Code permanent, environnement et nuisances
Date
juin 1973
Cote
INQUARTO/644
-
Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Code permanent, environnement et nuisances
Archives départementales de l’Essonne
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.
Date
1990
Cote
1409W/82
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Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...
- Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.
Producteur :
SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
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Résultat n°3
La pollution de la Bièvre
Date
s.d.
Cote
GBR/870
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Contexte : Bibliothèque / GBR
- La pollution de la Bièvre
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Résultat n°4
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Résultat n°5
Domaine. - Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes : demandes de création de dépôts et demandes d'autorisations d'exercer, dossiers de déclaration d'activité polluante.
Date
1939-1977
Cote
22J/15
-
Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...
- Domaine. - Etablissements dangereux, insalubres ou...
Producteur :
MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)
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Résultat n°6
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Résultat n°7
Etudes de pollution atmosphérique dans le département à Paris et dans les départements périphériques en 1967
Date
juin 1968
Cote
INQUARTO/72
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Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Etudes de pollution atmosphérique dans le département...
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Résultat n°8
Etude sur les possibilités d'implantation d'industries polluantes dans le district de la région de Paris Tome 2. -
Date
1963-1964
Cote
INQUARTO/1125/2
-
Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Etude sur les possibilités d'implantation d'industries...
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Résultat n°9
Travaux d'office, inventaire de la pollution résiduelle ( 12.02.1993 - 14.01.1994).
Date
1993-1994
Cote
1540W/14
-
Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
- Travaux d'office, inventaire de la pollution résiduelle...
Producteur :
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
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Résultat n°10
D'HUISON-LONGUEVILLE : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Pommeret, Vallée, Moury, Escudero, Dick. DOURDAN : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : pollution de la zone industrielle, Asphavet, Bastiani, Brenntag, Citron, conserverie de Corbeil, coopérative agricole, société Courtinoise de matière.
Date
1950-1990
Cote
1488W/68
-
Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
- D'HUISON-LONGUEVILLE : Installations classées pour...
Producteur :
BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)
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Résultat n°11
Des propositions pour une véritable dépollution de l'Orge, l'aménagement de toute la vallée en espaces verts et de loisirs. extrait de Votre ville, Ste-Geneviève-des-Bois, spécial pollution
Auteur
OOGHE, Jean
Date
s.d.
Cote
GBR/1167
-
Contexte : Bibliothèque / GBR
- Des propositions pour une véritable dépollution de...
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Résultat n°12
Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).
Date
1998-2008
Cote
1957W/10
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...
Producteur :
BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)
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Résultat n°13
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service, demandes relatives aux horaires, création de stations et de trains supplémentaires, tarifs, entretien des voies, dégradations et nuisances causées aux riverains : rapports, délibérations, compte-rendus de séance, correspondance, plans et tableaux.
Date
1925-1930
Cote
5S/132
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Producteur :
DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°14
EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau à EVRY : une retenue, [1975], N et B.
Date
1975
Cote
59FI/950, 58J/950 (Ancienne cote)
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Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.
- EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau...
Producteur :
TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)
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Résultat n°15
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE
Date
2002
Cote
1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)
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Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
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Résultat n°16
Opérations importantes dans le département : compte rendu, message, correspondance (1981-1990) ; Explosion d'immeuble à MASSY du 4 octobre 1990 : compte rendu de réunion, presse, emploi du temps, schéma ; Fuite trifluor de bore d'un camion-citerne sur l'autoroute A6, commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, du 10 septembre 1992 : rapport, presse, emploi du temps ; Feu à la Société Nationale des Poudres et Explosifs (SNPE) du Bouchet (VERT-LE-PETIT) du 28 mai 1989 : rapport, compte rendu, correspondance ; Intervention TGV atlantique à la gare de MASSY du 23 août 1992 : emploi du temps ; Feu de pavillon à MONTGERON du 7 février 1988 : circulaire, plans, compte rendu, pétition, fiches techniques, presse ; Feu sur l'ancien site RODANET à BALLANCOURT du 14 novembre 1987 : rapport, correspondance.
Date
1981-1992
Cote
2006W/7
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Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Opérations importantes dans le département : compte...
Producteur :
SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
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Résultat n°17
A cheval sur la pollution
Auteur
VIDALIE (LA)
Date
s.d.
