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Code permanent, environnement et nuisances

INQUARTO/644

juin 1973

FRANCE

texte officiel

Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.

1409W/82

1990

ESSONNE

étude

La pollution de la Bièvre

GBR/870

s.d.

BIEVRE (COURS D EAU)

publication périodique

Pollution des eaux

GBR/1322

1970

PARIS Département

étude

Domaine. - Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes : demandes de création de dépôts et demandes d'autorisations d'exercer, dossiers de déclaration d'activité polluante.

22J/15

1939-1977

ARPAJON Commune

déclaration

N° 41 à 57

PER134/1

1969-1973

FRANCE

publication périodique

Etudes de pollution atmosphérique dans le département à Paris et dans les départements périphériques en 1967

INQUARTO/72

juin 1968

PARIS Département, REGION ILE-DE-FRANCE

étude

Etude sur les possibilités d'implantation d'industries polluantes dans le district de la région de Paris Tome 2. -

INQUARTO/1125/2

1963-1964

REGION ILE-DE-FRANCE

étude

Travaux d'office, inventaire de la pollution résiduelle ( 12.02.1993 - 14.01.1994).

1540W/14

1993-1994

ESSONNE

inventaire

D'HUISON-LONGUEVILLE : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Pommeret, Vallée, Moury, Escudero, Dick. DOURDAN : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : pollution de la zone industrielle, Asphavet, Bastiani, Brenntag, Citron, conserverie de Corbeil, coopérative agricole, société Courtinoise de matière.

1488W/68

1950-1990

D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune

dossier de procédure

Des propositions pour une véritable dépollution de l'Orge, l'aménagement de toute la vallée en espaces verts et de loisirs. extrait de Votre ville, Ste-Geneviève-des-Bois, spécial pollution

GBR/1167

s.d.

ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

ouvrage imprimé

Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

1957W/10

1998-2008

REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE, GRIGNY Commune, ETAMPES Commune, BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, EVRY Commune

compte rendu, statistique, correspondance, coupure de presse, note

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service, demandes relatives aux horaires, création de stations et de trains supplémentaires, tarifs, entretien des voies, dégradations et nuisances causées aux riverains : rapports, délibérations, compte-rendus de séance, correspondance, plans et tableaux.

5S/132

1925-1930

ARPAJON Commune, MASSY Canton, MARCOUSSIS

tarif, rapport, délibération, compte rendu, correspondance, plan

EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau à EVRY : une retenue, [1975], N et B.

59FI/950, 58J/950 (Ancienne cote)

1975

EVRY Commune

document photographique

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE

document audiovisuel

Opérations importantes dans le département : compte rendu, message, correspondance (1981-1990) ; Explosion d'immeuble à MASSY du 4 octobre 1990 : compte rendu de réunion, presse, emploi du temps, schéma ; Fuite trifluor de bore d'un camion-citerne sur l'autoroute A6, commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, du 10 septembre 1992 : rapport, presse, emploi du temps ; Feu à la Société Nationale des Poudres et Explosifs (SNPE) du Bouchet (VERT-LE-PETIT) du 28 mai 1989 : rapport, compte rendu, correspondance ; Intervention TGV atlantique à la gare de MASSY du 23 août 1992 : emploi du temps ; Feu de pavillon à MONTGERON du 7 février 1988 : circulaire, plans, compte rendu, pétition, fiches techniques, presse ; Feu sur l'ancien site RODANET à BALLANCOURT du 14 novembre 1987 : rapport, correspondance.

2006W/7

1981-1992

MASSY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERT-LE-PETIT, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MONTGERON Commune

compte rendu, correspondance, rapport, circulaire, plan

A cheval sur la pollution

GBR/760

s.d.

LIEU NON IDENTIFIE

brochure

3ème bureau (opérations, instruction, sport) : étude préliminaire sur le traitement des déchets nucléaires du centre d'étude de BRUYÈRES-LE-CHATEL, annexe ORSECTOX, plan départemental Electro-secours, plainte, correspondance (tri).

