Résultat n°1
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Cote 1MI/311/15
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Date s.d
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Lieu
ARPAJON Commune
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Type de document
déclaration féodale
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Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
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Archives seigneuriales privées et archives privées....
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Marquisat d'Arpajon et de Méréville
- Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
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Résultat n°2
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Cote 10H/1
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Date 1465-1789
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Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
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Type de document
document graphique
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Contexte : 10H ABBAYE BENEDICTINE DE LA SAINTE-TRINITE DE MORIGNY...
- Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye...
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Résultat n°3
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MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres patentes de François 1er confirmant la fondation d'un hospice à Chanteloup faite par la reine Jeanne et autorisant Nicolas de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy à y ajouter des terres (1548), copies de lettres patentes de Gaston d'ORLEANS confiant la haute justice de Bâville à Mr de LAMOIGNON (1658), nominations à l'état de juge et de bailli de Regnault Louis de SOISSONS, parchemin (1679), de François Jacques CHARDON par Jean Charles de CRUSSOL (1715), par BARTILLAT et AUFFARGIS, parchemin (1720), de CHARDON comme juge du tribunal civil de Seine-et-Oise [an 4], nomination de Pierre Le BIGRE comme lieutenant des chasses, parchemin (1661), extraits du registre du Conseil d'Etat, parchemin (1725), mémoire particulier concernant une contestation entre le seigneur de Villebouzin et le prieur du couvent de Saint Pierre et Saint Laurent (1776), manuscrit intitulé : Moyens de diminuer chaque année la dette publique sans diminuer le nombre de créanciers du gouvernement qui a toujours intérêt d'en avoir/ Joseph Pierre HOURRY, receveur des contributions indirectes de Montlhéry (1816). Imprimés : factum pour le sieur DESCOUTURES contre le duc d'ORLEANS et le marquis de SOURDIS (1646), arrêt de la Cour de Parlement donné en faveur des curés et vicaires pour les portions congrues (1688), arrêt du Conseil d'Etat maintenant PHELYPEAUX en qualité d'engagiste de sa majesté (1733), sentences pour parapher les registres paroissiaux (1737, 1739), réglement, requête et arrêt concernant les fonctions de juge gruyer et officiers de la gruerie royale de Montlhéry (1753), arrêt contradictoire de la Cour des Aides (1754), placard, arrêt de la Cour de Parlement pour l'administration et le gouvernement de l'Hôtel Dieu de la ville de Montlhéry (1762), arrêt de la Cour de Parlement au sujet de l'étalonnage des mesures de grains, fruits et légumes (1763), mémoire pour le comte de NOAILLES contre le marquis de GOUFFIER (1764), mémoire par Mr de SAINTE MARTHE procureur au Chatelet de Paris contre Claude CLEMENT chef de fourrières du roi (1769), procés pour Marguerite de VOYEPIERE contre le sieur LANNY maître de danse [s.d.).
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Cote 79J42/4
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Date 1548-1816
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Lieu
MONTLHERY Commune
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Type de document
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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MONTLHERY
- MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres...
