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287 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

L'abécédaire des assistants
Cote
INOCTAVO/2398
 Date
1988
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • L'abécédaire des assistants
Résultat n°2

Les cahiers de doléances de Haute-Alsace Fascicule 1.
Cote
INQUARTO/779/1
 Date
1974-1975
 Lieu
HAUT-RHIN, BAS-RHIN
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les cahiers de doléances de Haute-Alsace Fascicule...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

Cote
A/1133
 Date
1507-1594
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre...
Résultat n°4

n° 4631-4654
Cote
REV194/8
 Date
1981-1982
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : NOTES ET ETUDES DOCUMENTAIRES : revue.

  • n° 4631-4654
Résultat n°5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 octobre - 28 octobre 1619). - Pierre Lambot, laboureur à BOISSY, prend à bail de Jacques Bourdon, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi, 60 bêtes à laine. - Quittance de rachat de rente délivrée à Alain Hébert, laboureur à BREUILLET, et Anne Réault, sa femme, par Jean Leconte, praticien à BOISSY. - Accord entre René Régnier, trésorier de l'extraordinaire des guerres, demeurant au faubourg Saint-Germain-des-Près-lès-Paris, d'une part, et Jean Leconte, praticien à BOISSY, d'autre part. - Donation de portion de terre à Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie ordinaire de chevau-légers du roi, par Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS. - Accord entre Catherine Poullin, veuve en dernières noces de Marc Boutelou, d'une part, et Jean Dugué l'aîné, d'autre part. - Bail d'un quartier de chènevière, sur la rue du Monceau, lieu dit le Viel-Fossé, à BOISSY, fait à Ignace Buceval, tixier en toile à BOISSY, par Martin Pillas. - Echange entre Toussaint Orpin, vigneron à BOISSY, d'une part, et Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS, d'autre part. - Accord entre Jacques Le Roy l'aîné, charron à BOISSY, d'une part, et Clémence Feulleret, veuve de Louis Fouin, d'autre part. - Marché pour la couverture d'un pavillon à BOISSY, entre Pierre Marchant, maçon à CHATRES (ARPAJON), d'une part, et Noël Dufour, maçon en plâtre, aux Marais, paroisse du VAL-SAINT-GERMAIN, d'autre part. - Transport d'immeubles à Claude Sonnier, palefrenier à EGLY, par Noël Dangente, vigneron à BOISSY, et Geneviève Hébert, sa femme, et Jean Fleurant, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Jeanne Ballu, sa femme. - Nouveau titre d'une rente annuelle en faveur de Didier Bézard, à cause de Marie Bedeau, sa femme, et Claude Bedeau, héritiers de feu André Bedeau, par Louis Dif et Michel Deschamps, vignerons à BONNES (CHAMARANDE). - Vente d'héritages à Pierre Lejeune, maçon en plâtre à BOISSY, par Claude Sonier, palefrenier à EGLY.

Cote
E/4663
 Date
1619
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, ARPAJON Commune, EGLY, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), CHAMARANDE, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, bail, contrat, convention, marché public, accord de travail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°6

Testaments et partages successoraux des chanoines

Cote
G/236
 Date
1569-1709
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
acte authentique, convention, contrat, inventaire, dossier de pension

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Vie du chapitre
  • Testaments et partages successoraux des chanoines
Résultat n°7

Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous le règne de Henri IV : Inventaire analytique des registres X.1A 8640 à 8646. Avant-propos par Jean FAVIER
Cote
INV/1209
 Date
1993
 Lieu
PARIS Département, FRANCE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous...
Résultat n°8

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections de délégués et de suppléants en vue des élections au sénat et au conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1892-1899, 1919, 1948, 1952, 1968). Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1864 - 1936). Elections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1852 - 1967).

Cote
EDEPOT20 1K/10
 Date
1852-1967
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui condamne les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, FOURNIER et consorts, à passer déclarations au terroir de la seigneurie de BRUNOY, des biens qu'ils possèdent dans l'étendue de la censive de ladite seigneurie [voir articles A 717, A 719].

