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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission départementale des structures agricoles de l'Essonne (1968-1971) ; comité interdépartemental des céréales de l'Ile-de-France (1968-1971) ; société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Ile-de-France (1969-1969).

Cote
972W/2
 Date
1968-1971
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : 972W EQUIPEMENTS PUBLICS (1953-1977)
  • Commission départementale des structures agricoles…
Résultat n°2

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

Cote
2106W/17
 Date
1990-1998
 Lieu
BALLAINVILLIERS
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS…
Résultat n°3

VIème plan.- Orientations régionales : rapports des groupes de travail Activités tertiaires, Déplacements, Agriculture et aménagement rural, Industries, Démographie et emploi (1968).

Cote
972W/18
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme
  • Contexte : 972W EQUIPEMENTS PUBLICS (1953-1977)
  • VIème plan.- Orientations régionales : rapports des…
Résultat n°4

Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1974).

Cote
972W/58
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme
  • Contexte : 972W EQUIPEMENTS PUBLICS (1953-1977)
  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits…
Résultat n°5

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

Cote
2106W/32
 Date
1980-1987
 Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE…
Résultat n°6

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

Cote
2106W/31
 Date
1999-2001
 Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème…
Résultat n°7

Commission de conciliation et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1999) : factures des communes.

Cote
2106W/6
 Date
1995-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Commission de conciliation et répartition de la dotation…
Résultat n°8

VIème plan, rapport sur l'esquisse de programme régional de développement et d'équipement
Cote
INQUARTO/504
 Date
janvier 1971
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
programme, rapport
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
  • VIème plan, rapport sur l'esquisse de programme régional…
Résultat n°9

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

Cote
2106W/26
 Date
1985-2000
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT :…
Résultat n°10

RIS-ORANGIS, Opération de rénovation urbaine du centre. - 6 plans d'étude de superstructure (1976), planning de construction (1975), plan de masse (1975, 1976), état comparatif des surfaces (1978), plan parcellaire (1974), plan de masse sur parcellaire, état prévisionnel des dépenses et des recettes (1976).

Cote
1786W/179
 Date
1974-1976
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
plan d'urbanisme, plan
  • Contexte : 1786W SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT…
  • RIS-ORANGIS, Opération de rénovation urbaine du centre.…
Résultat n°11

Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1974).

Cote
972W/61
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme
  • Contexte : 972W EQUIPEMENTS PUBLICS (1953-1977)
  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits…
Résultat n°12

Urbanisme : affaires générales, correspondance (1957-1964) ; édifications de constructions légères sans autorisation : recensement et correspondance (1957-1963) ; résidences secondaires : recensement (1961) ; programme des constructions à CHENNEVIERES et à CHILLY-MAZARIN (1961-1962).

Cote
997W/133
 Date
1957-1964
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
correspondance, programme
  • Contexte : 997W ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS…
  • Urbanisme : affaires générales, correspondance (1957-1964)…
Résultat n°13

Service de l'hydraulique et de la pêche fluviale : circulaires et études (1968-1970) ; aménagement de villages : programme (1965-1968) ; électrification rurale (1965-1968).

Cote
972W/26
 Date
1965-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme
  • Contexte : 972W EQUIPEMENTS PUBLICS (1953-1977)
  • Service de l'hydraulique et de la pêche fluviale :…
Résultat n°14

Préparation du 5ème plan quinquennal d'équipements sportifs et socio-éducatifs : opérations inscrites à la loi programme et non subventionnées ; liste des besoins, circulaires ministérielles relatives au 5ème plan.

Cote
833W/4
 Date
1965-1969
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
programme, circulaire
  • Contexte : 833W CIRCULAIRES, EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS,…
  • Préparation du 5ème plan quinquennal d'équipements…
Résultat n°15

Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

Cote
2106W/14
 Date
1984-2002
 Lieu
AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision…
Résultat n°16

Rénovation urbaine (1967-1970) ; direction départementale de l'équipement, affaires générales (1969-1970) ; taxe locale d'équipement ; Vème plan, éclairage des grands axes routiers (1966-1970), éclairage des chemins départementaux et feux colorés (1969-1970).

Cote
972W/34
 Date
1966-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme
  • Contexte : 972W EQUIPEMENTS PUBLICS (1953-1977)
  • Rénovation urbaine (1967-1970) ; direction départementale…
Résultat n°17

Logements aidés : programmes annuels.