2006W/142

1980-1988

BRUYERES-LE-CHATEL

plan de secours, correspondance, étude

EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau : des matières flottantes à la surface de l'eau, [1975], N et B.

59FI/949, 58J/949 (Ancienne cote)

1975

EVRY Commune

document photographique

Législation, nomenclature et réglementation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes

INOCTAVO/281

s.d.

PARIS Département

texte officiel

Agence foncière du bassin de SEINE NORMANDIE. - Redevance de pollution domestique contre valeur pollution, contrôle de légalité.

1130W/16

1976-1983

HAUTS-DE-SEINE

pièce comptable

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Affaires contentieuses importantes.- contestation entre la commune de Brétigny-sur-Orge et la Compagnie au sujet du rétablissement des communications ; de graves dégradations ont été commises par les entrepreneurs sur les chemins de la commune ; demandes d'indemnité et d'exécution de travaux, arrêté préfectoral ordonnant les travaux (1842-1847) ; commune de Brétigny-sur-Orge : expropriations pour le raccordement des chemins du Mesnil à Essonville et de Saint-Philibert à Saint-Pierre (1846-1849) ; demande d'indemnité par Gérosme Minotier au moulin du Port puis par sa veuve Millochau à la Compagnie d'Orléans pour occupation temporaire d'un terrain sous lequel sont établis les tuyaux de la prise d'eau servant à l'alimentation de la gare d'Etampes : 10 plans, rapports d'ingénieurs, expertises, jugements (1843-1863) ; contentieux relatif à l'insalubrité de la sablière de Juvisy-sur-Orge exploitée par la Compagnie, réclamation du comte de Montessuy (1847-1861) , réclamation de la commune de Juvisy au sujet du mauvais état du passage sous rails du chemin de Châtillon à Juvisy (1860-1865)

5S/20

1842-1865

ETAMPES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE

Socialisation de la nature

INOCTAVO/760

1971

PARIS Département

brochure

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE

document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

La lutte contre les pollutions industrielles en Ile-de-France

GBR/1741

1980

REGION ILE-DE-FRANCE

étude

Bassin de la Juine, affluents (1786-1929).

7S/61

1786-1829

JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), LARDY, AUVERS-SAINT-GEORGES

procès-verbal

Sites pollués en France. Enquête sur un scandale sanitaire

INSEIZE/1183

2004

REGION ILE-DE-FRANCE, SAINT-CHERON Commune

inventaire

Bassin de la Juine, affluents. - Plaintes et réclamations (1796-1934).

7S/58

1796-1934

JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune, ETAMPES (COURS D EAU), JUINETEAU (COURS D'EAU), MORIGNY-CHAMPIGNY, LARDY, ETRECHY Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, SACLAS

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Pollution diverse (1999-2004).

2137W/59

1999-2004

ESSONNE

déclaration

La lutte contre des pollutions industrielles en Ile-de-France

GBR/1726

1980

REGION ILE-DE-FRANCE

étude

Etude des nuisances de la région parisienne

GBR/734

1970

REGION ILE-DE-FRANCE

étude

Sites Seveso : Antargaz et CIM dans le viseur des maires

JAL1/544/23352/1

mardi 1er octobre 2019

RIS-ORANGIS Commune, GRIGNY Commune

publication périodique

Pollution - air - énergie.

1409W/11

1994-1995

ESSONNE

rapport

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville.

5S/21

1841-1849

ETAMPES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETRECHY Commune, ANGERVILLE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, CHAMARANDE, LARDY, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune

tarif, rapport

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemins de fer de Paris à Orléans et du Midi. Lignes d'Etampes à Auneau et d'Etampes à Saint-Escobille (1872 - 1891).