Cote
A/879
 Date
1788
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
 Type de document
TERRIER, déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
Résultat n°10

Le Sénat et les sénatoreries, de l'an VIII à 1814. Les dotations immobilières du Sénat et des sénateurs en France, en Allemagne, en Belgique et en Italie sous le Consulat et le premier Empire. Inventaire des articles O2 1336 à 1505
Cote
INV/2037
 Date
2002
 Lieu
SEINE-ET-OISE, AUTHON-LA-PLAINE, BOISSY-LA-RIVIERE, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, MONTLHERY Commune, YERRES Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Le Sénat et les sénatoreries, de l'an VIII à 1814....
Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS relativement à la succession de feue Lucrèce de MONTONVILLIERS, entre Claude DUVAL, sieur de MANDRES, et ses cohéritiers ; sentences du Châtelet, des Requêtes du Palais, des Requêtes de l'Hôtel, du prévôt de MANDRES et du prévôt de PERIGNY, en faveur des seigneurs de MANDRES et de PERIGNY, contre le curé de PERIGNY, le sieur MARIETTE, MM. ARNAUD, sieur de LA GOUTTE, et ARNAUD, sieur de LA PERRIERE [...] pour refus de passer déclarations ; du prévôt de PERIGNY, condamnant Charles et François HEMET, laboureurs, à réparer un chemin qu'ils ont dégradé.

Cote
A/883
 Date
1675-1745
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
Résultat n°12

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Cote
A/1203
 Date
1487-1624
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
 Type de document
dossier de procédure, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Résultat n°13
EVRY. - Affiche électorale. Jacques GUYARD, votre député. JOSPIN, j'ai confiance (1985).

1 media

EVRY. - Affiche électorale. Jacques GUYARD, votre député. JOSPIN, j'ai confiance (1985).

Cote
18FI/3634
 Date
1985
 Lieu
EVRY Canton
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • EVRY. - Affiche électorale. Jacques GUYARD, votre député....
Résultat n°14

Notice biographique de M.J. Hérault de Séchelles
Cote
PBR/667
 Date
1945
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
BIOGRAPHIE

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Notice biographique de M.J. Hérault de Séchelles
Résultat n°15

Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit au n° 3293 du 24 avril 2008
Cote
GBR/3656
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit...
Résultat n°16
n° 19 (11 mai 1906)

3 medias

n° 19 (11 mai 1906)
Cote- Date
11 mai 1906
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE, ETAMPES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

  • ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944)
  • 1906
  • n° 19 (11 mai 1906)
Résultat n°17

MENNECY - Elections et personnel. - Remise de la médaille d'honneur des assurances sociales à un membre du personnel de la commune : correspondance (1936). Inauguration officielle du monument élevé à la mémoire d'Albert Dalimier, ancien député de Seine-et-Oise : avis d'information (1939).

Cote
EDEPOT84 3K/1
 Date
1936-1939
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, avis

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Elections et personnel. - Remise de la médaille...
Résultat n°18

n°2-7
Cote
PER359/1
 Date
1988-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : LETTRE DE VOTRE DEPUTE (LA). THIERRY MANDON : périodique.

  • n°2-7
Résultat n°19

n° 4609-4630
Cote
REV194/7
 Date
1981
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : NOTES ET ETUDES DOCUMENTAIRES : revue.

