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72 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Code permanent, environnement et nuisances

    Date

    juin 1973

    Cote

    INQUARTO/644

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Code permanent, environnement et nuisances
  2. Résultat n°2

    Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.

    Date

    1990

    Cote

    1409W/82

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    La pollution de la Bièvre

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/870

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La pollution de la Bièvre
  4. Résultat n°4

    Pollution des eaux

    Date

    1970

    Cote

    GBR/1322

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Pollution des eaux
  5. Résultat n°5

    Domaine. - Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes : demandes de création de dépôts et demandes d'autorisations d'exercer, dossiers de déclaration d'activité polluante.

    Date

    1939-1977

    Cote

    22J/15

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Domaine. - Etablissements dangereux, insalubres ou...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  6. Résultat n°6

    N° 41 à 57

    Date

    1969-1973

    Cote

    PER134/1

    • Contexte : POLLUTION ATMOSPHERIQUE : périodique.

    • N° 41 à 57
  7. Résultat n°7

    Etudes de pollution atmosphérique dans le département à Paris et dans les départements périphériques en 1967

    Date

    juin 1968

    Cote

    INQUARTO/72

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Etudes de pollution atmosphérique dans le département...
  8. Résultat n°8

    Etude sur les possibilités d'implantation d'industries polluantes dans le district de la région de Paris Tome 2. -

    Date

    1963-1964

    Cote

    INQUARTO/1125/2

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Etude sur les possibilités d'implantation d'industries...
  9. Résultat n°9

    Travaux d'office, inventaire de la pollution résiduelle ( 12.02.1993 - 14.01.1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    1540W/14

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Travaux d'office, inventaire de la pollution résiduelle...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    D'HUISON-LONGUEVILLE : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Pommeret, Vallée, Moury, Escudero, Dick. DOURDAN : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : pollution de la zone industrielle, Asphavet, Bastiani, Brenntag, Citron, conserverie de Corbeil, coopérative agricole, société Courtinoise de matière.

    Date

    1950-1990

    Cote

    1488W/68

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE : Installations classées pour...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Des propositions pour une véritable dépollution de l'Orge, l'aménagement de toute la vallée en espaces verts et de loisirs. extrait de Votre ville, Ste-Geneviève-des-Bois, spécial pollution

    Auteur

    OOGHE, Jean

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/1167

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Des propositions pour une véritable dépollution de...
  12. Résultat n°12

    Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

    Date

    1998-2008

    Cote

    1957W/10

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service, demandes relatives aux horaires, création de stations et de trains supplémentaires, tarifs, entretien des voies, dégradations et nuisances causées aux riverains : rapports, délibérations, compte-rendus de séance, correspondance, plans et tableaux.

    Date

    1925-1930

    Cote

    5S/132

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau à EVRY : une retenue, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/950, 58J/950 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  15. Résultat n°15

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Opérations importantes dans le département : compte rendu, message, correspondance (1981-1990) ; Explosion d'immeuble à MASSY du 4 octobre 1990 : compte rendu de réunion, presse, emploi du temps, schéma ; Fuite trifluor de bore d'un camion-citerne sur l'autoroute A6, commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, du 10 septembre 1992 : rapport, presse, emploi du temps ; Feu à la Société Nationale des Poudres et Explosifs (SNPE) du Bouchet (VERT-LE-PETIT) du 28 mai 1989 : rapport, compte rendu, correspondance ; Intervention TGV atlantique à la gare de MASSY du 23 août 1992 : emploi du temps ; Feu de pavillon à MONTGERON du 7 février 1988 : circulaire, plans, compte rendu, pétition, fiches techniques, presse ; Feu sur l'ancien site RODANET à BALLANCOURT du 14 novembre 1987 : rapport, correspondance.

    Date

    1981-1992

    Cote

    2006W/7

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Opérations importantes dans le département : compte...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  17. Résultat n°17

    A cheval sur la pollution

    Auteur

    VIDALIE (LA)

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/760

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • A cheval sur la pollution
  18. Résultat n°18

    3ème bureau (opérations, instruction, sport) : étude préliminaire sur le traitement des déchets nucléaires du centre d'étude de BRUYÈRES-LE-CHATEL, annexe ORSECTOX, plan départemental Electro-secours, plainte, correspondance (tri).

    Date

    1980-1988

    Cote

    2006W/142

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • 3ème bureau (opérations, instruction, sport) : étude...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  19. Résultat n°19

    EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau : des matières flottantes à la surface de l'eau, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/949, 58J/949 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  20. Résultat n°20

    Législation, nomenclature et réglementation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes

    Date

    s.d.

    Cote

    INOCTAVO/281

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Législation, nomenclature et réglementation des établissements...
  21. Résultat n°21

    Agence foncière du bassin de SEINE NORMANDIE. - Redevance de pollution domestique contre valeur pollution, contrôle de légalité.