5S/64

1872-1891

ANGERVILLE, ETAMPES Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, MARCOUSSIS, LONGPONT-SUR-ORGE, FORGES-LES-BAINS, PALAISEAU Commune, PARIS Département, LOIRET, EURE-ET-LOIR, SAINT-ESCOBILLE

étude, pétition, déclaration d'utilité publique

Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non retenus ou non aboutis à Ballancourt-sur-Essonne, Boutigny-sur-Essonne, Corbeil-Essonnes, Gironville-sur-Essonne, Itteville, La Ferté-Alais, Lisses, Maisse, Vayres-sur-Essonne et Villabé (1794-1932).

7S/13

1794-1932

ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, ITTEVILLE, LISSES, VILLABE, VAYRES-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, MAISSE, SEINE (COURS D EAU)

procès-verbal, pétition

Bassin de l'Essonne : Gironville-sur-Essonne, Buno-Bonnevaux et Itteville (1796-1897).

7S/10

1796-1897

ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX

règlement

SOISY-SUR-SEINE. - Loi sur l'eau : dérogation pour la réhabilitation d'ouvrages d'assainissement autonome (1998). SOIGNOLLES-EN-BRIE (Seine-et-Marne), COMBERT (Seine-et-Marne). - Route départementale RD 471, travaux d'assainissement de la déviation : procédure interpréfectorale (1997-1998). ECOLE. - Déclaration d'intérêt général du programme pluriannuel des travaux d'entretien de l'Ecole, syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de l'Ecole : procédure interpréfectorale (1997-1998). BIEVRES. - Eaux usées, rejets : intervention de M. Pelle (1997-1998). BOUVILLE. - Forage de distribution d'au porable, utilisation : demande de Jean Chalopin (1998). EVRY. - Station d'épuration, régularisation d'un forage : demande du syndicat d'agglomération nouvelle d'Evry (1998). VAYRES-SUR-ESSONNE. - Station d'épuration, stockage des boues : demande de M. Busigny (1998). ESSONNE, SEINE-ET-MARNE. - Station d'épuration : épandage des boues (1998).

1488W/37

1997-1998

SOISY-SUR-SEINE, SEINE-ET-MARNE, BIEVRES Commune, ECOLE (COURS D EAU), BOUVILLE, EVRY Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE, ESSONNE

déclaration d'utilité publique

Chasse (1989). Semardel (1990). JUVISY-SUR-ORGE (1983). Office national des forêts (1990). VILLEJUST. - Usine (1985-1987). Vallée de la CHEVREUSE (1986-1989). Correspondance diverse (1988-1991).

1409W/25

1983-1991

JUVISY-SUR-ORGE Commune, VILLEJUST

correspondance, rapport

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE

document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

Etude sur les possibilités d'implantation d'industries polluantes dans le district de la région de Paris Tome 1. -

INQUARTO/1125/1

1963-1964

REGION ILE-DE-FRANCE

étude

Bassin de la Juine, affluents. - Travaux. - lavoirs (1800-1907) ; murs (1811-1904) ; ponts et passerelles (1800-1898) ; grilles, filtres, batardeaux, pieux, pompes, roues (1847-1897) ; prise d'eau (1868) ; constructions et réparations de bâtiments (1846-1883) ; plaintes : déversements des eaux usées de l'hospice d'Etampes (1867), baisse du niveau des eaux du lavoir du Port à Etampes (1898), inondation d'un lavoir d'Etampes à cause du moulin de Brunehaut (1905).

7S/46

1800-1905

JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune

Ordures ménagères (1991-1995). Entretien des milieux naturels (1993-1997). Eau, énergie, biomasse, récupération, déchets, air, incinérations, pollutions (1993-1997).