Cote
1394W/2
 Date
1977-1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme
  • Contexte : 1394W LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE…
  • Logements aidés : programmes annuels.
Résultat n°18

9ème plan de développement économique, social et culturel (1984-1988) : rapport annexé à la 1ère loi de plan. 2 : La stratégie et les grandes actions
Cote
INOCTAVO/1901/2
 Date
1983
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
rapport
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
  • 9ème plan de développement économique, social et culturel…
Résultat n°19

Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1972).

Cote
972W/51
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme
  • Contexte : 972W EQUIPEMENTS PUBLICS (1953-1977)
  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits…
Résultat n°20

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : AA sur le POS mise en révision le 09/11/1990, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 14/10/1988, DCM et dossier AA du 27/03/1995, DCM et dossier AA du 06/06/1996 sur règlement NAUI à rapporter, DCM du 18/10/1996 AA sur zone UI-UUIa-NAUL renouvelée le 05/05/1997 et le 13/11/1997, DCM du 26/03/1998 pour approuver le schéma directeur et NAUIb et prise en compte des remarques par DCM du 11/06/1998, DCM prescription révision le 09/11/1990, 3 arrêtés MA, dossiers Porter à Connaissance (PAC) de 1991, PAC complémentaire du 21/03/1995.

Cote
2106W/16
 Date
1988-1998
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS…
Résultat n°21

Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1975).

Cote
972W/62
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme
  • Contexte : 972W EQUIPEMENTS PUBLICS (1953-1977)
  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits…
Résultat n°22

Projet de loi de finances pour 1967. Annexe : Exécution du plan en 1965 et 1966, régionalisation du budget d'équipement pour 1967 et aménagement du territoire. - Tome 1.
Cote
INQUARTO/417/1
 Date
1966
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
programme
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
  • Projet de loi de finances pour 1967. Annexe : Exécution…
Résultat n°23

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté une 2ème fois par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/2000, rapport, actes administratifs, annexes au rapport, avis PPA, règlement, pas d'ARE sur ce dossier.

Cote
2106W/30
 Date
2000
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS…
Résultat n°24

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : suite de la révision prescrite le 24/03/1988, projet de POS arrêté le 22/12/1990 et ARE 08/04/1991 et avis des services, arrêté d'enquête publique du 02/08/1991 et rapport du CE, mise à jour des servitudes du 25/10/1994, 2ème arrêt du projet de révision du POS (délibération du 23/01/1998), ARE du 04/05/1998 et lettre commune du 29/06/1998 et CL du 17/07/1998, 2ème Enquête Publique, arrêté du 02/10/1998 et conclusions du CE, réunions, correspondances diverses et insertions, délibérations diverses.

Cote
2106W/50
 Date
1988-1998
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON…
Résultat n°25

Agriculture. - Tome 2. Enseignement et formation professionnelle, assurances maladie, invalidité, maternité, accidents, dévolution successorale, garantie contre les calamités.
Cote
INOCTAVO/95/2
 Date
1968
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
  • Agriculture. - Tome 2. Enseignement et formation professionnelle,…
Résultat n°26

Livre blanc du bassin parisien
Cote
INQUARTO/2354
 Date
1992
 Lieu
BASSIN PARISIEN
 Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
  • Livre blanc du bassin parisien
Résultat n°27

Programme duodécénnal 1964-1975, rapport du groupe de travail santé, programme d'équipement sanitaire et social Tome II
Cote
INQUARTO/111/2
 Date
Juillet 1964
 Lieu
FRANCE
 Type de document
programme
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
  • Programme duodécénnal 1964-1975, rapport du groupe…
Résultat n°28

EVRY. - Les Epinettes - Centre ville : plans du centre ville, de découpage en zones opérationnelles, mars 1974. Ech. 1/2 000. 1/10 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 90 x 134 cm, 110 x 181 cm. [2 plans].

Cote
781W/164
 Date
1974
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
 Type de document
plan
  • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)
  • EVRY. - Les Epinettes - Centre ville : plans du centre…
Résultat n°29

Ormoy.- Plan d' intendance.

