Résultats de la recherche

Poids et mesures : vérifications annuelles.

1050W/50

1974-1979

ESSONNE

statistique

Poids et mesures : vérifications annuelles.

1050W/49

1970-1973

ESSONNE

statistique

Anciennes mesures de La Ferté-Alais. Extrait des Annales du Gâtinais, tome III

PBR/519

1885

FERTE-ALAIS (LA) Commune

ANNALES

ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Ventes d'arbres, 1823-1898 [1] ; tarif et règlement des droits de place, droits de pesage et droits de voirie, 1837-1921 [2] ; bains-douches : acquisition de terrain, construction, 1913-1933 [3] ; équipements sportifs et divers, 1927-1938 [4].

2O/528

1823-1938

ETAMPES Commune

tarif, règlement

Session de 1816 : procès-verbaux de séances session de 1817 : procès-verbal de séance, rapport administratif du conseil session de 1818 : procès-verbaux de séances session de 1819 : procès-verbal de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Etampes, réclamation de la commune Souzy-la-Briche, devis d'ouvrages avec plans session de 1820 : procès-verbal de séance, état de la perte des communes concernant les contributions foncières session de 1821 : procès-verbaux de séances session de 1822 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séance session de 1823 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1824 : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1825 : extrait du procès-verbal de séance, extraits de délibérations du conseil municipal des communes d'Abbeville, Angerville et Prunay, extrait du registre des délibérations et arrêté de la ville de Milly, extrait du registre des délibérations du conseil municipal des communes de Bouville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Gironville et Guigneville, délibération du conseil d'administration de Chauffour, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, projet de réunion de communes d'Abbeville, Arrancourt, Bouville, Chauffour, Congerville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Fontaine, Gironville, Guigneville, Milly, Oncy, Orveau, Prunay, Saint-Cyr-la-Rivière et Thionville, présenté au conseil, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées session de 1826 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, correspondance des ponts et chaussées et mémoire adressé au conseil général session de 1827 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, tableau des quantités de poids et mesures dont chaque professionnel des arts et métiers doit être muni session de 1828 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil session de 1829 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1831 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1832 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, procès-verbal de séance de la commission administrative de l'hospice d'Etampes.

2N/8

1816-1832

ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune, SOUZY-LA-BRICHE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, BOUVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ARRANCOURT, CONGERVILLE-THIONVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, SAINT-CYR-LA-RIVIERE

procès-verbal, rapport

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : mémoire de la ville d'Arpajon, inventaire des titres du marquisat, état des fiefs et héritages, résidu [déclarations censuelles], poids et mesures, bornage, plan des prés, plan d'Arpajon, travaux du pont d'Arpajon : 600 vues.

1MI/311/15

s.d

ARPAJON Commune

déclaration féodale

Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

L/176

1789-1800

FONTENAY-LE-VICOMTE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTLHERY Commune, FORGES-LES-BAINS

cahier de doléances, déclaration, procès-verbal, procès-verbal d'élection, inventaire, registre paroissial, règlement, mercuriale, rôle d'imposition, registre d'audience

Canton de Limours. Poids et mesures, voirie.- Correspondance et circulaires sur l'application du système des poids et mesures, an V-an VIII ; liste des marchands du canton utilisant l'aune comme mesure de longueur, an VII ; correspondance sur l'entretien des chemins, l'élagage et l'arrachage des ormes, an IV-an VIII.

L/148

1795-1800

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX

correspondance, circulaire, liste nominative

Instructions générales.- Instructions et correspondance relatives aux établissements supprimés et aux signes de la royauté (communautés d'art et métiers), gardes du roi, démolition des châteaux forts de Belesbat [à Courdimanche-sur-Essonne] et Farcheville [à Bouville], fleur de lys au tribunal d'Etampes ; instructions et correspondance administrative relatives à l'agriculture, l'artillerie, l'hydrographie, l'organisation des assemblées primaires, et au système décimal ; appel aux Jacobins, signé J.P. Simon et P.G. Cadet, les exhortant à plus de modération [affiche, été 1792].

