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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Subventions de fonctionnement POLITIQUE DE LA VILLE et HABITAT dossiers de subventions attribuées aux associations et communes : délibération, convention, mandats, bordereaux, titre exécutoire, courriers et RIB.
Cote
3085W/17
 Date
2014-2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions de fonctionnement POLITIQUE DE LA VILLE...
Résultat n°2

Dossiers ANNULES ou CADUC, communes de GRIGNY, STE GENEVIEVE DES BOIS, SYND INTERCOMMUNAL BERGERIES, PALAISEAU, ST-MICHEL-SUR-ORGE, ETAMPES, EVRY, VRIY-CHATILLON, BOUSSY ST ANTOINE, MORSANG-SUR-ORGE, GIP CENTRE ESSONNE, MONTGERON et QUINCY-SOUS-SENART.
Cote
3085W/16
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement POLITIQUE DE LA VILLE,...
  • Dossiers ANNULES ou CADUC, communes de GRIGNY, STE...
Résultat n°3

Communes d'ATHIS-MONS, COURCOURONNES et CORBEIL-ESSONNES.
Cote
3085W/15
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement POLITIQUE DE LA VILLE,...
  • Communes d'ATHIS-MONS, COURCOURONNES et CORBEIL-ESSONNES.
Résultat n°4

Communes de VIGNEUX-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON, LES ULIS (SORGEM).
Cote
3085W/14
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement POLITIQUE DE LA VILLE,...
  • Communes de VIGNEUX-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON, LES...
Résultat n°5

Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, EVRY, DRAVEIL, ATHIS-MONS (SORGEM) et JUVISY-SUR-ORGE.
Cote
3085W/13
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement POLITIQUE DE LA VILLE,...
  • Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, EVRY, DRAVEIL, ATHIS-MONS...
Résultat n°6

Subventions de fonctionnement POLITIQUE DE LA VILLE, HABITAT et Mission Citoyenneté d'Accès aux Droits (MCAD) (bordereau, délibération, avis des sommes à payer, certificat, courrier, titre exécutoire, convention).
Cote
3036W/19
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions de fonctionnement POLITIQUE DE LA VILLE,...
Résultat n°7

VIRY-CHATILLON et CORBEIL-ESSONNES et LOGEMENT FRANCILIEN pour la commune de CORBEIL-ESSONNES.
Cote
3036W/18
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement POLITIQUE DE LA VILLE,...
  • VIRY-CHATILLON et CORBEIL-ESSONNES et LOGEMENT FRANCILIEN...
Résultat n°8

ETAMPES.
Cote
3036W/17
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement POLITIQUE DE LA VILLE,...
  • ETAMPES.
Résultat n°9

EVRY et ASL (GEXIO), commune de COURCOURONNES, EPINAY-SOUS-SENART, LES ULIS, ARPAJON, VIGNEUX-SUR-SEINE, QUINCY-SOUS-SENART, DRAVEIL et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.
Cote
3036W/16
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement POLITIQUE DE LA VILLE,...
  • EVRY et ASL (GEXIO), commune de COURCOURONNES, EPINAY-SOUS-SENART,...
Résultat n°10

Contrat de ville 2000-2006, récapitulatif des aides départementales, CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ESSONNE, 2004 (200 pages).
Cote
2997W/44
 Date
2004
 Lieu - Type de document
documentation

  • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

  • Aide et action sociale.
  • Politique de la ville.
  • Contrat de ville 2000-2006, récapitulatif des aides...
Résultat n°11

Journée de travail : politique de la ville et CDAS-PMI, 2002 [étude interne].
Cote
2997W/43
 Date
2002
 Lieu - Type de document
documentation

  • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

  • Aide et action sociale.
  • Politique de la ville.
  • Journée de travail : politique de la ville et CDAS-PMI,...
Résultat n°12

La politique de la ville en Essonne, 1995 [étude interne].
Cote
2997W/42
 Date
1995
 Lieu - Type de document
documentation

  • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

  • Aide et action sociale.
  • Politique de la ville.
  • La politique de la ville en Essonne, 1995 [étude interne].
Résultat n°13

L'illettrisme et les illettrés, CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ESSONNE, 1989 (53 pages).
Cote
2997W/41
 Date
1989
 Lieu - Type de document
documentation

  • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

  • Aide et action sociale.
  • Politique de la ville.
  • L'illettrisme et les illettrés, CONSEIL GÉNÉRAL DE...
Résultat n°14

Subventions de fonctionnement Politique de la ville et habitat pour les associations et communes : délibération, annexes, bordereau, convention.
Cote
2885W/24
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2885W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Politique de la ville.
  • Subventions de fonctionnement Politique de la ville...
Résultat n°15

EVRY, MASSY, EPINAY-SOUS-SENART.
Cote
2885W/23
 Date
2012
 Lieu
EVRY Commune, MASSY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2885W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Politique de la ville.
  • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
  • EVRY, MASSY, EPINAY-SOUS-SENART.
Résultat n°16

ETAMPES, QUINCY-SOUS-SENART.
Cote
2885W/22
 Date
2012
 Lieu
ETAMPES Commune, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2885W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Politique de la ville.
  • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
  • ETAMPES, QUINCY-SOUS-SENART.
Résultat n°17

YERRES, LES ULIS .
Cote
2885W/21
 Date
2012
 Lieu
YERRES Commune, ULIS (LES) Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2885W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Politique de la ville.
  • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
  • YERRES, LES ULIS .
Résultat n°18

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.
Cote
2885W/20
 Date
2012
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2885W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Politique de la ville.
  • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.
Résultat n°19

COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES, IGNY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, DOURDAN, MONTGERON, VIGNEUX-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE.
Cote
2885W/19
 Date
2012
 Lieu
COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, IGNY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, DOURDAN Commune, MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2885W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Politique de la ville.
  • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
  • COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES, IGNY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,...
Résultat n°20

VIRY-CHATILLON, GRIGNY, DRAVEIL.
Cote
2885W/18
 Date
2012
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2885W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Politique de la ville.
  • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
  • VIRY-CHATILLON, GRIGNY, DRAVEIL.