pollution des eaux

1

Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - Ruisseau du Blutin à Brétigny-sur-Orge : trois demandes de prises d'eau (1890-1942), pollution (1914) ; L'Eclimont : construction d'un pont à Boissy-la-Rivière (1928) ; La Rémarde : plan de la rivière de Rémarde et de ses affluents avec indication des usines qui sont situées sur ces cours d'eau (1875) ; règlement pour la police des eaux de la rivière de Rémarde et de ses affluents par ordonnance royale du 29 mars 1836 (7 exemplaires), règlement pour l'élection des syndics par arrêté préfectoral du 28 novembre 1840 (3 exemplaires), décret du 21 août 1935 modifiant l'ordonnance royale du 29 mars 1836. Usines et moulins. - Arpajon : moulin Picot (1825-1911) ; Breuillet : moulin de la Boissière (1839-1896) , moulin de la Folleville (1849-1893), moulin de Guisseray (1786-1897) ; Bruyères-le-Châtel : moulin de Trémerolles (an IV-1896) ; Ollainville : moulin de la Bête (1831-1880), moulin de Trévoix (1830-1894) ; Rû de Fleury-Mérogis à Saint-Michel-sur-Orge et Sainte-Geneviève-des-Bois : rétablissement de la vanne retenant les eaux du rû dans les douves du château de Sainte-Geneviève-des-Bois (1932-1933), construction de murs (1934-1937), déversements d'eaux usées (1927-1940) ; La Renarde : Saint-Sulpice-de Favière : moulin de l'Ecurie (1849-1900), Saint-Yon : moulin de Breux (1849-1880), moulin de Dampierre (1849-1896), barrages (1912), pose de clôtures (1929) ; Le Rouillon : construction de ponts à Ballainvilliers et à Nozay (1928-1929) ; ruisseau de la Pèlerine à Linas : règlements de barrages pour lavoirs communaux et privés, rapports d'ingénieurs, arrêtés (2 plans sur calque (1822), 1 plan couleur ,2 plans sur calque (1850), (1822-1870).

Date

1786-1942

Cote

7S/155

Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - Ruisseau...

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2

Bassin de l' Ecole : curages, faucardements et affluents.

Date

1805-1939

Cote

7S/104

Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Bassin de l' Ecole : curages, faucardements et affluents.

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3

Bassin de l'Yvette. - Affluents. - Ruisseau d'Angoulème à Gometz-le-Châtel (1885), rû du Bief à Morangis : canalisation (1928-1957), déversements d'eaux résiduaires (1929), inondations (1939), ruisseau Blanc à Nozay (1928-1933), ruisseau de Chauffour à Saulx-les-Chartreux (1921), rû de Coq à Palaiseau (1927), rû de Frileuse à Gometz-le-Châtel (1925-1927), ruisseau des Glaises à Palaiseau (1889-1890), ruisseau du Guichet à Orsay : pont (1931), murs (1880-1928), assainissement d'un pré (1860), poses de canalisations (1893 et 1932), autorisation de couvrir le ruisseau (1922-1941), déversements d'eaux résiduaires (1930-1935), inondations (1926-1930) ; ruisseau de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette : moulins : moulin Aubert à Gif-sur-Yvette (1848-1926), moulin de Chamord à Gif-sur-Yvette ( 1843-1903), moulin de Jubéciaux à Gif-sur-Yvette (1815-1854), Villiers-le-Bâcle : moulin Neuf (1844-1899), moulin des Vassaux (1844-1934) ; barrage à Gif (1901), lavoirs (1852-1903), murs (1853-1957), ponts (1841-1947), poses de canalisations (1893), déversement d'eaux résiduaires (1900) ; rû de Mondétour à Orsay : murs (1886-1897), barrages et prises d'eau (1888-1901), déversement d'eaux résiduaires (1931), dérivation du cours d'eau (1901) ; morte-Rivière à Palaiseau et Villebon : dérivation du cours d'eau (1868) et (1909-1917) ; rû de Morangis à Morangis : établissements de buses (1926-1927), déversements d'eaux résiduaires (1926-1931) ; ruisseau de Moullecrote (1924) ; ruisseau des Paradis à Saulx-les-Chartreux et Villebon-sur-Yvette : constructions de ponts (1891-1896) ; ruisseau du Rouillon à Nozay : lavoirs (1878), mur (1893), ponts (1865-1931), pollution (1935), déversements d'eaux résiduaires par des associations syndicales autorisées de lotissements (1932-1934) ; rupture de la digue de l'étang de la Ville-du-Bois appartenant à Delorme propriétaire du domaine du Plessis-Saint-Père à Nozay, entrainant le débordement du Rouillon (1844-1859) ; ruisseau de Saulxier à Saulx-les-Chartreux (1901) ; ruisseau de Vateneul à Villebon-sur-Yvette (1956) ; ruisseau de Vaularon à Bures-sur-Yvette ; barrages (1863-1903), lavoirs (1890 et 1931) , murs (1931-1941), ponts (1925-1943), dérivation du ruisseau (1928-1931), grilles (1926), curage (1947).

