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Archives de la période révolutionnaire : Répertoire numérique de la série L. Bibliographie de Michèle RAUZIER - Tome I : Administrations du département et des districts : 1790 - an VIII. -

INV/368/1

1984

HERAULT

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales – III Directoire du département (fin et supplément)

INV/400/1

1977

ISERE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique de la série M

INV/508

1940

MARNE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale : Archives Départementales de la Haute-Marne postérieures à 1790

INV/523

1934

HAUTE-MARNE

statistique

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale

INV/569

1944

MEUSE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique de la série A L : Fonds de la Présidence de Lorraine, 1870-1918

INV/613

1954

MOSELLE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale

INV/614

1921

MOSELLE

statistique

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale : 1800-1870

INV/701

1950

BAS-RHIN

statistique

Répertoire numérique de la sous-série 15 M (M supplément) : Administration générale et économie : 1800-1870

INV/702

1980

BAS-RHIN

statistique

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 4 M : Police : 1800-1940

INV/740

1978

RHONE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique des séries L et II L : Documents de la période révolutionnaire

INV/814

1941

TARN

arrêté préfectoral, correspondance

Période révolutionnaire série L : Articles 1 à 330 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

INV/815/1

1926

TARN

texte officiel, correspondance, rapport

Période révolutionnaire série L : Articles 331 à 707 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

INV/815/2

1938

TARN

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789. Suivi d'un supplément au répertoire numérique de la série L par Maurice GRESLE-BOUIGNOL

INV/815/3

1970

TARN

mercuriale, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle

Répertoire numérique de la série M : Administration générale du département : an VIII - 10 juillet 1940. Avant-propos par Maurice GRESLE-BOUIGNOL. - II : Sous-séries IV à XIII M

INV/816

1970

TARN

correspondance, statistique

Répertoire numérique de la série M : Personnel, distinctions honorifiques, élections, police, hygiène, population, subsistances, statistique, commerce et industrie, agriculture

INV/841

1944

DEUX-SEVRES

statistique

Répertoire numérique détaillé de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940 - Tome I : Sous-séries 1 M à 5 M

INV/1056

1992

SEINE-MARITIME

liste électorale

L'Yonne au XIXè siècle. Préface de Léon NOEL Tome I : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis le Consulat jusqu'à la révolution de 1830

INV/1526

1959

YONNE

statistique, mercuriale

L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848 - Deuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848.

INV/1528

1963

YONNE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

L'Yonne au XIXè siècle. Avant-propos par Claude HOHLTome I : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1848 jusqu'à la fin du Second Empire.

INV/1529

1967

YONNE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale. Avant-propos de Charles SCHMIDT. - Premier fascicule : I.M Personnel administratif, II M Elections, III M Police générale et administrative, IV M Distinctions honorifiques.

INV/1675

1937

YONNE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Seconde guerre mondiale. Etat des archives conservées aux archives départementales de la Loire

INV/2126

2002

LOIRE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Police et sûreté générale. Instructions et correspondance avec le département de Seine-et-Oise au sujet des suspects et des détenus, 1792-an III ; avis de recherche, mandats d'arrêt, signalement et rapport de l'agent national Baron-Delisle à l'administration sur le fanatisme, nivôse an II ; désarmement des suspects : extraits des registres de délibérations du département et des communes de Bois-Herpin, Boutigny, Bouville, Châlo-Saint-Mars, Champmotteux, Courdimanche, Fontaine-la-Rivière, la Forêt-sainte-Croix, Maisse, Roinvilliers, Saint-Cyr-la-Rivière, Souzy-la-Briche, Valpuiseaux, 1793 ; procès-verbaux de désarmement à Etampes et réclamations de deux particuliers, 1793.

L/118

1792-1794

BOIS-HERPIN, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ETAMPES Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAISSE, ROINVILLIERS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

correspondance, rapport de police, délibération, procès-verbal, fichier, liste nominative

Canton de Limours: Police administrative et sûreté générale.

L/156

1790-1798

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, BRIIS-SOUS-FORGES

minute juridictionnelle, registre, procès-verbal, texte officiel, tarif

Canton de Limours : Police administrative et sûreté générale. Maison de sûreté et police administrative.- Registre d'écrou, an II-an V ; réclamation de Lapierre, concierge : remboursement du pain et de la paille, état des fournitures de pain aux prisonniers, mandat accordé par le département, correspondance sur l'indemnisation, an V-an VI ; registre d'enregistrement des certificats de résidence pour le canton, an II-an IV ; circulaires sur la législation des passeports, an IV-an VII ; signalement d'individus suspects et prévenus d'émigration, s.d. ; correspondance sur les faux-passeports (8 passeports pour l'intérieur), an V ; 1 affiche intitulée 'loi relative aux passeports, titre III de celle du 10 vendémiaire an IV' ; 1 affiche (équipement des condamnés aux fers), an V ; permissions nominatives de chasse aux loups, renards, blaireaux dans les forêts nationales, an V-an VI ; certificats de moralité des postulants au droit de chasse, an V ; rapports sur les dégâts des chasseurs, an IV-an VI.

L/157

1793-1800

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX

registre d'écrou, pièce comptable, passeport, texte officiel, liste nominative, rapport, registre, carte d'identité

Canton de Limours: Police administrative et sûreté générale. Fêtes républicaines.- Discours nationaux à l'occasion des fêtes des Victoires, des Epoux, de la Jeunesse, an V ; description de la fête des Victoires, an IV ; correspondance des agents municipaux et départementaux sur les fêtes de la Liberté, du 14 juillet, de la chute de la Tyrannie, des Epoux, de la Jeunesse, de la Reconnaissance et des Victoires, de l'Agriculture, du 1er vendémiaire, an IV-an V ; programme du concert du 14 juillet aux Tuileries et affiches, an VIII.

L/158

1795-1800

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, PARIS Département

discours, correspondance, programme

Canton de Limours: Police administrative et sûreté générale. Gardes champêtres.- Nominations, an IV-an V ; réclamations pour l'obtention de rémunérations, an IV-an V ; lettres de recommandation, an V ; lettre de Verneuil, garde général des bois nationaux sur la suppression des gardes champêtres, an VIII ; registre des rapports des gardes-messiers de Limours, juillet-décembre 1790 ; liste des propriétaires et des surfaces possédées dans les communes de Troux, Limours, Vaugrigneuse, Pecqueuse, Beauregard et Gometz-le-Châtel, an IV.

L/159

1790-1800

BOULLAY-LES-TROUX, GOMETZ-LE-CHATEL, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX

registre, rapport, liste nominative, titre de propriété

Gardes champêtres et gardes particuliers.

4M/98

1889-1967

ESSONNE

correspondance, arrêté préfectoral, circulaire, statut d'association, liste nominative, texte officiel

CHAMPMOTTEUX. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1898-1908 [1) ; pompes funèbres : achat d'un brancard et d'un drap mortuaire, 1905 [2].

2O/1575

1898-1908

CHAMPMOTTEUX

arrêté du maire

CHILLY-MAZARIN. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894, 1926-1927 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1912 [2] ; taxes sur les enseignes et panneaux de réclame, sur des terrains communaux, 1926 [3] ; taxes sur les locaux d'habitation et de déversement à l'égout, 1927-1934 [4].