    Date

    1976-1983

    Cote

    1130W/16

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Agence foncière du bassin de SEINE NORMANDIE. - Redevance...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Affaires contentieuses importantes.- contestation entre la commune de Brétigny-sur-Orge et la Compagnie au sujet du rétablissement des communications ; de graves dégradations ont été commises par les entrepreneurs sur les chemins de la commune ; demandes d'indemnité et d'exécution de travaux, arrêté préfectoral ordonnant les travaux (1842-1847) ; commune de Brétigny-sur-Orge : expropriations pour le raccordement des chemins du Mesnil à Essonville et de Saint-Philibert à Saint-Pierre (1846-1849) ; demande d'indemnité par Gérosme Minotier au moulin du Port puis par sa veuve Millochau à la Compagnie d'Orléans pour occupation temporaire d'un terrain sous lequel sont établis les tuyaux de la prise d'eau servant à l'alimentation de la gare d'Etampes : 10 plans, rapports d'ingénieurs, expertises, jugements (1843-1863) ; contentieux relatif à l'insalubrité de la sablière de Juvisy-sur-Orge exploitée par la Compagnie, réclamation du comte de Montessuy (1847-1861) , réclamation de la commune de Juvisy au sujet du mauvais état du passage sous rails du chemin de Châtillon à Juvisy (1860-1865)

    Date

    1842-1865

    Cote

    5S/20

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Socialisation de la nature

    Auteur

    SAINT MARC, Philippe

    Date

    1971

    Cote

    INOCTAVO/760

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Socialisation de la nature
  24. Résultat n°24

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    La lutte contre les pollutions industrielles en Ile-de-France

    Date

    1980

    Cote

    GBR/1741

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La lutte contre les pollutions industrielles en Ile-de-France
  26. Résultat n°26

    Bassin de la Juine, affluents (1786-1929).

    Date

    1786-1829

    Cote

    7S/61

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents (1786-1929).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Sites pollués en France. Enquête sur un scandale sanitaire

    Auteur

    OGE, Frédéric

    Date

    2004

    Cote

    INSEIZE/1183

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Sites pollués en France. Enquête sur un scandale sanitaire
  28. Résultat n°28

    Bassin de la Juine, affluents. - Plaintes et réclamations (1796-1934).

    Date

    1796-1934

    Cote

    7S/58

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents. - Plaintes et réclamations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Pollution diverse (1999-2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2137W/59

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Pollution diverse...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  30. Résultat n°30

    La lutte contre des pollutions industrielles en Ile-de-France

    Date

    1980

    Cote

    GBR/1726

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La lutte contre des pollutions industrielles en Ile-de-France
  31. Résultat n°31

    Etude des nuisances de la région parisienne

    Auteur

    DEBAT, J

    Date

    1970

    Cote

    GBR/734

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Etude des nuisances de la région parisienne
  32. Résultat n°32

    Sites Seveso : Antargaz et CIM dans le viseur des maires

    Date

    mardi 1er octobre 2019

    Cote

    JAL1/544/23352/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23352-23378 (octobre 2019)
    • 23352
    • Sites Seveso : Antargaz et CIM dans le viseur des maires
  33. Résultat n°33

    Pollution - air - énergie.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1409W/11

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Pollution - air - énergie.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville.

    Date

    1841-1849

    Cote

    5S/21

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemins de fer de Paris à Orléans et du Midi. Lignes d'Etampes à Auneau et d'Etampes à Saint-Escobille (1872 - 1891).

    Date

    1872-1891

    Cote

    5S/64

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non retenus ou non aboutis à Ballancourt-sur-Essonne, Boutigny-sur-Essonne, Corbeil-Essonnes, Gironville-sur-Essonne, Itteville, La Ferté-Alais, Lisses, Maisse, Vayres-sur-Essonne et Villabé (1794-1932).

    Date

    1794-1932

    Cote

    7S/13

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    Bassin de l'Essonne : Gironville-sur-Essonne, Buno-Bonnevaux et Itteville (1796-1897).

    Date

    1796-1897

    Cote

    7S/10

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne : Gironville-sur-Essonne, Buno-Bonnevaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    SOISY-SUR-SEINE. - Loi sur l'eau : dérogation pour la réhabilitation d'ouvrages d'assainissement autonome (1998). SOIGNOLLES-EN-BRIE (Seine-et-Marne), COMBERT (Seine-et-Marne). - Route départementale RD 471, travaux d'assainissement de la déviation : procédure interpréfectorale (1997-1998). ECOLE. - Déclaration d'intérêt général du programme pluriannuel des travaux d'entretien de l'Ecole, syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de l'Ecole : procédure interpréfectorale (1997-1998). BIEVRES. - Eaux usées, rejets : intervention de M. Pelle (1997-1998). BOUVILLE. - Forage de distribution d'au porable, utilisation : demande de Jean Chalopin (1998). EVRY. - Station d'épuration, régularisation d'un forage : demande du syndicat d'agglomération nouvelle d'Evry (1998). VAYRES-SUR-ESSONNE. - Station d'épuration, stockage des boues : demande de M. Busigny (1998). ESSONNE, SEINE-ET-MARNE. - Station d'épuration : épandage des boues (1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    1488W/37

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • SOISY-SUR-SEINE. - Loi sur l'eau : dérogation pour...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Chasse (1989). Semardel (1990). JUVISY-SUR-ORGE (1983). Office national des forêts (1990). VILLEJUST. - Usine (1985-1987). Vallée de la CHEVREUSE (1986-1989). Correspondance diverse (1988-1991).

    Date

    1983-1991

    Cote

    1409W/25

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Chasse (1989). Semardel (1990). JUVISY-SUR-ORGE (1983)....

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)