Date

1815-1957

Cote

7S/161

Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Bassin de l'Yvette. - Affluents. - Ruisseau d'Angoulème...

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4

Bassin de l'Yvette. - Affaires générales . - Règlement, ordonnance royale du 18 septembre 1832 règlementant la rivière d'Yvette et ses affluents, décret du 10 février 1933 modifiant l'ordonnance royale : plan du pont du moulin Neuf (1852) S.Ech, couleur. Dim: 0.58 x 0.43 ; plan du pont de la Roche établi sur la rivière de l'Yvette au passage du chemin de Palaiseau à la Basse-Roche au lieu-dit les Près-Morts (1859) S. Ech., couleur. Dim. 0.65 x 0.39 ; état des gués, ponts et ponceaux existant sur les cours d'eau situés sur le territoire du canton de Palaiseau (1877) ; nomenclature des établissements industriels déversant des matières résiduaires dans la rivière d'Yvette et ses affluents (1898) ; notes à messieurs les ingénieurs des ponts et chaussées sur les mesures à prendre pour éviter la pollution des rivières (1964-1965) ; carte du bassin de l'Yvette S.D. Ech. 1/20000, Dim. : 1.84 x 0.94 ; projet d'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette : section comprise entre la limite amont de la commune de Longjumeau et le confluent avec l'Orge (1941).Usines et moulins : Bures-sur-Yvette : moulin de Bures (1817-1926) ; Champlan : moulin de la Brétèche (1831-1948) ; Epinay-sur-Orge : moulin de Petit-Vaux (1849-1858) ; Gif-sur-Yvette : moulin de l'Abbaye (an11-1921), moulin de Courcelles (1835-1930), moulin de Jaumeron (1825-1965), Longjumeau : moulin de Chilly ou de Saint-Eloi (1834-1893), moulin de Saint-Martin (1830-1861), demande de déclassement (1960) ; Orsay : moulin de Launay (1833-1905), moulin de Lozère (1823-1965) ; Saulx-Chartreux : moulin de Saulx-les-Chartreux (1832-1936) ; Palaiseau ; moulin de la Planche (1818-1921) ; enquête auprès des mairies au sujet de l'établissement d'une usine d'alimentation d'énergie électrique à Palaiseau (1935).

Date

1817-1965

Cote

7S/157

Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Bassin de l'Yvette. - Affaires générales . - Règlement,...