L/104

1790-1795

ETAMPES Commune, BOUVILLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

correspondance, affiche

MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres patentes de François 1er confirmant la fondation d'un hospice à Chanteloup faite par la reine Jeanne et autorisant Nicolas de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy à y ajouter des terres (1548), copies de lettres patentes de Gaston d'ORLEANS confiant la haute justice de Bâville à Mr de LAMOIGNON (1658), nominations à l'état de juge et de bailli de Regnault Louis de SOISSONS, parchemin (1679), de François Jacques CHARDON par Jean Charles de CRUSSOL (1715), par BARTILLAT et AUFFARGIS, parchemin (1720), de CHARDON comme juge du tribunal civil de Seine-et-Oise [an 4], nomination de Pierre Le BIGRE comme lieutenant des chasses, parchemin (1661), extraits du registre du Conseil d'Etat, parchemin (1725), mémoire particulier concernant une contestation entre le seigneur de Villebouzin et le prieur du couvent de Saint Pierre et Saint Laurent (1776), manuscrit intitulé : Moyens de diminuer chaque année la dette publique sans diminuer le nombre de créanciers du gouvernement qui a toujours intérêt d'en avoir/ Joseph Pierre HOURRY, receveur des contributions indirectes de Montlhéry (1816). Imprimés : factum pour le sieur DESCOUTURES contre le duc d'ORLEANS et le marquis de SOURDIS (1646), arrêt de la Cour de Parlement donné en faveur des curés et vicaires pour les portions congrues (1688), arrêt du Conseil d'Etat maintenant PHELYPEAUX en qualité d'engagiste de sa majesté (1733), sentences pour parapher les registres paroissiaux (1737, 1739), réglement, requête et arrêt concernant les fonctions de juge gruyer et officiers de la gruerie royale de Montlhéry (1753), arrêt contradictoire de la Cour des Aides (1754), placard, arrêt de la Cour de Parlement pour l'administration et le gouvernement de l'Hôtel Dieu de la ville de Montlhéry (1762), arrêt de la Cour de Parlement au sujet de l'étalonnage des mesures de grains, fruits et légumes (1763), mémoire pour le comte de NOAILLES contre le marquis de GOUFFIER (1764), mémoire par Mr de SAINTE MARTHE procureur au Chatelet de Paris contre Claude CLEMENT chef de fourrières du roi (1769), procés pour Marguerite de VOYEPIERE contre le sieur LANNY maître de danse [s.d.).

79J42/4

1548-1816

MONTLHERY Commune

Livret de conversion des mesures métriques en mesures locales de 20 pieds pour perches, 1847 [date manuscrite], Dim. 25,5 x 17 cm.

74J/47

1847

VIDELLES

registre

Notes et iconographie sur l'histoire de Chilly-Mazarin et de Longjumeau (1975 - 1990).

62J/5

1975-1990

CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, BALLAINVILLIERS, PARIS Département

matrice d'imposition, presse institutionnelle, carte postale, publication périodique, statistique, document photographique

Notes et iconographie sur l'histoire de Chilly-Mazarin et de Longjumeau (sans date).

62J/4

s.d

CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune

acte authentique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, coupure de presse, minute notariale, déclaration, document photographique

Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres des livraisons effectuées par catégories et détail du poids des marchandises (par ordre chronologique).

17J/20

1909-1916

SAINT-CHERON Commune

registre

Famille de François PONCETTON. - Famille REYMOND : correspondance, documentation, papiers d'affaires et titres de famille, conservés par les membres de la famille REYMOND : Elie REYMOND, ingénieur civil, géomètre : correspondance familiale, amicale et professionnelle, comptabilité et documents : documents : avis de parents, [1858] ; billet de logement de militaire, [1856] ; comptes administratifs de la ville de SAINT- ETIENNE, [1853] ; compte-rendu des opérations de la Caisse d'Epargne de SAINT-ETIENNE, [1857] ; diplôme de membre honoraire de la Société des sapeurs pompiers de MONTBRISON, [1866-1870] ; fiche d'état civil, [1835] ; observations des propriétaires d'usines établies sur le FURAN, [1854] ; patente d'arpenteur, [1842] ; passeports, [1862] ; plan de la propriété des Religieuses de SAINT-JOSEPH VALBENOITE, [1854] ; tableaux de poids et mesures.

16J/403

1835-1870

DOURDAN Commune, LOIRE

correspondance, compte administratif, passeport, plan

Procès-verbal de police sur le contrôle du poids et du marquage du pain, chez sept boulangers de Dourdan, réalisé par le maire Jean Pierre Demetz.

1J/1187

lundi 10 décembre 1810

DOURDAN Commune

procès-verbal

Répertoire numérique détaillé du fonds Garbillon-Despine : Sous-série 11 J

INV/1119

1981

HAUTE-SAVOIE

titre de propriété

Répertoire et index de la série L (suite) et guide des recherches sur la Révolution en Sarthe

INV/998

1989

SARTHE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

INV/934

1992

VERSAILLES Arrondissement, YVELINES

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique des séries L et II L : Documents de la période révolutionnaire

INV/814

1941

TARN

arrêté préfectoral, correspondance