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Résultat n°4
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Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er mai - 27 mai 1618). - Vente de vigne, terroir de BOISSY, champtier des Petites-Mersandes, près du Chemin-Neuf, faite à Jean Bedeau, l'aîné, laboureur à BOISSY, par Jean Bedeau, le jeune, vigneron au même lieu, et Marie Bonté, sa femme. - Vente d'une quarte de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Hallebardière, faite à Fleurand Broquehaye, vigneron à TORFOU, par Louis Feulleret, vigneron à BOISSY. - Vente de tous droits sur une maison et appartenances à BOISSY, rue du Monceau, faite à Martin Lambieux, marchand à LOUY, par Jean Dangente, le jeune, et consorts. - Vente d'une demi-arpent de terre, terroir de BOISSY, près de la rue de Châtres, faite à Jean Lambert, le jeune, marchand et laboureur à BOISSY, par Sulpice Boucher, vigneron au même lieu, et Nicole Merly, sa femme. - Vente d'un demi-quartier de bois, terroir de BOISSY, champtier de la Justice, faite à Marin Rottier, vigneron à BOISSY, par Jean Besnyer, vigneron au même lieu, et Catherine Leblanc, sa femme. - Accord entre Louis Ramon, boulanger à BOISSY, d'une part, et Jean Bedeau, le jeune, d'autre part. - Cession de droit de bail des fermes de mesurage de grains, étalonnage de mesure, aunage, etc., dans la seigneurie de MAUCHAMPS, faite à Jacques Cousturier, vigneron à MAUCHAMPS, par Mathurin Benoist, manouvrier au même lieu. - Echange entre Denis Ledourt, vigneron à EGLY, d'une par, et Jean Cabué, l'aîné, marchand à la Sazardière, d'autre part. - Cession d'un demi-arpent de vigne, vignoble de BOISSY, champtier de la Justice, faite à Robert Stoudy, vigneron à BOISSY, par Claude Croulleboys, vigneron au même lieu. - Cession d'un demi-arpent de vigne, vignoble de BOISSY, champtier de la Voye-Herbue, faite à Pierre Lejeune, maçon en plâtre à BOISSY, par Noël Dangente, vigneron au même lieu.
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Cote E/4646
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Date 1618
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Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, TORFOU, EGLY, MAUCHAMPS
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Type de document
minute notariale, titre de propriété, convention, contrat, bail
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Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
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Résultat n°5
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Cote B/1055
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Date 1684-1723
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Lieu
DOURDAN Commune
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Type de document
mercuriale, registre
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Mercuriales...
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Résultat n°6
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Cote 5FI/2127
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Date 1688
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Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
document photographique
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Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...
- DALANCE. - Traités de baromètres, thermomètres et notiomètres,...
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Résultat n°7
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Cote 5FI/2126
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Date 1688
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Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
document photographique
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Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...
- DALANCE. - Traités de baromètres, thermomètres et notiomètres,...
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Résultat n°8
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Fonds des communes.
Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790.
Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II.
Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793.
Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II.
Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI.
Méréville : rôle de contribution foncière, an III.
Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791.
Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.
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Cote L/176
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Date 1789-1800
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Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTLHERY Commune, FORGES-LES-BAINS
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Type de document
cahier de doléances, déclaration, procès-verbal, procès-verbal d'élection, inventaire, registre paroissial, règlement, mercuriale, rôle d'imposition, registre d'audience
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Fonds des communes.
Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...
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Résultat n°9
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Instructions générales.- Instructions et correspondance relatives aux établissements supprimés et aux signes de la royauté (communautés d'art et métiers), gardes du roi, démolition des châteaux forts de Belesbat [à Courdimanche-sur-Essonne] et Farcheville [à Bouville], fleur de lys au tribunal d'Etampes ; instructions et correspondance administrative relatives à l'agriculture, l'artillerie, l'hydrographie, l'organisation des assemblées primaires, et au système décimal ; appel aux Jacobins, signé J.P. Simon et P.G. Cadet, les exhortant à plus de modération [affiche, été 1792].
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Cote L/104
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Date 1790-1795
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Lieu
ETAMPES Commune, BOUVILLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
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Type de document
correspondance, affiche
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Instructions générales.- Instructions et correspondance...
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Résultat n°10
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Cote L/148
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Date 1795-1800
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Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
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Type de document
correspondance, circulaire, liste nominative
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Canton de Limours.
Poids et mesures, voirie.- Correspondance...
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Résultat n°11
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Cote EDEPOT17 3G/4
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Date 1801-1939
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Lieu
CHAMPCUEIL
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Type de document
publication officielle
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses...
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Résultat n°12
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Cote EDEPOT77 3G/1
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Date 1801-1913
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Lieu
VERT-LE-PETIT
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Type de document
correspondance, note
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Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VERT-LE-PETIT - Contributions. - Arrêt des comptes...
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Résultat n°13
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Cote EDEPOT80 3G/2
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Date 1805-1912
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Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
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Type de document
correspondance, affiche, circulaire
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Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Contributions. - Poids et mesures, opérations...