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5

1 media

Grand fossé de Bondoufle. - Reconnaissance en 1817 de l'existance d'un fossé qui prend sa source au pied de la Butte de Montaubert qui traverse les communes de Lisses, Fleury-Mérogis, Courcouronnes, Bondoufle et Ris et qui vient déboucher au lieut dit 'La Prairie de Launay' entre Evry et Ris : demande du sous-préfet de Corbeil aux maires des communes ci-dessus de bien vouloir entretenir ce fossé afin d'éviter des inondations ; procès-verbaux de délibérations des communes, procès-verbaux d'assemblée des propriétaires, listes des propriétaires riverains et des propriétés, rapport de monsieur Donnet au syndicat, devis de curage, historique du Grand Fossé par monsieur Donnet (1832) ; réclamation de celui-ci auprès du Sous-Préfet pour paiement de ses indemnités (1834) ; réclamations de certains riverains sur l'entretien du fossé (1839) ; extrait du cadastre de 1832 ; commission d'enquête pour l'assainissement des terres (1847). Arrêté du maire de Fleury-mérogis, rapports d'ingénieurs, correspondance concernant le curage et le drainage du grand fossé de Bondoufle coulant au nord de la commune ainsi que le curage et le drainage du canal du grand fossé de Sainte-Geneviève coulant au sud de la commune (1858-1861). Rû des Hauldres à Etiolles et Tigery : demande de monsieur Le Roi afin de conserver l'usage d'un moulin construit sans autorisation (1824), récolement des travaux de curage (1898). Pollution des eaux dans la traversée de la commune d'Etiolles à cause du déversement d'eaux non épurées provenant des distilleries de betteraves de Réau et de Moissy-Cramayel en Seine-et-Marne (1934), arrêté prescrivant le curage du rû à Tigery à la suite de la plainte de la commune de Moissy-Cramayel (1934). Rû de l'Ecoute s'il pleut : rapport d'ingénieur demandant le curage sur les territoires des communes de Bondoufle, Courcouronnes et Ris (1893). Pêche. - réempoissonnement (1909-1910). Fossé de la Grande Vidange à Tigery : curage (1866).

Date

1824-1934

Cote

7S/111

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Grand fossé de Bondoufle. - Reconnaissance en 1817...

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6

Bassin de l'Yvette. -Constructions et réparations de murs (1824-1957) ; lavoirs (1836-1931) ; ouvrages : poses de canalisations (1860-1960), batteries de pieux (1867-1958), construction de gares à bateaux (1849 et 1889), déversoirs (1895-1897), établissement d'un plancher (1863), construction d'une maison (1895), construction d'un marché couvert à Orsay (1936), pose d'un escalier à Orsay (1955), établissement de vannes (1863-1878), poses de grilles (1868), redressement de l'Yvette en aval du moulin de l'Abbaye à Gif (1853), élargissement de l'Yvette à Bures (1904) ; autorisations de circuler en bateau (1856-1956), plaintes et rapports relatifs aux inondations (1924-1939), pollution due à des déversements d'eaux industrielles (1884-1952) ; assainissement d'un pré appartenant à M. Boulon de Sarty à Gif-sur-Yvette (1857-1858)

Date

1824-1960

Cote

7S/159

Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Bassin de l'Yvette. -Constructions et réparations de...

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7

Bassin de la Bièvre. - Grilles (1863) ; pollution des eaux due à des évacuations de fosses septiques, des produits chimiques des blanchisseries, et des lavoirs communaux (1854-1959) ; réclamations et plaintes suite aux inondations et mesures de protection contre les inondations (1857-1950) ; curage : 1 affiche : travaux à faire pour l'assainissement de la Bièvre du 12 août 1828, réclamations et rapports d'ingénieurs (1904-1936) ; abattages et plantations de peupliers (1888-1901) ; plaintes et réclamations : affaire Verdellet, surélévation de la vanne de décharge à l'usine de l'ancienne manufacture de Bièvres, entraînant le détournement des eaux (1859-1879) ; plaintes de riverains (1891-1942). Affluents de la Bièvre ; rû de la Cygrie à Bièvres, barrages (1858-1906), prises d'eau (1872-1903), déversements d'eaux usées (1904-1927), établissement d'un déversoir et de canalisations (1891), conservation d'une vanne (1863), autorisation de placer un bélier hydraulique (1900) ; ruisseau de la Fontaine à Wissous (1844-1850) ; ruisseau des Gains à Massy (1927-1935) ; ruisseau le Paron à Verrières-le-Buison, déviation du ruisseau (1900 et 1933) ; rû de Rungis à Wissous (1931-1955) ; ruisseau de Vauhallan à Massy, Verrières-le-Buisson, Vauhallan, barrages (1862-1868), prises d'eau (1840-1900), eaux usées (1922-1923), murs et ponts (1859-1897), canalisations (1956-1957), curages (1849-1924), déviations du cours du rû (1892-1960). Détournement d'une source au détriment du lavoir communal de Bièvres (1865).

