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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Archives nationales : stratégie 2021-2025

1 media

Cote
GBR/3820
Date
2021
Lieu
PARIS Commune, SEINE-ET-MARNE, SEINE-SAINT-DENIS
Type de document
brochure
  • Contexte : Bibliothèque / GBR
  • Archives nationales : stratégie 2021-2025
Résultat n°2
Cote
1768W/1
Date
2005
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE
Type de document
schéma directeur, document audiovisuel, rapport
  • Contexte : AGENDA 21 DEPARTEMENTAL, ESSONNE 2020.
  • Agenda 21 départemental, Essonne 2020. - Le SDRIF,…
Résultat n°3
Cote
2106W/14
Date
1984-2002
Lieu
AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS
Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision…
Résultat n°4
Cote
2106W/8
Date
1990-2002
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
plan d'occupation des sols, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, procès-verbal
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ARPAJON : zone…
Résultat n°5
Cote
2106W/31
Date
1999-2001
Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème…
Résultat n°6
Cote
INQUARTO/2175
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
brochure
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
  • Schéma de développement du tourisme en Essonne (2001-2004)
Résultat n°7
Cote
2106W/36
Date
1988-2001
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON…
Résultat n°8
Cote
2106W/6
Date
1995-2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Commission de conciliation et répartition de la dotation…
Résultat n°9
Cote
2106W/26
Date
1985-2000
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune
Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT :…
Résultat n°10
Cote
2106W/30
Date
2000
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS…
Résultat n°11
Cote
2106W/29
Date
1990-2000
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, règlement, plan
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier…
Résultat n°12
Cote
2106W/27
Date
1987-2000
Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport, minute juridictionnelle, correspondance
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision…
Résultat n°13
Cote
2106W/28
Date
1983-2000
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, correspondance, rapport, avis
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision…
Résultat n°14
Cote
2106W/25
Date
1998-2000
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT :…
Résultat n°15
Cote
2106W/49
Date
1988-2000
Lieu
BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LE-SEC…
Résultat n°16
Cote
2106W/13
Date
1984-2000
Lieu
ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE
Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : modification…
Résultat n°17
Cote
INV/1928
Date
1999
Lieu
AIN
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Archives Etat des versements
Résultat n°18
Cote
2106W/24
Date
1998-1999
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT :…
Résultat n°19
Cote
2106W/46
Date
1998-1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE…
Résultat n°20
Cote
2106W/47
Date
1995-1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE…