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Résultat n°1

Subventions de fonctionnement POLITIQUE DE LA VILLE et HABITAT dossiers de subventions attribuées aux associations et communes : délibération, convention, mandats, bordereaux, titre exécutoire, courriers et RIB.

Date

2014-2014

Cote

3085W/17

Résultat n°2

Dossiers ANNULES ou CADUC, communes de GRIGNY, STE GENEVIEVE DES BOIS, SYND INTERCOMMUNAL BERGERIES, PALAISEAU, ST-MICHEL-SUR-ORGE, ETAMPES, EVRY, VRIY-CHATILLON, BOUSSY ST ANTOINE, MORSANG-SUR-ORGE, GIP CENTRE ESSONNE, MONTGERON et QUINCY-SOUS-SENART.

Date

2014

Cote

3085W/16

Résultat n°3

Communes d'ATHIS-MONS, COURCOURONNES et CORBEIL-ESSONNES.

Date

2014

Cote

3085W/15

Résultat n°4

Communes de VIGNEUX-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON, LES ULIS (SORGEM).

Date

2014

Cote

3085W/14

Résultat n°5

Communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, EVRY, DRAVEIL, ATHIS-MONS (SORGEM) et JUVISY-SUR-ORGE.

Date

2014

Cote

3085W/13

Résultat n°6

Subventions de fonctionnement POLITIQUE DE LA VILLE, HABITAT et Mission Citoyenneté d'Accès aux Droits (MCAD) (bordereau, délibération, avis des sommes à payer, certificat, courrier, titre exécutoire, convention).

Date

2013

Cote

3036W/19

Résultat n°7

VIRY-CHATILLON et CORBEIL-ESSONNES et LOGEMENT FRANCILIEN pour la commune de CORBEIL-ESSONNES.

Date

2013

Cote

3036W/18

Résultat n°8

ETAMPES.

Date

2013

Cote

3036W/17

Résultat n°9

EVRY et ASL (GEXIO), commune de COURCOURONNES, EPINAY-SOUS-SENART, LES ULIS, ARPAJON, VIGNEUX-SUR-SEINE, QUINCY-SOUS-SENART, DRAVEIL et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

2013

Cote

3036W/16

Résultat n°10

Contrat de ville 2000-2006, récapitulatif des aides départementales, CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ESSONNE, 2004 (200 pages).

Date

2004

Cote

2997W/44

Résultat n°11

Journée de travail : politique de la ville et CDAS-PMI, 2002 [étude interne].

Date

2002

Cote

2997W/43

Résultat n°12

La politique de la ville en Essonne, 1995 [étude interne].

Date

1995

Cote

2997W/42

Résultat n°13

L'illettrisme et les illettrés, CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ESSONNE, 1989 (53 pages).

Date

1989

Cote

2997W/41

Résultat n°14

Subventions de fonctionnement Politique de la ville et habitat pour les associations et communes : délibération, annexes, bordereau, convention.

Date

2012

Cote

2885W/24

Résultat n°15

EVRY, MASSY, EPINAY-SOUS-SENART.

Date

2012

Cote

2885W/23

Résultat n°16

ETAMPES, QUINCY-SOUS-SENART.

Date

2012

Cote

2885W/22

Résultat n°17

YERRES, LES ULIS .

Date

2012

Cote

2885W/21

Résultat n°18

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

Date

2012

Cote

2885W/20

Résultat n°19

COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES, IGNY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, DOURDAN, MONTGERON, VIGNEUX-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE.

Date

2012

Cote

2885W/19

Résultat n°20

VIRY-CHATILLON, GRIGNY, DRAVEIL.

Date

2012

Cote

2885W/18