1409W/22

1991-1997

ESSONNE

rapport

Installations classées. - QUINCY-SOUS-SENART : élevage familial, Biget, Buhuon, Christophe, stade, pollution d'un collecteur, Couveignes, décharge, ERRANTE, Gasparini, Frenoy, Henou, Laveissière, lycée frères Moreau, Lim Des, Magnan, Montenay services, Publico, Sanson, Micco, Serra, Sénard motos, Ulpien ; RICHARVILLE : Damman - Sirou, Habert ; RIS-ORANGIS : Artaud, Aéro plast, ACP, ACAVE, ateliers de Ris.

1540W/52

1936-2000

QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, RICHARVILLE

dossier de procédure

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE

document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

La lutte contre des pollutions industrielles en Ile-de-France

GBR/1727

1980

REGION ILE-DE-FRANCE

étude

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Régime des eaux : l'Essonne, syndicat, élections (1852-1863) ; curage et entretien (1884-1954) ; pollution : circulaire (1954).

EDEPOT11 3O/1

1852-1954

PRUNAY-SUR-ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU)

circulaire

L'Essonne, département champignon : comment maîtriser l'urbanisation? Extrait de Pollu-stop, n° 42, avril 1976

GBR/1320

1976

ESSONNE

étude

Ancien chemin de grande communication n° 12 d'ETAMPES à FONTAINEBLEAU (Seine-et-Marne) devenu route départementale n° 837 ; projet d'élargissement du chemin de grande communication n° 12 dans la traverse de MILLY, Bonvilliers (commune de MORIGNY) (1846-1857) ; acquisitions de terrains (1858) ; construction du chemin de grande communication n° 12 d'ETAMPES à MILLY, prolongement de la section de MILLY à FONTAINEBLEAU avec son classement dans le chemin de grande communication n° 12 (1847-1859) ; paiements d'indemnités de terrains (1855-1860) ; travaux et réfection de voirie (1859-1872) ; BOUVILLE, VALPUISEAUX, MAISSE : actes de vente amiable (1859-1860) ; alignements de la traverse de MAISSE (1854-1862) ; travaux à exécuter sur le chemin de grande communication dans les traverses de BOUYVILLE, MAISSE, MILLY (1861-1869) ; reconstruction du pont sur l'Essonne à MAISSE (1879-1884) ; réclamation de M. Sougit pour dommages causés par les travaux sur le chemin de grande communication n° 12 à MILLY (1866-1872) ; MAISSE, MILLY, VALPUISEAUX, MORIGNY : travaux et réfection de voirie (1876-1935) ; réclamation de M. Benoist pour dommages causés à son exploitation suite aux travaux effectués au pont sur l'Essonne à MAISSE (1911-1919) ; MORIGNY-CHAMPIGNY : traverse de Bonvilliers (1858), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 3,36 m (mauvais état) ; BOUVILLE : traverse du Grand-Bouville (1868), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,29 x 4,81 m (mauvais état, en plusieurs morceaux) ; traverse du Grand-Bouville (1901), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 x 3,99 m ; MAISSE : traverse de MAISSE (1862), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,28 x 2,76 m ; pont sur la rivière de l'Essonne à MAISSE : reconstruction d'un pont sur le bras droit de la rivière de l'Essonne ; dessins de l'ouvrage, sign. Lery (1909), Ech. suivant les dessins 0,01 ; 0,02 ; 0,1 p.m., Dim. 4,62 m x 0,31 m ; calculs de résistance ; avant-métré ; détails estimatifs des travaux incombant au service vicinal, et incombant au service constructeur ; procès-verbal de conférence ; MILLY-LA-FORET : traverse de MILLY (1851), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 x 5,30 m (mauvais état) ; plan de la route auxiliaire d'ETAMPES à FONTAINEBLEAU (vers 1851), Sans éch. Coul. Dim. 0,36 x 1,50 m ; traverse du hameau de Saint-Pierre (1857), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,23 x 2,28 m ; traverse de MILLY (1912), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 1,99 m ; MAISSE, MILLY : alignements et permissions de voirie (1878-1940).