Cote
42FI/67
 Date
s.d
 Lieu
ORMOY
 Type de document
plan
  • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.
  • Ormoy.- Plan d' intendance.
Résultat n°30

Equipement rural.- Inventaire au 31 décembre 1965 avec cartes d'adductions d'eau ; constructions rurales, bâtiments des exploitations agricoles (1966-1970) ; amélioration de l'habitat rural : sessions du ministère de l'Equipement, remembrement (1967-1970).

Cote
972W/25
 Date
1965-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme
  • Contexte : 972W EQUIPEMENTS PUBLICS (1953-1977)
  • Equipement rural.- Inventaire au 31 décembre 1965…
Résultat n°31

Trois inflexions apportées au schéma directeur de la région parisienne par rapport aux objectifs fixés en 1965. Extrait de Agir, n° 289-290, 26 juillet 1975
Cote
GBR/1116
 Date
26 juillet 1975
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
schéma directeur
  • Contexte : Bibliothèque / GBR
  • Trois inflexions apportées au schéma directeur de…
Résultat n°32

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : règlement publicité du 15/05/1991, arrêtés d'enquête publique (EP) du 02/10/1991, 28/10/91, 05/11/91 et rapport CE - levées d'ER 30/05/91 et 17/11/91 (ER n° 4) 17/11/91 (ER n° 7) 17/11/91 ( ER n° 10) - avis SNCF janvier 92 - dossier arrêté 12/11/91 et soumis à EP - POS approuvé par DCM 18/02/92, CL 04/05/92, 1ère partie

Cote
2106W/41
 Date
1991-1992
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE…
Résultat n°33

Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1975).

Cote
972W/64
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme
  • Contexte : 972W EQUIPEMENTS PUBLICS (1953-1977)
  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits…
Résultat n°34

Rapport sur les orientations régionales pour le VIème plan Tome 3. -
Cote
INQUARTO/502/3
 Date
1969
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
rapport
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
  • Rapport sur les orientations régionales pour le VIème…
Résultat n°35

Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise en compte des remarques par Décision du Conseil municipal (DCM) du 14/09/1995, dossier 2ème prise en compte des remarques du CL, SER n° 8 27/06/1996, AA 1987-1989 et courrier relatif au recours sur DCM du 30/03/1995, demande d'arrêté BIOTOPE 1992, requêtes 1992-1993, audience 1998, projet d'implantation d'un IUT (Institut Universitaire de Technologie) 1993.

Cote
2106W/11
 Date
1987-1998
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, arrêté préfectoral
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise…
Résultat n°36

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : AA du 20/09/1996, AA du 20/02/1997, AA du 26/03/1997, AA du 05/09/1997, AA du 23/01/1998.

Cote
2106W/35
 Date
1996-1998
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON…
Résultat n°37

Contribution aux études sur l'avenir du centre de Paris
Cote
INPLANO/16
 Date
s.d.
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
plan d'urbanisme, étude
  • Contexte : Bibliothèque / INPLANO
  • Contribution aux études sur l'avenir du centre de…
Résultat n°38

Programme quadriennal d'équipement pour la région de Paris (1962-1965)
Cote
INOCTAVO/137
 Date
1963
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
programme
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
  • Programme quadriennal d'équipement pour la région…
Résultat n°39

Etude préalable aux directives régionales du SDAU de Dourdan
Cote
INQUARTO/1195
 Date
avril 1978
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
  • Etude préalable aux directives régionales du SDAU…
Résultat n°40

Plan et prospectives. Tome 2 : Les villes : la société urbaine
Cote
INSEIZE/178/2
 Date
1970
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
  • Plan et prospectives. Tome 2 : Les villes : la société…
Résultat n°41

DRAVEIL. - Plan de la commune, tableau d'assemblage planche n° 1, dressé par JOUSSIN, géomètre DPLG à JUVISY, échelle 1/500, NB, dim. 0,74 x 0,98 m [s. d].

Cote
23FI/4
 Date
s.d
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
plan
  • Contexte : HENRI TRANCHANT : PLANS DU GEOMETRE.
  • DRAVEIL. - Plan de la commune, tableau d'assemblage…
Résultat n°42

Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1993) : répartition de la DGD, consultation de la Direction Régionale de l'Equipement (DRE), recensement des besoins, arrêtés portant attribution aux communes, aux SIEP en 1993, convocations, comptes-rendus ; demandes des SIEP - factures des communes - arrêtés portant attribution de la DGD en 1992.

