relative aux projets d'emplacement des stations à établir dans les communes de Baulne, La Ferté-Alais, Guigneville, Boutigny, Maisse, Buno-Bonnevaux, Gironville, Prunay et Boigneville (1863).

Date

1838-1863

Cote

5S/81

Résultat n°61

Dépôts sauvages.

Date

1992

Cote

1409W/117

Résultat n°62

Bassin de la Juine, affluents. - Etampes. - Demandes rejetées de construction de moulin par Guettard Baron et Simoneau (1825-1827) ; moulin Badran (1815-1902), déclassement en 1938 ; moulin Baildart (1824-1869) ; moulin Bratan (an V-1874) ; moulin de l'Hospice (1826-1895), réclamation de la société de Deboffe pour le préjudice causé à ses installations par le débit irrégulier des eaux traitées par le moulin (1912), déclassement en 1935 ; moulin de la Pirouette (1823-1862) ; moulin de la Trinité (1818-1861) ; moulin de Valnay (1824-1874).

Date

1815-1938

Cote

7S/49

Résultat n°63

Bassin de la Juine, affluents : Etampes et Morigny-Champigny (1791-1909).

Date

1791-1909

Cote

7S/45

Résultat n°64

Déchets. - Correspondance diverse. Nuisances. - Correspondance diverse. Agence régionale de l'environnement et des nouvelles énergies (ADEME). Syndicats intercommunaux.

Date

1994

Cote

1409W/7

Résultat n°65

Les pollutions et nuisances d'origine industrielle et urbaine Tome II, Leur prévention dans les principaux pays et les problèmes scientifiques qu'elles posent aux experts internationaux

Date

s.d.

Cote

INQUARTO/73

Résultat n°66

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M. - Etudes : 3 notices sur le chemin de fer de Paris à Lyon par la Bourgogne, Paris, imprimerie de Félix Malteste, 57 pages (1841) , 2 rapports 'chemin de fer projeté de Paris à Lyon par la Bourgogne entre Paris et Châlon-sur-Saône', Paris, imprimerie Félix Malteste, 62 pages (1841), 3 cartes du chemin de fer projeté de Paris à Lyon par la Bourgogne [s.d.], procès-verbal de la commisssion d'enquête du département de l'Yonne, imprimerie Perriquet (1842), carte du chemin de fer et de la Loire au Rhône et au Rhin et Paris à Lille (1842), 4 affiches chemin de fer de Paris à Lyon, enquête préalable (1842), 2 mémoires sur les différentes directions qu'il est possible de suivre pour aller de Paris à Lyon ou sur celle qu'il convient de préférer par l'ingénieur en chef (1842), fascicule : le Chemin de fer de Paris à Dijon par Troyes et la haute Seine avec embranchement à Troyes du chemin de fer de Paris à Strasbourg, imprimerie Lange Lévy et Cie (1843) ; enquête sur le plan parcellaire : projet, plans, presse (l'Abeille du 21.3.1846), 2 rapports sur les projets présentés par les ingénieurs du chemin de fer de Paris à Lyon pour les ouvrages à exécuter sur les chemins vicinaux et les cours d'eau non navigables ni flottables dans le département de Seine et Oise (1847) ; 5 publications d'un jugement d'expropriation (l'Abeille du 10.12.1846) et jugement du tribunal civil de 1ère instance de l'arrondissement de Corbeil, 5.11.1846 ; indemnités de dommages (1845 - 1851) ; extraction de matériaux et occupations temporaires de terrains : 2 plans-calques 'Traversée de la forêt de Sénart' (1849), 1 plan claque commune de Brunoy (1848), 1 plan calque communes d'Epinay-sous-Sénart et de Boussy-Saint-Antoine (1849), 1 plan calque commune de Brunoy (1847), 1 plan calque commune d'Epinay-sous-Sénart et de Boussy-saint-Antoine (1849), 1 plan calque commune de Brunoy (1847), 1 plan calque commune d'Epinay-sous-Sénart, 1 plan calque commune de Montgeron (1846), 1 plan calque commune de Yerres (1846), 1 plan calque commune de Boussy (1846) ; secours aux ouvriers (1849-1851) ; comptabilité, travaux publics extraordinaires exercice 1845 (1845 - 1852).