2S/199

1846-1940

MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, VALPUISEAUX, BOUVILLE, ETAMPES Commune, SEINE-ET-MARNE, ESSONNE (COURS D EAU)

arrêté d'alignement

ESSONNE FERTILE, ESSONNE FRAGILE

1438W/1

1992

BOIGNEVILLE, VAL-DE-MARNE, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, GIF-SUR-YVETTE Commune, MEREVILLE Commune, ARPAJON Commune, ETAMPES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune

document audiovisuel

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Brétigny à Vendôme, de Brétigny à 1 km de Sainte-Mesme. Enquête relative à l'établissement des stations à établir entre Brétigny et Dourdan, enquête parcellaire sur l'emplacement de la station de Breuillet (1863), enquête supplémentaire relative à l'emplacement de la gare de bifurcation à Brétigny-sur-Orge (1863) ; établissement de nouvelles voies de garage à la station de Brétigny (1866), classification et réglementation des passages à niveau (1866), rapport proposant la remise au département de terrains acquis et d'ouvrages exécutés pour la modification des routes départementales (1866), prise d'eau dans l'Orge pour les stations de Dourdan et Brétigny-sur-Orge (1866), réclamation tendant à obtenir une indemnité pour suppression d'un chemin conduisant au moulin des Herbages à Saint-Chéron (1866), réclamation afin d'obtenir la destruction d'un aqueduc construit par la compagnie d'Orléans à Dourdan (1867), demande d'indemnités par Rousseau pour les dommages résultant de l'occupation temporaire de ses terrains à Breuillet (1865 - 1867).

5S/46

1863-1867

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, DOURDAN Commune, BREUILLET, SAINT-CHERON Commune, PARIS Département, LOIRET, LOIR-ET-CHER, YVELINES

règlement

Etudes de pollution atmosphérique dans le département de la Seine en 1966

INQUARTO/71

avril 1967

PARIS Département

étude

1940-1951.

787W/4

1940-1951

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOIGNEVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, EVRY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, IGNY, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LISSES, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MASSY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PECQUEUSE, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

dossier de procédure, certificat, plan

Le site Antargaz va fermer, les élus crient victoire

JAL1/597/24753/1

mardi 26 mars 2024

RIS-ORANGIS Commune, GRIGNY Commune

publication périodique

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- La ligne de la Grande Ceinture, de Vigneux-sur-Seine à Jouy-en-Josas. Etablissement d'une gare de marchandises à Massy : expropriations (1885-1889) ; demande en paiement d'indemnité pour préjudice causé à une propriété privée à Palaiseau par les agents du service des études du chemin de fer (1883-1884), à Bures-sur-Yvette (1884-1885) ; bornage du chemin d'accès de Palaiseau à la gare (1885) , travaux, plaintes des communes, des habitants relatives aux dégradations des chemins (1883-1884) ; section de Palaiseau à Villeneuve-Saint-Georges, cessions de terrains, biens meubles et immeubles par l'Etat, remise des terrains à l'administration des domaines, vente aux enchères publiques concernant les communes de Massy, Villeneuve-Saint-Georges, Paray-Vieille-Poste et Wissous : enquêtes et plans parcellaires (1886-1887) ; ouverture d'un chemin rural dénommé 'chemin des Avernaises' à Paray (1887-1888) ; établissement d'une halte à Igny (1893-1894) ; acquisition de terrains par l'Etat à Chilly-Mazarin (1897) ; règlementation des passages à niveau (1897) ; voeux des communes relatifs aux horaires des trains (1896-1897), à la délivrance de billets aller-retour (1895)

5S/94

1885-1897

MASSY Commune, PALAISEAU Commune, WISSOUS, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, CHILLY-MAZARIN Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YVELINES

ATLAS PARCELLAIRE, règlement, titre de circulation

Traitement des déchets. Agence nationale pour la récupération et l'élimination des déchets (ANRED) et bureau d'études de conseil et d'animation en environnement (BECAE). - Convention. Lutte contre les décharges sauvages.