2O/1584

1894-1934

CHILLY-MAZARIN Commune

tarif, règlement, arrêté du maire

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Gironville-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861) ; Gometz-le-Châtel. - meulières (1842-1844) ; Gometz-la-Ville. - sablière (an X), carrière de marne (1807), carrières de cailloux (1879-1880) ; Granges-le-Roi (les). - carrière de marne (1858), carrière de sable (1873), creusement d'un puit (1893) ; Grigny. - meulières (1853-1904,1942-1943), sablières (1860-1861, 1905, 1946), protestation contre la sablière (1924) ; Guigneville. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861), carrière de pierre (1898) ; Guillerval. - état des carrières communales (1861), sablière : rapport d'accident (1944) ; Itteville. - tourbières (1830-1865, 1867, 1871, 1872)), quatre plans en couleur (1840) ; Janville-sur-Juine. - carrière de pierre calcaire (1896); Juvisy-sur-Orge. - sablières (1900-1933) ; Lardy. - carrières de grès (1856-1932) ; Leudeville. - état des carrières communales (1861), carrière à ciel ouvert, remblaiement (1901), meulière (1903) ; Leuville-sur-Orge. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Limours-en-Hurepoix. - sablières (1852-1861) ; Linas. - carrières de meulières et de grès (1877-1907) ; Lisses. - tourbières (1830,1847), glaisière (1843), carrière de marne (1847), meulière (1855), état des carrières commmunales (1861), police des carrières (1894-1931) ; Longjumeau. - glaisières (1859-1860) ; Longpont-sur-Orge. - état des carrières communales (1861) ; Maisse. - accident mortel dans la carrière de calcaire (1860), état des carrières communales(1861), autorisation d'exploitation d'une tourbière (1940), rapport d'accident (1941) ; Marcoussis. - carrière de pierre (1842) carrière de grès (1850-1866, 1875) ; Marolles-en-Hurepoix. - meulières (1845-1926), Conseil de préfecture, litige sur des indemnités (1880-1881), éclats de pierre sur la voie de chemin de fer : P.V., déclaration du garde ligne (1880), accident (1887) ; Massy. - glaisières (an XI, 1845,1860), sablière (1845), état des carrières communales (1861) ; Mauchamps. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Mennecy. - tourbières (an III-1856), glaisière (1829), sablières (1845,1852,1860), carrières de pierre (1849-1855), meulières (1858) ; Méréville. - état des carrières communales (1861), carrière sur chemin vicinal : contravention (1875) ; Mérobert. - affaissement d'anciennes carrières souterraines (1935-1936) ; Mespuits. - état des carrières communales (1861) ; Milly-la-Forêt. - carrière de grès (1844), état des carrières communales (1861), extraction de matériaux pour entretien de routes (1890), ouverture d'une carrière (1892) ; Moigny. - état des carrières communales (1861) ; Molières (les). - carrières de grès et meulières (1853-1931) ; Mondeville. - carrières de grès (1845-1847, 1875), état des carrières communales (1861) ; Monnerville. - état des carrières communales (1861) .

8S/5

1794-1946

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE

procès-verbal, déclaration, rapport, inventaire, certificat, correspondance

WISSOUS, cimetière. - Création d'un monopole municipal de Pompes Funèbres, (1950-1951) ; police du cimetière : reprise de terrains non concédés, (1954).

873W/12

1950-1954

WISSOUS

rapport

Réponses aux demandes d'enquêtes administratives.

923W/3

1968-1969

ESSONNE

correspondance

ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, DOURDAN, EPINAY, ETRECHY, GIF-SUR-YVETTE, IGNY, JUVISY.-Enquêtes sur les bâtiments publics communaux (mairie, ateliers et garages municipaux, salles des fêtes, cimetières, 1966).

972W/22

1966

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ESSONNE

programme

BRETIGNY-SUR-ORGE, MONTLHERY, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, ORSAY, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SOISY-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES.- Enquêtes sur les bâtiments publics communaux (mairie, ateliers et garages municipaux, salles des fêtes, cimetières, 1966).

972W/23

1966

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORSAY Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune, ESSONNE

programme

Enquêtes administratives et de police relatives aux associations souhaitant obtenir l'agrément ministériel : dossiers (1965-1969).

1007W/53

1965-1969

ESSONNE, SEINE-ET-OISE

dossier de procédure

N° 1 à 297 (2 - 19 janvier 1979).

1058W/1

1979

arrêté préfectoral

N° 298 à 570 (19 - 31 janvier 1979).

1058W/2

1979

arrêté préfectoral

N° 571 à 811 (1er - 14 février 1979).

1058W/3

1979

arrêté préfectoral

N° 812 à 1121 (15 - 29 février 1979).

1058W/4

1979

arrêté préfectoral