Date

1828-1959

Cote

7S/168

Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Bassin de la Bièvre. - Grilles (1863) ; pollution des...

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8

Bassin de la Bièvre. - Affluents : ruisseau de la Bonde : Massy (1856-1859) ; rû de la Cygie : Bièvres, barrages (1858-1914), prises d'eau (1864-1903), déversements (1869-1903), ponts (1867-1907), pollutions industrielles (1900-1904) ; rû de la Fontaine : Wissous (1838-1850) ; rû des Gains : Massy (1914-1931) ; ruisseau de Saussaie : Palaiseau (1902) ; rû de Vauhallan : Vauhallan, état des cours d'eau (1838), prises d'eau, vannes (1884-1892), barrages (1847-1862), déversements (1902-1923), ponts (1859-1929), lavoirs (1898-1900), mur (1893), redressement du cours de la rivière (1887-1905) ; rivière de Villevert (1907) ; ruisseau de Wissous : Wissous (an VII).

Date

1838-1933

Cote

7S/110

Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Bassin de la Bièvre. - Affluents : ruisseau de la Bonde...

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9

Bassin de l'Orge.

Date

1840-1959

Cote

7S/154

Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Bassin de l'Orge.

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10

Bassin de l'Yerres. - Prises d'eau (1856-1939), déversoirs (1876) ; déversements d'eaux pluviales et usées du lycée Henri IV à Montgeron, du lotissement 'le Village' à Crosne (1869-1958) ; canalisations (1873-1904) ; lavoirs (1847-1929) ; murs (1846-1960) ; ponts (1842-1949) ; batteries de pieux (1846-1933) ; batardeaux (1897-1900) ; gares à bateaux (1856-1946) ; grilles (1842-1878) ; grilles à poissons (1868) ; boutiques à poissons (1859, 1892) ; appentis, remises (1848, 1858)) ; déversements d'eaux résiduaires ou industrielles (1905-1960) ; élagage et plantations d'arbres (1874 et 1878)) ; creusement et détournement de fossés (1851-1922) ; remblaiement d'un terrain (1960) ; construction d'un bassin nautique (1945) ; plaintes entre riverains et au sujet du niveau des eaux qui est trop bas (1875-1907) ; curages et faucardements (1859-1938).

Date

1842-1960

Cote

7S/163

Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Bassin de l'Yerres. - Prises d'eau (1856-1939), déversoirs...

Producteur :

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11

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Statistique sanitaire : note du sous-préfet, tableau indicatif (1911 - 1912). Mesures de prévention à l'encontre du choléra, de la variole et des épidémies consécutives aux inondations (1908 - 1912). Mesures de désinfection : note du préfet, une brochure (1910 - 1911). Pollution de l'Essonne consécutive aux activités des industriels (1902, 1909, 1916) ; eaux stagnantes et dépôts d'immondices (1911). Surveillance des abattoirs, tueries et porcheries : correspondance et circulaires du préfet (1853 - 1911) ; tuerie de monsieur Leroux : demande de création, autorisation accordée, arrêtés préfectoraux, rapports du vétérinaire, un plan (1905 - 1910) ; tuerie de monsieur Ledour : carnets d'inspection (1923 - 1927). Lutte contre les différentes maladies affectant le bétail : circulaires et correspondance, rapport vétérinaire (1853, 1899-1901, 1911-1913, 1926). Attribution de secours pour cause de perte de bétail (1849).

Date

1849-1927

Cote

EDEPOT77 5I/3

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....

Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

12

Bassin de l'Yerres. - Affluents de l'Yerres.