1409W/79

1991-1992

ESSONNE

étude, rapport, convention

Opérations hors département : explosion Malterie Roselle 18 octobre 1982 : rapport ; tremblement de terre MEXICO 19 septembre 1985 : correspondance, rapport ; détachement pour un Ouragan en Côte d'Armor 23 au 29 octobre 1987 : message, note, plan, correspondance, factures, carnet de réquisitions de passages.

2006W/12

1982-1987

MEXIQUE, COTES-D ARMOR

rapport, correspondance, pièce comptable

Mesures agri-environnement.

1409W/15

1993-1996

ESSONNE

dossier de procédure

FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. Carte de vulnérabilité à la pollution des nappes d'eau souterraine de la France dressée par M. Albinet du département hydrogéologie, gravée et réalisée par le Bureau de recherches géologiques et minières, imprimerie Charles-Lavauzelle de Paris, 1970. Ech. 1/1 000 000. Papier. Coul. Dim. 110 x 108 cm. [1 plan coupé en deux morceaux].

783W/162

1970

FRANCE

carte

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne dite de la vallée de l'Essonne : Paris-Montargis de Vigneux-Sur-Seine à Boigneville. Projet de tracé définitif Paris-Montargis : demande afin que l'embranchement sur Corbeil soit dirigé par la rive gauche de la Seine (1838), enquête relative au tracé dans les communes de Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Viry-Chatillon, Grigny, Ris-Orangis, Evry-sur-Seine, Essonnes, Corbeil, rapports d'ingénieurs, correspondance, procès-verbaux d'enquête : déclarations ou réclamations écrites transmises à la commission d'examen pendant les délibérations (1839), certificats de publication des pièces relatives au projet du tracé définitif délivrés par les maires (1839), délibérations des conseils municipaux sur le tracé (1839) ; agrandissement de la cour d'arrivée de la gare de Corbeil et élargissement de la rue du cimetière qui longe la cour (1840-1841), nomination de gardes surveillants, de garde cantonniers (1840), arrêté concernant la police du chemin de fer sur la section de Corbeil, fixation des tarifs : 4 affiches, réglement sur les heures de départ des convois (1841), prise d'eau dans la Seine pour l'approvisionnement des locomotives à la station de Corbeil (1841), réclamation de la commune de Viry-Châtillon au sujet des dégradations causées aux chemins communaux pour le transport des matériaux (1841), tableau des horaires d'été commençant le 15 avril 1842 et 15 avril 1843 ; attribution des commissaires de police chargés de la surveillance des chemins de fer (1842), plainte du maire de Viry-Chatillon concernant la suppression de la station de Châtillon (1844), rapport suite à une réclamation de la commune de Viry-Chatillon concernant les excavations creusées pour la prise de sable (1847) ; nominations d'agents de surveillance, création d'un commissariat spécial de police à la gare de Corbeil, nomination de l'Hoste commissaire spécial de police (1847), congé de l'Hoste pour maladie, nomination de Mézirard au poste de l'Hoste (1848), circulation gratuite des commissaires spéciaux de police et des agents de surveillance (1848), procès-verbaux de réception des ouvrages exécutés sur la ligne (1849), alignements à Viry-Chatillon (1854), à Ris-orangis (1856) et (1857) ; rapport de la 3ème commission : délibération adoptée à l'unanimité par le Conseil général 'questions des divers tracés entre Corbeil et Montargis' 19 pages (1856) ; enquête relative aux projets d'emplacement des stations à établir dans les communes de Baulne, La Ferté-Alais, Guigneville, Boutigny, Maisse, Buno-Bonnevaux, Gironville, Prunay et Boigneville (1863).

5S/81

1838-1863

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BAULNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MAISSE, BUNO-BONNEVAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, PARIS Département, LOIRET

procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise, tarif, règlement, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, arrêté d'alignement

Dépôts sauvages.