  • n° 4609-4630
Résultat n°20

Correspondance de l'abbé Rousselot, constituant (1789-1795)
Cote
INOCTAVO/2714
 Date
1992
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
correspondance

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Correspondance de l'abbé Rousselot, constituant (1789-1795)
Résultat n°21

ETAMPES. - Administration générale.- Visite des fours et des cheminées, 1828 [1] ; publicité : délibération du conseil municipal, 1831 [2] ; arbre de la Liberté, 1851, crédit pour l'anniversaire de la Révolution de juillet, 1833, monument à GEOFFROY-SAINT-HILAIRE, 1846-1848, et monument à SIMONNEAU, 1888 [3] ; casernement, 1841, garde nationale, 1847, plan du corps de garde des pompiers, 1835 [4] ; procédure contre GEROSME et la Compagnie des chemins de fer Paris-Orléans, 1859 [5] ; secours aux ouvriers, travaux de charité, vaccin, 1846-1893, ambulance, 1938 [6] ; concours de gymnastique, 1888-1893, et musique, 1885, subvention à la société musicale, 1931 [7] ; voiture publique de MILLY, 1891-1905 [8] ; comité agricole, 1892, 1903 [9] ; usages locaux, 1904-1907 [10] ; culte protestant à Marie, 1905 [11] ; affaires diverses, extraits de délibérations, correspondance, 1809, 1836-1902 [12] ; idem, 1907-1938 [13] ; affaires diverses, intervention du député Maurice DORMANN, 1931 [14].

Cote
2O/507
 Date
1809-1938
 Lieu
ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, dossier de procédure

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Administration générale.- Visite des fours...
Résultat n°22

Histoire des insignes et des costumes des sénateurs. Préface de Alain Poher
Cote
INQUARTO/1253/1
 Date
1980
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Histoire des insignes et des costumes des sénateurs....
Résultat n°23

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

Cote
A/877
 Date
1580-1747
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI...
Résultat n°24

Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds conservés aux Archives Nationales
Cote
INV/1619
 Date
1871
 Lieu
FRANCE, PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds...
Résultat n°25

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.
Cote
G/1097
 Date
1468-1469
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.
Résultat n°26

Aménagement du territoire. Comité interministériel d'aménagement et de classement du territoire, pôles de compétitivité : fiches de présentation synthétique des pôles, pôle de compétitivité Logiciel-Système, note du Premier ministre sur la mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité (2004). Politique de la ville dans le département, organisation et fonctionnement des services de l'Etat : rapport de diagnostic réalisé par le cabinet Mensia (2002). Chiffres-clés de l'Essonne dans les domaines de la population, de l'emploi, la vie économique, l'intercommunalité, actions des services de l'Etat dans le département, activités des services de la préfecture : tableaux, graphiques (juillet 2004). Equipement. - ETAMPES, réunion du 1er septembre 2004 relative à la construction d'un nouveau commissariat, au projet de rénovation urbaine du quartier Saint-Michel, du réaménagement de l'ancien hôpital, à une extension de compétences de la communauté de communes. ORSAY, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne des 25 hectares du domaine de Corbeville : rapport, délibération, correspondance, plans (2005). PALAISEAU, bâtiments de la ferme des Granges, propriété du ministère de l'agriculture vendue à la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY (2004) ; projet de reconstruction de la sous-préfecture, du commissariat, du tribunal d'instance : correspondance avec le ministre de l'intérieur, vues aériennes ; projet d'une aire d'accueil provisoire pour les gens du voyage (2004). Implantation du futur centre hospitalier sud-francilien, concurrence de deux projets sur deux sites différents [l'un à COUCOURONNES, l'autre à CORBEIL-ESSONNES] : projet de motion, correspondance du président du conseil général, du député-maire d'EVRY et du président de la communauté d'agglomération d'EVRY, photographies aériennes, un plan (2002 - 2003).

Cote
1883W/7
 Date
2002-2004
 Lieu
ESSONNE, ETAMPES Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EVRY Commune
 Type de document
statistique, document photographique, délibération, rapport, plan

  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Aménagement du territoire. Comité interministériel...
Résultat n°27

J'ai choisi la vérité
Cote
INOCTAVO/1924
 Date
1983
 Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • J'ai choisi la vérité
Résultat n°28

Le Conseil général
Cote
REV194/2/4492/1
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : NOTES ET ETUDES DOCUMENTAIRES : revue.

