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218 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Archives nationales : stratégie 2021-2025

1 media

Archives nationales : stratégie 2021-2025
Cote
GBR/3820
 Date
2021
 Lieu
PARIS Commune, SEINE-ET-MARNE, SEINE-SAINT-DENIS
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Archives nationales : stratégie 2021-2025
Résultat n°2

Agenda 21 départemental, Essonne 2020. - Le SDRIF, Schéma Directeur de la Région Ile-de-france, en Essonne, premier bilan et diagnostic : rapport d'étape, édition 13 janvier 2005 (1 CD-Rom)

Cote
1768W/1
 Date
2005
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE
 Type de document
schéma directeur, document audiovisuel, rapport

  • Contexte : AGENDA 21 DEPARTEMENTAL, ESSONNE 2020.

  • Agenda 21 départemental, Essonne 2020. - Le SDRIF,...
Résultat n°3

Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

Cote
2106W/14
 Date
1984-2002
 Lieu
AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...
Résultat n°4

Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité économique de la Pointe aux Juifs, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/05/1991, courriers jusqu'au 21/07/1992, AA du POS par DCM du 09/03/1990 au 27/03/1992, Enquete publique (EP) prescrite par arrêté du 25/05/1992 et conclusions du CE, 2ème arrêté EP du 01/02/1993, approbation le 11/09/1992 et CL du 22/12/1992 avec suspension du caractère exécutoire, 2ème CL le 04/03/1993, courriers et délibérations diverses et procès-verbaux.

Cote
2106W/8
 Date
1990-2002
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, procès-verbal

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone d'activité...
Résultat n°5

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

Cote
2106W/31
 Date
1999-2001
 Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...
Résultat n°6

Schéma de développement du tourisme en Essonne (2001-2004)
Cote
INQUARTO/2175
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Schéma de développement du tourisme en Essonne (2001-2004)
Résultat n°7

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : AA du 05/06/1998, AA du 16/10/1998. Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE : POS approuvé le 20/01/1989, lettre de compétence du 07/07/1989, demande de MAJ pour périmètre de protection du 12/04/1989 et MAJ du 23/05/1989, courrier relatif au CD 449, révision du POS 1ère partie, prescription de la révision du 24/05/1991, MA du 15/07/2001, arrêté de mise en oeuvre du 24/09/1991, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 26/08/1991 et avis des services, concertation.

Cote
2106W/36
 Date
1988-2001
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Résultat n°8

Commission de conciliation et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1999) : factures des communes.

Cote
2106W/6
 Date
1995-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation et répartition de la dotation...
Résultat n°9

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

Cote
2106W/26
 Date
1985-2000
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Résultat n°10

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté une 2ème fois par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/2000, rapport, actes administratifs, annexes au rapport, avis PPA, règlement, pas d'ARE sur ce dossier.

Cote
2106W/30
 Date
2000
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté...
Résultat n°11

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier arrêté, annexes au rapport (règlement, annexes réglementaires), ARE du 29/08/2000, plans de zonage et servitudes.

Cote
2106W/29
 Date
1990-2000
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, règlement, plan

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier...
Résultat n°12

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 23/01/1992 décidant modification, arrêté d'enquête publique (EP) du 24/03/1992, rapport CE, DCM d'approbation du 30/03/1993 avec CL du 28/06/1993, CL du 05/08/1993 accompagnant le dossier d'EP, CL final du 27/10/1993 suspendant le caractère exécutoire de la DCM, réponse de la commune du 21/12/1993 et CL du 15/02/1994, mémoire et jugement du Tribunal Administratif (TA) annulant la suspension du caractère exécutoire (16/05/1995), Lever ER n° 7, DCM du 17/12/1991 et CL du 20/05/1992 et 09/09/1992, courriers relatifs à la Route nationale 118 (RN 118) de 1987 à 1992, arrêté MAJ du 28/06/1993, CL du 17/12/1993, demande et arrêté de MAJ du 15/06/1994, MEC du POS, DCM du 19/05/1994 suite à l'arrêté préfectoral du 28/03/1994, CL du 01/07/1994, arrêté de mise en demeure du 30/01/1995, notification de cet arrêté à la commune pour le PIG du doublement de la RN 118, réunion, courrier convention de la fédération française des associations chrétiennes d'étudiants, suppression ER N° 8 par DCM du 29/10/96 et CL, suppression ER n° 2 par DCM du 23/06/1998 et CL, arrêté MAJ du 25/11/2000 pour classement de la Vallée de la Bièvre.

Cote
2106W/27
 Date
1987-2000
 Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport, minute juridictionnelle, correspondance

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision...
Résultat n°13

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision prescrite le 26/05/1997, consultation, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) signé le 22/08/1997, réunions, MA du 22/09/1997, courrier polygone d'isolement, PIG Route nationale 118 (RN118) et RN444, consultation et avis sur le projet arrêté le 29/05/2000, rapport et documents administratifs, plans de zonage.

Cote
2106W/28
 Date
1983-2000
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, correspondance, rapport, avis

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision...
Résultat n°14

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 27/05/1999, AA du 29/11/1999.

Cote
2106W/25
 Date
1998-2000
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Résultat n°15

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC : prescription de la révision du POS du 13/10/1995, MA, Porter à Connaissance (PAC), ARE, consultation et avis des services, arrêt du projet de révision du POS du 23/03/2000, demande de mise à jour, arrêté d'enquête Publique, AA sur la révision prescrite le 13/10/1995, délibération 23/06/1998 (renouvellement 26/11/1998 et 22/06/1999). Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : révision prescrite le 24/03/1988, prescription et MA 09/05/1988 et arrêté de mise en oeuvre 28/07/1988, PAC 30/06/1988.

Cote
2106W/49
 Date
1988-2000
 Lieu
BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC :...
Résultat n°16

Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : modification quartier Noyer Renard du 29/06/1988, modification du 16/11/1989, modification secteur route nationale RN7, JP Besnard du 18/06/1987, demande de mise à jour, délibération modification de principe 19/12/1986, délibérations diverses, approbation de la modification du POS 09/12/1988. Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 06/12/1985, CL de janvier 1986.

Cote
2106W/13
 Date
1984-2000
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : modification...
Résultat n°17

Archives Etat des versements
Cote
INV/1928
 Date
1999
 Lieu
AIN
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives Etat des versements
Résultat n°18

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 02/06/1996, AA du 16/12/1997.

Cote
2106W/24
 Date
1998-1999
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Résultat n°19

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : prescription Décision du Conseil Municipal du 19/12/1995, MA 29/03/1996 et insertions, arrêté de mise en oeuvre du 14/06/1996, Porter à Connaissance du 14/04/1996, 2ème partie, POS de révision arrêté, délibération du 14/05/1998, ARE 25/08/1998, avis des services sur dossier arrêté le 14/05/1998, réponse à la commune le 14/10/1998 et bilan de concertation général sur le projet de POS, 2ème projet arrêté le 10/12/1998 (prise en compte des remarques avant Enquête Publique, pas de CL), 1ère partie, délibération, actes administratifs, rapport de présentation.

Cote
2106W/46
 Date
1998-1999
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
Résultat n°20

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : 2ème projet arrêté le 10/12/1998 (prise en compte des remarques avant Enquête Publique), pas de CL, 2ème partie, du règlement à l'Enquête Publique.

Cote
2106W/47
 Date
1995-1999
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...