Date

1852-1956

Cote

7S/164

Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
Bassin de l'Yerres. - Affluents de l'Yerres.

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

13

Délimitation du domaine public : déversements. Athis-Mons : demandes de déversement par plusieurs propriétaires (1854-1909) ; autorisation de déversement des eaux usées à la Compagnie Française de Malt Knapp (déversement d'eaux de lavage de grains propres) (1954) ; à la société TRAPIL (transports pétroliers par pipeline) (1954). Réclamation de Mme Thierry-Detaille pour obstruction de la conduite d'évacuation des eaux pluviales (1950). Corbeil : dossier du conseil départemental d'hygiène et de salubrité suite à la plainte du préfet pour contamination de la Seine par des déversements opérés par divers industriels de Corbeil (1899-1900) ; demande de prolongement d'égouts en Seine, plans (1907-1909). Demandes d'autorisation de Darblay pour établir un aqueduc (1857-1858) ; de Fétré pour construire un aqueduc pour conduire les eaux de sa brasserie à la Seine, plans (1860-1862) ; de Jassene pour rejeter les eaux de condensation de la machine à vapeur de sa scierie (1886) ; de Darblay pour déverser les eaux du nouveau lavoir de Saint-Germain-les-Corbeil (1894) ; de Béglet pour déverser les eaux sales de l'usine à gaz (1899) ; de Klein pour déverser les eaux de rinçage de son lavoir (1900-1901) ; de la ville de Corbeil pour la construction d'un urinoir sur le port de la Pêcherie avec déversement dans la Seine ; de deux aqueducs débouchant dans la rivière ; d'une canalisation sous le quai de l'Apport Paris destiné à évacuer les eaux du rû de Villouette (1900-1903) ; demande de prolongement de l'aqueduc de l'abattoir municipal (1907) ; réclamations de la ville contre les abattoirs et la féculerie Pluchet (1895) ; d'Israel contre les papeteries Darblay pour déversement d'eaux résiduaires (1894) ; fixation de la redevance imposée à Garnier por le déversement des eaux pluviales de sa maison (1898) ; réclamation du conseil municipal contre le déversement de terres en Seine sur l'île aux Paveurs (1912-1913) ; arrêté d'interdiction de laver le linge sur les bords de Seine proches de l'usine des eaux (1915). Coudray-Montceaux :demandes d'autorisation d'établir une conduite de déversement par Fray, la commune, Bourgineau, Brunet, Grunault, Esteil, Barbarat, Klein et Basset (1896-1923) ; demande d'établissement d'une canalisation de déversement des eaux pluviales et industrielles par la société IBM France (1953).

Date

1854-1954

Cote

3S/27

Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
Délimitation du domaine public : déversements. Athis-Mons...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

14

Rivière d'Orge. - Alimentation en eau des douves du château de SAVIGNY ; aménagement du Hameau de JOUY et du moulin Cerpied ; aménagement de la traversée de DOURDAN ; assainissement à CHOISY-LE-ROY ; collecteur de MORSANG, SAVIGNY, VIRY-CHATILLON et FLEURY-MEROGIS ; évacuation des eaux usées du lycée Lakanal à SAVIGNY ; étude de faisabilité d'une station d'épuration commune aux vallées de l'Orge, de l'Yvette et de l'Yerres ; pollution par la société Sotracim à SAINT-CHERON ; prévision d'urbanisation dans les vallées de l'Orge et de l'Yvette ; rattachement d'un collecteur de l'Orge à un ouvrage situé sur la Seine ; recours présenté au Conseil d'Etat par la société port-aviation ; retenues et chutes d'eau ; station de relèvement à SAVIGNY ; soumission Poussin.

Date

1859-1967

Cote

1502W/928

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Rivière d'Orge. - Alimentation en eau des douves du...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

15

La Seine de Corbeil à Rouen : analyse chimique et bactériologique des eaux

Auteur

GIRARD, Ch

Date

septembre 1893

Cote

PBR/1798

Contexte : Bibliothèque / PBR
La Seine de Corbeil à Rouen : analyse chimique et bactériologique...