Cote
2106W/1
 Date
1987-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
compte rendu, pièce comptable, arrêté préfectoral
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Commission de conciliation en matière d'urbanisme…
Résultat n°43

Plan et prospectives. Tome 4 : Les transformations du mode de vie, mobilité et coûts de l'adaptation, temps et loisirs, problèmes du troisième âge
Cote
INSEIZE/178/4
 Date
1970
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
  • Plan et prospectives. Tome 4 : Les transformations…
Résultat n°44

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 04/05/1995, AA du 15/12/1995.

Cote
2106W/21
 Date
1995
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT :…
Résultat n°45

VIème plan.- Rapports des groupes de travail Logement, Equipements culturels ; synthèse générale (1968).

Cote
972W/19
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme
  • Contexte : 972W EQUIPEMENTS PUBLICS (1953-1977)
  • VIème plan.- Rapports des groupes de travail Logement,…
Résultat n°46

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 18/02/1992, CL du 04/05/1992, 2ème partie, POS arrêté le 23/06/1992, consultation et avis des services, ARE du 09/10/1992, arrêté d'enquête publique (EP) du 07/10/1992, conclusions et rapport du CE.

Cote
2106W/42
 Date
1991-1993
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE…
Résultat n°47

Plan d'occupation des sols
Cote
INQUARTO/643/3
 Date
1975
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
plan d'occupation des sols, texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
  • Plan d'occupation des sols
Résultat n°48

Que faire ? Le POS d'Arpajon, vous êtes concernés
Cote
GBR/1578
 Date
1979
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols
  • Contexte : Bibliothèque / GBR
  • Que faire ? Le POS d'Arpajon, vous êtes concernés
Résultat n°49

Plan d'opérations DIC - DID
Cote
INQUARTO/138
 Date
s.d.
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
brochure
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
  • Plan d'opérations DIC - DID
Résultat n°50

Transports : compte rendu des débats du colloque sur les transports urbains dans les villes nouvelles (1971) ; service régional de l'équipement de la région parisienne : carte des dessertes ferrovaires, fréquence des trains de voyageurs, réseaux de transports de la région parisienne (1969) ; transports en commun : étude, correspondance, planification des transports urbains dans de grandes agglomérations, expérience allemande (1970 - 1971)

Cote
1776W/86
 Date
1969-1971
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
étude, plan, compte rendu
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement…
  • Transports : compte rendu des débats du colloque sur…
Résultat n°51

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier arrêté, annexes au rapport (règlement, annexes réglementaires), ARE du 29/08/2000, plans de zonage et servitudes.

Cote
2106W/29
 Date
1990-2000
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, règlement, plan
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier…
Résultat n°52

Archives Etat des versements
Cote
INV/1928
 Date
1999
 Lieu
AIN
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV
  • Archives Etat des versements
Résultat n°53

Deux ans d'exécution du plan de modernisation et d'équipement, 1947-1948
Cote
INOCTAVO/458
 Date
1949
 Lieu
FRANCE
 Type de document
programme
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
  • Deux ans d'exécution du plan de modernisation et d'équipement,…
Résultat n°54

Direction départementale de l'Equipement.- Correspondance (1970).

Cote
972W/21
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, programme
  • Contexte : 972W EQUIPEMENTS PUBLICS (1953-1977)
  • Direction départementale de l'Equipement.- Correspondance…
Résultat n°55

Préparation du 9ème plan : rapport de missions au ministre d'Etat, ministre du Plan et de l'Aménagement du territoire. 3 : Le développement des PME-PMI en france, l'industrie au futur
Cote
INOCTAVO/1891/3
 Date
janvier 1983
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
rapport
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
  • Préparation du 9ème plan : rapport de missions au…
Résultat n°56

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE : révision du POS, 2ème partie, dossier arrêté le 30/06/1993, ARE le 12/10/1993, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 22/10/1993 pour prise en compte des remarques, consultation et avis des services, arrêté d'enquête publique (EP) du 30/09/1993, dossier soumis à EP, rapport du CE, correction d'une erreur graphique (délibération 15/10/1993), réunions, AA du 23/11/1991, AA du 01/06/1992.