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Résultat n°14
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Cote 1J/1187
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Date lundi 10 décembre 1810
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Lieu
DOURDAN Commune
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Type de document
procès-verbal
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Procès-verbal de police sur le contrôle du poids et...
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Résultat n°15
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Session de 1816 : procès-verbaux de séances
session de 1817 : procès-verbal de séance, rapport administratif du conseil
session de 1818 : procès-verbaux de séances
session de 1819 : procès-verbal de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Etampes, réclamation de la commune Souzy-la-Briche, devis d'ouvrages avec plans
session de 1820 : procès-verbal de séance, état de la perte des communes concernant les contributions foncières
session de 1821 : procès-verbaux de séances
session de 1822 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séance
session de 1823 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil
session de 1824 : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil
session de 1825 : extrait du procès-verbal de séance, extraits de délibérations du conseil municipal des communes d'Abbeville, Angerville et Prunay, extrait du registre des délibérations et arrêté de la ville de Milly, extrait du registre des délibérations du conseil municipal des communes de Bouville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Gironville et Guigneville, délibération du conseil d'administration de Chauffour, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, projet de réunion de communes d'Abbeville, Arrancourt, Bouville, Chauffour, Congerville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Fontaine, Gironville, Guigneville, Milly, Oncy, Orveau, Prunay, Saint-Cyr-la-Rivière et Thionville, présenté au conseil, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées
session de 1826 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, correspondance des ponts et chaussées et mémoire adressé au conseil général
session de 1827 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, tableau des quantités de poids et mesures dont chaque professionnel des arts et métiers doit être muni
session de 1828 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil
session de 1829 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées
session de 1831 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées
session de 1832 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, procès-verbal de séance de la commission administrative de l'hospice d'Etampes.
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Cote 2N/8
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Date 1816-1832
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Lieu
ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune, SOUZY-LA-BRICHE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, BOUVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ARRANCOURT, CONGERVILLE-THIONVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
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Type de document
procès-verbal, rapport
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Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT
- Session de 1816 : procès-verbaux de séances
session...
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Résultat n°16
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Cote 2O/528
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Date 1823-1938
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
tarif, règlement
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Ventes d'arbres,...
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Résultat n°17
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Cote 62J/4
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Date s.d
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Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune
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Type de document
acte authentique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, coupure de presse, minute notariale, déclaration, document photographique
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Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)
- Notes et iconographie sur l'histoire de Chilly-Mazarin...
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Résultat n°18
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Famille de François PONCETTON. - Famille REYMOND : correspondance, documentation, papiers d'affaires et titres de famille, conservés par les membres de la famille REYMOND : Elie REYMOND, ingénieur civil, géomètre : correspondance familiale, amicale et professionnelle, comptabilité et documents : documents : avis de parents, [1858] ; billet de logement de militaire, [1856] ; comptes administratifs de la ville de SAINT- ETIENNE, [1853] ; compte-rendu des opérations de la Caisse d'Epargne de SAINT-ETIENNE, [1857] ; diplôme de membre honoraire de la Société des sapeurs pompiers de MONTBRISON, [1866-1870] ; fiche d'état civil, [1835] ; observations des propriétaires d'usines établies sur le FURAN, [1854] ; patente d'arpenteur, [1842] ; passeports, [1862] ; plan de la propriété des Religieuses de SAINT-JOSEPH VALBENOITE, [1854] ; tableaux de poids et mesures.
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Cote 16J/403
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Date 1835-1870
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Lieu
DOURDAN Commune, LOIRE
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Type de document
correspondance, compte administratif, passeport, plan
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Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...
- Famille de François PONCETTON. - Famille REYMOND :...
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Résultat n°19
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Cote 74J/47
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Date 1847
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Lieu
VIDELLES
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Type de document
registre
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Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE
- Livret de conversion des mesures métriques en mesures...
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Résultat n°20
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Cote PBR/519
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Date 1885
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Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
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Type de document
ANNALES
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Anciennes mesures de La Ferté-Alais. Extrait des Annales...
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