Date

1841-1852

Cote

5S/67

Résultat n°67

Secrétariat général, 1968 : installations téléphoniques ; crise municipale à MOIGNY ; élections législatives de 1962 ; programmes de logements ; nuisance : association de défense ""Les Hameaux de la Roche"" à RIS-ORANGIS.

Date

1962-1968

Cote

1223W/7

Résultat n°68

ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux : travaux, emprunt, plan, 1859-1920 [1] ; bureau de poste : bail, ouverture de crédits, assurance, dépenses, 1914-1921 [2] ; pompe à incendie, matériel d'incendie, 1876-1877, 1907, 1921 [3] ; lavoir : emprunt, construction, 1880-1885, 1920-1922 [4] ; électricité, éclairage, 1915-1920 [5] ; puits : pétition contre la pollution, 1935 [6] ; extraits de délibérations : télégraphe, horloge, corbillard, vente de peupliers, marais, 1876, 1905-1925 [7].

Date

1859-1935

Cote

2O/674

Résultat n°69

Le "terrain des 7ha" transformé en décharge à ciel ouvert ?

Date

mercredi 10 juillet 2019

Cote

JAL1/541/23281/1

Résultat n°70

L'Yvette et sa pollution. Extrait des Cahiers de l'Université Paris-Sud (XI), n° 1, septembre 1977

Date

1977

Cote

GBR/1479

Résultat n°71

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, mise en place et distribution par affermage du réseau d'eau potable : : correspondance, notes, pièces jointes, convention entre le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Evry (SIEARE) et la Société des eaux de l'Essonne (SEE), traité de concession entre la mairie d'Evry et la Société des eaux de l'Essonne (SEE), (1961-1974) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), budget, contribution aux équipements généraux des collectivités locales dans le cadre des bilans de zones d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1985) ; budget, fonds national d'aménagement foncier d'urbanisme (FNAFU) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1983). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, FLEURY-MEROGIS. - Autorisation de chasse : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1988). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, nuisances dues aux odeurs d'égouts au square de la Ferté : correspondance, notes, pièces jointes, (1976). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, Société d'entretien et de maintenance d'Evry-Centre (SEMEC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1988) ; quartier de l'Aguado, pépinière d'entreprises Favoriser l'action et la réflexion pour entreprendre (FAIRE) : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1986).

Date

1961-1988

Cote

1523W/793

Résultat n°72

Correspondance avec les communes et interventions, 1961-1966 : BALLAINVILLIERS (questionnaire) ; BALLANCOURT (usine Rodanet [établissement classé, enquête sur la pollution], inauguration du collège d'enseignement général, questionnaire, Jeune 65 [bulletin bimestriel de l'Amicale sportive des écoles publiques] n°8 et 9 de juillet-décembre 1965, manifestations diverses ; BAULNE (questionnaire) ; BIEVRES (bulletin municipal n°1 de mars 1966, manifestations photographiques du photo-club [1ère foire à la photo le 7 juin 1964, brochure], faits divers, société Citroën, sites pittoresques inscrits à l'Inventaire) ; BOIGNEVILLE (questionnaire) ; BOISSY-LA-RIVIERE (association des Auberges de jeunesse [rapport des RG] (non communicable) ; BOISSY-LE-CUTTE (questionnaire) ; BONDOUFLE (questionnaire) ; BOULLAY-LES-TROUX (implantation du laboratoire CETIAT [Centre technique des industries aérauliques et thermiques] et bulletin d'information n°1 de 1963) ; BOURAY-SUR-JUINE (questionnaire, Guide familial de la mairie) ; BOUTIGNY (questionnaire).

Date

1961-1966

Cote

1200W/32