Cote
GBR/760
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Contexte : Bibliothèque / GBR
- A cheval sur la pollution
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Résultat n°18
3ème bureau (opérations, instruction, sport) : étude préliminaire sur le traitement des déchets nucléaires du centre d'étude de BRUYÈRES-LE-CHATEL, annexe ORSECTOX, plan départemental Electro-secours, plainte, correspondance (tri).
Date
1980-1988
Cote
2006W/142
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Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- 3ème bureau (opérations, instruction, sport) : étude...
Producteur :
SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
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Résultat n°19
EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau : des matières flottantes à la surface de l'eau, [1975], N et B.
Date
1975
Cote
59FI/949, 58J/949 (Ancienne cote)
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Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.
- EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau...
Producteur :
TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)
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Résultat n°20
Législation, nomenclature et réglementation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes
Date
s.d.
Cote
INOCTAVO/281
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Législation, nomenclature et réglementation des établissements...
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Résultat n°21
Agence foncière du bassin de SEINE NORMANDIE. - Redevance de pollution domestique contre valeur pollution, contrôle de légalité.
Date
1976-1983
Cote
1130W/16
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Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
- Agence foncière du bassin de SEINE NORMANDIE. - Redevance...
Producteur :
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
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Résultat n°22
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Affaires contentieuses importantes.- contestation entre la commune de Brétigny-sur-Orge et la Compagnie au sujet du rétablissement des communications ; de graves dégradations ont été commises par les entrepreneurs sur les chemins de la commune ; demandes d'indemnité et d'exécution de travaux, arrêté préfectoral ordonnant les travaux (1842-1847) ; commune de Brétigny-sur-Orge : expropriations pour le raccordement des chemins du Mesnil à Essonville et de Saint-Philibert à Saint-Pierre (1846-1849) ; demande d'indemnité par Gérosme Minotier au moulin du Port puis par sa veuve Millochau à la Compagnie d'Orléans pour occupation temporaire d'un terrain sous lequel sont établis les tuyaux de la prise d'eau servant à l'alimentation de la gare d'Etampes : 10 plans, rapports d'ingénieurs, expertises, jugements (1843-1863) ; contentieux relatif à l'insalubrité de la sablière de Juvisy-sur-Orge exploitée par la Compagnie, réclamation du comte de Montessuy (1847-1861) , réclamation de la commune de Juvisy au sujet du mauvais état du passage sous rails du chemin de Châtillon à Juvisy (1860-1865)
Date
1842-1865
Cote
5S/20
-
Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Producteur :
DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°23
Socialisation de la nature
Auteur
SAINT MARC, Philippe
Date
1971
Cote
INOCTAVO/760
-
Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Socialisation de la nature
-
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Résultat n°24
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1
Date
2002
Cote
1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)
-
Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
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Résultat n°25
La lutte contre les pollutions industrielles en Ile-de-France
Date
1980
Cote
GBR/1741
-
Contexte : Bibliothèque / GBR
- La lutte contre les pollutions industrielles en Ile-de-France
-
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Résultat n°26
Bassin de la Juine, affluents (1786-1929).
Date
1786-1829
Cote
7S/61
-
Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents (1786-1929).
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°27
Sites pollués en France. Enquête sur un scandale sanitaire
Auteur
OGE, Frédéric
Date
2004
Cote
INSEIZE/1183
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Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
- Sites pollués en France. Enquête sur un scandale sanitaire
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Résultat n°28
Bassin de la Juine, affluents. - Plaintes et réclamations (1796-1934).
Date
1796-1934
Cote
7S/58
-
Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents. - Plaintes et réclamations...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°29
Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Pollution diverse (1999-2004).
Date
1999-2004
Cote
2137W/59
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Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.
- Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Pollution diverse...
Producteur :
BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)
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Résultat n°30
La lutte contre des pollutions industrielles en Ile-de-France
Date
1980
Cote
GBR/1726
-
Contexte : Bibliothèque / GBR
- La lutte contre des pollutions industrielles en Ile-de-France
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Résultat n°31
Etude des nuisances de la région parisienne
Auteur
DEBAT, J
Date
1970
Cote
GBR/734
-
Contexte : Bibliothèque / GBR
- Etude des nuisances de la région parisienne
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Résultat n°32
Sites Seveso : Antargaz et CIM dans le viseur des maires
Date
mardi 1er octobre 2019
Cote
JAL1/544/23352/1
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Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
- n° 23352-23378 (octobre 2019)
- 23352
- Sites Seveso : Antargaz et CIM dans le viseur des maires
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Résultat n°33
Pollution - air - énergie.