  • n° 4467-4491
  • 4492
  • Le Conseil général
Résultat n°29

PERIER curé de SAINT-PIERRE d'ETAMPES, Député du Bailliage d'ETAMPES. Collection générale des Portraits de MM les Députés à l'Assemblée Nationale tenue à VERSAILLES le 4 mai 1789, à PARIS chez LE VACHEZ, sous les Colonnades du PALAIS RAL, N° 258, N. et B., Dim. 23,5 x 17,5 cm.

Cote
4FI/258
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • PERIER curé de SAINT-PIERRE d'ETAMPES, Député du Bailliage...
Résultat n°30

DARBLAY jeune, député de SEINE-ET-OISE. Agence artistique du Courrier de Paris, 125 rue Montmartre, Lithographie FRAILLERY et Cie, 3 rue Fontanes, diamètre 15 cm.

Cote
4FI/346
 Date
s.d
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • DARBLAY jeune, député de SEINE-ET-OISE. Agence artistique...
Résultat n°31
Immersion. De la science au Parlement

1 media

Immersion. De la science au Parlement
Cote
INOCTAVO/4908
 Date
2023
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, BIEVRES Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Immersion. De la science au Parlement
Résultat n°32

Ministère de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts, Archives Nationales - Inventaire analytique des ordonnances enregistrées au Parlement de Paris jusqu'à la mort de Louis XII.
Cote
INV/1434
 Date
1908
 Lieu
PARIS Département, FRANCE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Ministère de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts,...
Résultat n°33

Les magistrats du Parlement de Paris au XVIIIe siècle
Cote
INOCTAVO/4160
 Date
1986
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les magistrats du Parlement de Paris au XVIIIe siècle
Résultat n°34

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 13 J : Fonds Girard
Cote
INV/1301
 Date
1977
 Lieu
AUDE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 13 J...
Résultat n°35

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (février 1620).
Cote
E/4667
 Date
1620
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, ARPAJON Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, SOUZY-LA-BRICHE, BREUILLET, BREUX-JOUY, SAINT-YON, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, contrat, convention

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°36

Lettre d'Hippolyte CARNOT au directeur de La liberté de penser à propos de publication d'articles (22 mars 1850)
Cote
1J/27/6
 Date- Lieu
CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, COTE D OR, VENDEE, MEUSE
 Type de document
TERRIER, publication périodique, coupure de presse

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • CERNY. - famille CARNOT : famille CARNOT : ; famille...
  • Lettre d'Hippolyte CARNOT au directeur de La liberté...
Résultat n°37

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles faites aux seigneurs de VILLECRESNE, par différents possesseurs, des biens situés dans la censive de cette seigneurie. Noble demoiselle Madeleine HOTMAN, veuve de feu noble Olivier de FONTENAY, en son vivant conseiller du Roi, reconnaît devoir pour sa maison deux sols parisis de cens ; pour son jardin, douze deniers tournois, et pour cinq quartiers de vigne, un sol six deniers tournois. Jean LENAIN, sieur de CRAVANT, conseiller au Parlement, déclare posséder audit lieu de VILLECRESNE un quartier de pré, chargé de deux deniers parisis de cens.

Cote
A/994
 Date
1585-1678
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale, déclaration, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Résultat n°38

1611-1891.
Cote
2O/1861
 Date
1611-1891
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, MOLIERES (LES), MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • 1611-1891.
Résultat n°39

n° 4816- 4826
Cote
REV194/13
 Date
1986-1987
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : NOTES ET ETUDES DOCUMENTAIRES : revue.