1409W/117

1992

ESSONNE

rapport

Bassin de la Juine, affluents. - Etampes. - Demandes rejetées de construction de moulin par Guettard Baron et Simoneau (1825-1827) ; moulin Badran (1815-1902), déclassement en 1938 ; moulin Baildart (1824-1869) ; moulin Bratan (an V-1874) ; moulin de l'Hospice (1826-1895), réclamation de la société de Deboffe pour le préjudice causé à ses installations par le débit irrégulier des eaux traitées par le moulin (1912), déclassement en 1935 ; moulin de la Pirouette (1823-1862) ; moulin de la Trinité (1818-1861) ; moulin de Valnay (1824-1874).

7S/49

1815-1938

JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune

Bassin de la Juine, affluents : Etampes et Morigny-Champigny (1791-1909).

7S/45

1791-1909

JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY

dossier de procédure

Déchets. - Correspondance diverse. Nuisances. - Correspondance diverse. Agence régionale de l'environnement et des nouvelles énergies (ADEME). Syndicats intercommunaux.

1409W/7

1994

ESSONNE

correspondance

Les pollutions et nuisances d'origine industrielle et urbaine Tome II, Leur prévention dans les principaux pays et les problèmes scientifiques qu'elles posent aux experts internationaux

INQUARTO/73

s.d.

EUROPE

rapport d'expertise

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M. - Etudes : 3 notices sur le chemin de fer de Paris à Lyon par la Bourgogne, Paris, imprimerie de Félix Malteste, 57 pages (1841) , 2 rapports 'chemin de fer projeté de Paris à Lyon par la Bourgogne entre Paris et Châlon-sur-Saône', Paris, imprimerie Félix Malteste, 62 pages (1841), 3 cartes du chemin de fer projeté de Paris à Lyon par la Bourgogne [s.d.], procès-verbal de la commisssion d'enquête du département de l'Yonne, imprimerie Perriquet (1842), carte du chemin de fer et de la Loire au Rhône et au Rhin et Paris à Lille (1842), 4 affiches chemin de fer de Paris à Lyon, enquête préalable (1842), 2 mémoires sur les différentes directions qu'il est possible de suivre pour aller de Paris à Lyon ou sur celle qu'il convient de préférer par l'ingénieur en chef (1842), fascicule : le Chemin de fer de Paris à Dijon par Troyes et la haute Seine avec embranchement à Troyes du chemin de fer de Paris à Strasbourg, imprimerie Lange Lévy et Cie (1843) ; enquête sur le plan parcellaire : projet, plans, presse (l'Abeille du 21.3.1846), 2 rapports sur les projets présentés par les ingénieurs du chemin de fer de Paris à Lyon pour les ouvrages à exécuter sur les chemins vicinaux et les cours d'eau non navigables ni flottables dans le département de Seine et Oise (1847) ; 5 publications d'un jugement d'expropriation (l'Abeille du 10.12.1846) et jugement du tribunal civil de 1ère instance de l'arrondissement de Corbeil, 5.11.1846 ; indemnités de dommages (1845 - 1851) ; extraction de matériaux et occupations temporaires de terrains : 2 plans-calques 'Traversée de la forêt de Sénart' (1849), 1 plan claque commune de Brunoy (1848), 1 plan calque communes d'Epinay-sous-Sénart et de Boussy-Saint-Antoine (1849), 1 plan calque commune de Brunoy (1847), 1 plan calque commune d'Epinay-sous-Sénart et de Boussy-saint-Antoine (1849), 1 plan calque commune de Brunoy (1847), 1 plan calque commune d'Epinay-sous-Sénart, 1 plan calque commune de Montgeron (1846), 1 plan calque commune de Yerres (1846), 1 plan calque commune de Boussy (1846) ; secours aux ouvriers (1849-1851) ; comptabilité, travaux publics extraordinaires exercice 1845 (1845 - 1852).