Date
1994-1995
Cote
1409W/11
-
Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...
- Pollution - air - énergie.
Producteur :
SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
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Résultat n°34
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville.
Date
1841-1849
Cote
5S/21
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Producteur :
DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°35
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemins de fer de Paris à Orléans et du Midi. Lignes d'Etampes à Auneau et d'Etampes à Saint-Escobille (1872 - 1891).
Date
1872-1891
Cote
5S/64
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Producteur :
DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°36
Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non retenus ou non aboutis à Ballancourt-sur-Essonne, Boutigny-sur-Essonne, Corbeil-Essonnes, Gironville-sur-Essonne, Itteville, La Ferté-Alais, Lisses, Maisse, Vayres-sur-Essonne et Villabé (1794-1932).
Date
1794-1932
Cote
7S/13
-
Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
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Résultat n°37
Bassin de l'Essonne : Gironville-sur-Essonne, Buno-Bonnevaux et Itteville (1796-1897).
Date
1796-1897
Cote
7S/10
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Essonne : Gironville-sur-Essonne, Buno-Bonnevaux...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°38
SOISY-SUR-SEINE. - Loi sur l'eau : dérogation pour la réhabilitation d'ouvrages d'assainissement autonome (1998). SOIGNOLLES-EN-BRIE (Seine-et-Marne), COMBERT (Seine-et-Marne). - Route départementale RD 471, travaux d'assainissement de la déviation : procédure interpréfectorale (1997-1998). ECOLE. - Déclaration d'intérêt général du programme pluriannuel des travaux d'entretien de l'Ecole, syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de l'Ecole : procédure interpréfectorale (1997-1998). BIEVRES. - Eaux usées, rejets : intervention de M. Pelle (1997-1998). BOUVILLE. - Forage de distribution d'au porable, utilisation : demande de Jean Chalopin (1998). EVRY. - Station d'épuration, régularisation d'un forage : demande du syndicat d'agglomération nouvelle d'Evry (1998). VAYRES-SUR-ESSONNE. - Station d'épuration, stockage des boues : demande de M. Busigny (1998). ESSONNE, SEINE-ET-MARNE. - Station d'épuration : épandage des boues (1998).
Date
1997-1998
Cote
1488W/37
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Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
- SOISY-SUR-SEINE. - Loi sur l'eau : dérogation pour...
Producteur :
BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)
-
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Résultat n°39
Chasse (1989). Semardel (1990). JUVISY-SUR-ORGE (1983). Office national des forêts (1990). VILLEJUST. - Usine (1985-1987). Vallée de la CHEVREUSE (1986-1989). Correspondance diverse (1988-1991).
Date
1983-1991
Cote
1409W/25
-
Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...
- Chasse (1989). Semardel (1990). JUVISY-SUR-ORGE (1983)....
Producteur :
SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
-
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Résultat n°40
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3
Date
2002
Cote
1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)
-
Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
-
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Résultat n°41
Etude sur les possibilités d'implantation d'industries polluantes dans le district de la région de Paris Tome 1. -
Date
1963-1964
Cote
INQUARTO/1125/1
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Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Etude sur les possibilités d'implantation d'industries...
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Résultat n°42
Bassin de la Juine, affluents. - Travaux. - lavoirs (1800-1907) ; murs (1811-1904) ; ponts et passerelles (1800-1898) ; grilles, filtres, batardeaux, pieux, pompes, roues (1847-1897) ; prise d'eau (1868) ; constructions et réparations de bâtiments (1846-1883) ; plaintes : déversements des eaux usées de l'hospice d'Etampes (1867), baisse du niveau des eaux du lavoir du Port à Etampes (1898), inondation d'un lavoir d'Etampes à cause du moulin de Brunehaut (1905).
Date
1800-1905
Cote
7S/46
-
Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents. - Travaux. - lavoirs...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°43
Ordures ménagères (1991-1995). Entretien des milieux naturels (1993-1997). Eau, énergie, biomasse, récupération, déchets, air, incinérations, pollutions (1993-1997).
Date
1991-1997
Cote
1409W/22
-
Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...
- Ordures ménagères (1991-1995). Entretien des milieux...