  • n° 4816- 4826
Résultat n°40

Les notabilités du Premier Empire. Leurs résidences en Ile-de-France. T. II : Le Tribunat, le corps législatif, les autres commis de l'Empire, les militaires, le clergé, le personnel des maisons civiles et militaires, les intellectuels et les milieux scientifiques, les fournisseurs civils et militaires, les financiers, les salons, les acteurs occasionnels
Cote
INQUARTO/2367
 Date
2002
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FORGES-LES-BAINS, RIS-ORANGIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, CHAMARANDE, CERNY, BUNO-BONNEVAUX, SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
BIOGRAPHIE

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les notabilités du Premier Empire. Leurs résidences...
Résultat n°41

Fonds d'archives de Jean Garcia, sénateur de la Seine-Saint-Denis (1950-1998). Répertoire numérique détaillé 179 J 22 FI GARCIA
Cote
INV/2173
 Date
s.d.
 Lieu
SEINE-SAINT-DENIS
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Fonds d'archives de Jean Garcia, sénateur de la Seine-Saint-Denis...
Résultat n°42

Rapport 1998 au Président de la République et au Parlement. - Le médiateur de la République.
Cote
INQUARTO/2093
 Date
1998
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Rapport 1998 au Président de la République et au Parlement....
Résultat n°43

PER87/1
Cote
PER87/1
 Date
1987-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PAROLE A PAUL LORIDANT, SENATEUR SOCIALISTE DE L'ESSONNE...

  • PER87/1
Résultat n°44

Costume de sénateur"". Gravure du XIXe siècle, Dim. 16 x 7 cm.

Cote
4FI/83
 Date
s.d
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • Costume de sénateur"". Gravure du XIXe siècle, Dim....
Résultat n°45

Les fonds des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône (archives centrales de Provence) 2ème volume - 2ème partie : Dépôt annexe d'Aix-en-Provence (suite et fin)
Cote
INV/1293
 Date
1954
 Lieu
BOUCHES-DU-RHONE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Les fonds des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône...
Résultat n°46

Députés et sénateurs de la région parisienne de 1848 à 1984 (Seine, Seine-et-Oise, Paris, Yvelines, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Essonne, Val-d'Oise)
Cote
INOCTAVO/2071
 Date
1985
 Lieu
SEINE-ET-OISE, PARIS Département, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-DE-MARNE, ESSONNE, VAL-D OISE, SEINE
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Députés et sénateurs de la région parisienne de 1848...
Résultat n°47

La France de 1789 d'après les cahiers de doléances
Cote
INQUARTO/1050
 Date
1978
 Lieu
FRANCE
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • La France de 1789 d'après les cahiers de doléances
Résultat n°48

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

Cote
A/882
 Date
1551-1759
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport d'expertise, convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...
Résultat n°49

LEFEBURE Pierre

Cote
4NUM/82
 Date
2005
 Lieu
SEINE-ET-OISE, ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

  • LEFEBURE Pierre
Résultat n°50

Dictionnaire des parlementaires français : notices biographiques sur les ministres, députés et sénateurs français de 1889 à 1940, Tome 6. -
Cote
INOCTAVO/321/6
 Date
1970
 Lieu
FRANCE
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Dictionnaire des parlementaires français : notices...
Résultat n°51

Elections sénatoriales du 11 janvier 1920 : A messieurs les délégués sénatoriaux de Seine-et-Oise
Cote
PBR/525
 Date
s.d.
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Elections sénatoriales du 11 janvier 1920 : A messieurs...
Résultat n°52

Le courrier du Parlement n° 342
Cote
GBR/672
 Date
septembre 1972
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Le courrier du Parlement n° 342
Résultat n°53

L'Essonne au milieu du XIXe siècle. - Tome 3 : Naissance d'une démocratie électorale, élections et votes dans l'espace essonnien de la Première à la Seconde République
Cote
INQUARTO/2386
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • L'Essonne au milieu du XIXe siècle. - Tome 3 : Naissance...
Résultat n°54

Discours parlementaires. Publiés par C. Lecouflet.
Cote
INOCTAVO/670
 Date
1889
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
discours

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Discours parlementaires. Publiés par C. Lecouflet.
Résultat n°55

Costume de Sénateur. Photographie en Coul.