Cote
2106W/37
 Date
1991-1993
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE…
Résultat n°57

Projet de loi de finances pour 1967. Annexe : Exécution du plan en 1965 et 1966, régionalisation du budget d'équipement pour 1967 et aménagement du territoire. - Tome 3.
Cote
INQUARTO/417/3
 Date
1966
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
programme
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
  • Projet de loi de finances pour 1967. Annexe : Exécution…
Résultat n°58

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 23/01/1992 décidant modification, arrêté d'enquête publique (EP) du 24/03/1992, rapport CE, DCM d'approbation du 30/03/1993 avec CL du 28/06/1993, CL du 05/08/1993 accompagnant le dossier d'EP, CL final du 27/10/1993 suspendant le caractère exécutoire de la DCM, réponse de la commune du 21/12/1993 et CL du 15/02/1994, mémoire et jugement du Tribunal Administratif (TA) annulant la suspension du caractère exécutoire (16/05/1995), Lever ER n° 7, DCM du 17/12/1991 et CL du 20/05/1992 et 09/09/1992, courriers relatifs à la Route nationale 118 (RN 118) de 1987 à 1992, arrêté MAJ du 28/06/1993, CL du 17/12/1993, demande et arrêté de MAJ du 15/06/1994, MEC du POS, DCM du 19/05/1994 suite à l'arrêté préfectoral du 28/03/1994, CL du 01/07/1994, arrêté de mise en demeure du 30/01/1995, notification de cet arrêté à la commune pour le PIG du doublement de la RN 118, réunion, courrier convention de la fédération française des associations chrétiennes d'étudiants, suppression ER N° 8 par DCM du 29/10/96 et CL, suppression ER n° 2 par DCM du 23/06/1998 et CL, arrêté MAJ du 25/11/2000 pour classement de la Vallée de la Bièvre.

Cote
2106W/27
 Date
1987-2000
 Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport, minute juridictionnelle, correspondance
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision…
Résultat n°59

Plan de trois ans de l'IAURP 1973-1975
Cote
PBR/746
 Date
février 1973
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
programme
  • Contexte : Bibliothèque / PBR
  • Plan de trois ans de l'IAURP 1973-1975
Résultat n°60

Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1975).

Cote
972W/66
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme
  • Contexte : 972W EQUIPEMENTS PUBLICS (1953-1977)
  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits…
Résultat n°61

Programme d'équipement.- Equipements scolaires, sportifs, sociaux éducatifs, sanitaires, logements, voirie, éclairage, espaces verts (1968) ; état des subventions départementales pour les édifices culturels, sportifs, voirie communale ; tableaux sur les équipements urbains et ruraux (1967-1968).

Cote
972W/27
 Date
1967-1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme
  • Contexte : 972W EQUIPEMENTS PUBLICS (1953-1977)
  • Programme d'équipement.- Equipements scolaires, sportifs,…
Résultat n°62

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : délibération du 27/06/1991 arrêtant le projet de révision du POS, 2ème partie, AA du 19/12/1990, AA du 23/01/1991, AA du 12/11/1991, AA du 30/05/1991, AA du 17/12/1991, AA du 24/09/1991, AA du 14/05/1992, du 15/12/1992, AA du 13/10/1992, AA du 09/02/1993, POS modifié et approuvé le 05/10/1994, 1ère partie, CL du 08/11/1994 et du 24/02/1995, insertions presse, DCM 05/10/94, rapport de présentation et plans de zonage 1 et 2.

Cote
2106W/44
 Date
1990-1995
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE…
Résultat n°63

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision prescrite le 26/05/1997, consultation, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) signé le 22/08/1997, réunions, MA du 22/09/1997, courrier polygone d'isolement, PIG Route nationale 118 (RN118) et RN444, consultation et avis sur le projet arrêté le 29/05/2000, rapport et documents administratifs, plans de zonage.

Cote
2106W/28
 Date
1983-2000
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, correspondance, rapport, avis
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision…
Résultat n°64

Morigny- Champigny.- Plan d' intendance.