16

Qualité de l'eau : rapports d'analyse (1928 - 1985) ; règlement sanitaire municipal : affiches (1903) ; statistiques sanitaires (1911 - 1925).

Date

1911-1985

Cote

EDEPOT85 1I/3

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Hygiène publique, justice et police administrative.
Hygiène publique.
Qualité de l'eau : rapports d'analyse (1928 - 1985)...

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

17

Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les inondations : plaintes des habitants, rapports d'ingénieurs, 2 plans dont 1 calque (1945-1959). Bassin de l'ORGE, LINAS et MONTLHERY. - Eaux usées, déversement du casernement de LINAS-MONTLHERY dans la boëlle de LEUVILLE-SUR-ORGE : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 5 plans (1953-1955). Bassin de l'ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Prise d'eau, autorisation accordée à Galoch : arrêtés (1954). Bassin de l'ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE. - Moulin de Basset, déclassement : rapport de l'ingénieur, arrêtés (1937-1955). Bassin de l'ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Versement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1956,1960). Moulin de Saint-Germain, déclassement : rapport d'ingénieur, arrêtés, 2 plans (1952-1953). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE et MORSANG-SUR-ORGE. - Limites territoriales des communes, modifications consécutives aux travaux de rectification du tracé du lit de l'ORGE : rapport de l'ingénieur, 1 plan (1958-1959). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisation : arrêtés (1956). Lycée Lakanal, station d'épuration : construction. Douves du château, abaissement du plan d'eau : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, correspondance, 4 plans (1949-1960). Douves du château, alimentation en eau : rapports d'ingénieurs, 4 plans (1949-1950). Débordement de l'ORGE, plaintes de riverains (1942-1957). Bassin de l'ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1954-1955). Bassin de l'ORGE, VIRY-CHATILLON. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1958). Barrage, réclamation de la Fédération des associations de pêche et de pisciculture : correspondance. Elargissement du lit de l'ORGE, dommages causés par les travaux de l'ex-commissariat au chômage (1950-1960). Déversement des eaux usées dans l'ORGE par l'hôpital militaire et la compagnie immobilière pour le logement des fonctionnaires civils et militaires, autorisation : 7 plans (1954-1962).

Date

1937-1962

Cote

1108W/2

Contexte : GESTION DES RIVIERES.
Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

18

Ancien syndicat de l'Orge : construction, administration, dissolution, aménagement du Mort Rû de JUVISY, déclaration d'utilité publique, inondations, entretien, curage, pollution de l'Orge, instance DAYOT.

Date

1938-1944

Cote

802W/6

Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Ancien syndicat de l'Orge : construction, administration,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

19

1940-1951.

Date

1940-1951

Cote

787W/4

Contexte : ACTION SOCIALE ET MEDICALE, CONTROLE DE L'HYGIENE ET...
1940-1951.

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

20

Installations classées. - MONTGERON : Sauton, Seimaroise, Stenger, Store ile de France, Vaution, Sté technique des plastiques, parc des cascades, Pelat, Perani, plaintes Poilillain et Pouilles, générale de chauffe, Schmidlin, pollution de l'Yerres, Poulain, Richard, Rigaud ; MORIGNY-CHAMPIGNY : Boudebien = Etampes remorquage, DMS = Union vinicole beauceronne, Campos, Montgeroult (95), Romanens.

Date

1947-1998

Cote

1540W/48

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
Installations classées. - MONTGERON : Sauton, Seimaroise,...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