Cote
5FI/1569
 Date
1992
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
document photographique

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Costume de Sénateur. Photographie en Coul.
Résultat n°56

Duché-paierie de BRUNOY. - Plan figuré de plusieurs pièces de bois, situés à SENTENY, et appartenant à messire Jean LA RIVIERE, conseiller au Parlement, à Anne LARCHER, sa femme, et à frère Claude de LA SENGLE, commandeur de SENTENY, dressé par Geoffroy CHARLET, conseiller au Parlement, et peint par François de BOYS, peintre juré de la ville de PARIS [registre].

Cote
A/1166
 Date
1537
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Plan figuré de plusieurs...
Résultat n°57

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes par lesquelles MONSIEUR, frère du Roi, nomme les sieurs de BAR, CROMOT et GAMARD, commissaires de son conseil pour administrer le duché de BRUNOY ; arrêt du Parlement de PARIS, qui maintient le curé de VILLECRESNE en possession des grosses dîmes de la ferme de LA PAILLARDIE ; sentence du Châtelet de PARIS, qui ordonne la vente de la maison du fief d'ATTILLY, au profit de madame la duchesse de JOYEUSE, dame de VILLECRESNE ; arrêts du Parlement et sentences des Requêtes du Palais relatifs à la vente de la terre de GROSBOIS, et pour le grand-prieur de France contre divers censitaires de la seigneurie de SENTENY.

Cote
A/1123
 Date
1658-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
titre de propriété, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes par lesquelles...
Résultat n°58

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mai 1620).
Cote
E/4670
 Date
1620
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, AVRAINVILLE, ETAMPES Commune, MAUCHAMPS, TORFOU, ARPAJON Commune, ETRECHY Commune
 Type de document
minute notariale, contrat, bail, convention

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°59

ETAMPES. - Cens. - Seigneur de Villemartin : Vincent Michel Maynon, président honoraire du Parlement [3 pages] (1739-1786).

Cote
HDEPOT1 B/39
 Date
1739-1786
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES. - Cens. - Seigneur de Villemartin : Vincent...
Résultat n°60

Archives Mackau, Watier de Saint-Alphonse et Maison : Inventaire des sous-séries 156 AP I, II et III. Avant-propos par Marcel BAUDOT
Cote
INV/1457
 Date
1972
 Lieu
PARIS Département, FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives Mackau, Watier de Saint-Alphonse et Maison...
Résultat n°61

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier concernant les recettes et arrérages des cens et des redevances seigneuriales annuellement dûs à noble homme messire Charles LE PREVOST, sieur de MALASSIS, conseiller au Parlement, au nom et comme tuteur des enfants mineurs de feu noble messire DREUX BUDE, en son vivant seigneur d'YERRES et de BAGNAULX. En marge : ce papier servira pour la recepte des années 1590, 1591 et 1592, outre l'année 1589 y mentionnée.

Cote
A/1037
 Date
1589
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier concernant les recettes...
Résultat n°62

Archives parlementaires Tome XCIII. -
Cote
INQUARTO/1507/2
 Date
1980
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Archives parlementaires Tome XCIII. -
Résultat n°63

BRUYERES-LE-CHATEL. - Actes constitutifs et politiques de la commune : procès-verbal de l'assemblée tenue pour la rédaction des cahiers de doléances et la nomination de députés (1789).

Cote
EDEPOT5 AA/1
 Date
1789
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
procès-verbal, cahier de doléances

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Actes constitutifs et politiques...
Résultat n°64

Gestion du temporel.

Cote
G/640
 Date
1677-1794
 Lieu
CORBREUSE, GRANGES-LE-ROI (LES), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, YVELINES
 Type de document
bail, déclaration féodale

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • DOURDAN.
  • Eglise paroissiale et prieuré SAINT-PIERRE.
  • Gestion du temporel.
Résultat n°65

n1, n°3
Cote
PER676/1
 Date
1984-1986
 Lieu
EUROPE, ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ESSONNE CHOISIT L'EUROPE (L') : périodique.

