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72 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Code permanent, environnement et nuisances
Cote
INQUARTO/644
 Date
juin 1973
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Code permanent, environnement et nuisances
Résultat n°2

Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.

Cote
1409W/82
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
étude

  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.
Résultat n°3

La pollution de la Bièvre
Cote
GBR/870
 Date
s.d.
 Lieu
BIEVRE (COURS D EAU)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • La pollution de la Bièvre
Résultat n°4

Pollution des eaux
Cote
GBR/1322
 Date
1970
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Pollution des eaux
Résultat n°5

Domaine. - Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes : demandes de création de dépôts et demandes d'autorisations d'exercer, dossiers de déclaration d'activité polluante.

Cote
22J/15
 Date
1939-1977
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Domaine. - Etablissements dangereux, insalubres ou...
Résultat n°6

N° 41 à 57
Cote
PER134/1
 Date
1969-1973
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : POLLUTION ATMOSPHERIQUE : périodique.

  • N° 41 à 57
Résultat n°7

Etudes de pollution atmosphérique dans le département à Paris et dans les départements périphériques en 1967
Cote
INQUARTO/72
 Date
juin 1968
 Lieu
PARIS Département, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Etudes de pollution atmosphérique dans le département...
Résultat n°8

Etude sur les possibilités d'implantation d'industries polluantes dans le district de la région de Paris Tome 2. -
Cote
INQUARTO/1125/2
 Date
1963-1964
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Etude sur les possibilités d'implantation d'industries...
Résultat n°9

Travaux d'office, inventaire de la pollution résiduelle ( 12.02.1993 - 14.01.1994).

Cote
1540W/14
 Date
1993-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
inventaire

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

  • Travaux d'office, inventaire de la pollution résiduelle...
Résultat n°10

D'HUISON-LONGUEVILLE : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Pommeret, Vallée, Moury, Escudero, Dick. DOURDAN : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : pollution de la zone industrielle, Asphavet, Bastiani, Brenntag, Citron, conserverie de Corbeil, coopérative agricole, société Courtinoise de matière.

Cote
1488W/68
 Date
1950-1990
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE : Installations classées pour...
Résultat n°11

Des propositions pour une véritable dépollution de l'Orge, l'aménagement de toute la vallée en espaces verts et de loisirs. extrait de Votre ville, Ste-Geneviève-des-Bois, spécial pollution
Cote
GBR/1167
 Date
s.d.
 Lieu
ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Des propositions pour une véritable dépollution de...
Résultat n°12

Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

Cote
1957W/10
 Date
1998-2008
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE, GRIGNY Commune, ETAMPES Commune, BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, EVRY Commune
 Type de document
compte rendu, statistique, correspondance, coupure de presse, note

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...
Résultat n°13

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service, demandes relatives aux horaires, création de stations et de trains supplémentaires, tarifs, entretien des voies, dégradations et nuisances causées aux riverains : rapports, délibérations, compte-rendus de séance, correspondance, plans et tableaux.

Cote
5S/132
 Date
1925-1930
 Lieu
ARPAJON Commune, MASSY Canton, MARCOUSSIS
 Type de document
tarif, rapport, délibération, compte rendu, correspondance, plan

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°14

EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau à EVRY : une retenue, [1975], N et B.

Cote
59FI/950, 58J/950 (Ancienne cote)
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau...
Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°16

Opérations importantes dans le département : compte rendu, message, correspondance (1981-1990) ; Explosion d'immeuble à MASSY du 4 octobre 1990 : compte rendu de réunion, presse, emploi du temps, schéma ; Fuite trifluor de bore d'un camion-citerne sur l'autoroute A6, commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, du 10 septembre 1992 : rapport, presse, emploi du temps ; Feu à la Société Nationale des Poudres et Explosifs (SNPE) du Bouchet (VERT-LE-PETIT) du 28 mai 1989 : rapport, compte rendu, correspondance ; Intervention TGV atlantique à la gare de MASSY du 23 août 1992 : emploi du temps ; Feu de pavillon à MONTGERON du 7 février 1988 : circulaire, plans, compte rendu, pétition, fiches techniques, presse ; Feu sur l'ancien site RODANET à BALLANCOURT du 14 novembre 1987 : rapport, correspondance.

Cote
2006W/7
 Date
1981-1992
 Lieu
MASSY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERT-LE-PETIT, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MONTGERON Commune
 Type de document
compte rendu, correspondance, rapport, circulaire, plan

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Opérations importantes dans le département : compte...
Résultat n°17

A cheval sur la pollution
Cote
GBR/760
 Date
s.d.
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • A cheval sur la pollution
Résultat n°18

3ème bureau (opérations, instruction, sport) : étude préliminaire sur le traitement des déchets nucléaires du centre d'étude de BRUYÈRES-LE-CHATEL, annexe ORSECTOX, plan départemental Electro-secours, plainte, correspondance (tri).

Cote
2006W/142
 Date
1980-1988
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
plan de secours, correspondance, étude

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • 3ème bureau (opérations, instruction, sport) : étude...
Résultat n°19

EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau : des matières flottantes à la surface de l'eau, [1975], N et B.

Cote
59FI/949, 58J/949 (Ancienne cote)
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau...
Résultat n°20

Législation, nomenclature et réglementation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes
Cote
INOCTAVO/281
 Date
s.d.
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Législation, nomenclature et réglementation des établissements...