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1 145 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25 août 2016 ; 8 septembre 2016 ; 22 septembre 2016 ; 13 octobre 2016 ; 27 octobre 2016 ; 10 novembre 2016 ; 24 novembre 2016 ; 8 décembre 2016 ; 22 décembre 2016.
Cote
2921W/47/1
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2016.
  • Non plénière.
  • 30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25...
Résultat n°2

Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°51.

Cote
2672W/45
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...
Résultat n°3

6504 A 6637
Cote
2936W/206
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Allocation compensatrice (AC).
  • 6504 A 6637
Résultat n°4

Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes handicapées (PH) bordereaux n°1660-1676.

Cote
2672W/256
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes...
Résultat n°5

Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°21169-21175.

Cote
2672W/219
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...
Résultat n°6

1215-1257.
Cote
2933W/54
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Recettes : bordereaux de titres.
  • 1215-1257.
Résultat n°7

Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°6758-6923.

Cote
2672W/115
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...
Résultat n°8

6382 A 6501
Cote
2936W/40
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Dépenses : bordereaux de mandats.
  • Personnes âgées.
  • 6382 A 6501
Résultat n°9

3 avril 2018 ; 17 avril 2018 ; 3 mai 2018.
Cote
2921W/80
 Date
2018
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2018.
  • Adulte.
  • 3 avril 2018 ; 17 avril 2018 ; 3 mai 2018.
Résultat n°10

Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes handicapées (PH) bordereaux n°673-784.

Cote
2672W/243
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes...
Résultat n°11

26 janvier 2016 ; 23 février 2016 ; 5 avril 2016.
Cote
2921W/47/2
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2016.
  • Jeune.
  • Prestations.
  • 26 janvier 2016 ; 23 février 2016 ; 5 avril 2016.
Résultat n°12

3088-3142.
Cote
2933W/6
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Recettes : bordereaux de titres.
  • 3088-3142.
Résultat n°13

Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°17543-17564.

Cote
2672W/199
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...
Résultat n°14

2398-2599.
Cote
2933W/66
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Recettes : bordereaux de titres.
  • 2398-2599.
Résultat n°15

6503 A 7672
Cote
2936W/222
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Prestation de compensation du handicap (PCH).
  • 6503 A 7672
Résultat n°16

Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°4004-4085.

Cote
2672W/95
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...
Résultat n°17

Réunion du Comité Syndical : feuilles de présence, comptes rendus de réunions (2003-2004).

Cote
2422W/1
 Date
2003-2004
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : HANDICAP MENTAL.

  • Réunion du Comité Syndical : feuilles de présence,...
Résultat n°18

2005-2150.
Cote
2933W/61
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Recettes : bordereaux de titres.
  • 2005-2150.
Résultat n°19

Comptabilité : OA 12/2011 bordereaux n°80 3/3.

Cote
2672W/288
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : OA 12/2011 bordereaux n°80 3/3.
Résultat n°20

Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°511-576.

Cote
2672W/60
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...