Producteur :
SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
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Résultat n°44
Installations classées. - QUINCY-SOUS-SENART : élevage familial, Biget, Buhuon, Christophe, stade, pollution d'un collecteur, Couveignes, décharge, ERRANTE, Gasparini, Frenoy, Henou, Laveissière, lycée frères Moreau, Lim Des, Magnan, Montenay services, Publico, Sanson, Micco, Serra, Sénard motos, Ulpien ; RICHARVILLE : Damman - Sirou, Habert ; RIS-ORANGIS : Artaud, Aéro plast, ACP, ACAVE, ateliers de Ris.
Date
1936-2000
Cote
1540W/52
-
Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
- Installations classées. - QUINCY-SOUS-SENART : élevage...
Producteur :
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
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Résultat n°45
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2
Date
2002
Cote
1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)
-
Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
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Résultat n°46
La lutte contre des pollutions industrielles en Ile-de-France
Date
1980
Cote
GBR/1727
-
Contexte : Bibliothèque / GBR
- La lutte contre des pollutions industrielles en Ile-de-France
-
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Résultat n°47
PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Régime des eaux : l'Essonne, syndicat, élections (1852-1863) ; curage et entretien (1884-1954) ; pollution : circulaire (1954).
Date
1852-1954
Cote
EDEPOT11 3O/1
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Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Régime des eaux : l'Essonne,...
Producteur :
PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)
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Résultat n°48
L'Essonne, département champignon : comment maîtriser l'urbanisation? Extrait de Pollu-stop, n° 42, avril 1976
Date
1976
Cote
GBR/1320
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Contexte : Bibliothèque / GBR
- L'Essonne, département champignon : comment maîtriser...
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Résultat n°49
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Résultat n°50
ESSONNE FERTILE, ESSONNE FRAGILE
Date
1992
Cote
1438W/1
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Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA DIRECTION DE LA COORDINATION
- ESSONNE FERTILE, ESSONNE FRAGILE
Producteur :
DIRECTION DE LA COORDINATION (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION (service versant)
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Résultat n°51
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Brétigny à Vendôme, de Brétigny à 1 km de Sainte-Mesme. Enquête relative à l'établissement des stations à établir entre Brétigny et Dourdan, enquête parcellaire sur l'emplacement de la station de Breuillet (1863), enquête supplémentaire relative à l'emplacement de la gare de bifurcation à Brétigny-sur-Orge (1863) ; établissement de nouvelles voies de garage à la station de Brétigny (1866), classification et réglementation des passages à niveau (1866), rapport proposant la remise au département de terrains acquis et d'ouvrages exécutés pour la modification des routes départementales (1866), prise d'eau dans l'Orge pour les stations de Dourdan et Brétigny-sur-Orge (1866), réclamation tendant à obtenir une indemnité pour suppression d'un chemin conduisant au moulin des Herbages à Saint-Chéron (1866), réclamation afin d'obtenir la destruction d'un aqueduc construit par la compagnie d'Orléans à Dourdan (1867), demande d'indemnités par Rousseau pour les dommages résultant de l'occupation temporaire de ses terrains à Breuillet (1865 - 1867).
Date
1863-1867
Cote
5S/46
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Producteur :
DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°52
Etudes de pollution atmosphérique dans le département de la Seine en 1966
Date
avril 1967
Cote
INQUARTO/71
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Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Etudes de pollution atmosphérique dans le département...
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Résultat n°53
1940-1951.
Date
1940-1951
Cote
787W/4
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Contexte : ACTION SOCIALE ET MEDICALE, CONTROLE DE L'HYGIENE ET...
- 1940-1951.
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)
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Résultat n°54
Le site Antargaz va fermer, les élus crient victoire
Date
mardi 26 mars 2024
Cote
JAL1/597/24753/1
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Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
- N° 24732-24757 (mars 2024)
- N° 24753 (26 mars 2024)
- Le site Antargaz va fermer, les élus crient victoire
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Résultat n°55
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- La ligne de la Grande Ceinture, de Vigneux-sur-Seine à Jouy-en-Josas. Etablissement d'une gare de marchandises à Massy : expropriations (1885-1889) ; demande en paiement d'indemnité pour préjudice causé à une propriété privée à Palaiseau par les agents du service des études du chemin de fer (1883-1884), à Bures-sur-Yvette (1884-1885) ; bornage du chemin d'accès de Palaiseau à la gare (1885) , travaux, plaintes des communes, des habitants relatives aux dégradations des chemins (1883-1884) ; section de Palaiseau à Villeneuve-Saint-Georges, cessions de terrains, biens meubles et immeubles par l'Etat, remise des terrains à l'administration des domaines, vente aux enchères publiques concernant les communes de Massy, Villeneuve-Saint-Georges, Paray-Vieille-Poste et Wissous : enquêtes et plans parcellaires (1886-1887) ; ouverture d'un chemin rural dénommé 'chemin des Avernaises' à Paray (1887-1888) ; établissement d'une halte à Igny (1893-1894) ; acquisition de terrains par l'Etat à Chilly-Mazarin (1897) ; règlementation des passages à niveau (1897) ; voeux des communes relatifs aux horaires des trains (1896-1897), à la délivrance de billets aller-retour (1895)
Date
1885-1897
Cote
5S/94
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Producteur :
DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°56
Traitement des déchets. Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets (ANRED) et bureau d'études de conseil et d'animation en environnement (BECAE). - Convention. Lutte contre les décharges sauvages.
Date
1991-1992
Cote
1409W/79
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Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...
- Traitement des déchets. Agence nationale pour la récupération...
Producteur :
SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
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Résultat n°57
Opérations hors département : explosion Malterie Roselle 18 octobre 1982 : rapport ; tremblement de terre MEXICO 19 septembre 1985 : correspondance, rapport ; détachement pour un Ouragan en Côte d'Armor 23 au 29 octobre 1987 : message, note, plan, correspondance, factures, carnet de réquisitions de passages.
Date
1982-1987
Cote
2006W/12
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Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Opérations hors département : explosion Malterie Roselle...
Producteur :
SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
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Résultat n°58
Mesures agri-environnement.
Date
1993-1996
Cote
1409W/15
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Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...
- Mesures agri-environnement.
Producteur :
SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
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Résultat n°59
![FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. Carte de vulnérabilité à la pollution des nappes d'eau souterraine de la France dressée par M. Albinet du département hydrogéologie, gravée et réalisée par le Bureau de recherches géologiques et minières, imprimerie Charles-Lavauzelle de Paris, 1970. Ech. 1/1 000 000. Papier. Coul. Dim. 110 x 108 cm. [1 plan coupé en deux morceaux].](/images/92231278-038d-4e77-9a87-d5118aa5e164_search_result_thumbnail.jpg)
2 medias
FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. Carte de vulnérabilité à la pollution des nappes d'eau souterraine de la France dressée par M. Albinet du département hydrogéologie, gravée et réalisée par le Bureau de recherches géologiques et minières, imprimerie Charles-Lavauzelle de Paris, 1970. Ech. 1/1 000 000. Papier. Coul. Dim. 110 x 108 cm. [1 plan coupé en deux morceaux].
Date
1970
Cote
783W/162
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Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS
- FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. Carte...
Producteur :
MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)
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Résultat n°60
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Résultat n°61
Dépôts sauvages.
Date
1992
Cote
1409W/117
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Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...
- Dépôts sauvages.
Producteur :
SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
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Résultat n°62
Bassin de la Juine, affluents. - Etampes. - Demandes rejetées de construction de moulin par Guettard Baron et Simoneau (1825-1827) ; moulin Badran (1815-1902), déclassement en 1938 ; moulin Baildart (1824-1869) ; moulin Bratan (an V-1874) ; moulin de l'Hospice (1826-1895), réclamation de la société de Deboffe pour le préjudice causé à ses installations par le débit irrégulier des eaux traitées par le moulin (1912), déclassement en 1935 ; moulin de la Pirouette (1823-1862) ; moulin de la Trinité (1818-1861) ; moulin de Valnay (1824-1874).
Date
1815-1938
Cote
7S/49
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents. - Etampes. - Demandes...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°63
Bassin de la Juine, affluents : Etampes et Morigny-Champigny (1791-1909).
Date
1791-1909
Cote
7S/45
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents : Etampes et Morigny-Champigny...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°64
Déchets. - Correspondance diverse. Nuisances. - Correspondance diverse. Agence régionale de l'environnement et des nouvelles énergies (ADEME). Syndicats intercommunaux.
Date
1994
Cote
1409W/7
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Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...
- Déchets. - Correspondance diverse. Nuisances. - Correspondance...
Producteur :
SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
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Résultat n°65
Les pollutions et nuisances d'origine industrielle et urbaine Tome II, Leur prévention dans les principaux pays et les problèmes scientifiques qu'elles posent aux experts internationaux
Auteur
TERNISIEN, A
Date
s.d.
Cote
INQUARTO/73
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Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Les pollutions et nuisances d'origine industrielle...
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Résultat n°66
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Résultat n°67
Secrétariat général, 1968 : installations téléphoniques ; crise municipale à MOIGNY ; élections législatives de 1962 ; programmes de logements ; nuisance : association de défense ""Les Hameaux de la Roche"" à RIS-ORANGIS.
Date
1962-1968
Cote
1223W/7
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Contexte : CABINET DU PREFET X.
- Secrétariat général, 1968 : installations téléphoniques...
Producteur :
BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)
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Résultat n°68
ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux : travaux, emprunt, plan, 1859-1920 [1] ; bureau de poste : bail, ouverture de crédits, assurance, dépenses, 1914-1921 [2] ; pompe à incendie, matériel d'incendie, 1876-1877, 1907, 1921 [3] ; lavoir : emprunt, construction, 1880-1885, 1920-1922 [4] ; électricité, éclairage, 1915-1920 [5] ; puits : pétition contre la pollution, 1935 [6] ; extraits de délibérations : télégraphe, horloge, corbillard, vente de peupliers, marais, 1876, 1905-1925 [7].
Date
1859-1935
Cote
2O/674
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°69
Le "terrain des 7ha" transformé en décharge à ciel ouvert ?
Date
mercredi 10 juillet 2019
Cote
JAL1/541/23281/1
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Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
- n° 23273-23299 (juillet 2019)
- 23281
- Le "terrain des 7ha" transformé en décharge à ciel...
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Résultat n°70
L'Yvette et sa pollution. Extrait des Cahiers de l'Université Paris-Sud (XI), n° 1, septembre 1977
Date
1977
Cote
GBR/1479
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Contexte : Bibliothèque / GBR
- L'Yvette et sa pollution. Extrait des Cahiers de l'Université...
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Résultat n°71
EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, mise en place et distribution par affermage du réseau d'eau potable : : correspondance, notes, pièces jointes, convention entre le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Evry (SIEARE) et la Société des eaux de l'Essonne (SEE), traité de concession entre la mairie d'Evry et la Société des eaux de l'Essonne (SEE), (1961-1974) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), budget, contribution aux équipements généraux des collectivités locales dans le cadre des bilans de zones d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1985) ; budget, fonds national d'aménagement foncier d'urbanisme (FNAFU) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1983). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, FLEURY-MEROGIS. - Autorisation de chasse : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1988). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, nuisances dues aux odeurs d'égouts au square de la Ferté : correspondance, notes, pièces jointes, (1976). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, Société d'entretien et de maintenance d'Evry-Centre (SEMEC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1988) ; quartier de l'Aguado, pépinière d'entreprises Favoriser l'action et la réflexion pour entreprendre (FAIRE) : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1986).
Date
1961-1988
Cote
1523W/793
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Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...
Producteur :
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
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Résultat n°72
Correspondance avec les communes et interventions, 1961-1966 : BALLAINVILLIERS (questionnaire) ; BALLANCOURT (usine Rodanet [établissement classé, enquête sur la pollution], inauguration du collège d'enseignement général, questionnaire, Jeune 65 [bulletin bimestriel de l'Amicale sportive des écoles publiques] n°8 et 9 de juillet-décembre 1965, manifestations diverses ; BAULNE (questionnaire) ; BIEVRES (bulletin municipal n°1 de mars 1966, manifestations photographiques du photo-club [1ère foire à la photo le 7 juin 1964, brochure], faits divers, société Citroën, sites pittoresques inscrits à l'Inventaire) ; BOIGNEVILLE (questionnaire) ; BOISSY-LA-RIVIERE (association des Auberges de jeunesse [rapport des RG] (non communicable) ; BOISSY-LE-CUTTE (questionnaire) ; BONDOUFLE (questionnaire) ; BOULLAY-LES-TROUX (implantation du laboratoire CETIAT [Centre technique des industries aérauliques et thermiques] et bulletin d'information n°1 de 1963) ; BOURAY-SUR-JUINE (questionnaire, Guide familial de la mairie) ; BOUTIGNY (questionnaire).
Date
1961-1966
Cote
1200W/32
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Contexte : CABINET DU PREFET X.
- Correspondance avec les communes et interventions,...
Producteur :
DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)
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