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174 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Les directeurs des îles de loisirs sont « prêts » à accueillir le public

Date

mardi 19 mai 2020

Cote

JAL1/551/23549/1

Résultat n°2

ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air (1975) et la 2ème station d'épuration (1973).

Date

1973-1975

Cote

1045W/8

Résultat n°3

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres GEO-GIRA (1994).

Date

1994

Cote

2646W/35

Résultat n°4

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres THE-TOC (1994).

Date

1994

Cote

2646W/71

Résultat n°5

ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air et de loisirs.

Date

1977

Cote

1073W/55

Résultat n°6

GRIGNY, VIRY-CHATILLON. - Base de loisirs (27 avril 1956 - 7 décembre 1956), déclaration d'utilité publique (DUP).

Date

1956

Cote

1172W/22

Résultat n°7
SAINT-VRAIN. - Quatre parcs pour le prix d'un : Le parc safari, le parc des animaux préhistoriques, le parc des hommes préhistoriques, le parc d'attractions, [1980].

1 media

SAINT-VRAIN. - Quatre parcs pour le prix d'un : Le parc safari, le parc des animaux préhistoriques, le parc des hommes préhistoriques, le parc d'attractions, [1980].

Date

1980

Cote

18FI/3707

Résultat n°8

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres REY-ROBE (1994).

Date

1994

Cote

2646W/65

Résultat n°9

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres VENO-VIGNER (1994).

Date

1994

Cote

2646W/74

Résultat n°10

Rénovation urbaine sur le territoire de la commune de RIS-ORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'un collège d'enseignement technique à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 133 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement de la rue du docteur Roux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports, d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement d'espaces verts et d'un parc de stationnement à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Adduction d'eau à MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Extension du cimetière communal à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

Date

1978

Cote

2059W/90

Résultat n°11

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres NOV-PAP (1994).

Date

1994

Cote

2646W/57

Résultat n°12

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres HAS-HEU (1994).

Date

1994

Cote

2646W/39

Résultat n°13

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DAC-DAV (1994).

Date

1994

Cote

2646W/20

Résultat n°14

ETAMPES. - Expropriations pour la base de plein air (1975).

Date

1975

Cote

1045W/9

Résultat n°15

LISSES, Bois Chaland. - Miniparc : une boîte de diapositives (mai 1989).

Date

1989

Cote

43FI/185

Résultat n°16

Domaine de Chamarande, fréquentation du parc : compétition cyclistes (1980-1985), promenades équestres (1981-1983), randonnées (1980), visites du site (1979-1984), démonstration de modèles réduits (1980), son et lumière (1982), saut en parachute (1982), camping (1981-1985), tournages (1983 -1985), cérémonie militaire (1985), course d'orientation (1984), compétition de pétanque (1984), rallye automobile (1984), concours de pêche (1984), festivités (1984), stockage de matériel (1988), utilisation de locaux (1989).

Date

1979-1989

Cote

1588W/24

Résultat n°17

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres TOM-TUR (1994).

Date

1994

Cote

2646W/72

Résultat n°18

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres CAV-CHANA (1994).

Date

1994

Cote

2646W/14

Résultat n°19
DRAVEIL - JUVISY - VIGNEUX.- Port aux Cerises, base régionale de plein air et de loisirs : Port de plaisance [1985-1996].

1 media

DRAVEIL - JUVISY - VIGNEUX.- Port aux Cerises, base régionale de plein air et de loisirs : Port de plaisance [1985-1996].

Date

1985-1996

Cote

57FI199/2

Résultat n°20

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DON-DUBE (1994).

Date

1994

Cote

2646W/25