21

Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et de ses affluents : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1952-1960). Variations du niveau de l'ESSONNE : correspondance, rapports d'ingénieurs (1954-1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES et VILLABE. - Moulins de Chantereine, de Chantemerle, de l'Arquebuse, de Robinson, d'Angoulème, de la Papeterie, Moulin-Galant, déclassement : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 8 photographies du Moulin-Galant (1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES. - Règlement d'eau, modification demandée par la Société nouvelle des isolants et bougies Pognon et par la Société du Moulin de l'Ile : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, arrêtés (1951-1956). Bassin de l'ORGE, ARPAJON. - Mauvais entretien de l'ORGE et de la REMARDE, plainte du président de l'association de pêche l'Epinoche Arpajonnaise : correspondance, rapports d'ingénieurs (1959). Déversement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : arrêtés (1954-1960). Eaux de l'Orge, pollution ; alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs, correspondance (1958-1959). Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS. - Barrage du moulin de MONS, suppression : correspondance, arrêtés (1948-1951) Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS et JUVISY-SUR-ORGE. - Aménagement des périmètres de reconstruction de ces communes sinistrées, suppression du Mort-Ru : correspondance, rapports d'ingénieurs, 6 plans (1950-1956). Bassin de l'ORGE, EPINAY-SUR-ORGE. - Aménagement de la vallée de l'ORGE, paiement d'une indemnité à l'association Le Goujon de l'Orge par le nouveau syndicat intercommunal (1957).

Date

1948-1960

Cote

1108W/1

Contexte : GESTION DES RIVIERES.
Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

22

YERRES : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : pollution de la rivière, Vigoureux, dépôts d'ordures, Val d'Yerres, Dommal, de Marez, Dusi, A International, Kiefer, Le Coënt, Richerd Le Droff, Lefebvre, Leforestier, Lefort, Lerouge, Lim Des, Lois, Louzon.

Date

1949-1980

Cote

1488W/71

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
YERRES : Installations classées pour la protection...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

23

Cours d'eau. - Pollutions des rivières ; affaires générales : dossiers (classement par rivière).

Date

1949-1970

Cote

1502W/950

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Cours d'eau. - Pollutions des rivières ; affaires générales...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

24

Rivière de Bièvre, curage ; garde-rivière ; inondation ; pollution.

Date

1949-1964

Cote

1502W/931

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Rivière de Bièvre, curage ; garde-rivière ; inondation...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

25

Hygiène : pollution de l'ESSONNE, enquête (1958) ; ordures ménagères, affaires générales, syndicat intercommunal (cantons de BOISSY-SAINT-LEGER et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES), projet de décharge à SAINT-FARGEAU (1957-1960).

Date

1957-1960

Cote

997W/84

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
Hygiène : pollution de l'ESSONNE, enquête (1958) ;...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

26

Commission départementale de pollution des eaux (comptes rendus des séances, correspondance)

Date

1958-1960

Cote

923W/117

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Commission départementale de pollution des eaux (comptes...

Producteur :

DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

27

PARAY-VIEILLE-POSTE : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), Aéroport de Paris (ADP) - Société de manutention des carburants aviation (SMCA) : bâtiments 424, 425, 415, 416, 417, pollution de la Seine en 1989, zone centrale - parcs P3A et P3B.

Date

1960-1989

Cote

1488W/115

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
PARAY-VIEILLE-POSTE : Installations classées pour la...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

28

Emploi d'insecticide : correspondance avec Me ANDRE (1961).

Date

1961

Cote

997W/116

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
Emploi d'insecticide : correspondance avec Me ANDRE...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

29

Eau. - Agence financière de Bassin : correspondance (1967-1981).

Date

1967-1981

Cote

1479W/51

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
Eau. - Agence financière de Bassin : correspondance...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

30

ETRECHY : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Maupin, Meilleray. ETAMPES : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : vallée de l'Etampes, vidanges, Vincent, pollution du Juineteau, SAER, SICMAN, Télias, usine d'incinération du syndicat intercommunal, Rousseau, Revivre, Recto-Verso.

Date

1967-1989

Cote

1488W/56

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
ETRECHY : Installations classées pour la protection...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

31

Régime et répartition des eaux et lutte contre leur pollution

Date

1968

Cote

INOCTAVO/657

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
Régime et répartition des eaux et lutte contre leur...

32

Régime et répartition des eaux de lutte contre leur pollution. Brochure n° 1320

Date

15 octobre 1968

Cote

INOCTAVO/68

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
Régime et répartition des eaux de lutte contre leur...

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