  • n1, n°3
Résultat n°66

Duché-pairie de BRUNOY.
Cote
A/812
 Date
1548-1715
 Lieu
BRUNOY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°67

Documentation parlementaire mise à jour le 29 octobre 1959
Cote
INQUARTO/100/2
 Date
1959
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
documentation

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Documentation parlementaire mise à jour le 29 octobre...
Résultat n°68

Histoire des insignes et des costumes des sénateurs
Cote
INQUARTO/3300
 Date
1980
 Lieu
FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Histoire des insignes et des costumes des sénateurs
Résultat n°69

DALIMIER Albert, portrait de, en 1931 : photographie.

Cote
9FI/203
 Date
1991
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
document photographique

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • DALIMIER Albert, portrait de, en 1931 : photographie....
Résultat n°70

Documentation parlementaire mise à jour le 29 octobre 1959
Cote
INQUARTO/100/3
 Date
1959
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
documentation

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Documentation parlementaire mise à jour le 29 octobre...
Résultat n°71

Sénat : Compte-rendu de mandat de Pierre Ceccaldi-Pavard, sénateur de l'Essonne, avril 1982 - décembre 1984
Cote
GBR/2259
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Sénat : Compte-rendu de mandat de Pierre Ceccaldi-Pavard,...
Résultat n°72

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.
Cote
A/778
 Date
1664-1752
 Lieu
BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
TERRIER, déclaration, TABLE CENSITAIRE, CENSIER, convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart...
Résultat n°73

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Conseil de la République : procès-verbaux d'élection des délégués aux collèges départementaux.

Cote
EDEPOT15 1K/15
 Date
1946
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Conseil de la République...
Résultat n°74

Notice sur M. Hippolyte Carnot
Cote
PBR/775
 Date
1891
 Lieu
FRANCE
 Type de document
BIOGRAPHIE

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Notice sur M. Hippolyte Carnot
Résultat n°75

Le roman d'un conventionnel : Hérault de Séchelles et les dames de Bellegarde
Cote
INSEIZE/518
 Date
1904
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
BIOGRAPHIE

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Le roman d'un conventionnel : Hérault de Séchelles...
Résultat n°76

TORFOU - Elections et personnel. - Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1857 - 1946).

Cote
EDEPOT75 1K/3
 Date
1857-1946
 Lieu
TORFOU
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Elections et personnel. - Elections législatives...
Résultat n°77
n° 14 (7 avril 1906)

5 medias

n° 14 (7 avril 1906)
Cote- Date
7 avril 1906
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE, ETAMPES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM

  • ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944)
  • 1906
  • n° 14 (7 avril 1906)
Résultat n°78

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election d'un délégué et d'un suppléant pour les élections sénatoriales : procès-verbaux (1909, 1920, 1924, 1927, 1935, 1958-1959).

Cote
EDEPOT76 1K/8
 Date
1909-1959
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election...
Résultat n°79

Notice biographique de M.J. Hérault de Séchelles
Cote
PBR/863
 Date
1945
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
BIOGRAPHIE

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Notice biographique de M.J. Hérault de Séchelles
Résultat n°80

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAPUIS, contre le sieur CHAPUIS. Consultations pour M. CHAUVELIN, signées par Me BARGETON, PREVOST, DELAVIGNE, DUHAMEL, NORMANT et LALOURCE, avocats au Parlement de PARIS ; état de ce qui est dû à M. CHAUVELIN, par M. CHAPUIS ; lettres de M. ORRY, contrôleur général des finances ; arrêt du Parlement contre le sieur CHAPUIS ; acte de mariage du sieur CHAPUIS.

Cote
A/1127
 Date
1740-1751
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAPUIS, contre...