5S/67

1841-1852

BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, MONTGERON Commune, YERRES Commune, SENART (FORET DE)

étude, rapport, rapport d'expertise, carte, affiche, plan, minute juridictionnelle, pièce comptable

Secrétariat général, 1968 : installations téléphoniques ; crise municipale à MOIGNY ; élections législatives de 1962 ; programmes de logements ; nuisance : association de défense ""Les Hameaux de la Roche"" à RIS-ORANGIS.

1223W/7

1962-1968

MOIGNY-SUR-ECOLE, RIS-ORANGIS Commune

programme

ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux : travaux, emprunt, plan, 1859-1920 [1] ; bureau de poste : bail, ouverture de crédits, assurance, dépenses, 1914-1921 [2] ; pompe à incendie, matériel d'incendie, 1876-1877, 1907, 1921 [3] ; lavoir : emprunt, construction, 1880-1885, 1920-1922 [4] ; électricité, éclairage, 1915-1920 [5] ; puits : pétition contre la pollution, 1935 [6] ; extraits de délibérations : télégraphe, horloge, corbillard, vente de peupliers, marais, 1876, 1905-1925 [7].

2O/674

1859-1935

ITTEVILLE

bail, pièce comptable, pétition, délibération

Le "terrain des 7ha" transformé en décharge à ciel ouvert ?

JAL1/541/23281/1

mercredi 10 juillet 2019

FLEURY-MEROGIS

publication périodique

L'Yvette et sa pollution. Extrait des Cahiers de l'Université Paris-Sud (XI), n° 1, septembre 1977

GBR/1479

1977

YVETTE (COURS D EAU)

étude

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, mise en place et distribution par affermage du réseau d'eau potable : : correspondance, notes, pièces jointes, convention entre le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Evry (SIEARE) et la Société des eaux de l'Essonne (SEE), traité de concession entre la mairie d'Evry et la Société des eaux de l'Essonne (SEE), (1961-1974) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), budget, contribution aux équipements généraux des collectivités locales dans le cadre des bilans de zones d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1985) ; budget, fonds national d'aménagement foncier d'urbanisme (FNAFU) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1983). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, FLEURY-MEROGIS. - Autorisation de chasse : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1988). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, nuisances dues aux odeurs d'égouts au square de la Ferté : correspondance, notes, pièces jointes, (1976). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, Société d'entretien et de maintenance d'Evry-Centre (SEMEC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1988) ; quartier de l'Aguado, pépinière d'entreprises Favoriser l'action et la réflexion pour entreprendre (FAIRE) : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1986).

1523W/793

1961-1988

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, FLEURY-MEROGIS

convention, budget

Correspondance avec les communes et interventions, 1961-1966 : BALLAINVILLIERS (questionnaire) ; BALLANCOURT (usine Rodanet [établissement classé, enquête sur la pollution], inauguration du collège d'enseignement général, questionnaire, Jeune 65 [bulletin bimestriel de l'Amicale sportive des écoles publiques] n°8 et 9 de juillet-décembre 1965, manifestations diverses ; BAULNE (questionnaire) ; BIEVRES (bulletin municipal n°1 de mars 1966, manifestations photographiques du photo-club [1ère foire à la photo le 7 juin 1964, brochure], faits divers, société Citroën, sites pittoresques inscrits à l'Inventaire) ; BOIGNEVILLE (questionnaire) ; BOISSY-LA-RIVIERE (association des Auberges de jeunesse [rapport des RG] (non communicable) ; BOISSY-LE-CUTTE (questionnaire) ; BONDOUFLE (questionnaire) ; BOULLAY-LES-TROUX (implantation du laboratoire CETIAT [Centre technique des industries aérauliques et thermiques] et bulletin d'information n°1 de 1963) ; BOURAY-SUR-JUINE (questionnaire, Guide familial de la mairie) ; BOUTIGNY (questionnaire).

1200W/32

1961-1966

BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE

questionnaire d'enquête