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Résultat n°1

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers MORIGNY CHAMPIGNY, QUINCY SOUS SÉNART, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SERMAISE, BOISSY LE CUTTÉ, BREUILLET, BREUX JOUY, GOMETZ LE CHÂTEL, GUIGNEVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BOUSSY SAINT ANTOINE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS, MOIGNY SUR ECOLE, PUISELET LE MARAIS, SAINT ESCOBILLE, BOISSY LE SEC (2009).

Date

2009

Cote

2491W/225

Résultat n°2

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2491W/222

Résultat n°3

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

Date

2009

Cote

2491W/224

Résultat n°4

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

Date

2008

Cote

2491W/223

Résultat n°5

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

Date

2006-2007

Cote

2491W/221

Résultat n°6

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

Date

2003-2006

Cote

2491W/220

Résultat n°7

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

2491W/219

Résultat n°8

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).

Date

2000

Cote

2491W/218

Résultat n°9

Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la Commission permanente (novembre 1998 - 2000).

Date

1998-2000

Cote

2491W/537

Résultat n°10

Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la Commission permanente (1996-octobre 1998).

Date

1996-1998

Cote

2491W/536

Résultat n°11

Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la Commission permanente (1986-1995).

Date

1986-1995

Cote

2491W/535

Résultat n°12

Chroniques du début du XVIIème siècle

Date

1994

Cote

REV214/1/19/4

Résultat n°13

Un chemin montant, sablonneux, malaisé : la côte de Torfou, vue par Jean de la Fontaine

Date

1984

Cote

REV214/1/7/2

Résultat n°14

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Passeports, visas et cartes d'identité, réglementation : correspondance administrative (1958, 1972). Police du roulage, réglementation et application : procès-verbaux d'infraction, circulaire du préfet et arrêté du sous-préfet de CORBEIL (1806 - 1979). Imprimerie, presse, colportage, réglementation : correspondance administrative (1809 - 1851). Loterie en faveur des enfants tuberculeux : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1897). Sociétés secrètes, application de la loi du 13 août 1940 : circulaire préfectorale, déclarations sous serment des membres du conseil municipal, des commissions communales et du personnel communal (1941). Contrôle des artistes itinérants : registre des visas [vers 1880].

Date

1806-1979

Cote

EDEPOT80 2I/2

Résultat n°15

Autoroute A6, exploitation et entretien. - Réunions du groupe de travail, implantation des subdivisions ; parc de CHILLY-MAZARIN, installation de la police.

Date

1958-1970

Cote

1502W/695

Résultat n°16

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, police du roulage. Délits de voirie (1849-1961).

Date

1849-1961

Cote

EDEPOT17 2I/5

Résultat n°17

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IIe guerre mondiale) : règlement sur la police de la circulation en temps de guerre, instruction réglant l'exercice des pouvoirs de police militaire sur le territoire national en état de siège, zone des armées (1939).

Date

1939

Cote

EDEPOT17 4H/6

Résultat n°18

Ancien chemin d'intérêt commun n° 56 de BOISSY-LE-CUTTE à BOURAY-SUR-JUINE devenu route départementale n° 56 ; CERNY : traverse d'Orgemont (1860), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 1,89 m ; BOISSY-LE-CUTTE : traverse de BOISSY (1860), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 1,01 m, dossier : arrêté préfectoral du 20 novembre 1860 ; ancien chemin de grande communication n° 59 de GOMETZ-LA-VILLE à BOURG-LA-REINE devenu route départementale n° 59 ; règlement des alignements : division du chemin de grande communication en deux : n° 35 et n° 59 (1851) ; fixation des alignements dans les communes de NOZAY, VILLEJUST (1854) ; baux d'entretien par adjudication (1852-1907) ; subventions industrielles dues par les entrepreneurs pour dégradation de la route (1858-1864) ; contravention à la police du roulage (1863-1868) ; VILLEJUST : traverse de Frétay (1860), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 1,74 m (en mauvais état) ; traverse de VILLEJUST (1876), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,62 m x 1,89 m (en mauvais état), dossier : décisions du conseil général des 20 août 1875 et 18 septembre 1877, arrêté d'homologation du 22 juillet 1867 ; alignements et permissions de voirie ; cessions et acquisitions de terrains pour la rectification de la traverse, vote d'emprunt ; rectification de la traverse entre les hameaux de la Poitevine et de Fretay (1848-1881) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : plan (1936), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 6,26 m, dossier : délibération du conseil municipal du 17 avril 1937, certificat de publication (1937) ; travaux de rectification de la côte ; élargissement et rectification de la lacune de VILLEBON, vote d'imposition, rectification du tracé de la rampe (1839-1869) ; réfection des trottoirs (1896) ; cessions de terrains (1898) ; ouverture d'un fossé (1899) ; construction de trottoirs (1905 et 1912) ; occupation temporaire d'un terrain (1923) ; Palaiseau : rattachement de la commune au chemin (1864) ; contingent à régler pour l'entretien de la route (1885) ; CHAMPLAN : plan (1914), Ech. 1/500. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 1,47 m (mauvais état), dossier : décision du conseil général du 12 avril 1915, délibération du conseil municipal du 14 mars 1915 ; vote d'imposition ; rectification à l'entrée de CHAMPLAN, raccordement des deux branches du chemin de la Bretèche (1853-1876) ; création d'une demi-lune à CHAMPLAN (1875-1876) ; reconstruction d'une partie de la chaussée pavée entre CHAMPLAN et la route nationale 20 (1890) ; rectification du tracé à CHAMPLAN (1892) ; convertissement de pavage en empierrement sur la côte de la Bretèche (1895) ; rectification aux abords du pont de l'Yvette à CHAMPLAN et VILLEBON (1901-1903) ; rectification de l'alignement (1915).

Date

1839-1937

Cote

2S/135

Résultat n°19

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Police de la navigation aérienne en temps de paix : note du sous-préfet (1911). Arrêté de police pour le balayage des rues (1862). Police de la pêche : procés-verbal de délit de pêche (1876, 1895). Usages locaux : un questionnaire, instruction du préfet (1904 - 1907). Permis de chasse, modalités de délivrance (1844).

Date

1844-1911

Cote

EDEPOT77 1I/5

Résultat n°20

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Contraventions à la police des chemins de fer (1868 - 1873) ; travaux et projet d'établissement de lignes : décrets du 22.4.1879, 15.5.1879, 6.5.1881, 17.6.1881 ; état des agents à assermenter ; occupation temporaire de terrains, cessions et alignements de terrains (Vigneux, Boutigny, Montgeron, Brunoy, Corbeil, Ris-orangis, Essonnes) : extrait de plans parcellaires, P.V. de modification, délibérations ; extraction de matériaux : plan parcellaire ; embranchement de Mrs Darblay et Béranger à Moulin Galant : plan ; établissement et classement de passage à niveaux ; raccordement de l'usine à gaz de Mr Beglet avec la gare de Corbeil, raccordement de l'usine de Mr Decauville à la gare de Corbeil, demande de modification de tracé, dénomination de gare Vigneux ou Vigneux-Draveil (1866 - 1881) ; parcelle de terrains à acquérir par la poudrerie du Bouchet et raccordement de la poudrerie à Ballancourt (1882 - 1885) ; alignements, projet d'agrandissement de la gare de Vigneux ; travaux raccordement téléphonique, établissement de passerelle, plantations d'arbres, denomination de gare, décret du 25.9.1883 concernant les projets d'établissement de voie et bâtiment (1884 - 1887).

Date

1868-1887

Cote

5S/70