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Résultat n°1
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Cote 70J/385
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Date s.d
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
document photographique
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Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Publications et communication.- Iconographie, photographies...
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Résultat n°2
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Contentieux, fête de Versailles, accident du 26 juin 1938.- Affaire dite des Ballons de Versailles c/ Le Journal : correspondance, articles de journaux, enquête de police, dépositions de témoins, auditions, compte rendu de réunion, notes, certificats médicaux des blessés, plaquette éditée pour la fête Hoche et la fête des fleurs (25-26 juin 1938), affiche (1927-1946).
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Cote 80J/61
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Date 1927-1946
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Lieu
YVELINES, SEINE-ET-OISE
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Type de document
rapport, publication périodique, correspondance, compte rendu, certificat, affiche
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Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL
- Contentieux, fête de Versailles, accident du 26 juin...
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Résultat n°3
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Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. JUVISY-SUR-ORGE.- Travail intitulé, notre regard sur notre patrimoine, réalisé par le Centre de Loisirs de Juvisy-sur-Orge, juillet-septembre 1996, Coul. Dim. 10 x 15 cm. (document de 32 pages, non relié, format 21 x 29,7 cm, comprenant 24 photographies collées représentant le Calvaire, le Miroir, le parc des Grottes, des sculptures du parc de la Mairie, une promenade de l'Oge, le gymnase, l'église, la mairie, la poste, les pompiers, la gare, l'Hôtel de police, l'école, le théâtre, l'Observatoire de Camille Flammarion de Juvisy-sur-Orge].
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Cote 55FI/208
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Date 1996
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Lieu
ORGE (COURS D EAU), JUVISY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
document photographique
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Contexte : PRIX DU PATRIMOINE 1996.
- Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).-...
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Résultat n°4
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Cote EDEPOT28 1I/10
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Date 1906
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Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
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Type de document
règlement
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Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
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Résultat n°5
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Cote 2FI/3215
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Date 2004
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Lieu
PALAISEAU Commune
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Type de document
document photographique
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Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
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PHOTOGRAPHIES
- PALAISEAU. - Construction de la Maison de Rétention...
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Résultat n°6
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Cote 997W/54
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Date 1953-1964
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Lieu
CORBEIL Arrondissement
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Type de document
circulaire
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Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
- Police générale, police de l'air, police de la ronde,...
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Résultat n°7
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Cote 938W/95
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Date 1964-1968
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Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, MONTLHERY Commune
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Type de document
étude, document photographique
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Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...
- Etudes sur les polices urbaines de l'Essonne (1964)...
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Résultat n°8
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Cote 1017W/11
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Date 1978-1980
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Lieu
EVRY Arrondissement
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Type de document
rapport d'activité
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Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL
- Synthèses journalières DDPU (Direction départementale...
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Résultat n°9
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Cote EDEPOT28 1I/11
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Date 1958-1968
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Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
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Type de document
pièce comptable, étude, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
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Résultat n°10
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Cote EDEPOT28 1I/12
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Date 1857-1867
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Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
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Type de document
correspondance
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Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
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Résultat n°11
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Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).
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Cote 1957W/10
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Date 1998-2008
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Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE, GRIGNY Commune, ETAMPES Commune, BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, EVRY Commune
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Type de document
compte rendu, statistique, correspondance, coupure de presse, note
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...
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Résultat n°12
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Organigramme de la Préfecture (2 décembre 2005) ; description de la situation en avril 2005 et des dossiers prioritaires du département ; description des missions du cabinet du préfet, de la sécurité intérieure et de la sécurité routière, du bureau des affaires générales et politiques, effectifs ; description des missions du service interministériel de la Défense et de la Protection Civile, effectifs ; rapports aux ministres du Préfet (24 février 2006) faisant le bilan de l'année 2005 et les objectifs de 2006 en matière de Sécurité intérieure [préfet Bernard Fragneau]. Délinquance. - Dossiers statistiques départementaux mensuels et en 12 mois glissants de la criminalité et de la délinquance (mai 2006) ; circulaire du 22 mai 2006 du Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire portant la création d'un service volontaire citoyen de la police nationale, lancement expérimental au 14 juillet 2006 ; pilotage et suivi des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.L.S.P.D.) et des Contrats Locaux de Sécurité (C.L.S.) ; rapport du Préfet (17 mai 2006) sur la politique de prévention de la délinquance et l'élaboration des programmes locaux de prévention (quartiers sensibles) du département de l'Essonne. Services de police du département. - Projet de construction d'un commissariat à ETAMPES (29 juin 2006) ; rapport annuel 2004 de la Direction régionale de la Police Judiciaire à VERSAILLES (Yvelines) ; effectifs de l'hôtel de police d'EVRY ; bilan de l'activité du Groupe Régional d'Intervention (G.I.R.) de l'Essonne en 2005 (2 janvier 2006) ; présentation du G.I.R., état des effectifs, objectifs, affaires réalisées (7 juin 2006) ; Direction départementale de la Sécurité publique (DDSP), présentation, organigramme, districts, circonscriptions ; fiche sur l'évolution de la délinquance sur les cinq dernières années (de 1998 à 2005) et depuis 1995 ; fiche sur l'évolution des violences urbaines (2005-2006) ; fiche sur les quartiers sensibles [Zones urbaines sensibles : ZUS] ; fiche sur la situation des effectifs (1er juin 2006) et évolution 2005-2006 ; fiche sur la situation budgétaire de la DDSP (8 juin 2006), situation des projets immobiliers (7 juin 2006). Direction départementale des renseignements généraux. - présentation de la DDRG de l'Essonne, effectifs, missions, situation budgétaire (2006) ; Direction départementale de la police aux frontières. - présentation de la DDPAF, missions, budget, organigramme, objectifs et bilans (2004 - mai 2005). Groupement de Gendarmerie Nationale. - présentation du groupement, organigramme, carte des zones partagées avec la police, effectifs au 1er juin 2006 ; fiche relative à l'évolution des cambriolages dans les résidences et dans les locaux industriels et commerciaux (12 juin 2006) ; violences de type urbain, chiffres 2006, faits marquants, statistiques. Service départemental d'Incendie et de Secours. - Présentation du SDIS, historique, effectifs, budget, matériels, organigramme ; dossier opérations pompiers juniors, école ouverte, fiche récapitulative du bilan départemental. ; Curriculum vitae du directeur du SDIS ; statistiques opérationnelles du SDIS de l'Essonne (bilan 2005). Bureau de la communication interministérielle. - Présentation du bureau au 1er juin 2006, objectifs, missions ; annuaire des services publics, plan de communication, procédures de travail pour une meilleure communication de l'Etat dans l'Essonne, dossiers de presse (avril - mai 2006). Dossier de Xavier Dugoin. - Curriculum vitae (juin 2006), copie des jugements de la 6ème chambre du Tribunal de Grande Instance d'EVRY de Xavier Dugoin et autres personnes citées dans les mêmes affaires (2001). Elections. - Résultats électoraux de l'Essonne depuis juin 1999 à mai 2005, rapports sur le déroulement et les résultats des élections, analyse des résultats des élections municipales de 2001, des élections cantonales de 2001, de l'élection présidentielle de 2002, des élections législatives de 2002, des élections cantonales de 2004, des élections régionales de 2004, des élections sénatoriales de 2004 et du référendum en 2005 ; dossiers sur les élus du département de l'Essonne en 2006 (liste des députés, des sénateurs) ; correspondance entre le Préfet et les élus, fiches biographiques des élus (extraction du site Internet de l'Assemblée Nationale et celui du Sénat).
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Cote 1957W/1
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Date 1999-2006
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Lieu
ESSONNE, ETAMPES Commune, EVRY Commune
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Type de document
communiqué de presse
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Organigramme de la Préfecture (2 décembre 2005) ; description...
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Résultat n°13
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Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001).
Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales.
Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003.
Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.
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Cote 1883W/20
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Date 1998-2004
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Lieu
ESSONNE, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE, MEREVILLE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune
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Type de document
brochure, rapport d'activité, étude, correspondance, documentation, compte rendu
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Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...
- Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités...
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Résultat n°14
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Cote 2FI/3213
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Date 2004
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Lieu
PALAISEAU Commune
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Type de document
document photographique
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Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
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PHOTOGRAPHIES
- PALAISEAU. - Construction de la Maison de Rétention...
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Résultat n°15
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Cote 1121W/57
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Date 1975-1980
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
rapport
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Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCE COMMUNALES. SECRÉTARIAT...
- CORBEIL-ESSONNES. - Direction départementale des polices...
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Résultat n°16
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Aide au retour volontaire de familles roms originaires de ROUMANIE (2008), expulsions des gens du voyage, schéma départemental d'accueil des gens du voyage de l'ESSONNE ; état d'avancement de la mise en oeuvre du schéma, mise en oeuvre du schéma, analyse des besoins (2007-2008). Groupe d'Intervention régional de l'Essonne. - Bilan de l'activité du GIR en 2007-2008. Groupement d'Intérêt Public du grand projet de la ville de GRIGNY. - Projet de rénovation urbaine de la Grande Borne (2007), financement des projets, notes sur l'insécurité, la rénovation du quartier, projet de plan de sauvegarde pour la copropriété de GRIGNY II, bilan de l'avenant du plan de sauvegarde de GRIGNY II. Groupement d'Intérêt Public de GRIGNY et VIRY-CHATILLON. - Mise en place d'une stratégie opérationnelle pour la copropriété de GRIGNY II (septembre 2007) : plans, graphiques, tableaux contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance de GRIGNY ; correspondance entre le député Julien DRAY et le préfet sur les forces de police à GRIGNY (2006), présentation du contrat local de sécurité (24 fiches d'action), tableaux sur la délinquance et faits marquants en 2004-2005, état des lieux sur l'insécurité et le développement du communautarisme à GRIGNY (2007), délinquance sur la voie publique (2006-2007), tableau de suivi de la délinquance de 1997 à 2007, agression du 2 mars 2008 contre une boulangerie. Maison de l'emploi de GRIGNY. - Projet de dossier de labellisation de la maison de l'emploi (2007).
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Cote 1957W/11
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Date 2006-2008
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Lieu
ROUMANIE, ESSONNE, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune
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Type de document
schéma directeur, rapport d'activité
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Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
- Aide au retour volontaire de familles roms originaires...
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Résultat n°17
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Cote PBR/451
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Date 1933
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Lieu
YERRES Commune
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Type de document
règlement
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Commune d'Yerres : règlement de voirie, de police municipale...
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Résultat n°18
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Cote 1121W/69
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Date 1982
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
rapport de police
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Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCE COMMUNALES. SECRÉTARIAT...
- Direction départementale des polices urbaines (DDPU)...
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Résultat n°19
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Cote EDEPOT17 1I/17
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Date 1853-1957
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
correspondance
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
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Résultat n°20
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Cote 957W/20
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Date 1964-1972
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
étude, correspondance
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Contexte : CABINET DU PREFET X
- Police : études sur les polices urbaines (1964-1971)...
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