Cote
42FI/46
 Date
1784
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
plan
  • Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.
  • Morigny- Champigny.- Plan d' intendance.
Résultat n°65

L'ensemble des directives de Jacques Chirac et du Commissariat général du plan. Extrait de Agir, n° 263 du 21 janvier 1975
Cote
GBR/1072
 Date
1975
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / GBR
  • L'ensemble des directives de Jacques Chirac et du…
Résultat n°66

Direction des services vétérinaires.- Correspondance (1967-1970) ; chambre d'agriculture (1966-1970) ; programmes de développement agricole (1967-1969).

Cote
972W/5
 Date
1966-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, programme
  • Contexte : 972W EQUIPEMENTS PUBLICS (1953-1977)
  • Direction des services vétérinaires.- Correspondance…
Résultat n°67

Projet de schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France
Cote
INQUARTO/1206
 Date
octobre 1980
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
  • Projet de schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme…
Résultat n°68

ORGANISER LA VILLE L'expérience française de planification urbaine.

Cote
1497W/184
 Date
1996
 Lieu
RHONE, ILLE-ET-VILAINE, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,…
  • ORGANISER LA VILLE L'expérience française de planification…
Résultat n°69

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 10/06/1993, AA du 30/05/1994, AA du 10/11/1994.

Cote
2106W/20
 Date
1983-1994
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT :…
Résultat n°70

Contribution aux études sur les tendances du plan directeur de Paris
Cote
INPLANO/15
 Date
s.d.
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
plan d'urbanisme, étude
  • Contexte : Bibliothèque / INPLANO
  • Contribution aux études sur les tendances du plan…
Résultat n°71

Le plan militaire 1971-1975
Cote
PBR/557
 Date
1970
 Lieu
HAUTE-VIENNE
 Type de document
plan, livret militaire
  • Contexte : Bibliothèque / PBR
  • Le plan militaire 1971-1975
Résultat n°72

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS révisé approuvé par délibération du Conseil Municipal du 30/03/1993, DPU du 28/06/1993 (CL du 23/07/1993), du 12/10/1993 (2) (CL 09/11/1993), levée partielle d'emplacement réservé n° 10 et DCM du 28/06/1993 et CL non signé, arrêté MAJ du 14/06/1993 Paris-Orly, lettre à Monsieur le Préfet du 17/08/1993 et 09/09/1994 pour projet d'accueil des gens du voyage, demande MAJ, délibération du 27/06/1991 arrêtant le projet de révision du POS, 1ère partie, ARE.

Cote
2106W/43
 Date
1991-1994
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE…
Résultat n°73

Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1973).

Cote
972W/55
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme
  • Contexte : 972W EQUIPEMENTS PUBLICS (1953-1977)
  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits…
Résultat n°74

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 02/06/1996, AA du 16/12/1997.

Cote
2106W/24
 Date
1998-1999
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT :…
Résultat n°75

Brochure bleue concernant le fichier d'opération
Cote
GBR/147
 Date
octobre 1967
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
brochure
  • Contexte : Bibliothèque / GBR
  • Brochure bleue concernant le fichier d'opération
Résultat n°76

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : Enquête publique (EP), approbation du 25/11/1986 (CL non daté), mémoire association IDS, rectification d'erreurs matérielles enregistrées le 21/08/1987, déviation CD 26, RNU, rue du Puits Grès, réunions, MAJ du 14/09/1988, 3 délibérations du 03/04/1992 pour AA sur révision prescrite le 24/03/1988 et CL du 10/06/1992.

Cote
2106W/33
 Date
1981-1992
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME…
  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON…
Résultat n°77

PIR, programme (1967-1970) ; alimentation en eau potable, dossiers particuliers ; Vème et VIème plan, PIR, projets rejetés (1966-1975).

Cote
972W/38
 Date
1966-1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme
  • Contexte : 972W EQUIPEMENTS PUBLICS (1953-1977)
  • PIR, programme (1967-1970) ; alimentation en eau potable,…
Résultat n°78

Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1972).

Cote
972W/52
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme
  • Contexte : 972W EQUIPEMENTS PUBLICS (1953-1977)
  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits…
Résultat n°79

Rapport sur les orientations régionales pour le VIème plan Tome 1. -
Cote
INQUARTO/502/1
 Date
1969
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
rapport
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
  • Rapport sur les orientations régionales pour le VIème…
Résultat n°80

Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1973).

Cote
972W/56
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme
  • Contexte : 972W EQUIPEMENTS PUBLICS (1953-1977)
  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits…